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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Communique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Énergies,
Surgères,
le
10 juillet
2024
COMMUNIQUÉ
Réunion
du
Conseil
Communautaire
Mardi
16
juillet
2024
à
18h00
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
45
avenue
Martin
Luther
King
17700
Surgères
Ordre
du
jour
1.
ENFANCE
JEUNESSE
FAMILLE
- DEVELOPPEMENT
SOCIAL
1.1
Association
Relais
Pelite
Enfance
« Grains
de
soleiln
-
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle 2. CULTURE 2.1
Contrai
Territorial
d'Education
Artistique
et
Cullurel
(CTEAC)
&
Contrat
Territorial
Lecture
{CTL}
- Création
d'un
Comité
de
Pilotage
-
Désignation
d'élus
3. TERRAINS
FAMILIAUX
DES
GENS
DU
VOYAGE
3.1
Acquisition
d'un
terrain
familial
des
gens
du
voyage
situé
sur
la
commune
de
Saint
Georges
du
Bois
4.
URBANISME
- PLANIFICATION
4.1
Modification
de
droit
commun
n°2
du
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
tenant
lieu
de
Programme
Local
de
l'Habitat
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
- Définition
des
modalités
de
concertation
5.
MOBILITE
5.1
Nouvelle
composition
de
la
commission
mobilités
6.
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
6.1
Parc
d'Activités
Economiques
du
Fief
Magnou
à
Forges
- Acquisition
d'un
terrain
auprès
du
Conseil
Départemental
6.2
Parc
d'Activités
Economiques
du
Fief Saint-Gilles
à
Saint-Georges
du
Bois
- Acquisition
d'un
terrain 6.3
Energies
Renouvelables
- Commune
d'Aigrefeuille
d'Aunis
- Acquisition
d'un
terrain
auprès
du
Conseil
Départemental
7.
ENVIRONNEMENT
7.1
Atlas
de
la
Biodiversité
Communale
intercommunal
(ABCi)
-
Modification
du
plan
de
financement 7.2
Projet
de
parc
éolien
de
la
société
Éoliennes
d'Aunis
4
sur
les
communes
d'Aigrefeuille,
La
Jarrie
et
Saint-Christophe
-— Enquête
publique
et
avis
sur
le
dossier
de
demande
d'autorisation
environnementale 7.3
Projet
de
centrale
photovoitdïique
au
so!
de
la
SAS
CPV
SUN
40
à
Surgères
{La
Combe)
—
Avis
sur
le
dossier
de
demande
de
permis
de
construire
dans
le
cadre
de
l'enquête
publique
7.4
Plateforme
Territoriale
de
la
Rénovation
Energétique
(PTRE)
Rénov'info
service
-—
Modification
de
la
tarification
des
actes
Mon
Accompagnateur
Renov'
(MAR)
8.
RESSOURCES
HUMAINES
8.1
Modification
du
fableau
des
effectifs 9.
TRAVAUX
/ MARCHÉ
PUBLICS
9.1
Travaux
d'aménagement
du
Parc
d'Activités
Economiques
de
la
Combe
à
Surgères
-
Lot
n°2
Réseaux
souples
- Avenant
n°2
10.
ADMINISTRATION
GENERALE
10.1
Convention
Intercommunafñités
de
France
- Remboursement
des
frais
engagés
par
les
élus
communautaires
- Mandat
spécial
11.
DÉCISIONS
DU
PRESIDENT
PRISES
EN
VERTU
DE
SA
DELEGATION
12.
REMERCIEMENTS