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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees bp 120122
Document publié le Mercredi 12 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees bp 120122)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Démocratie locale et participation citoyenne,
Bureau Permanent du 12 JANVIER 2022
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
L’ensemble des délibérations examinées a été approuvée
SOMMAIRE
2022-001 Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance
2022-002 Commande publique : Attribution et autorisation de signer les marchés de réhabilitation et mise aux normes de l’aire de grand passage des gens du voyage de Sennecé-lès-Mâcon
2022-003
Conservatoire communautaire : Approbation de la convention de partenariat avec l’Education Nationale pour l’organisation d’actions de sensibilisation à la danse dans les écoles primaires pour 2021-2022
2022-004
Conservatoire communautaire: Approbation de la convention de mise à disposition ponctuelle, à titre gratuit, de locaux du conservatoire à l’établissement public « la Cité de la Voix »
2022-005 Habitat : Approbation de la convention de coordination pour le développement de l’effacement diffus sur le territoire de MBA avec la société VOLTALIS
2022-006 Démocratie participative : Approbation de la feuille de route 2022 du Conseil de Développement
2022-007 Aménagement : Approbation de la convention d’ENEDIS pour le raccordement électrique de l’aire de grand passage des gens du voyage de Sennecé-lès-Mâcon
2022-008
Déchets ménagers et assimilés : Approbation d’avenants aux contrats 2018-2022 avec l’éco organisme CITEO pour l’action et la performance des filières « emballages ménagers – Barème F » et « papiers graphiques »