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unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Liste+délibérations+CC+07+11+
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Liste+délibérations+CC+07+11+)
Thèmes du document : Budget, Environnement, Aménagement du territoire,
CR
morvan LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU JEUDI 7 NOVEMBRE 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le sept du mois de novembre à dix-huit heures et trente minutes, s’est réuni le conseil communautaire de la communauté de communes Morvan Sommets et Grands Lacs, à la salle des fêtes d'Ouroux-en-Morvan.
Président : Fabien BAZIN
Présents : 37 conseillers dont 1 suppléant
- Mesdames Marie-Christine GROSCHE, Christine PIN, Brigitte DUVERNOY, Brigitte GAUDRY, Martine DAOUST, Nacera VERSPIEREN, Christiane GADREY, Denise FOUCAULT, Danièle PERROT, Marie LECLERCOQ, Florence BERLO, Chantal BERNIER ;
- Messieurs Jean-Luc BLANDIN, Jean-Marie PAUTRAT, Marc PERRIN, Emmanuel MONNIER, Patrice GRIMARDIAS, Laurent SOULLARD, André BUTTIGHOFFER, Jean-Max GLORIFET, Syivain MATHIEU, Éric JUSSIERE, Jean-Pierre BILLARD, Daniel GONTHIER, Laurent COTTIN, Fabien BAZIN, Christian PAUL, Philippe DAUVERGNE, Éric GALLOIS, Jean-Pierre GIRARD, Christian LETEURTRE, Daniel MARTIN, Patrice JOLY, Laurent LIBRERO, Jean-Michel DUPUIS, Abel MOURA, Jean-Luc VIEREN :
Pouvoirs : 8 élus représentés
Madame Christiane BROCHET donne pouvoir à Monsieur Laurent SOULLARD Madame Sandrine DURAND donne pouvoir à Monsieur André BUTTIGHOFFER Madame Andrée LUTREAU donne pouvoir à Madame Danielle PERROT Madame Chantal-Marie MALUS donne pouvoir à Monsieur Jean-Max GLORIFET Madame Fabienne PETITRENAUD donne pouvoir à Monsieur Abel MOURA
Monsieur Marc BONNOT donne pouvoir à Monsieur Jean-Luc BLANDIN Monsieur Georges FLECQ donne pouvoir à Madame Christiane GADREY Monsieur Michel GOBILLON donne pouvoir à Monsieur Patrice JOLY
Secrétaire de séance : Christine PIN.
Annule et remplace la publication du 13 novembre 2024
Publication rectificative e le 11 avril 2025 Lors de cette séance, le conseil communautaire a approuvé les délibérations suivantes :
Projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Nivernais Morvan : 001-5-2024 approbation du projet de périmètre et création du syndicat mixte du SCoT Nivernais Morvan
002-5-2024 Signature des nouveaux marchés d'assurance pour la période 2025-2028 003-5-2024 Décision modificative n°1 - Budget général
004-5-2024 Décision modificative n°1 — Budget annexe Gestion des déchets
005-5-2024 Décision modificative n°1 — Budget annexe Camping de l'étang du Goulot 006-5-2024 Décision modificative n°1 — Budget annexe Musée des Nourrices 007-5-2024 Décision modificative n°1 — Budget annexe Locaux commerciaux 008-5-2024 Décision modificative n°1 —- Budget annexe Maison médicale 009-5-2024 Versement de fonds de concours par la communauté de communes Versement de fonds de concours par les communes à la communauté de 010-5-2024 communes
Autorisation de dépenses d'investissement 2025 avant le vote des budgets dans 011-5-2024 la limite de 25% - Budget principal
Autorisation de dépenses d'investissement 2025 avant le vote des budgets dans 012-5-2024 la limite de 25% - Budget annexe Saut de Gouloux Autorisation de dépenses d'investissement 2025 avant le vote des budgets dans 013-5-2024 la limite de 25% - Budget annexe Les Settons
Autorisation de dépenses d'investissement 2025 avant le vote des budgets dans 014-5-2024 la limite de 25% - Budget annexe Gestion des déchets Autorisation de dépenses d'investissement 2025 avant le vote des budgets dans 015-5-2024 la limite de 25% - Budget annexe Pôle Lamartine
Autorisation de dépenses d'investissement 2025 avant le vote des budgets dans 016-5-2024 la limite de 25% - Budget annexe Locaux commerciaux Correction des amortissements sur les exercices antérieurs du budget annexe 017-5-2024 Camping de l'Etang du Goulot
018-5-2024 Subventions d'équilibre 2024
Actualisation des montants d'indemnisation des frais de mission des agents 019-5-2024
020-5-2024 Abondement des aides financières attribuées dans le cadre du PIG 021-5-2024 Adoption des règlements d'intervention « aide à l'hôtellerie indépendante » et « aide aux petits campings » de la CCMSGL
022-5-2024 Renouvellement de la convention avec Initiative Nièvre 023-5-2024 Ajustement des loyers de la boulangerie de Saint-Martin-du-Puy Nouveau projet alimentaire et agricole local dans le cadre de la nouvelle phase du 024-5-2024 PAT du Pays Nivernais
025-5-2024 Renouvellement de l'opération de collecte des déchets agricoles Convention de partenariat pour l'entretien du spot VTT de Breuil
026-5-2024
Demande de subvention DETR pour l'aménagement du 1°" étage de la maison de 027-5-2024 santé de Lormes
028-5-2024 Nouveau bail professionnel pour la Maison médicale de Château-Chinon 029-5-2024 Lancement d'un marché pour l’achat d’une benne à ordures ménagère Lancement d'un marché public pour l'achat des Equipements de Protection 030-5-2024 Individuelle (EP1)
031-5-2024 Tarifs 2025 de la redevance spéciale
ftérim, Le secrétaire,
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Le Président pra
Annule et remplace la publication du 13 novembre 2024
Publication rectificative e le 11 avril 2025