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Conseil Municipal - 173 d1688032307127
Déliberation - 97158
Document publié le Mardi 25 novembre 1997 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 97158)
Thèmes du document : Institutions publiques, Guerre en Ukraine, Mode, textile et habillement,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 25 Novembre 1997
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 16 Décembre 1997
SEANCE DU 15 décembre 1997
Prise en charge par la Ville de Niort des frais de déplacement d’une
délégation à Atakpamé
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, M. Jean-Claude ALAZARD, Mme Nadine PINSON, M. Jean-Robert BEJUGE, M. Gilles FRAPPIER, Mme Françoise GAILLARD, M. Jacques LAMARQUE, M. Gérard NEBAS
Conseillers :
Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, Mme Danielle RICHARD, M. Michel GENDREAU, Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, Mme Annie COUTUREAU, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT, M. Pierre STEVENET, M. Pierre GUERIT, Mme Janine LUCAS, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Claude VITELLINI, M. Michel RIVALLIN, Mme Catherine REYSSAT, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Guy-Marie GUERET, M. Alain PAGE
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Christian RIBBE donne pouvoir à M. Alain BAUDIN.
M. Patrick ARNAUD donne pouvoir à M. Claude PAGES.
Mme Patricia LUCAS donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
Mme Christiane FASILLEAU donne pouvoir à M. Paul SAMOYAU.
M. Jean PILLET donne pouvoir à M. Pierre STEVENET.
M. Frédéric ROUILLE donne pouvoir à Mme Jacqueline LEFEBVRE.
M. Hervé LAMPIN donne pouvoir à M. Pierre GUERIT.
Excusés :
Conseillers :
Mme Christiane ROUSSELLE
DELIBERATION D97523
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 décembre 1997
Vie Associative/Jumelages Prise en charge par la Ville de Niort des frais de déplacement d’une délégation à Atakpamé Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Adjoint au Maire, expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition du Maire
Après examen par la Commission Générale,
Par délibération du 19 janvier 1996, vous avez approuvé le principe de la prise en charge par la Ville à hauteur de 50 % des frais de déplacement d'une délégation d'élus lorsque des représentants de Niort sont invités par une ville jumelle.
J'avais cependant indiqué que chaque déplacement ferait l'objet d'une délibération spécifique de notre assemblée.
C'est dans ce cadre qu'à l'occasion d'une invitation à Atakpamé du 23 au 26 janvier 1998, je vous propose une prise en charge financière par la Ville à concurrence d'une somme maximum de 25.000 F correspondant aux frais de déplacement de 6 élus (50 % de cette somme sera ensuite recouvrée auprès de chacun des participants au titre de sa participation personnelle).
La charge correspondante sera imputée au Budget 1998.
Par ailleurs, un membre de l'Administration (M. Eric VAN ROY) est chargé de l'organisation du séjour et à ce titre, accompagnera la délégation. Ses frais de déplacements et son séjour seront pris en charge intégralement par la Ville de Niort à concurrence de 7 000 Frs.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- autoriser Monsieur le Maire à régler ces frais de déplacement et de séjour et à recouvrer la participation de chacun des élus se rendant à Atakpamé.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Le Maire de Niort
Bernard BELLEC
Ordre du jour