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Compte-Rendu - CR Seance du 13 04 2021
Compte-Rendu - CR Seance du 3 04 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS SEANCE DU 12 6 2025
Séance - LD Seance du 18 12 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Almayrac.
Lien du pdf (Séance - LD Seance du 18 12 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Démocratie,
COMMUNE
DE
À
\Ima
ÿ
Ï
dc
LISTE
DES
DELIBERATIONS
- Séance
du
18
décembre
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
du
18
décembre
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
18
décembre,
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ALMAYRAC
(Tarn),
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
Salle
de
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marc
SENGES,
Maire.
Présents
:
SENGES
Jean-Marc,
GRANIER
Séverine,
VINCENS
Véronique,
LEROY
Laetitia,
BASCOUL
Axelle,
TEYSSEYRE
Jérôme,
MARCHISIO
Romain,
ICHARD
Nicolas,
BERLOU
Christian Absents-excusés
: CAYRE
Chantal
donne
pouvoir
à
SENGES
Jean-Marc,
DINARO
Daniel
donne
pouvoir
à VINCENS
Véronique,
Secrétaire
de
séance
: LEROY
Laetitia,
Titulaires
en
exercice
: 11
Présents:
9
Conseillers
avec
pouvoir
: 2
Nombre
de
voix
délibératives
: 11
ORDRE
du
JOUR
:
*Désignation
secrétaire
de
séance
:
*Approbation
PV
de
séance
du
05-10-2023
*Décision
modificative
n°
1(délibération)
*Actualisation
tarif chauffage
pour
location
salle polyvalente
(délibération)
*Actualisation
délibération
remboursement
frais
de
déplacement
des
agents
—
Revalorisation
des
frais
de
repas
(délibération)
*Forfait
électricité
camion
pizza
(délibération)
*Avenant
n°2
à la convention
de
mandat
de
Maîtrise
d'Ouvrage
travaux
voirie
2023
(délibération)
*Prix
des
concessions
cimetière
(délibération)
*Accélération
production
EnR
(délibération)
*Motion
sur
la
fermeture
dominicale
des
magasins
de
grande
distribution
de
plus
de
500m°
(délibération) *Approbation
Règlement
collecte
des
déchets
ménagers
et assimilés
de
la
CCCS
(délibération)
*Traitement
des
biodéchets
à compter
du
1°
janvier
2024
*Redevance
spéciale pour
les producteurs
non
ménagers
de
déchets
ménagers
et assimilés
*Référent
déontologue
(délibération)
*Prime
de pouvoir
d'achat
exceptionnelle
(délibération)
*Décision
du
Maire
*Ouestions
diverses
LISTE
DES
DELIBERATIONS :
- Décision
modificative
n°
1 (Approuvée
à l’unanimité)
- Actualisation
tarif chauffage
pour
location
salle
polyvalente
(Approuvé
à l’unanimité)
-Actualisation
délibération
remboursement
frais
de
déplacement
des
agents
— Revalorisation
des
frais
de
repas
(Approuvé
à l’unanimité)
-Forfait
électricité
camion
pizza
(8 voix
Pour,
2 Abstentions,
1 Contre)
-Avenant
n°2
à
la
convention
de
mandat
de
Maîtrise
d’Ouvrage
travaux
voirie
2023
(Approuvé
à
l’unanimité) -Prix
des
concessions
cimetière
(Approuvé
à l’unanimité)
-Accélération
production
EnR
(Approuvé
à l’unanimité)
-Motion
sur
la fermeture
dominicale
des
magasins
de
grande
distribution
de
plus
de
500m°?
(7
voix
Pour,
3 Abstentions,
1 voix
Contre) COMMUNE
DE
Alma
Ÿ
ï
dc
LISTE
DES
DELIBERATIONS
- Séance
du
18
décembre
2023
-Approbation
Règlement
collecte
des
déchets
ménagers
et
assimilés
de
la
CCCS
(Approuvé
à
l’unanimité) -Référent
déontologue
(Approuvé
à l’unanimité)
-Prime
de
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
(Approuvé
à l’unanimité)
Publiée
et affichée
le lundi
19
décembre
2023
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,