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Document publié le Mardi 28 novembre 2023 par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 196 1)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Logement, Aménagement du territoire,
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
NOZEROY
SEANCE
DU
4 décembre
2023
COMMUNE
DE NOZEROY
Nombre
de conseiller
: 9
3
PLACE
DE
LA
MAIRIE
Nombre
de
présents
: 7
39250
NOZEROY
Pouvoir
: 2
Nombre
de
votants
: 9
Date
de
la
convocation
: 28.11.2023
Date
d'affichage
:
9,
19
902
Le
quatre
décembre
deux
mille
vingt-trois
à
20h10,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
Nozeroy
se
sont
réunis
à
la
salle
du
Conseil
de
NOZEROY,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Dominique
CHAUVIN.
Présents:
Dominique
CHAUVIN,
François
MIVELLE,
Daniel
JEANNAUX,
Marine
BINETRUY,
Sylvie
BOURGEOIS,
Emilie
COULON,
Audrey
MENIN.
Absents
excusés:
Laurent
LESTIENNE
(pouvoir
transmis
à
François
MIVELLE),
, George
BALANCHE
(pouvoir
transmis
à Marine
BINETRUY).
Absent
: /
Secrétaire
de
Séance
: Marine
BINETRUY
Invité
: /
ORDRE
DU
JOUR
1/
Approbation
du
PV
de
la
réunion
du
13
novembre
2023
2/
Travaux
Maison
de
Pays
: Examens
des
devis
3/
Travaux
allées
du
cimetière
: validation
de
devis
4/ Tarifs
2024
5/ Subventions
2024
6/
Horaires
d'ouverture
secrétariat
de
Mairie
7/
Renouvellement
bail
rural
9/
Camping
-Bilan
saison
2023
10/
Vie
communale
: Informations
et
Questions
diverses
-
Bulletin
municipal
1/ Approbation
du
PV
de
la
réunion
du
13
novembre
2023
Le
PV
est
approuvé
à
l’unanimité. 2/
Travaux
Maison
de
Pays
: Examens
des
devis
Monsieur
le
Maire
présente
les
devis
établis
par
les
différents
artisans
concernant
l'aménagement
de
la
Maison
de
Pays
comprenant
l'isolation,
la
mise
aux
normes
électriques,
la
réfection
des
sols,
le
remplacement
de
certaines
menuiseries
intérieures,
l'installation
de
sanitaires,
le
remplacement
du
système
de
chauffage
et
la
mise
en
accessibilité.
Les
devis
sont
à revoir.
Le
conseil
municipal
décide
d’ajourner
son
choix
pour
le
moment.
Deux
devis
seront
demandés
par
poste
de
travaux.
3/
Travaux
allées
du
cimetière
: validation
de
devis
Monsieur
le
Maire
présente
le devis
établis
par
l’entreprise
MARBRERIE
GAUTHIER
concernant
la
réfection
de
5 allées
du
cimetière
pour
les
rendre
plus
accessibles
et
praticables.
Nous
ne
pouvons
valider
le
devis,
qui
n'est
pas
conforme
à
notre
demande
initiale.
Ce
point
est
reporté
à
une
prochaine
séance
de
conseil
municipal.
4/
Tarifs
2024 il est
demandé
au
conseil
municipal
de
fixer
les tarifs
2024 :
-
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
et droit
de
place
©
l'occupation
du
domaine
public
(rues,
places
et
autres
espaces
extérieurs)
est
délivrée :
#
Atitre
gratuit
pour
les
associations
à
but
non
lucratif
qui
concourent
à
la
satisfaction
d’un
intérêt
général.
“
Pour
un
montant
de
1€
symbolique
aux
particuliers
et
aux
commerçants
de
la
commune
quelle
que
soit
la surface
occupée
et
la durée
d'occupation.
o
L'occupation
des
locaux
appartenant
au
domaine
public
(ancien
surpresseur
et anciens
bains
douches)
fait
l'objet
de
délibérations
à
part
avec
un
tarif
fixé
pour
chacun
des
locaux.
o
Pourles
véhicules
ayant
un
usage
commercial
(food-truck,
camion
outillage...),
le tarif
s'élève
à
2€/m?
de
surface
utilisée
par
le
véhicule/jour,
quel
que
soit
la
durée
sur
la
journée.
-__
Locations
de
salles
Week-end
,
|
.
Journée
complète
.
L
Du
vendredi
soir
,
.
.
L
:
7
journée
où
Nom
des
.
.
à
partir
de
la
veille
|
Journée
du
matin
D
,
(ou
samedi
matin)
.
.
.
soirée
(Réunion
salles
,
.
au
soir
au
jourJ
le
au
soir
au
dimanche
soir
,
par
exemple)
.
.
soir
{ou
lundi
matin)
Pers.
Pers.
Pers.
.
Hab.
de
êrs
Hab.
de
êrs
Hab.
de
êrs:
Hab.
de
Pers.
Nozero
Ext.
à
Nozero
Ext.
à
Nozero
Ext.
à
Nozero
Ext.
à
y
Nozeroy
y
Nozeroy
y
Nozeroy
y
Nozeroy
Salle
du
3°"°
70€
80€
40€
50€
35€
A5€
Gratuit
45€
âge Salle
90€
100€
50€
60€
Â5€
55€
Gratuit
55€
polyvalente Salle
des
90€
100€
50€
60€
A5€
55€
Gratuit
55€
jeunes Pour
les
obsèques,
mise
à
disposition
gratuite
d’une
salle
pour
les
habitants
de
NOZEROY,
RIX
et
BILLECUL. Pour
les
associations
ayant
leur
siège
social
à
NOZEROŸ,
ce
sont
les tarifs
«
Habitants
de
Nozeroy
» qui
s'appliquent.
Pour
les
associations
qui
n’ont
pas
leur
siège
social
à
NOZEROY,
ce
sont
les
tarifs
«
Pers.
Ext
à
Nozeroy
» qui
s'appliquent.
-
Stationnement
aire
de
camping-car
o
13€/emplacement/nuitée
(taxe
de
séjour
comprise)
o
Ouverture
du
1%
mai
au
31
octobre
inclus
-
Cimetière Type
de
Concession
15
ans
30
ans
50
ans
Concession
traditionnelle ,
20€
{terrain)/2m2
/
1
200€
Case
au
columbarium
2
places
y compris
plaque
en
granit
300€
/
/
noir
520€
400€
achat
Ach
Cavurne
Achat
/
cavurne
et
120€
concession)
Cavurne
renouvellement
Î
120€
/
AUTRES
P|
ur
:
aque
jardin du
souvenir
en
50€
laiton
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
votants,
le conseil
municipal
valide
les tarifs
fixés
pour
la
redevance
d'occupation
du
domaine
public
et
les
droits
de
place,
la
location
des
salles
et
ceux
du
cimetière.
Le
tarif relatif
à l'emplacement
sur
l'aire
de
camping-car
est validé
avec
8 voix
pour
et
une
voix
contre.
5/
Subventions
2024
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
décider
des
montants
de
subventions
à
accorder
aux
associations
locales.
Audrey
MENIN,
Sylvie
BOURGEOIS
et
Laurent
LESTIENNE,
intéressés,
ne
prennent
pas
part
au
vote
relatif au
montant
de
la subvention
décidé
pour
l'APERN.
Georges
BALANCHE
et
Sylvie
BOURGEOÏS,
intéressés,
ne
prennent
pas
part
au
vote relatif
au
montant
de
la subvention
décidé
pour
le Comité
d'Animation.
François
MIVELLE,
intéressé,
ne
prend
pas
part
au
vote relatif
au
montant
de
la subvention
décidé
pour
l'association
les Amis
du
Vieux
Pays
de
Nozeroy.
Après
en
avoir
délibéré
le
conseil
décide,
pour
2023,
de
verser
des
subventions
aux
associations
suivantes : -
La
Tour
Fleurie
2200€
(9 voix
pour/9
suffrages
exprimés)
-
Les
Amis
de
Yoline
600€
(9 voix
pour/9
suffrages
exprimés)
-
Les
Amis
du
Vieux
Pays
de
NOZEROY
1200€
(8 voix
pour/8
suffrages
exprimés)
-
Comité
d'Animation
de
NOZEROY
1200€
(7 voix
pour/7
suffrages
exprimés)
-
APERN
1200€
(6 voix
pour/6
suffrages
exprimés)
-
Les
Retrouvailles
de
Nozeroy
600€
(9 voix
pour/9suffrages
exprimés)
Les
subventions
demandées
par
les
associations
extérieures
seront
décidées
lors
d’un
prochain
conseil
municipal. 6/
Horaires
d'ouverture
secrétariat
de
Mairie
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le secrétariat
de
Mairie
est
ouvert
le dernier
samedi
du
mois
de
9h00
à
12h00.
l'est
constaté
que
ce
créneau
n'est
pas
fréquenté
par
la
population.
Monsieur
le
Maire
propose
de
supprimer
cet
horaire
d'ouverture.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité :
- __
DECIDE
de
supprimer
la
permanence
du
secrétariat
de
Mairie
le samedi
matin
et
de
maintenir
le secrétariat
ouvert
tous
les
lundis
après-midi
de
14h00
à
17h00,
à partir
du
1°
janvier
2024.
7/
Renouvellement
bail
rural
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
le
bail
rural
signé
avec
Monsieur
NICOD
Maurice
arrive
à terme
le 31
décembre
2023.
il propose
donc
de
procéder
au
renouvellement
du
bail
pour
la
parcelle
suivante :
Parcelle
Surface
Prix
fermage
Observations
2023
1Ha
16a
OOca
Fin
du
bail
le 31
décembre
2023.
ZE
63
exploitables
sur
la
ce.26€
‘
Renouvellement
au
01.01.2024
pour
Les
grands
communaux
sud
|
Surface
totale
de
|
P
AHa
91a
36ca
une
durée
de
9 ans.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité,
décide
de
:
- DE
DONNER
son
accord
au
renouvellement
du
bail
rural
comme
présenté
dans
le tableau
ci-
dessus
pour
une
période
de
9 ans.
- DE
SIGNER
un
contrat
de
bail
avec
Monsieur
NICOD
Maurice
- D'AUTORISER
M.
le
Maire
à signer
le bail
ainsi
que
tout
autre
document
s'y
rapportant.
9/
Camping
-Bilan
saison
2023
Les
recettes
(redevance
de
stationnement
des
camping-cars-tentes)
pour
la
période
de
mai
à octobre
2023
s'élèvent
à
15
228€,
La
fréquentation
du
camping
est
en
hausse.
Les
dépenses
de
fonctionnement
se
rapportant
au
camping
pour
l'année
2023
sont
les
suivantes :
-
Eau:
668.53€
-
Electricité
(y compris
éclairage
du
parc) :
1
133.97€
-
Taxe
Ordures
ménagères :
496.00€
-
Taxe
de
séjour :
1 624.26€
Les
travaux
d'installation
d’une
vidange
camping-car,
de
terrassement
de
l'espace
des
bacs
de
déchets,
et
le
chemin
s'élèvent
à
8
043.90€.
Ces
travaux
d'investissement
ne
peuvent
pas
être
imputés
à
une
seule
année
mais
sont
amortissables
sur
plusieurs
années.
10/
Vie
communale
: Informations
et
Questions
diverses
-
Bulletin
municipal
Le
bulletin
est
en
cours
de
finalisation
et
devrait
être
distribué
d'ici
la
fin
de
l’année.
Un
devis
est
demandé
aux
imprimeurs.
-
Téléthon
Un
bandeau
sera
ajouté
à
l'affiche
présentée
par
les
organisateurs
pour
diffusion
et
affichage.
4 - __ Vœux
du
Maire
La
date
des
vœux
du
Maire
est
fixée
au
vendredi
12
janvier
2023
à 19H00
Fin
de
séance
à
23h15
Commentaires
formulés
à
la
réunion
du
19.12.2023
:
Ka
A
NOZEROY,
le
19.12.2024
Dominique
CHAUVIN,
Marine
BINETRUY
Maire,