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unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2021 115 com6 culture octroi subvention la belle histoire meuh or annexe
Document publié le Mardi 30 mars 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2021 115 com6 culture octroi subvention la belle histoire meuh or annexe)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Département du Nord Communauté de communes PEVELE CAREMBAULT Arrondissement de LILLE EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
________
DELIBERATION
CC_2021_115
L’an deux mille vingt-et-un, le 6 avril à 18 heures 30, le Conseil Communautaire de la
Communauté de communes Pévèle Carembault s’est réuni à PONT-A-MARCQ sous la
présidence de Monsieur Luc FOUTRY, Président, pour la tenue de la session ordinaire, suite à
la convocation faite le 30 mars 2021, conformément à la loi.
OBJET :
COMMISSION n°6
Culture
Octroi d’une subvention
à l’association « La Belle
Histoire » pour
l’organisation du
festival de théâtre Les
Meuh d’Or
Présents à l’ouverture
de la séance :
Titulaires présents :
Suppléants présents :
Procurations :
Nombre de votants :
Présents :
Ont donné pouvoir :
Absents excusés :
Suppléants :
Absents :
Secrétaire de Séance :CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 6 Avril 2021
Délibération CC_2021_115
COMMISSION n°6
Culture
Convention avec l’Association la Belle Histoire
pour l’organisation des Meuh d'Or 2021
Le Conseil Communautaire,
Vu l’article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant que l’association LA BELLE HISTOIRE organise le festival de théâtre amateur des Meuh d’Or, édition 2021 qui se tiendra du 24 juin au 3 juillet 2021 au parc du château Baratte à Templeuve-en-Pévèle.
Qu’il est proposé de verser à cette association une subvention de 19 000 € comprenant 11 000 € au titre de l’organisation du festival, et 8 000 € au titre de la location du matériel scénique.
Ouï l’exposé de son Président,
APRES EN AVOIR DELIBERE
DECIDE (par … voix POUR, … voix CONTRE, … ABSTENTION sur … VOTANTS)
- D’octroyer une subvention de 19 000 € à l’association LA BELLE HISTOIRE,
- D’autoriser son Président à signer la convention de subvention, ainsi que tout document afférant à ce dossier.
Ont signé au registre des délibérations les membres du Conseil Communautaire repris ci-dessus.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Président
Luc FOUTRY