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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 10 Juillet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Bois et produits du bois,
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2020 A 18 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
‐ Désignation du secrétaire de séance
‐ Approbation du compte‐rendu du 26 Juin 2020
‐ Compte‐rendu des décisions de Monsieur le Maire
* AFFAIRES GENERALES :
‐ Elections Sénatoriales du 27 Septembre 2020 : Election des délégués titulaires (15) et suppléants (5) du Conseil Municipal
‐ Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
* AFFAIRES FINANCIERES :
‐ Instauration de principe de la redevance réglementée pour chantier(s) provisoire(s) de travaux sur des ouvrages de distribution de gaz
* AFFAIRES TECHNIQUES :
‐ Réaménagement de l’impasse des Cyprès : autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la convention de travaux avec ORANGE
‐ QUESTIONS DIVERSES