Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 2020 10 08

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Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 2020 10 08 Document publié le Jeudi 8 octobre 2020 par la commune de Pontcarré. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 2020 10 08)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Institutions publiques, DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

MAIRIE DE PONTCARRÉ 77135

a

COMPTE RENDU

ARRONDISSEMENT DE TORCY DES DELIBERATIONS DE LA REUNION

CANTON D'OZOIR-LA-FERRIERE DU CONSEIL MUNICIPAL

TÉL EME SLSS SEANCE DU 08 OCTOBRE 2020 Télécopie 01 64 66 03 35

E-mail : mairie.de.pontcarre@orange.fr

Site Internet : www.mairiepontcarre.net

L'an deux mille vingt, le huit octobre, à dix-neuf heures quarante-cinq minutes, le Conseil Municipal, légalement

convoqué, s'est réuni en séance à ordinaire à la Salle des fêtes de la Forêt sous la présidence de Monsieur Tony SALVAGGIO, Maire.

Etaient présents : Monsieur Tony SALVAGGIO, Madame Catherine TOURNUT, Monsieur Bruno BERTHINEAU, Madame Corinne GABILARD, Monsieur Axel JEAN, Madame Déborah THOMAS, Monsieur Claude MACLE Madame Catherine MACE, Monsieur André LEFRANÇOIS, Madame Marie-Anne PINTO, Monsieur Denis THOUVENOT, Madame Monia SAKOUHI, Monsieur Farid GAUTIER, Madame Rita KHANFOUR, Monsieur

François BENAVENTE, Madame Daphné MARTIN.

Formant la majorité des membres en exercice.

Etaient absents : Monsieur GOSSELIN Régis (pouvoir à Madame THOMAS Déborah), Madame GREGIS Adeline (pouvoir à Monsieur SALVAGGIO Tony), Monsieur POLPRE Jimmy (pouvoir à Madame TOURNUT Catherine).

Secrétaire : Madame MACE Catherine

Le Maire ouvre la séance à 19h45,

Au début de chacune de ses séances, le conseil municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire, en application de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales. Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, nomme Madame MACE Catherine, secrétaire de séance. Le Maire fait l'appel des présents et constate que le quorum est atteint puis le maire propose d’adopter le compte- rendu de la séance précédente du 25 juin 2020,

Le compte-rendu est approuvé a l’unanimité.

Le Maire demande l’approbation des membres du Conseil Municipal pour le rajout à l’ordre du jour du point

suivant :

- Désignation d’un représentant au groupement d’intérêt public ID77. A lPunanimité, le Conseil Municipal approuve le rajout de ce point à l’ordre du jour. Le Maire informe les membres du Conseil Municipal du retrait de l’ordre du jour des points suivants :

- Création Ecole Municipales des Sports (EMS)

- Règlement intérieur Ecole Municipale des Sports (EMS)

- Cotisation Ecole Municipale des Sports (EMS)

Monsieur le Maire précise que suite à des échanges avec l’organisme d’Etat jeunesse et sports, qu’au regard des effectifs d’enfants et des qualifications spécialisées nécessaires dans la durée, la commune a été dans l’obligation de

modifier le projet initial.

Aussi, cette année scolaire, des activités sportives spécifiques seront proposées via des cycles sportifs du mercredi pour les enfants fréquentant le centre de loisirs le mercredi. La participation financière sera couverte par l’inscription

au centre de loisirs via le portail famille.

VILLAGE FORESTIER DE LA BRIEOBJET : MODIFICATION DE LA DELEGATION CONSENTIE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN VERTU DES ARTICLES L.2122-22 ET L.2122-23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Les articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoient que le Maire peut, e, outre, par délégation du Conseil Municipal, être chargé, en tout ou partie, et pour la durée de son mandat : Vu la délibération n°2020-20 du 28 mai 2020 ;

Vu le courrier de Monsieur le Préfet de Seine-et-Marne en date du 06 juillet 2020 précisant que pour certaines délégations, l’article doit préciser les conditions dans lesquelles elles s’exercent.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, le conseil municipal :

MODIFIE les points 15, 26 et 27 de la délégation donnée par le Conseil Municipal à Monsieur le Maire comme suit :

Article 15 : D’exercer au nom de la commune, en application de l’article L 214-1-1 du Code de l’urbanisme, les droits de préemption défini par l’article L 214-1 du même code, que la commune soit titulaire ou délégataire, de déléguer l’exercice de ces droits à l’occasion de l’aliénation d’un bien selon les dispositions prévues au premier alinéa de l’article L 213-3 de ce même code dans les zones urbaines (zone U) et d’urbanisation future (zone UA).

Article 26: De demander à tout organisme financeur l’attribution de subventions, le montant par demande d’attribution ne pourra dépasser 500.000,00 euros. Les demandes seront limitées aux domaines sportifs, culturels, à la politique de la ville, à la sécurité et urgence sanitaire, à l’éducation, à la jeunesse, à la petite enfance, au social, au patrimoine communal et à l'aménagement urbain. Les demandes d’attribution de subventions pourront concerner du fonctionnement comme de l’investissement.

Article 27 : De procéder dans les limites fixées des demandes d’autorisations d’urbanisme (certificat d’urbanisme, déclaration préalable, permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir et autorisations de travaux)

relatives à la démolition, à la transformation ou à l’édification des biens municipaux.

PRECISE que conformément à l’article L.2122-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire est

autorisé, en cas d’absence à déléguer la signature des décisions prises en application de la présente délibération à l’exception du droit de préemption qui ne peut être subdélégué par un Adjoint, dans l’ordre des nomination.

OBJET: CANDIDATURE DE LA COMMUNE DE PONTCARRE A UN FONDS D’AMENAGEMENT

COMMUNAL (FAC) AUPRES DU DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la délibération du Conseil Départemental n°1/01 du 14 juin 2019, relative à la création d’un dispositif contractuel départemental pour les communes de plus de 2000 habitants,

Vu le règlement du Fonds d’ Aménagement Communal adopté en séance du Conseil Départemental du 14 juin 2019 ; Considérant qu’en séance du 14 juin 2019, l’assemblée départementale a adopté le règlement d’un nouveau dispositif en faveur des communes de plus de 2000 habitants : le Fonds d'Aménagement Communal (FAC). Considérant qu’il s’agit d’un nouveau dispositif de soutien technique et financier destiné aux projets de développement et d’aménagement,

Considérant que pour les 3 années de contrat, le montant de l’enveloppe globale de la subvention départementale est

calculé sur la base forfaitaire de 1.000.000,00 euros attribuée aux communes de 10.000 habitants et plus, Considérant que la population municipale de Pontcarré comptant 2 267 habitants, la subvention maximale sollicitée

s’élève à 300.000,00 euros.

Considérant que la commune de Pontcarré souhaite donc :

° Mettre en œuvre son projet de développement communal

e Solliciter l’aide du Département au travers de sa politique contractuelle,

MAIRIE DE PONTCARRÉ 2/1 77135+ Se porter candidate à un FAC — Fonds d’ Aménagement Communal

Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, le conseil municipal : VALIDE la candidature de la commune de Pontcarré à un Fonds d’ Aménagement Communal (FAC), AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à effectuer toutes les démarches et à signer les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération

OBJET : OPPOSITION AU TRANSFERT DE COMPETENCE PLAN LOCAL D'URBANISME Vu Particle 136 de la loi n°2014-366 du 24 mars 2014 pour l’accès au logement et un urbanisme rénové, dite « loi ALUR », qui modifie les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales relatives aux communautés de communes et communautés d’agglomération ainsi:«La communauté de communes ou la communauté d’agglomération existant à la date de publication de la présente loi, ou celle créée ou issue d’une fusion après la date de publication de cette même loi, et qui n’est pas compétente en matière de plan local d’urbanisme, de documents d’urbanisme en tenant lieu ou de carte communale le devient le lendemain de l’expiration d’un délai de trois ans à compter de la publication de ladite loi. Si dans les trois mois précédant le terme du délai de trois ans mentionné précédemment, au moins 25% des communes représentant au 20% de la population s’y opposent, ce transfert de compétences n’a pas lieu.

Si à l’expiration d’un délai de trois ans à compter de la publication de la présente loi, la communauté de communes ou la communauté d’agglomération n’est pas devenue compétente en matière de plan local d’urbanisme, de documents d’urbanisme en tenant lieu ou de carte communale, elle le devient de plein droit le premier jour de l’année suivant l'élection du président de la communauté consécutive au renouvellement général des conseils municipaux et communautaires, sauf si les communes s’y opposent dans les mêmes conditions prévues ci- dessus. »

Considérant l’intérêt de la commune de conserver sa compétence en matière d’élaboration du Plan Local d'Urbanisme.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, le conseil municipal :

S’OPPOSE au transfert automatique de plein droit de la compétence PLU à la Communauté d’Agglomération

de Marne et Gondoire,

DEMANDE au Conseil d'Agglomération de prendre acte de cette décision d’opposition.

OBJET : CREATION DE POSTES AU TITRE DES AVANCEMENTS DE GRADE

Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe

délibérant de la collectivité.

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au

fonctionnement des services.

Considérant que certains agents remplissent les conditions règlementaires pour bénéficier d’un avancement de grade. Considérant que pour permettre ces avancements de grade il y a nécessité de créer les postes suivants :

- Dans la filière administrative :

1 poste d’Adjoint Administratif Principal de 2"% classe à temps complet

- Dans la filière technique :

1 poste d’Adjoint Technique Principal de 2°% classe à temps complet

- Dans la filière animation :

1 poste d’Adjoint d’Animation Principal de 2"Ÿ classe à temps complet

Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, le conseil municipal :

APPROUVE la création des postes suivants :

MAIRIE DE PONTCARRÉ 17 77335- Dans la filière administrative :

1 poste d’Adjoint Administratif Principal de 2"% classe à temps complet

- Dans la filière technique :

1 poste d’Adjoint Technique Principal de 2% classe à temps complet

- Dans la filière animation :

1 poste d’Adjoint d’Animation Principal de 2"% classe à temps complet

OBJET : MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL

Le Maire, rappelle à l’assemblée :

Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu'il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade.

Le Maire propose à l’assemblée,

D’adopter le tableau des emplois suivants

Cadres ou emplois Catégorie | Effectifs budgétaires Effectifs Dont Temps

pourvus non complet

FILIERE ADMINISTRATIVE

Attaché À 1 0 0

Adjoint Territorial administratif |C 5 0 0

Adjoint Territorial administratif | C 3 3 ()

Principal de 2°% classe

Adjoint Territorial administratif | C 2 1 0

Principal de 1° classe

TOTAL 11 4 0

Cadres ou emplois Catégorie | Effectifs budgétaires Effectifs Dont temps

pourvus non complet

FILIERE TECHNIQUE

Agent maitrise Principal C 1 1 0

Agent maitrise C 1 0 0

Adjoint territorial technique C 12 6 0

Adjoint territorial technique | C 2 0

principal 2°% classe

Adjoint territorial technique | C 1 1 0

principal 1% classe

TOTAL 17 10 0

Cadres ou emplois Catégorie | Effectifs budgétaires Effectifs Dont temps

pourvus non complet

MAIRIE DE PONTCARRÉ 727135 4/7FILIERE MEDICO SOCIALE

Agent Territorial Spécialisé des | C 1 1 0 Ecoles Maternelles principal de

2°" classe (ATSEM)

TOTAL 1 1 0

Cadres ou emplois Catégorie | Effectifs budgétaires Effectifs Dont temps

pourvus non complet

FILIERE CULTURELLE

Adjoint territorial du patrimoine |C 1 1 0

TOTAL 1 1 0

Cadres ou emplois Catégorie | Effectifs budgétaires Effectifs Dont Temps

pourvus non complet

FILIERE ANIMATION

Animateur B 1 0 1) Adjoint territorial animation C 9 6 0 Adjoint territorial principal de 2° | C 2 2 0 classe

| TOTAL 12 8 0

Cadres ou emplois Catégorie | Effectifs budgétaires Effectifs Dont Temps

pourvus non complet

FILIERE POLICE MUNICPALE

Brigadier C 1 0 0 Gardien C 1 0 0 Gardien brigadier C 1 0 0 Garde champêtre Chef Principal |C 1 1 0

TOTAL 4 1 0

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés,

DECIDE : d'adopter le tableau des emplois ainsi proposé

OBJET : DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET 2020

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2311-1 à 3, L.2312-1 à 4 et L.2313 et

suivants,

Vu le budget primitif 2020 de la commune adopté par délibération n°2020-10 en date du 11 mars 2020,

Considérant la nécessité d’ajuster les crédits votés au budget primitif 2020,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés,

ADOPTE la décision modificative n°1 telle que figurant dans le tableau ci-après :

Désignation

MAIRIE DE PONTCARRÉ

| Diminution de crédits | Augmentation de crédits |

77135

5/7D 001 solde d’exécution de la section 300.00 €

d’investissement reporté

OBJET : DECISION MODIFICATIVE N°2 AU BUDGET 2020

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2311-1 à 3, L.2312-1 à 4 et L.2313 et

suivants,

Va le budget primitif 2020 de la commune adopté par délibération n°2020-10 en date du 11 mars 2020,

Considérant la nécessité d’ajuster les crédits votés au budget primitif 2020,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés,

ADOPTE la décision modificative n°2 telle que figurant dans le tableau ci-après :

Désignation Diminution de crédits | Augmentation de crédits

D 21318-041 constructions autres bâtiments 47 718.00 € publics

R 2031-041 frais d’études 47 718.00 €

R 73224 fonds départemental des droits de 80 000.00 € mutation à titres onéreux pour les communes de

moins de 5000 habitants

R 748313 dotation compensation de la réforme - 22248.00 € de taxe professionnelle

R 748314 dotation unique compensation spécifiq - 57752.00 € taxe professionnelle

Objet : REGLEMENT INTERIEUR RELATIF À L'UTILISATION DU GYMNASE DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS ET DU FOYER RURAL

Dans le cadre de sa mission de service public visant à promouvoir les activités physiques, sportives et culturelles, la ville de Pontcarré met à la disposition des associations, du groupe scolaire louis Mazet et du centre de Loisirs des installations et des équipements.

Considérant que le respect des installations ainsi que du matériel nécessite le rappel de quelques règles élémentaires de discipline, hygiène et de sécurité.

Le règlement définit les conditions de mise à disposition ainsi que les règles d’utilisation de l’ensemble des installations (gymnase, Maison des Associations et foyer rural).

Après avoir pris connaissance du dit règlement et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés,

APPROUVE le règlement intérieur relatif à l’utilisation du gymnase, de la Maison des Associations et du foyer rural

Objet : DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AU GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC ID77

Vu le Code des Général des Collectivités territoriales,

Vu la loi n°2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d’amélioration de la qualité du droit et notamment ses articles 98 à 122,

Vu le décret n°2012-91 du 26 janvier 2012 relatif aux groupements d’intérêt public, Vu la convention constitutive du groupement d’intérêt public ID 77 adoptée par son assemblée générale du 3 décembre 2018,

Vu l'arrêté préfectoral DRCL/BLI n°47 en date du 6 mai 2019 portant approbation de la nouvelle convention constitutive du groupement d'intérêt public de structuration de l’offre d’ingénierie départementale et changement de dénomination en « groupement d’intérêt public d’ingénierie départementale ID 77 »,

6/7Vu la délibération n°2019-32 en date du 19 septembre 2019 relative à l’adhésion de la commune de Pontcarré au groupement d’intérêt public ID 77,

Considérant le renouvellement des membres du Conseil Municipal et l’obligation de celui-ci de renommer un élu pour représenter la commune au sein de l’assemblée générale d’ID 77.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés,

DESIGNE Monsieur Bruno BERTHINEAU, comme représentant de la commune au sein de l’assemblée générale d’ID77

L'ordre du jour étant clos, la séance du conseil municipal est levée à 20h15.

Pontcarré, le 12 octobre 2020

7/7