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Déliberation - skm c360i26041415071
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Geneuille.
Lien du pdf (Déliberation - skm c360i26041415071)
Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Démocratie,
eneuille Ecrivons et Conséruisons
l'Avenir RS Pme
JE
COMMUNE DE GENEUILLE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2026 :
Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) :
Délibération n°19/2026 : | détermination du nombre de Conseillers au Approuvée Conseil d'Administration
ue eo Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) : Délibération n°20/2026 : | élection des conseillers au Conseil Approuvée d'Administration
Délibération n°21 /2026 : Attribution subvention au Périscolaire pour |
| l'année 2026 Approuvée
nu Convention de mise à disposition de locaux et de © « , Délibération n°22/2026 : matériel avec AFR Approuvée
Délibération n°23/2026 : | Demandes diverses de subventions Approuvée
Délibération n°24/2026 : | Subvention aux écoles pour Pannée 2026 Approuvée
, . Subvention au centre communal d’actions sociales SLA © . : Délibération n°25/2026 : (CCAS) pour l'année 2026 Approuvée
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Le Maire
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Liste publiée le : 14 avril 2026 LES