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unknown - 2023.5.85.3 contrat Kiosk Maelis Comptes 2022
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Lien du pdf (unknown - 2023.5.85.3 contrat Kiosk Maelis Comptes 2022)
Thèmes du document : Fiscalité, Banque, Logement,
7
SOCIÉTÉ
D'EXPERTISE
COMPTABLE
ET
DE
GESTION
SECOGES
SOCIÉTÉ
INSCRITE
AU
TABLEAU
DE
L'ORDRE
DE
PARIS
SAS
MAELIS
10,
Avenue
de
Flandre
59290
WASQUEHAL
Comptes
annuels
1er
Janvier
2022
au
31
Décembre
2022
S,
À.
AU
CAPITAL
DE
48.000
€ -
A.C.S.
PARIS
B
662
047
380
7,
RUE
DE
L'YVETTE,
75016
PARIS - TÉLÉPHONE
01
45
25
16 40
- TÉLÉCOPIE
01
40 50 64
83 En
Formulaire
EDI
2065
RÉPUBLIQUE
pour
2023
FRANÇAISE Liberté Bus
IMPÔT
SUR
LES
SOCIÉTÉS
Fraternité
ExercicelouvertlleM]
01012022
[Reticlosliel|
31122022
Régimeisimplifiéld'imposition
Déclaration
souscrite
pour.le
résultat
d'ensemble
du/groupe
Régimelréellnormal
X
SitPME‘innovantes,
cocher!la
case
ci-contre
Siloption
pourle
régime
/optionnellde
taxation
au
tonnage,
art.
209-0/B/(entreprises
de
transport
maritime),cocher.la
case
|
|
As
]DENTIFICATION
DE'L'ENTREPRISE
Page
10
Désignation
de
la société:
Adresse
du
siège
social:
MAELIS
10
Avenue
de
Flandre
SIRET
[8[2[8[9/8[5/9/12/9[0[0[0[1]1]
°?220
WASQUEHAL
Adresse
du
principal
établissement:
Ancienne
adresse
en
cas
de
changement:
REGIME
FISCALDES/GROUPES
Les
entreprises
placées
sous
le
régime
des
groupes
de
sociétés
doivent
déposer
cette
déclaration
en
deux
exemplaires
(art
223
A
à
U
du
CG)
Date d'entrée dans le groupe de la société déclarante
Le
||
|
1e
| me EN
En
Pour
les
sociétes
filiales,
désignation,
adresse
du
lieu
d'imposition
et
n°
identification
de
la
société
mère:
[
SIRET
[ER
En LE
2
LS
|
BB.
ACTIVITÉ
Activités
exercées
|
Conseii
pour
les
affaires
et
de
gestion
|
Si
vous
avez
changé
d'activité,
cochez
la
case
|
C"RECAPITUPATIONIDESIELEMENTS
D'IMPOSITION.(cf.
notice
della
déclaration
n°2065)
1
Résuitat
fiscal
Bénéfice
imposable
au taux normal
|
0
| Déficit
Bénéfice
imposable
à
1 5% |
15
135
|
Résultet
net de cession,
d8
concession
ou
de
sous-concession
des
brevets
et droits
de
propriété
industrielle
assimilés
2 Plus-values
PV
à long
terme
imposables
à 15%
RE
PV
à long
terme
imposables
à 19%
|
;
PV
à long
terme Oo
PV
exonérées
@n.
Autres
PV imposables à 19%
CL
imposables à 0%
238 quindecies)
|
3 Abattements
et exonérations
notamment
en
faveur
des
entreprises
nouvelles
ou
implantées
en
zones
d'entreprises
ou
zones
franches
Entreprises
nouvelles,
art 44
sexies
[]
Jeunes
entreprises
innovantes,
art.
44
sexies-0
A
C]
Entreprises
nouvelles,
art 44
septies
C]
Zone
franche
d'activité,
art.
44
quaterdecies
CL]
Zone
de
restructurationde
la défense
art.
44
terdecies
[]
Bassins
urbains
à dynamiser(BUD), art.44
Zones
franches
urbaines
- Territoire
entrepreneur,
Autres
dispositifs
y
{
JD) arts
CL]
art
#
octies
À
0]
P
C]
Société
d'investissement
immobilier
cotée
UTC,
ement
one
C]
Bénéfice
ou
déficit
exonéré
U_——
Plus-values
exonérées
CR
CE
un
|
(indiquer
+ ou
- selon
le cas)
relevant
du
taux
de
15
%
4
Option
pour
le crédit
d'impôt
outre-mer
:
dans
le secteur
productif,
art.
244
quater
W
|
|
De
IMRUTATIONS/(cf
notice
de
la déclarationn°2065)
1. Au
titre des
revenus
mobiliers
de
source
française
ou
étrangère,
ayant
donné
lieu
à la délivrance
d'un
certificat
de
crédit
d'impôt
2.
Au
titre des
revenus
auxquels
est
attaché,
en
vertu
d'une
convention
fiscale
conclue
avec
un
Etat
étranger,
un
territoire
ou
une
collectivité
territoriale
d'Outre-Mer,
un
crédit
d'impôt
représentatif
de
l'impôt
de
cet
Etat,
territoire
ou
collectivité.
EE
CONTRIBUTION/ANNUELLE'SURILES/REVENUS
LOCATIFS
(cf.notice
de
la
déclaration
n°2065)
Recettes
nettes
soumises
à
la contribution
2,50%
|
F=
CONTRIBUTION
TEMPORAIRE
DE
SOLIDARITE
(cf:
notice
de
la
déclaration
n°
2065-SD)
Assiette
de
la contribution
temporaire
de
solidarité
au
taux
de
33%
|
GIMENTREPRISES
SOUMISES/OUIDÉSIGNEES
AU
DÉPOT/DE!LA
DÉCLARATION!
PAYS/PARIPAYS/ChC/DACA{cf.
notica
de la déclaration
n° 2065-SD
1-Si
vous
êtes
l'entreprise,
tête
de
groupe,
soumise
au
dépôt
de
la déclaration
n°
2258-SD
(art.
223
quinquies
C-l-1),
cocher
la case
ci-contre
2-Si
vous
êtes
la société
tête
de
groupe
et que
vous
avez
désigné
une
autre
entité
du
groupe
pour
souscrire
Nom
la déclaration
n°
2258-SD,
indiquer
le nom,
adresse
et numéro
d'identification
fiscale
de
l'entité
désignée
NIF
3-Si
vous
êtes
l'entreprise
désignée
au
dépôt
de
la déclaration
n°
2258-SD
par
la société
tête
de
groupe
(art.
223
quinquies
C-I-2),
cocher
la case
ci-contre
| |
Dans
ce
cas,
veuillez
indiquer
le nom,
adresse
et numéro
d'identification
fiscale
de
la société
tête
de
groupe
Rent
HE
ICOMPTABILITÉ
INFORMATISÉE
L'entreprise
dispose-t-elle
d'une
comptabilité
informatisée
?
OUI
|x |
NON
Si
oui,
indication
du
logiciel
utilisé
CEGID
Ouv.
Vous
devez
obligatoire
ent
souscrire
le formulaire
n°
2065-SD
par voie
dématérialisée,
Le
non
respect
de
cette
obligation
est
sanctionné
par
l'ap
onto
ke
1
ons
mpots
g
fr.
de
la majoration
de
0,
prévue
par
l'article
1738
du
CGI. Vous
trouverez
toutes
les
informati
1e
pour
télédéclarer
sur
le site
www.
Les
notices
des
liasses
fiscales
sont
désormais
uniquement
accessibles
sur
le site
www.impots.gouv.fr.
Non
etradresseïduiprofessionnél
de
l'expertise
comptable:
Nomiet'adresse
du/conseil:
SECOGES 07
RUE
DE
L'YVETTE
75016
PARIS
Tél:
01
45
25
16
40
Tél:
OGAIOMGA|
|Viseur conventionné
|
[Cocher
la case
correspondante)
Identité
du
déclarant:
Nom
et adresse
du
CGA/OMGA
ou
du
viseur
conventionné:
Date:
16/04/2023
Lieu
WASQUEHAL
Qualité
et
nom
du
signataire:
PRESIDENT
N°d'agrément
dy
CGA/OMGAWiseur
conventionné
|
|
|
|
I
|
Signature
Examen
de
conformité
fiscale
(ECF)
Cegid
Quadra
En
Euros
SECOGES Page
11
N°
2065
bis
2023
IMPOT
SUR
LES
SOCIETES
ANNEXE
À
LA
DECLARATION
N°
2065
1
[RÉPARTITION
DES!PRODUITS!DES'ACTIONS!ET:PARTS'
SOCIALES,
AINSIIQUE
DESIREVENUS'ASSIMILESIDISTRIBUES
Montant
global
brut
des
distributions
{1} payées
par
la société
elle-même
|
8
|
Montant
des
distributions
correspondant
à
des
rémunérations
ou
avantages
dont
la
société
ne
désigne
pas
le
(les)
bénéficiaire(s)
(2}
Lol
[payées
par
un
établissement
chargé
du
service
des
titres
& Jo
montantes
prêts,
avances
ou
acomptes
consentis
aux
associés,
actionnaires
et
porteurs
de
parts,
soit
directement,
soit
par
personnes
interposées
Montant
des
distributions
autres
que
celles
visées
en
(a)
{b},
(c}
et
{d)
ci-dessus
(3)
Montant
des
revenus
distribués
éligibles
à
l'abattement
de
40
%
prévu
au
2°
du
3
de
l'article
158
du
CGj
(4)
Montant
des
revenus
distribués
non
éligibles
à
l'abattement
de
40
%
prévu
au
2°
du
3
de
l'article
158
du
CGI
j
Total
{a
à
h) Is lo lle
Montant
des
revenus
répartis
(5)
J
|REMUNERATIONS
NETTES
VERSEES'AUX
MEMBRES
DE
CERTAINES
SOCIETES
Sommes
versées,
au
cours
de
la
période
retenue
pour
l'assiette
de
l'impôt
sur
les
sociétés,
à
Pour
les
chaque
associé,
gérant
ou
non,
désigné
col.
1
à
titre
de
traitements,
émoluments,
indemnités,
S-A.R.L.
remboursements
forfaitaires
de
frais
ou
autres
rémunérations
de
ses
fonctions
dans
la
société.
Nom,
prénoms,
domicile
et
qualité
(art.
48-3
à
6
ann.
lil
au
CAL
*
SARL,
tous
les
associés
;
Montant
des
sommes
versées
:
* SCA,
associés
gérants
:
porbre
anné
:
.
.
à titre de
frais
* SNC
ou
SCS,
associés
en
nom
ou
commandités
;
sociales
cours de
à titre
à titre
de
frais
de
représentation, |
LGfessionnels
autres
que
* SEP
et sté
de
copropriétaires
de
navires,
associés,
ci
rase |
de
traitements
de
mission
et de
déplacement.
|
ceux
visés
dans
les
gérants
ou
coparticipants
associé en
Ja été
ne
Mééauen
[té
|
proprement
Indemnités
|
Rembour-
Indemnités
|
Rembour-
usufruit
dits.
forfaitaires.
|
sements.
forfaitaires.
|
sements.
1
2
3
4
5
6
7
8
K
DIVERS
*
NOM
ET
ADRESSE
DU
PROPRIÉTAIRE
DU
FONDS
(en
cas
de
gérance
libre}
+
ADRESSES
DES
AUTRES
ETABLISSEMENTS
(si
ce
cadre
est
insuffisant,
joindre
un
état
du
même
modèle}
L
[CADRE
NE:CONCERNANT
QUE
LES!/ENTREPRISES
PLACEES
SOUS'!LE
REGIME:
SIMPLIFIE
D'IMPOSITION
REMUNERATIONS
Montant
brut
des
salaires,
abstraction
faite
des
sommes
comprises
dans
les
DADS
et
versées
aux
apprentis
sous
contrat
et
aux
handicapés
(a)
Rétrocessions
d'honoraires,
de
commissions
et
de
courtages
(b)
MOINS-VALUES
A
LONG
TERME
IMPOSÉES
À
0%
15%
19%
MVLT
restant
à
reporter
à
l'ouverture
de
l'exercice
MVLT
imputée
sur
les
PVLT
de
l'exercice
MULT
réalisée
au
cours
de
l'exercice
MVLT
restant
à
reporter
M:
[CADRE
NE
CONGERNANT,
QUE
LES
ORGANISMES'BENEFICIAIRES
DE
DONS
Montant
cumulé
des
dons
et
versements
mentionnés
sur
les
reçus,
attestations
ou
tous
autres
documents
et
perçus
au
titre
de
l'exercice
Nombre
de
reçus,
attestations
ou
tous
autres
documents
délivrés
au
titre
de
l'exercice
Cegdi Quadra
En
Euros.
SECOGES BILAN
- ACTIF
Page 12
Formulaire
obligatoire
(article 53
A
du
Code
Général
des
Impôts)
QG)
DGFiP
N°
2050
2023
Désignation
de
l'entreprise
:
MAELIS
Durée
de
l'exercice
exprimée
en
nombre
de mois*
ul
21
de
Durée
de l'exercice
2
NumérosiRET*
[8[2[8[olefslo[2lofolofolilil
Néant C]
*
Brut
Amortissements,
provisions
Capital
souscrit
non
appelé
Frais
d'établissement
*
Frais
de développement
*
Concessions,
brevets
et
droits
similaires
Fonds
commercial
(1}
Autres
immobilisations
incorporelles
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Avances
et
acomptes
sur
immobilisa-
tions Terrains Constructions
5
761
583
830
392
4
931
191
5
219
270
Autres
immobilisations
corporelles
Immobilisations
en
cours
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Avances
et
acomptes
Autres
participations
Créances
rattachées
à des
participations
Autres
titres
immobilisés
Prêts
ë &Œ # oO Z < & = a Æ 8 < £ a & © £ £
Autres
immobilisations
financières*
50
000
50
000
50
000
TOTAL
(I)
|BJ
5
811
583
830
392
4
981
191
5
269
270
Matières
premières,
approvisionnements
En
cours
de production
de biens
En
cours
de production
de services
Produits
intermédiaires
et finis
Marchandises Avances
et acomptes
versés
sur
commandes
Clients
et
comptes
rattachés
(3)*
Autres
créances
(3)
142
980
142
980
Capital
souscrit
et appelé,
non
versé
Disponibilités
52
796
52
796
Charges
constatées
d'avance
(3)*
5
700
5
700
TOTAL (Il)
201
476
201
476
Frais
d'émission
d'emprunt
à étaler
(IV)
Primes
de
remboursement
des
obligations
(V)
Ecarts
de
conversion
actif*
(VD
TOTAL
GÉNÉRAL (I
à VI)
6
013
059
ia
830
392
5
182
667
{2}
Part
à
moins
d'un
an
des
Renvois:
(1)
Dont
droit
au
bail
financières
nettes
:
(3)
Part
à plus
d'un
an
.
Immobilisations
Stocks
:
Créances
:
ame
tinnsi
mate
mot
ns
À
nn
dns
lo
mgéins
#0
2077
Ën
Euros.
SECOGES Formulaire
obligatoire
(article
53
A
(2)
BILAN
- PASSIF
avant
répartition
du
Code
général
des
Impèts}
DGFiP
N°
2051
2023
Page
13
Désignation
de
l'entreprise:
MAELIS
Néant
0
*
Exercice
N
Exercice
N-1
Capital
social
ou
individuel
(1}*
(Dont
versé:
35..050.......... )
DA
35
050
35
050
Primes
d'émission,
de
fusion,
d'apport,
…
DB
Ecart
de
réévaluation
(2)*
(dont
écart
d'équivalence
EK
)IDC
A
Réserve
légale
(3)
DD
3
505
2
144
C2 ë
Réserves
statutaires
ou
contractuelles
DE
æ &
Dont
réserve
spéciale
des
provisions
<
Réserves
réglementées
(3)*
(
pour
factuation
des
OUI
B1
)IDF
2
Autres
réserves
({
Dont
réserve
relative
à
l'achat
EJ
Note
=
d'oeuvres
originales
d'artistes
vivants*
Es 5
Report
à nouveau
DH
11
011
S
RÉSULTAT
DE
L'EXERCICE
{bénéfice
ou
perte}
DI
11
351
12
372
à
Subventions
d'investissement
DJ
3
Provisions
réglementées
*
DK
© RQ
TOTAL (1)
ÎDL
60
917
49
566
a
8
9
Produit
des
émissions
de titres
participatifs
DM
©
=
&]
2
£
Avances
conditionnées
DN
5
È
L
TOTAL
(Il)
|bo
&
_.
|
a
22%
Provisions
pour
risques
DP
£
&
»
QE
£
£
|
Provisions
pour
charges
DQ
à
à
ë
è
TOTAL
(IF)
[DR
S
ue
Q
Emprunts
obligataires
convertibles
DS
T
Autres
emprunts
obligataires
DT
:
Emprunts
et dettes
auprès
des
établissements
de crédit
(5)
DU
4
802
650
5
046
507
à
T
Emprunts
et dettes
financières
divers
(Dont
emprunts
participatifs
|EI
}lpv
298
173
305
630
Ci
=
C
Avances
et acomptes
reçus
sur commandes
en
cours
DW
La
x
à
Dettes
fournisseurs
et comptes
rattachés
DX
20
538
49
295
Q
Dettes
fiscales
et sociales
DY
130
4
590
Dettes
sur
immobilisations
et
comptes
rattachés
DZ
Autres
dettes
EA
258
258
hs mp
Produits
constatés
d'avance
(4)
EB
TOTAL
(IV)
ÎEC
5
121
750
5
406
280
Ecarts
de
conversion
passif *
(V)
JÎED
TOTAL
GÉNÉRAL (Ià
V)
ÎEE
5
182
667
5
455
846
(1) |
Ecart
de réévaluation
incorporé
au capital
1B
Réserve
spéciale
de
réévaluation
(1959)
1C
m |
(2)|
Dont
Ecart
de
réévaluation
libre
1D
© De
Réserve
de
réévaluation
(1976)
IE
3 &
(3) |
Dont
réserve
spéciale
des
plus-values
à long
terme
*
EF
(4) |
Dettes
et produits
constatés
d'avance
à moins
d'un
an
EG
279
776
307
612
(5) |
Dont
concours
bancaires
courants,
et soldes
créditeurs
de
banques
et CCP
EH
Cegid Quadra
* Des
explications
concernant
cette
rubrique
sont
données
dans
la notice
n° 2032.
En
Euros.
SECOGES XEMPLAIRE A CONSERVER PAR LE DECLARANT rs
(3)
COMPTE
DE
RÉSULTAT
DE
L'EXERCICE
(En liste]
PGFIP
N°20522023
Désignation
de l'entreprise
:
MAFELIS
Î Néant DE
RER
Exercice (N-1)
punce
ivralions lEU et munies
LE
Ventes
de marchandises*
FA
FB
FC
_
|
biens*
|FD
FE
FF
©
|
Production
vendue
E
services*
ÎFG
535
998
|rx
Ft
535
998
537
940
=
Chiffres
d'affaires
nets*
FJ
535
998
|FKk
(re
535
998
537
940
E
Production
stockée*
lu
&
| Production immobilisée*
[r
=
Subventions
d'exploitation
[ro
&
Reprises
sur amortissements
et provisions,
transfert
de charges*
(9)
[re
450
Autres
produits
(1)
(11)
ro
1
0
Total
des
produits
d'exploitation
(2) (1)
ÎFR
536
449
537
940
Achats
de
marchandises
(y
compris
droits
de
douane)*
|FS
Variation
de
stock
(marchandises)*
[Fr
Achats
de
matières
premières
et autres
approvisionnements
(y compris
droits
de
douane)*
leu
&
Variation
de stock
(matières
premières
et approvisionnements)*
FV
<
Autres
achats
et charges
externes
(3) (6
bis)
*
FW
126
162
121
679
S
Impôts,
taxes
et versements
assimilés*
[FX
667
130
ä
Salaires
et traitements*
lrv
a
Charges
sociales
(10)
lez
&
é
- dotations
aux
amortissements*
GA
288
079
288
079
ë
2
% |
Sur immobilisations
;
—
e
=
- dotations
aux
provisions
GB
Ë
ë
Sur
actif circulant
: dotations
aux
provisions*
GC
à
Pour
risques
et charges
: dotations
aux
provisions
GD
Autres
charges
(12)
GE
3
2
Total
des
charges
d'exploitation
(4) (11)
ÎGF
414
911
409
891
1
- RÉSULTAT
D'EXPLOITATION
{I -
Il)
GG
121
538
128
050
É
Bénéfice
attribué
ou
perte
transférée*
(LID)IGH
ÈË
Perte
supportée
ou
bénéfice
transféré*
(IV)
Gt
2
Produits
financiers
de
participations
(5)
GJ
ë
Produits
des
autres
valeurs
mobilières
et
créances
de
l'actif immobilisé
(5)
GK
3
Autres
intérêts
et
produits
assimilés
(5)
GL
2
Reprises
sur provisions
et transferts
de
charges
GM
à
Différences
positives
de change
GN
Ë
Produits
nets
sur cessions
de valeurs
mobilières
de placement
GO
Total
des
produits
financiers
(V)
ÎGP
#
Dotations
financières
aux
amortissements
et
provisions*
GQ
Ü
Intérêts
et charges
assimilées
(6)
GR
106
403
111
218
É
Différences
négatives
de
change
GS
ë
Charges
nettes
sur
cessions
de valeurs
mobilières
de
placement
GT
:
ë
Total
des
charges
financières
(VI)
ÎGU
106
403
11i
218
2
- RÉSULTAT
FINANCIER (V
- VI)
GV
(106
403)
(111
218)
.
3
- RÉSULTAT
COURANT
AVANT
IMPÔTS
{1
- Il
+
I
IV
+
V
- VI)
Gw
15
135
16
832
mraininin
ELTOIESS
ne
.
‘
,
7!"
En Euros.
!
SÈCOGES
nanss Formulaire
obligatoire
{article
53
A
(a)
COMPTE
DE
RÉSULTAT
DE
L'EXERCICE
(Suite)
du
Code
Général
des
Impôts)
DGFiP
N°
2053
2023
Page
15
Désignation
de l'entreprise
:
MAELIS
Néant
LL]
*
Exercice
N
Exercice
N-1
2
Produits
exceptionnels
sur opérations
de gestion
HA
50
962
n
Z
=
&
Produits
exceptionnels
sur opérations
en
capital
*
|ue
3
=
&
È
Reprises
sur provisions
et transferts
de
charges
Inc
* S
Total
des
produits
exceptionnels
(7) (VIE)
lu
50
962
=
Charges
exceptionnelles
sur opérations
de
gestion
(6
bis)
fue
50
962
n
à
G
% |
Charges
exceptionnelles
sur opérations
en
capital
*
le
Æ
©
5
© |
Dotations
exceptionnelles
aux
amortissements
et provisions
lac
td O :
Total
des
charges
exceptionnelles
(7)
(VIII)
jun
50
962
S
4
- RÉSULTAT
EXCEPTIONNEL
(VII
- VIN)
eu
Participation
des
salariés
aux
résultats
de
l'entreprise
(IX)
[as
à
Impôts
sur
les bénéfices
*
(X)
lux
3
784
4
460
D RQ
TOTAL
DES
PRODUITS
(1
+
ti
+
V
+
VII)
lu
536
449
588
903
Q Q
TOTAL
DES
CHARGES
(Il
+
IV
+
VI
+
VII
+
IX
+
X)
[a
525
099
576
531
5 - BÉNÉFICE
OU
PERTE
(Total
des
produits
- total des
charges)
HN
11
351
12
372
& aù
.
|
Q
(1) | Dont
produits
nets
partiels
sur opérations
à long
terme
IH
& RQ
produits
de
locations
immobilières
buy
à
(2)
Dont
es
produits
d'exploitation
afférents
à des
exercices
antérieurs
(à
détailler
au
(8)
ci-dessous)
|1G
2
- Crédit
bail
mobilier
*
[HP
S
(3)
Dont
Q
- Crédit
bail
immobilier
lo
s
(4)
|Dont
charges
d'exploitation
afférentes
à des
exercices
antérieurs
(à
détailler
au
(8)
ci-dessous)
1H
&
(5)
[Dont
produits
concernant
les entreprises
liées
1
à
(6)
|Dont
intérêts
concernant
les
entreprises
liées
1K
=
6bis)|
Dont
dons
faits
aux
organismes
d'intérêt
général
(art.
238
bis
du
C.G.I.)
[EX
<
Dont
amortissement
des
souscriptions
dans
des
PME
innovantes
(art.
217
octies)
Irc
6ter)
n
Dont
amortissement
exceptionnel
de
25%
des
constructions
nouvelles
( art.
39
quinquies
D)
leo
© a
(9)
{Dont transferts
de charges
A1
450
d
d
!
#
(10)
|Dont
cotisations
personnelles
de
l'exploitant
(13)
(dont
nn
Slas
A2
(11)|Dont
redevances
pour
concessions
de
brevets,
de
licences
(produits)
A3
(12)
[Dont
redevances
pour
concessions
de
brevets,
de
licences
(charges)
Ad
Dont
primes
et cotisations
(13)
complémentaires
personnelles
:
facultatives A6
obligatoires
A9
Dont
cotisations
facultatives
Hont
cotisations
A7
aux
nouveaux
plans
d'épargne
retraite
AB]
Madelin
(7)
Détail
des
produits
et
charges
exceptionnels
(Si
le nombre
de
lignes
est
insuffisant,
reproduire
le cadre
(7) et le
Exercice
N
-
joindre
en
)
Charges
exceptionnel
Produits
exceptionnels
Exercice
N
(8)
{Détail
des
produits
et charges
sur exercices
antérieurs
:
Charnes
antérieures
ASE
Produits
antérieurs
Π% og
Des
Explications
Concemant
celle rubrique
Sont
données
dans
la
notice
Ne
2022
En
Euros.
SECOGES 1
(5)
[ÜIMMOBILISATIONS
DGFiP N° 2054 2023
Reglage ganEnpue
(grue
53
Page
16
Désignation
de
l'entreprise
:
MAELIS
=
a
-
Valeur
brute
d
ugm
CADRE
A
IMMOBILISATIONS
immobilisations au
Consécutixey à
une
réévali
tion
pratiquée
Acquisitions,
créations,
apports
début dr
esereire
au cours de Re
f
d'une
et virements LE
poste
à poste
È
Frais d'établissement
et de
développement
TOTALI
|CZ
D8
D9
©
19
:
eue
:
8]
Z |
Autres
postes
d'immobilisations
incorporelles
TOTAL
II
|KD
KE
KF
è
:
ÿ
Terrains
KG
KH
KI
Ë
8
Sur sol propre
Cr
L9
]
KJ
KK
KL
è
À
[Sur sol d'autrui
cs
[MI
|
KM
5
761
583
|KN
KO
a
à
&
[Installations générales,
agencements
Dont
2
_
e
et
aménagements
des
constructions
*
Ecpoune
M2
|
KP
KQ
KR
&
|
Installations techniques,
matériel
Dont
=
et outillage
industriels
omposants
Es
] KS
E
KU
&
Ë
Installations générales, agencements
KV
KW
KX
&
$
aménagements divers
nm
ë
Ê 3
Matériel
de transport
*
KY
KZ
LA
©O
l'e Ë
É|Matériel
de
bureau
=
£
Slet
mobilier
informatique
En
Le
7
o £
|Emballages
récupérables
et
à
EL
[ire
LE
LF
LG
x
Immobilisations
corporelles
en
cours
LH
LI
LJ
Q Q
Avances
et acomptes
LK
LL
LM
S RQ
TOTAL
HI
|LN
5
761
583
|Lo
LP
ù Œl
à
Participations
évaluées
par
mise
en
équivalence
8G
8M
8T
ke
=
à
ë
Autres
participations
8U
8v
8wW
“ |
Autres
titres
immobilisés
1P
IR
IS
NE RS
# |
Prêts
et autres
immobilisations
financières
iT
50
000
liu
IV
CA 2.
TOTAL
IV
|LQ
50
000
|LR
LS
Q
ur
Ql
TOTAL
GENERALE
(1 +
11 +
III +
EV)
OG
5
811
583
lon
OJ
%
Diminutions
Valeur
brute
des
Réévalualion
légale
* où évaluation
i
Fons
à Ves
4
"mises
:
PET
par
mise
en
équivalence
RQ]
CADRE
B|
IMMOBILISATIONS
poudres
Pons service
où résultant
junte ratons
Valeur d'origine des immobi-
à poste
d'une
mise G
équivalence
an
F
ERcnCICE,
lisations
en
a
d'exercice
M4
a:
|
Frais
d'établissement
_
_…
_.
3
ë
et de développement
TOTALI
AJ
© |
Autres
postes
d'immobilisations
:
.
_
_.
NS
&
incorporelles
TOTALIL
|l0
5
Terrains
IP
EX
LY
LZ
Q
Sur
sol
propre
1Q
MA
MB
MC
Constructions|
Sur
sol
d'autrui
IR
MD
ME
5
761
583
|MF
5
761
583
Inst.
gales,
agencts
et am.
des
constructions
=
He
DE
qu
&
[Installations
techniques,
matériel
et
.
Ne
Nr
= |
outillage industriels
_
Inst. gales,
agencts,
amé-
m
£]
's
£
Autres
nagements
divers
n
MM
MN
Lo
ë
Matériel
de transport
IV
MP
MQ
MR
©
|
immobilisations
_
Matériel
de
bureau
et
v
N
MT
MU
corporelles
informatique,
mobilier
D
IS
Emballages
récupérables
,
v
IW
Mx
et divers
*
IX
M
n
Immobilisations
corporelles
en
cours
MY
MZ
NA
NB
Avances
et acompies
NC
ND
NE
NF
TOTAL III
|IY
NG
NH
5
761
583
Im
5
761
583
Participations
évaluées
par
,
,
_
_
mise
en
équivalence
l
U
a # |
Autres participations
10
ox
OY
OZ
& :
Autres
titres
immobilisés
Il
2B
2C
2D
< £
Prêts et autres immobilisations
financières
|12
2€
2F
50
000
h2G
50
000
;
TOTAL IV
|13
NJ
NK
50
000
4
50
000
ë|
TOTAL
GÉNÉRAL
(1+11+1II1+1IV)
|14
OK
OL
5
811
583
(om
5
811
583
* Des
explications
concernant
cette
rubrique
sont
données
dans
la notice
n°
2032.
En
Euros.
SECOGES Formulaire
obligatoire
{article 53
A
u Code
Général
des
Impôts)
TABLEAU
DES
ÉCARTS
DE
RÉÉVALUATION
SUR
IMMOBILISATIONS
AMORTISSABLES
DGFiP
N°
2054
bis
2023 Page
17
Désignation
de
l'entreprise
:
Exercice
N,
cios
le
:
B1122022]
Les
entreprises
ayant
pratiqué
la réévaluation
légale
de
leurs
immobilisations
amortissables
(art.
238
bis J du
CGT)
doivent joindre
ce
tableau
à leur
déclaration
jusqu'à
(et y
compris)
l'exercice
au
cours
duquel
la provision
spéciale
(col.6)
devient
nulle.
MAELTIS
Néant
*
CADRE
A
Détermination
du montent des
écarts
Utilisation de la marge
supplémentaire
d'amortissement
Montant
de
la
Augmentation
Augmentation
:
:
provision
spéciale
à
du
montant
brut
du
montant
ROCCO
Montant
cumulé |
la
fin
de
l'exercice
des immobilisations | des amortissements
Montant
Fraction
résiduelle
|à la fin de l'exercice|
[col.
f - col.2)
des
suppléments
|
correspondant
aux
4)
- col.
5 (5)]
d'amortissement
(2) |
éléments
cédés
(3)
l
2
3
4
5
6
1
Concessions,
brevets
et
droits
similaires
NT DÉFICITS
REPORTABLES
AU
31
DÉCEMBRE
1976
IMPUTÉS
SUR
LA
PROVISION
SPÉCIALE
AU
POINT
DE
VUE
FISCAL
1 - FRACTION
INCLUSE
DANS
LA
PROVISION
SPÉCIALE
AU
DÉBUT
DE
L'EXERCICE
2 - FRACTION
RATTACHÉE
AU
RÉSULTAT
DE
L'EXERCICE
3 - FRACTION
INCLUSE
DANS
LA
PROVISION
SPÉCIALE
EN
FIN
D'EXERCICE
2
Fonds
commercial
S
3
Terrains
RQ
4
Constructions
Q
5
Installations
techniques
RQ
mat.
et out.
industriels
“16
Autres
immobilisations
&<
corporelles
JS
A
Qi
7
Immobilisations
en
cours
&
|
RQ
8
Participations
> &
9
Autres titres immobilisés
| 10
TOTAUX
QI
(1)
Les
augmentations
du montant
brut
et des
amortissements
à inscrire
respectivement
aux
colonnes
1 et 2 sont
celles
qui ont
été apportées
au
montant
des
immobilisations
+
amortissables
réévaluées
dans
les conditions
définies
à l'article 238
bis J du
code
général
des
impôts
et figurant
à l'actif de
l'entreprise
au début
de
l'exercice.
tx
Le
montant
des
écarts
est obtenu
en soustrayant
des
montants
portés
colonne
1, ceux
portés
colonne
2.
&
(2)
Porter
dans
cette
colonne
le
supplément
de
dotation
de
l'exercice
aux
comptes
d'amortissement
(compte
de
résultat)
consécutif
à
la réévaluation.
3
(3)
Cette
colonne
ne
concerne
que
les
immobilisations
réévaluées,
cédées
au
cours
de
l'exercice.
Il convient
d'y
reporter,
l'année
de
la
cession
de
l'élément,
le
solde
non
a,
utilisé de
la marge
supplémentaire
d'amortissement.
à
(4)
Ce
montant
comprend
:
a)
le
montant
total
des
sommes
portées
aux
colonnes
3
et
4
;
RQ
b)
le montant
cumulé
à
la
fin
de
l'exercice
précédent,
dans
la
mesure
où
ce
montant
correspond
à des
éléments
figurant
à
l'actif de
l'entreprise
au
début
de
l'exercice.
(5)
Le
montant
total
de
la provision
spéciale
en
fin d'exercice
est
à reporter au
passif du bilan
(tableau
n°2051)
à la ligne
«Provisions
réglementées».
CADRE
B
Le
cadre
B
est servi
par les
seules
entreprises
qui
ont
imputé
leurs
déficits
fiscalement
reportables
au
31
décembre
sur la provision
spéciale.
Il est rappelé
que
cette
imputation
est purement
fiscale
et ne modifie
pas
les montants
de
la provision
spéciale
figurant
au
bilan
: de
même,
les entreprises
en
cause
continuent
à réintégrer chaque
année
dans
leur résultat
comptable
le supplément
d'amortissement
consécutif à la réévaluation.
Ligne
2, inscrire
la partie
de
ce déficit
incluse
chaque
année
dans
les montants
portés
aux
colonnes
3 et 4 du
cadre
A.
Cette
partie
est obtenue
en
multipliant
les montants
portés
aux
colonnes
3 et 4 par une
fraction
dont
les éléments
sont
fixés
au
moment
de
l'imputation,
le numérateur
étant
le montant
du
déficit
imputé
et le dénominateur
celui
de
la provision
Cegid Quadra
* Des
explications
concernant
cette
rubrique
sont
données
dans
la notice
n° 2032.
En
Euros.
SECOGES N°
2055
2023
(6)
AMORTISSEMENTS
Paye 18
Désignation
de
|!
ie:
MAELIS
ésignation
de l'entreprise
Néant
[1
*
CADRE
A
SITUATIONS
ET
MOUVEMENTS
DE
L'EXERCICE
DES
AMORTISSEMENTS
TECHNIQUES
(OU
VENANT
EN
DIMINUTION
DE
L'ACTIF)*
M
d
morti
À
ions
:
d
i
Dimi
: amorti
Montant
d
i
IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES
STE
l'ame ee
ne
afférents aux éléments sortis
à Le RE l'en
e
de
l'actif et
reprises
Frais
d'établissement
et de développement
|CY
EL
EM
EN
Fonds
commercial
RE
RF
RI
RJ
Autres
immobilisations
incorporelles
PE
PF
PG
PH
TOTALI
Î|RK
RM
RN
RO
Terrains
PI
PJ
PK
PL
Sur
sol
propre
PM
PN
PO
PQ
Constructions |
Sur sol d'autrui
PR
542
313
ps
288
079
|PpT
PU
830
392
Inst.
générales,
agencements
et
=
aménagements
des
constructions
PV
PW
PX
PY
Installations
techniques,
matériel
et
outillage
industriels
PZ
QA
Q8
Qc
Inst.
générales,
agencements,
o
Autres
aménagements
divers
QD
QE
QF
QG
RQ
immobilisations|
Matériel
de
transport
QH
QI
QJ
QK
Q
Matériel
de
bureau
et
EQf
corporelles
|
informatique,
mobilier
QL
QoM
ON
Q0
nn
Emballages
récupérables
&
et divers
QP
QR
QS
QT
À
TOTAL11
[Qu
542
313
|ov
288
079
|ow
ox
830
392
=
TOTAL
GÉNÉRAL
(I+11)
|@N
542
313
|er
288
079
|gQ
OR
830
392
à L 2
CADRE
B
VENTILATION
DES
MOUVEMENTS
AFFECTANT
LA
PROVISION
POUR
AMORTISSEMENTS
DÉROGATOIRES
gafImmobilisations
DOTATIONS
REPRISES
2.
mont
Mouvement
net des
S
Colonne
1
Col
2
Colonne
3
Colonne
4
Col
s
Colonne
6
amortissements
Q
Différentiel
de
durée
Mode
dégressif
Amortissement fiscal
Différentiel
de
durée
Mode
dégressif
Amortissement
fiscal
à
la
fin
de
l'exercice
et autres
exceptionnel
et
autres
exceptionnel
va
Frais d'établissements
| A9
NI
N2
N3
N4
NS
N6
œ
Fonds commercial
[RP
RQ
RR
RS
RT
RU
RV
[Autres
immob.
incor-
SEccs
N7
N8
P6
P7
P8
P9
Qt
S
TOTALI
{RW
RX
RY
RZ
SB
SC
SD
à
Terrains
o2
Q3
Q4
Qs
Q6
Q7
Q8
RQ]
© | sursoi propre
|Q9
RI
R2
R3
R4
RS
R6
S £ | sursot daunit
|R7
RS
R9
si
s2
s3
s4
E ë © |
Insi.galesagenc et am.des cons,
|SS
S6
S7
S8
S9
TI
T2
.
techn
Mat mrouuinge
[T3
T4
TS
T6
T7
T8
T9
S |
Inst gales agenc
È
am. divers
UI
U2
U3
U4
US
U6
U7
Matériel
de
$
transport
U8
U9
Vi
v2
V3
V4
vs
4 :
Mal.
bureau
et
î
info. mobilier | V6
V7
vs
vo
WI
w2
W3
È
Emballages
5
récupeet divers | V4
Ws
W6
W7
W8
W9
XI
TOTAL
I
|X2
X3
X4
XS
X6
X7
X8
Pr
d'acquisition de
titres de participations
no
TOTAL
HI
NL
NM
Total
général
d+i+Ii)
NP
NQ
NR
NS
NT
NU
NV
[Motal généralnen vent
nl
Total
général
men ventüé
| NY
Total
généralensemue
[NZ
NP + NO
+ NR)
{NS + NT + NU)
(NW
- NY)
CADRE
C
MOUVEMENTS
DE
L'EXERCICE
Montant
net au
début
.
Dotations
de l'exercice
Montant
net à la
AFFECTANT
LES
CHARGES
RÉPARTIES
de l'exercice
Augmentation
aux
amortissements
fin de l'exercice
SUR
PLUSIEURS
EXERCICES*
$
Frais
d'émission
d'emprunt
à étaler
Z9
Z8
È
Primes
de remboursement
des
obligations
SP
SR
* Des
explications
concemant
cette
rubrique
sont
données
dans
la notice
n°
2032.
En
Euros
SECOGES Cegid Quadra
DGFiP
N°
2056
2023
PROVISIONS
INSCRITES
AU
BILAN
Page 19
Formulaire
obligatoire (article
53
A
du
Code
Général
des
Impôts)
Désignati
!
ise:
MAELIS
ésignation
de l'entreprise
Néant
,
ji
Montant
au début
AUGMENTATIONS
:
DIMINUTIONS
:
Montant
Nature
des
POSE
de
l'exercice
Dotations
de l'exercice
Reprises
de l'exercice
à la fin
de l'exercice
1
2
3
4
Provisions
pour
reconstitution
des
g
gisements
miniers
et pétroliers
*
BT
TA
TB
TC
$
Provisions
pour
investissement
AT
TE
Tr
& |
Can. 237 bis A-ID°
LE
© nl
Provisions
pour
hausse
des
prix
(1)*
|3V
TG
TH
TI
fn
s
Amortissements
dérogatoires
3x
TM
TN
TO
2 > |
Dont
majorations
exceptionnelles
Ë
|&30%
D3
D4
[ps
[ps
Provisions
pour
prêts
d'installation
art. 39 quinquies H du CGI)
|
ps
ll
Lis
Autres
provisions
réglementées
(1)
{3y
TP
TQ
TR
TOTAL
|
3Z
TS
TT
TU
Provisions
pour
litiges
4A
4B
4C
4D
Provisions
pour
garanties
données
7
Fe
4G
au
aux
clients
Provisions
pour
pertes
sur
marchés
4
7
4m
à terme
J
LL
8 Ê
Provisions
pour
amendes
et pénalités
I4N
4P
4R
4S
= g # |
Provisions
pour
pertes
de
change
AT
AU
dv
4W
ê
Pa
p
ñ
3, |
Provisions
pour
pensions
et obliga-
E
tions
similaires
Le
ps
E
F2)
he ë
Provisions
pour
impôts
(1)
5sB
SC
SD
SE
& |
Provisions
pour
renouvellement
des
sy
SK
‘
[immobilisations
*
SF
SH
‘> |
Provisions
pour
gros
entretien
Ê
et grandes
révisions
[eo
EP
EQ
ER
Provisions
pour
charges
sociales
et
fiscales
sur
congés
à
payer
*
SR
ss
ST
SU
Autres
provisions
pour
risques
et
charges
(1)
EM
SW
sx
SY
TOTAL
Il
SZ
TV
TW
TX
- incorporelles
6A
6B
6C
6D
- corporelles
6E
|6F
6G
6H
£
sur
- titres mis
|
S
en équivalence
O2
O3
[04
(O5
£
immobilisations
|. titres de participation
[OU
9v
9W
ox
T
-
autres
immobilisa-
à
tons financiéres(1)* los
©7
os
o9
n S
Sur
stocks
et en
cours
Len
6P
6R
6s
8 > Ë
Sur comptes
clients
6T
jeu
6v
6w
Autres
provisions
pour
by
JA
dépréciation
(1)
*
6x
6Z
TOTAL
Ill
7B
TY
TZ
UA
TOTAL
GÉNÉRAL
{1 +
1
+41)
fc
[uB
UC
UD
- d'exploitation
UE
UF
Dont
dotations
f
nu
et reprises
-
financières
UG
[uH
- exceptionnelles
UJ
UK
Titres
mis
en
équivalence
: montant
de
la dépréciation
à la clôture
de
l'exercice
calculé
selon
les
règles
prévues
à l'article
39-1-5e
du
C.G.I
10
(1)
à détailler
sur
feuillet
séparé
selon
l'année
de
constitution
de
la provision
ou
selon
l'objet
de
la provision
NOTA
: Les
charges
à payer
ne
doivent
pas
être
mentionnées
sur
ce
tableau
mais
être
ventilées
sur
l'état détaillé
des
charges
à payer
dont
la production
est
prévue
par
l'article
38
II de
l'annexe
III au
C.G.I.
* Des
explications
concernant
cette
rubrique
sont
données
dans
la notice
n°2032
En
Euros
SECOGES EXEMPLAIRE A CONSERVER PAR LE DECLARANT
ETAT
DES
ECHÉANCES
DES
CRÉANCES
ET
DGFiP
N°
2057
2023
ni
DES
DETTES
À LA
CLOTURE
DE
L'EXERCICE
*
Page 20
À
du Code Général
des Impôts)
Désignation
de l'entreprise
: _ MAELTS
Néant
LT
*
CADRE
À
ÉTAT
DES
CRÉANCES
|
en
brut
AÏ
ve
plus
A
LE
d'un
an
E£
Créances
rattachées
à des
participations
fu
UM
UN
el
2€
Prêts (1} (2)
lu
Lr
lus
RE 8 ST
Autres
immobilisations
financières
br
50
000
lJuv
UW
50
000
Clients
douteux
ou
litigieux
VA
Autres
créances
clients
[UX
Créance
représentative
de
titres /
Provision pour dépréciation
_prêtés
ou
remis
en
garantie
-
antérieurement
constituée
*
uo
}
Z1
E
Personnel
et comptes
rattachés
[UY
à
Sécurité
sociale
et autres
organismes
sociaux
Luz
14 =
Impôts
sur les bénéfices
vM
676
676
Ë
Etat
et
autres
<
.
Taxe
sur la valeur
ajoutée
VB
6
223
6
223
h
collectivités
=
.
Autres
impôts,
taxes
et versements
assimilés
VN
publiques
Divers
vVP
Groupe
et
associés
(2)
VC
Débiteurs
divers
(dont
créances
relatives
à des
opérations
de
pension
de
titres)
LR
136
081
(0)
136
081
Charges
constatées
d'avance
vs
5
700
5
700
TOTAUX
VT
198
680
vu
12
599
vv
186
081
- Prêts
accordés
en
cours
d'exercice
VD
2
()
Montant
z
des
- Remboursements
obtenus
en
cours
d'exercice
ÎVE
ë
(2) |
Prêts
et avances
consentis
aux
associés
(personnes
physiques)
VF
CADRE
B
ÉTAT
DES
DETTES
Fonte
brut
AI
ue
plus
A
plus
d'il
an
“
ans
au
plus
A
plus
“e
ans
Emprunts
obligataires
convertibles
(1)
7Y
Autres
emprunts
obligataires
(1)
7Z
E
ts
et dett
.
.
Mere
$$
|
à1
an
maximum
à l'origine
ÎVG
2
156
2
156
fi
établissements
| ji
de janal'origine
[vH
4
800
495
248
332
1
039
505
3
512
658
de crédit
(1)
Empruntis
et dettes
financières
divers
(1)
(2)
[BA
298
173
8
362
29
235
260
576
Fournisseurs
et comptes
rattachés
[se
20
538
20
538
Personnel
et comptes
rattachés
(sc
Sécurité
sociale
et autres
organismes
sociaux
[so
Etat et
Impôts
sur les
bénéfices
Le
autres
Taxe
sur
la valeur
ajoutée
VW
collectivités
Obligations
cautionnées
vx
publiques
Autres
impôts,
taxes
et assimilés
[VQ
130
130
Dettes
sur
immobilisations
et
comptes
rattachés
|8J
Groupe
et associés
(2)
VI
Autres
dettes
(dont
dettes
relatives
à des
opérations
de
pension
de
titres)
[SK
258
258
Dette
représentative
de titres empruntés
ou
remis
en
garantie
*
L
Produits
constatés
d'avance
8L
TOTAUX
|vy
5
121
750
Âvz
279
776
1
068
740
3
773
234
5
Emprunts
souscrits
en
cours
d'exercice
[VJ
@)
pue
=
.—
nie
mp
coma
lv
>
a)
és
auprès
des associés
personnes
physiques
3
&
Emprunts
remboursés
en cours
d'exercice
[VK
251
314
|* Des
explications
concernant
cette rubrique
sont données
dans
la notice
n° 2032
E ë
En
Euros.
SECOGES @)
* Des
explications
concernant
cetie
rubrique
sont
données
dans
la notice
n°
2032
DÉTERMINATION
DU
RÉSULTAT
FISCAL
N°
2058-A
2023
Page
21
Exercice
N,
clos
le
:
Désignation
de
l'entreprise
:
MAELIS
Néant
L]
*
15
111112
12101212
|.
RÉINTEGRATIONS
BÉNÉFICE
COMPTABLE
DE
L'EXERCICE
[WA
11
351
Rémunération
du
travail
de
l'exploitant
(entreprises
IR)
ou
des
associés
de
sociétés
WB
Avant.
1
déductibles
*
F
Amorti
t:
édentaires
(art,
39-4
du
CGI)
et
amortissements
à porter
ligne
ci-desso
sa
WD
auires
arc
ana
debebles
©
De
WE
C
Autres
charges
et
dépenses
somptuaires
(art.
39-4
Taxe
sur
les
véhicules
des
sociétés
88
|[dCGh
WF
(entreprise
à l'IS)
WG
2
ÿ
Fraction
des
loyers
à réintégrer
dans
le
cadre
Part
des
loyers
dispensée
de
)
‘és
|
d'un
crédit
bail
immobilier
et
de
levée
d'option
RA
réintégration
(art
239
sexies
D)
RB
3
Ê
Provisions
et
charges
à peter
non
Charges
à payer
liées
à des
états
et
territoires
E
3
déductibles
(cf.
tableau
2058-B,
cadre
111}
WI
non
coopératifs
non
déductibles
(cf.
2067-BIS)
XX
ES
=
LE
Amendes
et
pénalités
WJ
Charges
financières
(art.
39-1-3°
et
212
bis)
XZ
CE EE CE
Réintégrations
prévues
à l'article
155
du
CGI*
Impôt
sur
les
sociétés
(cf.
page
9
de
la
notice
2032)
[r7
3
784
Bénéfices
réalisés
par
une
société
Résultats bénéficiaires
visés
Kk
Quote-part
de personnes
ou un
G LE,
WL
à l'article
209
B du
CGI
L7
a
£
&
Moins-values
- imposées
au
taux
de
15
%
ou
de
19
%
(12.8
%
pour
les
entreprises
à
l'IR)
le
a ÉvE
à
«
ÊS
$
Jong
terme
- imposées
au
taux
de
0 %
ZN
£
Be
Ÿ
LE
.
:
- Plus-values
nettes
à court
terme
WN
Ë
ÊS
Fraction
imposable
des
plus-values
réalisées
au
g
£
cours
d'exercices
antérieurs
*
- Plus-values
soumises
au
régime
des
fusions
wo
Ecarts
de
valeurs
liquidatives
sur
OPC
*
(entreprises
à
l'IS)
XR
Intérêts
excédentaires
SU
Zones
d'entreprises
*
sw
Réintégrations
diverses
à
DONT
*
(art.
39-1-3e
et
212
du
C.G.I.)
(activité
exonérée)
wa
détailler
sur
feuillet
séparé
CUT
te-part
de
12 %
d
P
PASSE
sl
M]
k
Quorea
L
À taux
Giro
M4
Réintégration
des
charges
affectées
aux
activités
éligibles
au
régime
de
taxation
au
tonnage
Yi
Résultat
fiscal
afférent
à l'activité
relevant
du
régime
optionnel
de
taxation
au
tonnage
Y3
[rorau:
Îwr
15
135
Il.
DEDUCTIONS
PERTE
COMPTABLE
DE
L'EXERCICE
ÎWS
Quote-part
dans
les
pertes
subies
par
une
société
de
personnes
ou
un
G.LE
*
WT
Prov.
et
charges
à payer
non
déduc.,
antér.
taxées
et
réinté.
ds
les
résultats
comptables
de
l'exerc.
(cf.
tableau
2058-B,
cadre
Il)
WU
- imposées
au
taux
de
15
%
(12.8
%
pour
les
entreprises
soumises
à
l'IR)
Wv
- imposées
aux
taux
de
0 %
(8%
pour
les
exercices
ouverts
avant
le
01
01
2007)
WH
Plus-values
o
neñes
- imposées
aux
taux
de
19
%
WP
=
s£
|long
terme
.
.
:
CE
8
- imputées
sur
les
moins-values
nettes
à long
terme
antérieures
WW
Et SES
- imputées
sur
les
déficits
antérieurs
XB
e
©
=
|
%
É%S
|
Autres
plus-values
imposées
au
taux
de
19
%
16
ES Ÿ
|
Fraction
des
plus-values
nettes
à court
terme
de
l'exercice
dont
l'imposition
est
différée*
WZ
a ©
|
Régime
des
sociétés
mères
et des
filiales
*
(Quote-par
de
frais
et
charges
restant
imposable
|2A
|
|
} XA
Produit
net
des
actions
et
parts
d'intérêts
:
à
déduire
des
produits
nets
de
participations
Produits
de
participations
inéligibles
au
régime
des
sociétés
mères
déductibles
à hauteur
de
99
%
(art.
223
B
du
CGI)
ZX
Déduction
autorisée
au
titre
des
investissements
réalisés
dans
les
collectivités
d'Outre-mer*.
ZY
Majoration
d'amortissement
*
XD
us]
€
Meme
Je
Eepbenoweles
12
nant
JL
3
8%
[Len
difficultés
44
septies
(art.
44
sexies
A)
ol
a
HONTE
ifSocictés
d'investissements]
Zone
de
restructuration
>
£IE
0
el
Fe
d
|
immobiliers
cotées
K3
de
la
défense
À
©
85
Er
+
”
GRO
rs
jan
A4
Lerdecies)
o.°
:
A
SES
pue
Te
Joy
ae
Ripdnne)s
fre
LE
=
e
<-
Bassin
urbain
àd
5
Zone
de
développement
Z.d
italisati
!
3
[hsnnagrner
[er
ner
[PB
aan
nie
[PC
Ecarts
de
valeurs
liquidatives
sur
OPC
* (entreprises
à l'IS)
Déductions
diverses
à détailler
Dont
déduction
exceptionnelle
Créance
dégagée
par
le
sur
feuillet
séparé
(EXT
2)
|(art
39
decie)
|X3
|
report
en
amière
du
déficit
fa:
|
|)
XG
Cegid Quadra
Déduction
des
produits
affectées
aux
activités
éligibles
au
régime
de
la taxation
au
tonnage
v2
11.
RÉSULTAT
FISCAL
[roTaL
1
fx
,
.
RIT
Er
Résultat
fiscal avant
imputation
des déficits reportables
|
bénéfice
__(Emoins 11)
[xt
EEE
déficit
(I
moins
E)
Déficit
de
l'exercice
reporté
en
arrière
(entreprises
à l'IS)*
Déficits
antérieurs
imputés
sur
les
résultats
de
l'exercice
(entreprises
à l'IS}*
RÉSULTAT
FISCAL
BÉNÉFICE
(ligne XN)
ou
DÉFICIT
reportable
en avant (ligne XO)
XN
15
135
[xo
En
Euros.
SECOGES DÉFICITS
INDEMNITÉS
POUR
CONGÉS
À
PAYER
DGFiP
N°
2058-B
2023
lus
ET
PROVISIONS
NON
DÉDUCTIBLES
BE
du
CodeGénéraf des
Impôts)
Désignation
de l'entreprise
:
_MAELIS
Néant
:
1. | SUIVI
DES
DÉFICITS
Déficits
restant
à reporter
au
titre
de
l'exercice
précédent
(1)
K4
Déficits
transférés
de
plein
droit
(art.
209-11-2
du
CGI)
Kdbis
Nombre
d'opérations
sur l'exercice
Käter
Déficits
imputés
(total
des
lignes
XB
et XL
du
tableau
2058-A)
Îks
Déficits
reportables
(différence
K4
+
K4bis
- K5)
ls
Déficits
de
l'exercice
(Tableau
2058A,
ligne
XO)
YJ
Total
des
déficits
restant
à reporter
(somme
K6
+
YJ)
YK
11.
[INDEMNITÉS
POUR
CONGÉS
A
PAYER,
CHARGES
SOCIALES
ET
FISCALES
CORRESPONDANTES
Montant
déductible
correspondant
aux
droits
acquis
par les salariés
pour
les entreprises
placées
ZT
sous
le régime
de l'article
39-1.
le bis AI.
1er du
CGT,
dotations
de
l'exercice
Il.
PROVISIONS
ET
CHARGES
A
PAYER,
NON
DÉDUCTIBLES
POUR
L'ASSIETTE
DE
L'IMPÔT
(à détailler,
sur feuillet
séparé)
Dotations
de l'exercice
Reprises
sur
l'exercice
Indernnités
pour
congés
à payer,
charges
sociales
et
fiscales
correspondantes
non
déductibles
pour
les entreprises
placées
sous
le
régime
de
l'article
39-1.
le
bis
AI.
2
du
CGI
*
ZV
ZW
Provisions
pour
risques
et
charges
*
[ex
8Y
Lz
JA
9B
9C
Provisions
pour
dépréciation
*
9D
9E
9F
9G
9H
CA
Charges
à
payer
oK
9L
9M
ON
9Pp
9R
9S
9T
TOTAUX
(YN
= ZV
à 98)
et (YO
=ZW
à 9T)
YN
Li
à
reporter
au
tableau
2058-A
:
ligne
WI
ligne
WU
CONSÉQUENCES
DE
LA
MÉTHODE
PAR
COMPOSANTS
(art.
237septies
du
CGI)
Montant
au
début
de
l'exercice
Imputations
Montant
net
à la
fin de
l'exercice
Montant
de
la réintégration
ou
de
la déduction
Li
Cegid Quadra
(1) Cette
case
correspond
au montant
porté
sur la ligne
YK
du
tableau
2058
B
déposé
au titre de
l'exercice
précédent.
* Des
explications
concernant
cette rubrique
sont
données
dans
la notice
n°
2032
En
Euros.
SECOGES DGFiP
N°
2058-C
2023
Formulaire
obligatoire
(article
53
A du Code
Général
des Impôts)
(®)
TABLEAU
D'AFFECTATION
DU
RÉSULTAT
ET
RENSEIGNEMENTS
DIVERS
Page
23
Désignation
de l'entreprise
:
MAELTS
Néant
C1
*
Report à nouveau
figurant au bilan de l'exercice
[Qc
Affectations
- Réserves
légales
ZB
1
361
antérieur
à celui
pour
lequel
la déclaration
est établie
ë
Z
CUSCELES
- Autres
réserves
ZD
A =
Résultat
de
l'exercice
précédant
celui
pour
lequel
E
a:
£
la déclaration est établie
op
12
372
<
Dividendes
ZE
=
Q
se
ë
æ |
Autres
répartitions
ZF
Prélèvements
sur
les
réserves
OE
< <
Report
à nouveau
ZG
11
011
;
it
nécessai
être
égal
lil
TOTAL
I
|OF
12
372
(NB :
le total
I doit
nécessairement
être
#OTAI
}
zH
12
372
RENSEIGNEMENTS
DIVERS
Exercice
N
:
Exercice
N-1
:
Es
ur
2.
E
- Engagements
de
précisez
le prix de revient
des
biens
pris
37
)lve
3
ë
crédit-bail
mobilier
en crédit-bail
x
5
|-Engagements
de crédit-bail
immobilier
YR
<
©
2
|-Efrets
portés
à l'escompte
et non
échus
Ys
Q
CE
S
a
|’ Sous-traitance
YT
QÙ
|S
Locat
;
—
&
|-Locations,
charges
locatives
dont
montant
des
layers
des
biens
pris
à
£
et
de
copropriété
{ en
location
pour
une
durée
> 6 mois
nu
}
|XQ
v
2
|
- Personnel
extérieur
à l'entreprise
YU
SÉPE ER
Ë
| - Rémunérations
d'intermédiaires
et honoraires
(hors
rétrocessions)
ss
22
100
19
941
QQIE &
A
o
#1]
- Rétrocessions
d'honoraires,
commissions
et courtages
YV
a|
4
TT
;
ue
dont
cotisations
versées
aux organisations
a
=
Ë
none
{ syndicales
et professionnelles
ES
D
|ST
104
062
101
739
=
:
&
h
É
Total
du
poste
correspondant
à la ligne
FW
du
tableau
n° 2052
ZJ
126
162
121
679
© +
&
|-Taxe
professionnelle
*, CFE,
CVAE
Yw
667
130
Q
&
ei
- Autres
impôts,
taxes
et versements
assimilés
|
[2 4
ZS
) (oz
2 —
Total
du
compte
correspondant à
la ligne
FX
du
tableau
n° 2052
Yx
667
130
P
P
8
à, =
ë
- Montant
de
la
T.V.A.
cqlegiée.
intérieure
sur
les
produits
pétroliers
LE
98
684
102
301
- Montant
de la T.V.A.
déductible
comptabilisée
au
cours
de
l'exercice
au
titre des
biens
et
3
services
ne
constituant
pas
des
immobilisations
bz
22
744
22
630
RQ
- Montant
brut des
salaires
(cf.
dernière
déclaration
annuelle
souscrite
au
titre des
salaires
DADS
de 2022)*
08
- Montant
de
la plus-value
constatée
en
franchise
d'impôt
lors
de la première
option
pour
le
régime
simplifié
d'imposition
*
os
on
|” Taux
d'intérêt
le plus
élevé
servi
aux
associés
à raison
des
sommes
mises
7
%
&
à la disposition
de
la société
*
2
>
:
- Filiales
et participations
: (Liste
au
2059-G
Si oui cocher
1
&
|: Numéro de centre de gestion agréé *
XP
prévu par art.38 11 de l'ann. 11l au C.G.I)
Sinon 0
ZR
0
- Aides
perques
ayant
donné
droit
à la réduction
d'impôt
prévue
au
4 de
l'article 238
RG
ff
bis
du
CGI
pour
l'entreprise
donatrice
- Montant de l'investissement
reçu
qui a donné
lieu
à amortissement
exceptionnel
chez
RH
l'entreprise
investisseur
dans
le cadre
de
l'article 217
octies
du
CGI
Société :
résultat
comme
si elle
|
|
n'avait
jamais
té
membre
Plus-values
à
15 %
JK
Plus-values
à 0 %
JL
a
,
Hire
Plus-values
à
19%
JM
Imputations
JC
a Ë = 8
Groupe
: résultat
d'ensemble.
JD
Plus-values à 15%
JN
Plus-values à0%
|
JO
©
&
=
Ad
Plus-valuesà19%
| JP
Imputations
JF
Si vous
relevez
du
régime
de
groupe :
indiquer
1 si société
:
Le
mère,
2 si société
filiale
JH
N°
SIRET
de la société
mère
du
groupe
|
JJ
Cegid Quadra
(1)
Ce
cadre
est
destiné
à faire
apparaître
l'origine
et
le
montant
des
sommes
distribuées
ou
mises
en
réserve
au
cours
de
l'exercice
dont
les
résultats
font
l'objet
de
la
déclaration.
Îl ne conceme
donc
pas,
en principe,
les résultats
de
cet exercice
mais
ceux
des
exercices
antérieurs,
qu'ils aient
ou
non
déjà
fait l'objet d'une
précédente
affectation.
* Des
explications
concernant
cette
rubrique
sont
données
dans
la notice
n°
2032
(et dans
la notice
2058-NOT
pour
le régime
de groupe)
En
Euros.
SECOGES DÉTERMINATION
DES
PLUS
ET
MOINS-VALUES
Page 24
Formulaire
(2)
DGFiP
N°
2059-A
2023
(article 53
Néant
A
- DÉTERMINATION
DE
LA
VALEUR
RÉSIDUELLE
Nature
et date
d'acquisition
des
éléments
cédés*
Valeur
d'origine
*
Valeur
nette
réévaluée
*
Valeur
résiduelle
1- Immobilisations *
B
- PLUS-VALUES,
MOINS-VALUES
Qualification
fiscale
des
plus et moins-values
réalisées
*
Long
terme
Plus-values
Prix
de
vente
Montant
global
de
la
plus-value
Court
terme
taxables
à
ou
de
la
moins-value
19%
(1)
©
©
15 % ou 12.8 %
Q
L- Immobilisations *
Fraction
résiduelle
de
la provision
spéciale
de
réévaluation
afférente
aux
éléments
cédés
Amortissements
irrégulièrement
différés
se rapportant
aux
éléments
cédés
Amortissements
afférents
aux
éléments
cédés
mais
exclus
des
charges
déducti-
bles par
une
Amortissements
non
pratiqués
en comptabilité
et correspondant
à la déduction
fiscale
pour
investissement,
définie
par
les
lois
de
1966,
1968
et
1975,
effective-
ment
utilisée
Provisions
pour
dépréciation
des
titres relevant
du
régime
des
plus
ou moins-
values
à long
terme
devenues
sans
objet
au
cours
de
l'exercice
Dotations
de l'exercice
aux
comptes
de
provisions
pour
dépréciation
des
titres
relevant
du
régime
des plus
ou moins-values
à long
terme
IT - Autres éléments
Divers
(détail
à donner
sur une
note
annexe)*
* Des
concernant
cette
sont
(1) Ces
plus-values
sont
imposables
au taux
de
19 °° en
apphcation
des
articles
238
bis JA,
208
C
et 210
E du
CGI
Cegid Quadra
En
Euros
SECOGES (3)
AFFECTATION
DES
PLUS-VALUES
À COURT
TERME
nes
ET
DES
PLUS-VALUES
DE
FUSION
OU
D'APPORT
A du
Code
Général
des impôts)
DGFiP
N°
2059-B
2023 Page
25
Désignation
de
l'entreprise
:
MAELIS
Néant
*
À
ELÉMENTS
ASSUJETTIS
AU
RÉGIME
FISCAL
DES
PLUS-VALUES
A
COURT
TERME
(à l'exclusion
des
plus-values
de
fusion
dont
l'imposition
est prise
en
charge
par les sociétés
absorbantes)
(cf. cadre
B)
Origi
Montant
net
Montant
Montant
compris
Montant
rBine
des
plus-values
antérieurement
dans
le
résultat
restant
à
Imposition
répartie
réalisées*
réintégré
de
l'exercice
réintégrer
Plus-values
réalisées
sur
3
ans
(entreprises
à l'IR)
au
cours
de
sur
10
ans
l'exercice
sur
une
durée
différente
(art.39
quaterdecies
1 ter et
1 quater
CGI) TOTAL
I
PE
:
Montant
net
des
Montant
anté-
Montant
rapporté
au
Montant
restant
imposition
répartie
À,
:
Free
.
RE:
eu
plus-values
r
à l'origine
rieurement
réintégré
résultat
de
l'exercice
à réintégrer
:
N-1
sur
3
ans
au
titre
de
N-2 N-1 N-2
Plus-values
réalisées
N-3
Sur
10
ans
ou
sur
une
durée
au
cours
des
.
.
N4
différente
(art.
39
quaterdecies
exercices
antérieurs
N-5
Iter et
1 quater
du
CG)
:
:
.
N-6
(à
préciser)
au
titre
de :
N-7 N-8 N-9
TOTAL
2
B
PLUS-VALUES
RÉINTÉGRÉES
DANS
LES
RÉSULTATS
DES
SOCIÉTÉS
BÉNÉFICIAIRES
DES
APPORTS
Cette
rubrique
ne comprend
pas
les plus-values
afférentes
aux
biens
non
amortissables
ou
taxées
lors
des
opérations
de
fusion
ou
d'apport.
Plus-values
de
fusion,
d'apport
partiel
ou
de
scission
(personnes
morales
soumises
à l'impôt
sur
les
sociétés
seulement)
C]
Plus-values
d'apport
à une
société
d'une
activité
professionnelle
exercée
à titre
individuel
(toutes
sociétés)
Origine
des
plus-values
et date
des
fusions
ou
des
apports
Montant
net
des
plus-values
réalisées
à l'origine
Montant
anté-
rieurement
réintégré
Montant
rapporté
au
résultat
de
l'exercice
Montant
restant
à réintégrer
EXEMPLAIRE A CONSERVER PAR LE DECLARANT
TOTAL En Euros.
* Des
explications
concernant
cette
rubrique
sont
données
dans
la notice
n°
2032
SECOGES N°
2059-C
2023
SUIVI
DES
MOINS-VALUES
A
LONG
TERME
Page 26
:
A
:
s
xl
*
Désignation
de l'entreprise
:
__MAELTS
Néant
LE
Rappel
de
la plus
ou
moins-value
de
l'exercice
relevant
du taux
de
15%
@
ou128%
@
Entreprises
See
È ins
sur les sociétés
Gains
nets
retirés
de
la cession
de
titres de
sociétés
à prépondérance
immobilières
non
cotées
Entreprises
soumises
à l'impôt
sur le revenu
exclus
du régime
du
long
terme
(art. 219
1 a sexies-0
bis du CGI)
e
Gains
nets
retirés
de
la cession
de
certains
titres
dont
le
prix
de
revient
est
supérieur
à
22,8
ME
(art.
219
l'a sexies-0
du
CGI)
@
*
1 - SUIVI
DES
MOINS-VALUES
DES
ENTREPRISES
SOUMISES
A
L'IMPOT
SUR
LE
REVENU
Imputations
sur
les
plus-values
à
Oriei
Moins-values
long
terme
de
l'exercice
Solde
es
rigine
à
12.8
%
imposables
NÉ
à
12.8
%
sb
D
Q
®
@
Moins-values
nettes
N N-1 N-2
Moins-values
nettes
à
N-3
long terme subies
au
N-4
cours
des
dix exercices
N-5
antérieurs (montants
N-6
restant
à
déduire
à la
N-7
clôture
du
dernier
N-8
exercice)
N-9 N-10
Il - SUIVI
DES
MOINS-VALUES
À
LONG
TERME
DES
ENTREPRISES
SOUMISES
À
L'IMPÔT
SUR
LES
SOCIÉTÉS
*
EXEMPLAIRE A CONSERVER PAR LE DECLARANT Cegid Quadra
Imputations
Moins-values
sur
les
plus-values
à
long
terme
s
Imputations
Solde
:
Origine
.
À 19%
ou
15 %
|
sur le résultat
TO
nm
À
19
%
ou
15
%
imputables
A
15
%
ou
19
%
de
l'exercice
à
reporter
sur
le
résultat
col.
7
=
2+3+4-5-6
de
l'exercice
(O]
Q
Q
@
©
©
Moins-values
nettes
N N-1 N-2
Moins-values
nettes
à
N-3
long
terme
subies
au
NA
cours
des
dix
exercices
N-5
antérieurs (montants
N-6
restant
à
déduire
à la
N-7
clôture
du
dernier
N-8
exercice)
N-9 N-10
* Des
explications
concernant
cette
rubrique
sont
données
dans
la notice
n°
2032
En
Euros.
SECOGES CE)
RÉSERVE
SPÉCIALE
DES
PLUS
VALUES
A
LONG
TERME
DGFiP
N°
2059-D
2023
ee
biens
RÉSERVE
SPÉCIALE
DES
PROVISIONS
POUR
FLUCTUATION
DES
COURS
Page 27
(RS DE
AURAS
ET
Bénéral des impôts
,
:
;
(personnes
morales
soumises
à l'impôt
sur
les
sociétés
seulement)*
ienati
,
jise
:
MAELIS
Désignation
de
l'entreprise
:
Néant
*
l
SITUATION
DU
COMPTE
AFFECTÉ
A
L'ENREGISTREMENT
DE
LA
RÉSERVE
SPÉCIALE
POUR
L'EXERCICE
N
Sous-comptes
de
la
réserve
spéciale
des
plus-values
à
long
terme
taxées
à
10
%
taxées
à
15
%
taxées
à
18
%
taxées
à
19
%
taxées
à 25
%
Montant
de
la réserve
spéciale
I
à la clôture
de
l'exercice
précédent
(N-1)
Réserves
figurant
au
bilan
des
sociétés
absorbées
2
au
cours
de
l'exercice
TOTAL
(lignes
1 et 2)
3
- donnant
lieu
à complément
4
Prélèvements
opérés
d'impôt
sur les
sociétés
- ne
donnant
pas
lieu à complément
5
d'impôt
sur
les
sociétés
TOTAL
(lignes
4 et 5)
6
Montant
de
la réserve
spéciale
.
.
à la clôture
de
l'exercice
(ligne
3
- ligne
6)
7
Il
RÉSERVE
SPÉCIALE
DES
PROVISIONS
POUR
FLUCTUATION
DES
COURS
*
(5e,
6e,
7e
alinéas
de
l'art.
39-1-5e
du
CGI)
montant
de
la
réserve
à
l'ouverture
de
l'exercice
réserve
figurant
au
bilan
des
sociétés
absorbées
au
cours
de
montants
prélevés
sur
la
réserve
l'année
d
donnant
lieu
ne
donnant
pas
lieu
montant
de
la
réserve
à la
clôture
de
l'exercice
à complément
d'impôt
©
à complé
td'impôt
©
O
EXEMPLAIRE A CONSERVER PAR LE DECLARANT Cegid Quadra * Des
explications
concernant
cette
rubrique
sont
données
dans
la notice
n°
2032.
En
Euros.
SECOGES Formulaire
obligatoire
(art.
53
A
DETERMINATION
DES
EFFECTIFS
ET
DE
LA
VALEUR
AJOUTEE
du
Code
Général
des
Impôts)
G
FORMULAIRE
ER, 24
N°
2059-E
2023
Cegid Quadra
Désignation
de
l'entreprise
:
MAELIS
|
Néant
[]'
Exercice
ouvert
le:
01/01/2022
etclosle:
31/12/2022
Durée
en
nombre
de mois
|
1
|
2
DECLARATION
DES
EFFECTIFS
Effectif moyen
du
personnel
* :
YP
0
dont
apprentis
YF
dont
handicapés
YG
Effectifs affectés à l'activité artisanale
RL
CALCUL
DE
LA
VALEUR
AJOUTEE
I- Chiffre
d'affaires
de
référence
CVAE
Ventes
de produits
fabriqués,
prestations
de services
et marchandises
OA
535
998
Redevances
pour
concessions,
brevets,
licences
et
assimilées
OK
Plus-values
de cession
d'immobilisations
corporelles
ou
incorporelles
si rattachées
à une
activité
normale
et courante
OL
Refacturations
de
frais
inscrites
au
compte
de transfert
de charges
OT
TOTAL1
}OX
535
998
Il-
Autres
produits
à
retenir
pour
le
calcul
de
la
valeur
ajoutée
Autres
produits
de gestion
courante
(hors
quotes-parts
de
résultat
sur opérations
faites en
commun)
OH
1
Production
immobilisée
à hauteur
des
seules
charges
déductibles
ayant
concouru
à sa formation
OE
Subventions
d'exploitation
reçues
OF
Variation
positive
des
stocks
OD
Transferts
de charges
déductibles
de
la valeur
ajoutée
OI
Rentrées
sur
créances
amorties
lorsqu'elles
se rapportent
au résultat
d'exploitation
XT
TOTAL2
|OM
1
III-
Charges
à
retenir
pour
le
calcul
de
la
valeur
ajoutée
(1)
Achats
ON
Variation
négative
des
stocks
OQ
Services
extérieurs,
à l'exception
des
loyers
et
des
redevances
OR
126
162
Loyers
et redevances,
à l'exception
de
ceux
afférents
à des
immobilisations
corporelles
mises
à disposition
dans
le cadre
d'une
OS
convention
de
location-gérance
ou
de crédit-bail
ou
encore
d'une
convention
de
location
de
plus
de
6 mois
Taxes
déductibles
de
la valeur
ajoutée
OZ
Autres
charges
de gestion
courante
(hors
quotes-parts
de résultat
sur opérations
faites
en
commun)
OW
3
Charges
déductibles
de
fa valeur
ajoutée
afférente
à la production
immobilisée
déclarée
OÙ
Fraction
déductible
de
la valeur
ajoutée
des
dotations
aux
amortissements
afférentes
à
des
immobilisations
corporelles
mises
à
disposition
dans
le
O9
288
079
cadre
d'une
convention
de
location-gérance
ou
de
crédit-bail
ou
encore
d'une
convention
de
location
de
plus
de 6 mois
Moins-values
de cession
d'immobilisations
corporelles
ou
incorporelles
si rattachées
à une
activité
normale
et courante
OY
TOTAL3
|OI]
414
244
IV-
Valeur
ajoutée
produite
Calcul
de
la
valeur
ajoutée
(total
1 + total
2 - total
3)
| OG
|
121
755
V-
Cotisation
sur
la
valeur
ajoutée
des
entreprises
Valeur
ajoutée
assujettie
à la CVAE
(à reporter
sur
les
formulaires n°s
1330-CVAE
pour
les
multi-établissements
et sur les
formulaires
SA
121
755
n°s
1329-AC
et
1329-DEF.
Si
la VA
calculée
est négative,
il convient
de
reporter
un
montant
égal
à 0 au
cadre
C
des
formulaire
n°s
1329-AC
et
1329-DEF).
Cadre
réservé
au
mono-établissement
au
sens
de
la CVAE
Les
entreprises
effectuant
uniquement
des
opérations
à caractères
agricoles
n'entrant
pas
dans
le champ
de
la
CVAE
ne
doivent
pas
compléter
ce
cadre.
Si vous
êtes
assujettis
à la
CVAE
et
un
mono-établissement
au
sens
de
la
CVAE,
veuillez
compléter
le cadre
ci-dessous
et
la
case
SA,
vous
serez
alors
dispensé
du
dépôt
du
formulaire
n°
1330
CVAE
Mono
établissement
au
sens
de
la CVAE,
cocher
la case
| EV
| x
|
Re SD
Rene
CVAE
(report
de
la ligne
OX,
le cas
[ox
|
535
998
Effectifs
au
sens
de
la CVAE
*
| EY
|
0
Chiffre
d'affaires
du
groupe
économique
(art.
223
À
du
CGI)
HX
Période
de
référence
[cv
|
01/01/2022
GZ
31/12/2022
Date
de
cessation
HR
{1} Attention,
if ne doit
pas
être tenu
compte
dans
les lignes
121
à
148
des
charges
déductibles
de
la valeur
ajoutée,
afférenie
à la production
immabilisée
déclarée
ligne
143,
portées
en
ligne
128.
* Des
explications
conccrmant
ces cases
sont
données
dans
la notice
n°
1330-CVAE-SD
$ Répartition
des
salariés
c1 dans
la notice
n° 2033-NOT-SD
$ Cotisation
foncière
des
entreprises
qualification
des
effectifs.
En
Euros.
SECOGES (?
COMPOSITION
DU CAPITAL
SOCIAL
DGFIPN
RESTES
Formulaire
obligaloire
{an.
38
de
l'annexe
III du C
G1)
{liste des
personnes
ou
groupements
de
personnes
de
droit
ou
de
fait
détenant
directement
au
moins
10
‘%
du
capital
de
la
société)
l
N°
de
dépôt
1
a)
Gb dam
1
Néant
C1
*
EXERCICE
CLOS LE
[31122022]
ne siRET
[8]2]8lol8]s[ol2[olololol1l1]
DÉNOMINATION
DE L'ENTREPRISE
[MAELIS
_
ADRESSE (voie)
(10
Avenue
de
Flandre
_]
CODE
POSTAL
VILLE
[WASQUEEAL
]
| Nombre
total
d'associés
ou
actionnaires
personnes
morales
de
l'entreprise
| PI
|
4]
| Nombre
total
de
parts
ou
d'actions
correspondantes
|
P3
|
35
05
o|
| Nombre
total d'associés
ou
actionnaires
personnes
physiques
de
l'entreprise
| P2
|
| [Nombre
total
de
parts
ou
d'actions
correspondantes
|
P4
|
|
| -
CAPITAL
DÉTENU
PAR
LES
PERSONNES
MORALES
:
Forme juridique
[|
Dénomination
[FONDS
BTP
IMPACT
LOCAL
° SIREN
(si société établie en France)
|[394648216
|
%
de détention
|
90.00]
Nb
de parts ou actions
31
546
dresse :
N°
Voie
(Quai
d'Austerlitz
Code postal
[75013
Commune
[PARIS
|
Pays
> Z Forme
juridique
En)
Dénomination
[
N°
SIREN
(si
société
établie
en
France)
|
|
%
de
détention
[___]
Nb
de
parts
ou
actions
Adresses
MD]
voie |
Code
postal
[|]
Commune
JL
|]
Pays
EXEMPLAIRE À CONSERVER PAR LE DECLARANT Cegid Quadra
|
Forme juridique
[TU
]
Dénomination
|
N°
SIREN
(si
société
établie
en
France)
|
|
%
de
détention
CU]
Nb
de
parts
ou
actions
Adresse
:
N° Oo
|
Voie
|
Code
postal
EU
]
Commune
Forme
juridique
CT
]
Dénomination
L
N°
SIREN
(si société
établie
en
France)
|
|
%
de
détention
[CT
]
Nb
de parts
ou
actions
Adresse :
N° [____
]
Voie |
Code
postal
LU
|
Commune
|
]
Pays
Il
-
CAPITAL
DÉTENU
PAR
LES
PERSONNES
PHYSIQUES :
Titre
(2)
[_]
Nom
patronymique
|
|
Prénom(s)
Nom
marital
[
|
%
de
détention
[___
Nb
de
parts
ou
actions
Naissance :
Date
[
N°
Dépariement
CU]
Commune
ES
Pays
OU
|
Adresse :
NL
]
Voie
|
Code
postal
L
Commune
|
|
Pays
Titre
(2)
LC
]
Nom
patronymique
{
|
Prénom(s)
Nom
marital
[
|
%
de
détention
U__]
Nb
de
parts
ou
actions
Naissance
:
Date
[
N°
Département
C_]
Commune
Oo
|
Pays
On
Adresse
:
N°
Oo
|
Voie
|
Code
postal
LU
Commune
|
|
Pays
(1)
Lorsque
le nombre
d'associés
excède
le nombre
de
lignes
de
l'imprimé,
utiliser
un
ou
plusieurs tableaux
supplémentaires.
Dans
ce
cas,
il convient
de
numéroter
chaque
tableau
en
haut
et à gauche
de
la case
prévue
à cet
effet
et de
porter
le nombre
total
de
tableaux
souscrits
en
basà
droite
de
cette
même
case.
(2)
Indiquer : M
pour
Monsieur,
MME
pour
Madame,
MLE
pour
Mademoiselle.
* Des
ex plications
concernant
cetterubrique figurent
dans
la notice
n°
2032.
Î
|]
Pays
| I I | | |
En
Euros.
SECOGES FILIALES
ET PARTICIPATIONS
Formulaire
obligatoire
DGFiP
N°
2059-G
2023 Page
30
ant.
38
de
l'ann.
INT au C
G.L.)
(liste
des
personnes
ou
groupements
de
personnes
de
droit
ou
de
fait
N° de dépôt [77
dont
la société
détient
directement
au
moins
10
%
du
capital)
1
«a
Néant
Ed
*
EXERCICE
CLOS LE
31122022]
nesiRET
[8l[2|8lol8l5s{lol2[ololololil1l
DÉNOMINATION
DE L'ENTREPRISE
[MAELIS
|
ADRESSE
(voie)
[10
Avenue
de
Flandre
|
CODE POSTAL
VILLE
[WASQUEHAL
]
NOMBRE
TOTAL DE FILIALES DÉTENUES
PAR L'ENTREPRISE
ps
Forme juridique
[7]
Dénomination
|
N°
SIREN
(si
société
établie
en
France)
|
|
|
%
de
détention
CU]
Adresse :
N°
[|
Voie
|
Code
postal
[___]
Commune|
| Pays |
|
Forme juridique
[|
Dénomination
|
N°
SIREN
(si
société
établie
en
France)
|
A
|
°%
de détention
Lo
dresse
:
N°
CU
Voie |
Code postal
[_____]
Communef
| Pays |
|
Forme juridique
[__]
Dénomination
|
N°
SIREN
(si
société
établie
en
France)
|
|
%
de détention
[7]
Adresse:
N°
[
]
Voie |
]
Code
postal
[____]
Commune]
|
Pays
|
|
MPLAIRE A CONSERVER PAR LE DECLARANT E î 2 è Oo Forme juridique
[77]
Dénomination |
N°
SIREN
(si
société
établie
en
France)
|
% de détention
Adresse
:
N°
[
Voie |
Code postal
[___]
Commune]
| Pays
|
|
Forme juridique
[7]
Dénomination
|
N°
SIREN
(si
société
établie
en
France)
|
|
%
de
détention Lo]
Adresse
:
N°
[|
Voie |
|
Code
postal
[___]
Commune]
|
Pays
|
|
Forme juridique
[]
Dénomination
|
N°
SIREN
(si
société
établie
en
France)
|
|
%
de
détention
LC
_
__]
Adresse
:
N°
CU
Voie |
|
Code postal
[_____]
Commune]
| Pays |
|
Forme juridique
LU
]
Dénomination
N°
SIREN
(si
société
établie
en
France)
|
|
%
de
détention
[CT]
Adresse :
N° [__]
Voie |
Code postal
[___]
Commune
| Pays
|
|
Forme
juridique
LU
]
Dénomination
|
N°
SIREN
(si
société
établie
en
France)
|
|
]
%
de détention
[|]
Adresse
:
N°
[
Voie
|
Code postal
[______]
Commune
| Pays
|
|
(1)
Lorsque
le nombre
de
filiales
excède
le nombre
de
lignes
de
l'imprimé,
utiliser
un
ou
plusieurs
tableaux
supplémentaires.
Dans
ce
cas,
il convient
de
numéroter
chaque
tableau
en
haut
et à gauche
de
la case
prévue
à cet effet
et de
porter
le nombre
total
de
tableaux
souscrits
en
bas
à droite
de
cette
même
case.
*
Des
explications
concernant
cette
rubrique
figurent
dans
la
notice
n°
2032.
En
Euros.
SECOGES CA17
- DETAIL
DES
PRODUITS
A
RECEVOIR
Page
31
Désignation
de
l'entreprise
:
MAELIS
31/12/2022
Produits
à recevoir
Montant
Produits
à recevoir
loyers
R1
136
078
Total
136
078
En
Euros
SECOGES CAI18
- DETAIL
DES
CHARGES
A
PAYER
Page 32
Désignation
de
l'entreprise
:
MAELIS
31/12/2022
Charges
à payer
Montant
Commission
agent
2019/2020
10
000
Honoraires
gestion
nov.et
déc.2022
2
972
Honoraires
Commissaire
aux
Comptes
2022
2
010
Honoraires
comptables
2022
3
800
Prov.solde
intérêts
emprunt
03/2020
258
TVA
/ factures
non
parvenues
1
756
Provision
CVAE
2022
130
Total
20
926
En
Euros
SECOGES CA20
- DETAIL
DES
CHARGES
CONSTATEES
D'AVANCE
Page 33
Désignation
de
l'entreprise
:
MAELIS
31/12/2022
Montants
Charges
constatées
d'avance
Exploitation
Financier
Exceptionnel
Assurances
2022
2
851
Commission
agent
2023
2
849 5 700
En
Euros.
SECOGES