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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marquette-lez-Lille.
Lien du pdf (unknown - 2024.3.73.2 MAELIS COMPTES exercice 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Banque, Investissement et développement économique,
SOCIÉTÉ
D'EXPERTISE
COMPTABLE
ET
DE
GESTION
SECOGES
SOCIÉTÉ
INSCRITE
AU
TABLEAU
DE
L'ORDRE
DE
PARIS
SAS
MAELIS
231,
Rue
Dufour
59850 NIEPPE
Comptes
annuels
1er
Janvier
2023
au
31
Décembre
2023
S. À.
AU
CAPITAL
DE
48
000
€ - RCS
PARIS
B
662
047
380
7,
RUE
DE
L'YVETTE,
75016
PARIS
TÉLÉPHONE
O1
45
25
16 40
TÉLECOPIE
01
40
50
64
83 D
SOCIÉTÉ
D'EXPERTISE
COMPTABLE
ET
DE
GESTION
SECOGES
SOCIÉTÉ
INSCRITE
AU
TABLEAU
DE
L'ORDRE
DE
PARIS
ATTESTATION
DE
PRESENTATION
DES
COMPTES
ANNUELS
SAS
MAELIS
10,
Avenue
de
Flandre
59290
WASQUEHAL
Exercice
du
1
Janvier
2023
au
31
Décembre
2023
Conformément
à nos
accords,
nous
avons
effectué
les
diligences
prévues
par
la norme
professionnelle
définie
par
l’Ordre
des
Experts-Comptables
applicable
à
la
mission
de
présentation
des
comptes.
Les
comptes
annuels
ont
été
établis
sur
la base
des
documents
et informations
portés
à
notre
connaissance
par
l’Entreprise.
Nous
n’avons
pas
été
informés
de
l’existence
de
litiges,
engagements
ou
risques
susceptibles
de
créer
une
charge
pour
l'Entreprise.
À
la
date
de
nos
travaux
qui
ne
constituent
pas
un
audit,
ni
un
examen
limité
et
à
l’issue
de
ceux-ci,
nous
n’avons
pas
relevé
d’éléments
remettant
en
cause
la
cohérence
et
la
vraisemblance
des
comptes
annuels
pris
dans
leur
ensemble
tels
qu’ils
sont joints
à la présente
attestation.
Les
comptes
annuels
ci-joints,
se
caractérisent
par
les
données
suivantes :
-
Total
bilan :
4.929.553,70
€
-
Chiffre
d’affaires :
538.458,49
€
-
Résultat
net
comptable :
14.091,57
€
PARIS,
le
16
mars
2024
Bénédicte
BUSSIERE
Expert-Comptable FF
S.
À.
AU
CAPITAL
DE
48.000
€
RCS
PARIS
B
662
047
380
RUE
DE
L'YVETTE,
75016
PARIS
- TELÉPHONE
01
45
25
16
40 -
TELÉCOPIE
O1
40
50
64
83 SAS
MAELIS Sommaire
Comptes
annuels
Bilan
actif
re
Bilan
passif
2
Compte
de
résultat
3
Compte
de
résultat
- suite -
4
Détail
du
bilan
actif
5
Détail
du
bilan
passif
6
Détail
du
compte
de
résultat
7
Soldes
Intermédiaires
de
Gestion
9
Règles
et méthodes
comptables
10
Immobilisations
11
Amortissements
11
Etat
des
échéances,
créances
et dettes
12
Composition
du
capital
social
12
Détail
des
produits
à recevoir
13
Détail
des
charges
à payer
13
Détail
des
charges
constatées
d'avance
14
Honoraires
des
Commissaires
aux
Comptes
14
Engagements
financiers
14
Liasse
fiscale
2065
15
2050
17 __
SASMAELIS Comptes
annuels MAELIS 59850
NIEPPE
Page: 1
G
BILAN
ACTIF
0
ACTIF
Exercice
N
31/12/2023
12
Exercice
N-1
31/12/2022
12
C
Ecart
N/N-I
) .
Brut
Amortissements et dépréciations
(à
déduire)
Net
Net
Euros
*
Capital
souscrit
non
appelé
(1)
7
ACTIF IMMOBILISE
Immobilisations
incorporelles
Frais
d'établissement
Frais
de
développement
Concessions,
brevets
et
droits
similaires
Fonds
commercial
(1)
Autres
immobilisations
incorporelles
Avances
et acomptes
Immobilisations
corporelles
Terrains Constructions Installations
techniques,
matériel
et outillage
Autres
immobilisations
corporelles
Immobilisations
en
cours
Avances
et acomptes
Immobilisations
financières
(2)
Participations
mises
en
équivalence
Autres
participations
Créances
rattachées
à des
participations
Autres
titres immobilisés
Prêts Autres
immobilisations
financières
Total
II
5
761
582.73
50
000.00
5
811
582.73
1
118
471.19
1
118
471.19
4
643
111.54
50
000.00
4
693
111.54
4
931
190.68
50
000.00
4
981
190.68
—-288
079.14
—288
079.14
-5.84 —5.178
ACTIF CIRCULANT Comptes de Régularisation
Stocks
et en
cours
Matières
premières,
approvisionnements
En-cours
de
production
de biens
En-cours
de production
de services
Produits
intermédiaires
et finis
Marchandises
Avances
et
acomptes
versés
sur
commandes
Créances
(3)
Clients
et comptes
rattachés
Autres
créances
Capital
souscrit
- appelé,
non
versé
Valeurs
mobilières
de
placement
Disponibilités Charges
constatées
d'avance
(3)
Total
III
181
639.77
49
170.31
5
632.08
236
442.16
181
639.77
49
170.31
5
632.08
236
442.16
142
979.95
52
795.69
5
700.32
201
475.96
38
659.82
—3
625.38 —68.24
34
966.20
27.04 —6.87 -1.20 17.36
Frais
d'émission
d'emprunt
à étaler
(IV)
Primes
de
remboursement
des
obligations
(V)
Ecarts
de
conversion
actif (VI)
(
TOTAL
GÉNÉRAL
(L+1I+IIL+IV+V+VI)
6
048
024.89
1
118
471.19
4
929
553.70
5
182 666.64/
\7253
112.94
(1) Dont
droit
au
bail
(2) Dont
à moins
d'un
an
(3) Dont
à plus d'un
an
173
752.00
SECOGES MAELIS 59850
NIEPPE
Page
: 2
(
BILAN
PASSIF
)
—
PASSIF
Exercice
N
31/12/2023
12
Exercice
N-1
31/12/2022
12
Ecart
N/N-1
Euros
0
CAPITAUX
PROPRES
Capital
(Dont
versé
:
35
050
)
Primes
d'émission,
de
fusion,
d'apport
Ecarts
de réévaluation
Réserves
Réserve
légale
Réserves
statutaires
ou
contractuelles
Réserves
réglementées
Autres
réserves
Report
à nouveau
Résultat
de
l'exercice
(Bénéfice
ou
perte)
Subventions
d'investissement
Provisions
réglementées
Total
I
35
050.00
3
505.00
11
846.72
14
091.57
64
493.29
35
050.00
3
505.00
11
011.10
11
350.62
60
916.72
835.62
2
740.%
3
576.57
7.59 24.15 5.87
AUTRES
FONDS
PROPRES
Produit
des
émissions
de titres
participatifs
Avances
conditionnées
Total
II
PROVISIONS
Provisions
pour
risques
Provisions
pour
charges
Total
II
DETTES (1)
Dettes
financières
Emprunts
obligataires
convertibles
Autres
emprunts
obligataires
Emprunts
auprès
d'établissements
de
crédit
Concours
bancaires
courants
Emprunts
et dettes
financières
diverses
Avances
et acomptes
reçus
sur commandes
en
cours
Dettes
d'exploitation
Dettes
fournisseurs
et comptes
rattachés
Dettes
fiscales
et sociales
Dettes
sur
immobilisations
et comptes
rattachés
Autres
dettes
4
554
318.99
289
811.24
19
692.40 980.00 257.78
4
802
650.40
298
173.34
20
538.40 130.00 257.78
-248
331.41
-8
362.10 —846.00 850.00
-5.17 -2.80 -4.12 653.85
Comptes de
Régularisation
Produits
constatés
d'avance
(1)
Total
IV
4
865
060.41
5
121
749.92
—256
689.51
—5.01
Ecarts
de
conversion
passif (V)
fc
TOTAL
GÉNÉRAL
(I+II+ILIH+IV+V)
4
929
553.70
5
182 666.64/
(253
112.%
(1) Dettes
et produits
constatés
d'avance
à moins
d'un
an
284
733.41
279
775.92
SECOGES MAELIS
Page
:3
59850
NIEPPE
(COMPTE
DE RESULTAT
)
18
Exercice N_
31/12/2023
12
Exercice N-1\
/—__Ecart N/N-1
France
|
Exportation
Total
31/12/2022
12
Euros
%
Produits
d'exploitation
(1)
Ventes
de marchandises
Production
vendue
de biens
Production
vendue
de services
538
458.49
538
458.49|
535
998.30
2
460.19|
0.46
Chiffre
d'affaires
NET
538
458.49
538
458.49|
535
98.30
2
460.19]
0.46
Production
stockée
Production
immobilisée
Subventions
d'exploitation
Reprises
sur
dépréciations,
provisions
(et
amortissements),
transferts
de
charges
450.00
—450.00
|-100.00
Autres
produits
2.35
1.17
1.18 |
100.85
Total
des
Produits
d'exploitation
(1)
538
460.84|
536
449.47
2
011.37!
0.37
Charges
d'exploitation
(2)
Achats
de
marchandises
Variation
de stock
(marchandises)
Achats
de
matières
premières
et autres
approvisionnements
Variation
de
stock
(matières
premières
et autres
approvisionnements)
Autres
achats
et charges
externes
*
129
917.67
126
162.05
3
755.6|
2.98
Impôts,
taxes
et versements
assimilés
597.00
667.00
—70.00 | -10.49
Salaires
et traitements
Charges
sociales
Dotations
aux
amortissements
et dépréciations
Sur
immobilisations
: dotations
aux
amortissements
288
079.14
288
079.14
Sur
immobilisations
: dotations
aux
dépréciations
Sur
actif circulant
: dotations
aux
dépréciations
Dotations
aux
provisions
Autres
charges
0.98
3.27
—-2.29 |
—-70.03
Total
des
Charges
d'exploitation
(11)
418
594.79|
414
911.46
3
683.33|
0.89
1 - Résultat
d'exploitation
(1-1)
119
866.05|
121
538.01
—1
671.%|
-1.38
Quotes-parts
de
Résultat
sur
opération
faites
en
commun
Bénéfice
attribué
ou
perte
transférée
(II!)
Perte
supportée
ou
bénéfice
transféré
(IV)
(5) Dont
produits
afférents
à des
exercices
antérieurs
(2) Dont
charges
afferentes
à des exercices
antérieurs
SECOGES MAELIS
Page
: 4
59850
NIEPPE
(
COMPTE
DE
RESULTAT
)
(A
Exercice
N
|
Exercice
N-1
Ecart N /N-1
31/12/2023
12131/12/2022
12
Euros
%
Produits
financiers
Produits
financiers
de
participations
(3)
Produits
des
autres
valeurs
mobilières
et créances
de
l'actif immobilisé
(3)
Autres
intérêts
et produits
assimilés
(3)
414.00
414.00
Reprises
sur dépréciations
et provisions,
transferts
de
charges
Différences
positives
de change
Produits
nets
sur cessions
de
valeurs
mobilières
de
placement
Total
V
414.00
414.00
Charges
financieres
Dotations
aux
amortissements,
dépréciations
et provisions
Intérêts
et charges
assimilées
(4)
101
491.48]
106
403.39
-4
911.91|
-4.6
Différences
négatives
de
change
Charges
nettes
sur cessions
de
valeurs
mobilières
de
placement
Total
VI
101
491.48 |
106
403.39
—4
911.91|
-4.@
2.
Résultat
financier
(V-VI)
-101
077.48 |
-106
403.39
5
325.91]
5.01
3. Résultat
courant
avant
impôts
(1-I1+I1I-IV+V-VI)
18
788.57
15
134.@
3
653.95 |
24.14
Produits
exceptionnels
Produits
exceptionnels
sur opérations
de gestion
5
510.59
5
510.59
Produits
exceptionnels
sur opérations
en
capital
Reprises
sur dépréciations
et provisions,
transferts
de
charges
Total
VII
5
510.59
5
510.59
Charges
exceptionnelles
Charges
exceptionnelles
sur opérations
de
gestion
5
510.59
5
510.59
Charges
exceptionnelles
sur
opérations
en
capital
Dotations
aux
amortissements,
dépréciations
et provisions
Total
VIIT
5
510.59
5
510.59
4, Résultat
exceptionnel
(VII-VIIT)
Participation
des
salariés
aux
résultats
de
l'entreprise
(IX)
Impôts
sur
les
bénéfices
(X)
4
697.00
3
784.00
913.00 |
24.13
Total
des
produits
(I-III+V+VII)
544
385.43|
536
449.47
7
935.%]|
1.48
Total
des
charges
(LI+IV+VI+VILI+IX+X)
530
293.86|
525
098.85
5
195.01]
0.99
\S:
Bénéfice
ou
perte
(total
des
produits
- total
des
charges)
14
091.57
11
350. @/
\
2
740.%
24.15/
* Y
compris : Redevance
de crédit bail mobilier
Redevance
de crédit
bail immobilier
3)
Dont
produits
concernant
les entreprises
liées
4)
Dont
intérêts
concernant
les entreprises
liées
SECOGES Annexe MAELIS 59850
NIEPPE
Page:
10
(AN
NEXE
Exercice
du
01/01/2023
au
31/12/2023
7
Annexe
au
bilan
avant
répartition
de
l'exercice,
dont
le
total
est
de
4 929
553.70
Euros
et
au
compte
de
résultat
de
l'exercice
présenté
sous
forme
de
liste,
dont
le
chiffre
d'affaires
est de
538
458.49
Euros
et dégageant
un bénéfice
de
14
091.57
Euros.
L'exercice
a une durée
de
12
mois, couvrant
la période
du 01/01/2023
au 31/12/2023.
Les
notes
et
les
tableaux
présentés
ci-après,
font
partie
intégrante
des
comptes
annuels.
- REGLES
ET
METHODES
COMPTABLES
-
(PCG Art. 831-1/1) Principes
et
conventions
générales
Les
comptes
de
l'exercice
clos
ont
été
élaborés
et
présentés
conformément
aux
règles
comptables
dans
le
respect
des
principes
prévus
par
les
articles
121-1
à
121-S
et
suivants du Plan
Comptable
Général.
Les
conventions
générales
comptables
ont
été
appliquées
dans
le
respect
du
principe
de
prudence,
conformément
aux
hypothèses
de
base
:
continuité
de
l'exploitation,
permanence
des
méthodes
comptables
d'un
exercice
à
l'autre,
indépendance
des
exercices,
conformément
aux
règles
générales
d'établissement
et
de
présentation
des
comptes
annuels.
La
méthode
de
base
retenue
pour
l'évaluation
des
éléments
inscrits
en
comptabilité
est
la méthode
des
coûts
historiques.
Les
conventions
comptables
ont
été
appliquées
en
conformité
avec
les
dispositions
du
code
de
commerce,
du
décret
comptable
du
29/11/83
ainsi
que
du
règlement
ANC
2014-03
et
des
règlements
ANC
2018-07
relatifs
à
la
réécriture
du
plan
comptable
général
applicable
à la clôture
de
l'exercice.
Permanence
des
méthodes
Les
méthodes
d'évaluation
retenues
pour
cet
exercice
n'ont
pas
été
modifiées
par
rapport
à l'exercice
précédent.
- COMPLEMENT
D'INFORMATIONS
RELATIF
AU
BILAN
- SECOGES
J LU MAELIS
Page:11
59850
NIEPPE
(
ANNEXE Exercice
du
01/01/2023
au
31/12/2023
Etat
des
immobilisations
Valeur
brute
Augmentations
début
d'exercice
Réévaluations
Acquisitions
Constructions
sur
sol
d'autrui
5
761
583
TOTAL
5
761
583
Prêts,
autres
immobilisations
financières
50
000
TOTAL
50
000
TOTAL
GENERAL
5
811
583
Diminutions
Valeur
brute
Réévaluation
en
fin
Valeur
d'origine
Poste
à Poste
Cessions
d'exercice
fin
exercice
Constructions
sur
sol
d'autrui
5
761
583
5
761
583
TOTAL
5
761
583
5
761
583
Prêts,
autres
immobilisations
financières
50
000
50
000
TOTAL
50
000
50
000
TOTAL
GENERAL
5
811
583
5
811
583
Etat
des
amortissements
La
construction
correspond
à la salle polyvalentede
la Ville
de
Marquette-lez-Lille.
Elle
est évaluée
à son
coût
historique et correspond
à
des
honoraires (de
promotion
immobilière,
d'avocats,
d'architecte,
de
technicien,
de
suivi
administratif,
etc.),
à
des
commissions
de
financementet
à des
taxes.
Situations
et mouvements
de
l'exercice
Montant
début
Dotations
Diminutions
Montant
fin
d'exercice
de
l'exercice
Reprises
d'exercice
Constructions
sur
sol
d'autrui
830
392
288
079
1
118
471
TOTAL
830
392
288
079
1
118
471
TOTAL
GENERAL
830
392
288
079
1
118
471
Ventilation
des
dotations
Amortissements | Amortissements | Amortissements
|
Amortissements
dérogatoires
de
l'exercice
linéaires
dégressifs
exceptionnels
Dotations
Reprises
Constructions
sur
sol
d'autrui
288
079
TOTAL
288
079
TOTAL
GENERAL
288
079
SECOGES
Les
amortissements
pour
dépréciation
des
immobilisations
corporelles
sont
calculés
suivant
le
mode
linéaire en
fonctionde
la durée
de vie
prévue
(20
ans). MAELIS
Page :
12
59850
NIEPPE
(ANNEXE
)
Exercice
du
01/01/2023
au
31/12/2023
[
Etat
des
échéances
des
créances
et
des
dettes
/
Etat
des
créances
Montant
brut
|
A
l'an
au
plus
|
À
plus
d'i
an
Autres
immobilisations
financières
50
000
50
000
Taxe
sur
la valeur
ajoutée
7
887
7
887
Débiteurs
divers
173
752
0
173
752
Charges
constatées
d'avance
5
632
5
632
TOTAL
237
272
13
520
223
752
Etat
des
dettes
Montant
brut
_ |
A
l'anauplus
|
De
1 à 5
ans
A
plus
de
5
ans
Emprunts
et dettes
ets
crédit
à
1 an
maximum
à l'origine
2
156
2
156
Emprunts
et dettes
ets crédit
à plus
de
1 an à
l'origine
4
552
163
252
660
1
058
638
3
240
865
Emprunts
et dettes
financières
divers
289
811
8
987
43
697
237
127
Fournisseurs
et comptes
rattachés
19
692
19
692
Impôts
sur les bénéfices
913
913
Autres
impôts
taxes
et assimilés
67
67
Autres
dettes
258
258
TOTAL
4
865
060
284
733
1
102
335
3
477
992
Emprunts
remboursés
en
cours
d'exercice
256
693
Les
créances
sont
valorisées
à
leur
valeur
nominale.
Une
provision
pour
dépréciation
est
pratiquée
lorsque
la valeur d'inventaireest
inférieure à la valeur comptable.
Les
liquidités disponibles en
banque sont évaluées
pour leur valeur nominale.
Linéarisationde
la marge
La
«
méthode
globale
»
préconise
la
comptabilisation
globale
des
prestations
de
l'opérateur
à
l'avancement
pendant
la phase
d'exploitation. La
prestation
est
définie
comme
une
«
prestation
globale
continue
».
Cette
méthode
se
réfère
à
la
définition
d'un
contrat
à
long
terme
de
l'article
380-1
du
PCG
et
à
la
définition
de
«
prestations
continues
»
de
l'article
38-2bis
du
CGI
; selon
cette
approche,
dans
le
cadre
d'une
prestation
continue,
l'avancementest
calculé
par
les
produits,
généralement
en
fonction
de
l'écoulement
du
temps,
la prestation
globale
pouvant
être
considérée
comme
linéaire sur l'ensemble
du
projet.
Les
charges sont rattachées aux
produits en
respectant la
linéarité du chiffre d'affairesavec pour conséquenceun
étalement du résultat.
Composition
du
capital
social
(PCG Art. 831-3
et 832-13)
Différentes
catégories
de
titres
nleurs
Nombre
de
titres
8
en
euros
Au
début
Créés
Remboursés
En
fin
Actions
1.0000
35
050
35
050
SECOGES MAELIS
Page
: 13
59850
NIEPPE
(
ANNEXE Exercice
du
01/01/2023
au
31/12/2023
Détail
des
produits
à recevoir
Montant
Produits
à recevoir
loyers
R1
173
752
Prov.intérêts
compte
à terme
2023
414
Total
174
166
Détail
des
charges
à payer
Montant
Commission
agent
2019/2020
10
000
Honoraires
Commissaire
aux
Comptes
2023
2
190
Prov.solde
intérêts
emprunt
03/2020
258
TVA
/ factures
non
parvenues
438
Provision
CVAE
2023
67
Total
12
953
SECOGES
D) MAELIS
Page
: 14
59850
NIEPPE
(an
NEXE
Exercice
du
01/01/2023
au
31/12/2023
Détail
des
charges
constatées
d'avance
Exploitation
Financier
Exceptionnel
Assurances
2024
2
783
Commission
agent
2024
2
849
Total
5
632
- COMPLEMENT
D'INFORMATIONS
RELATIF
AU
COMPTE
DE
RESULTAT
-
Honoraires
des
commissaires
aux
comptes
Le
montant
total
des
honoraires
des
commissaires
aux
comptes
figurant
au
compte
de
résultat
de
l'exercice
est
de
2.267
euros.
Il
s'agit
des
honoraires
provisionnés
au
titre
du
contrôle
légal
des
comptes
2023
(2.190
euros)
et
du
solde
non
provisionné
du
contrôle
légal
des
comptes
2022
(77
euros).
- ENGAGEMENTS
FINANCIERS
ET
AUTRES
INFORMATIONS
-
Dettes
garanties
par
des
sûretés
réelles
Montant
garanti
Emprunts
et dettes
auprès
des
établissements
de
crédit
4
554
319
Emprunts
et dettes
financières
divers
:
289
811
- BTP
Impact
Local
289
811
Total
4
844
130
Au
31/12/2023 :
* l'emprunt
crédit
construction
s'élève
à 4.554.319
€.
Il est couvert,
pour
ce
même
montant,
au bénéfice
de
la Caisse
d'Epargne
° par
un nantissement
-
des
comptes
bancaires
-
des
actions
dans
le contrat
de
nantissementdes
titres
associés
° par
la cession sous Loi
Dailly
de
l'ensemble
des
indemnités
dues
au titre
du
contrat
de
Promotion
Immobilière
conclu
avec
la Société
Rabot
Dutilleul
Construction
et rétrocédé
à la
Société
BTP
Impact
Local
lors
de
la cession
des
actions.
* les autres
emprunts
s'élèvent à 289.811
€ et ont
été
accordés
par
la Société
Rabot
Dutilleul
Construction.
Cet
emprunt
a été
repris
par
la Société
BTP
Impact
Local
suite au rachat
des
actions
détenues
par
la Société
Rabot
Dutilleul
Construction
le 30 juin 2022
(AGE).
Cet
emprunt
ne
fait
l'objet
d'aucun
gage
ni nantissement.
SECOGES
D Liasse
fiscale Eh
Formulaire
EDI
2065
RÉPUBLIQUE
pour
2024
FRANÇAISE Liberté be
IMPÔT
SUR
LES
SOCIÉTÉS
Fraternité mn
Exercicelouvertien|
01012023
[Fetclosilel|
31122023
Régime!simplifiéd'imposition
Déclaration
souscrite
pour
le résultat d'ensembleldu/groupe
|
Régimelréellnormai
X
SIPME!Innovantes;/cocherlalcase
ci-contre
Siloption
pour.le
régime
optionnel
de
taxation
au
tonnage,
art:
209-0/B
(entreprises
de
transport
maritime),
cocherllalcase
Page
15
A
)DENTIFICATIONIDE
L'ENTREPRISE
Désignation
de
la société:
Adresse
du
siège
social:
MAELIS
231
Rue
Dufour
SIRET
[812[819[8[5[9[2[9[0[0[0[1[1|
9850
NIEPPE
Adresse
du
principal
établissement:
Ancienne
adresse
en
cas
de
changement:
Ç
DREGIME
FISCALIDES
GROUPES
Les
entreprises
placées
sous
le
régime
des
groupes
de
sociétés
doivent
déposer
cette
déclaration
en
deux
exemplaires
(art
223
À
à
U
du
CG)
Date d'entrée dans le groupe de la société déclarante
ERRRRRE|
Pour
les
sociétes
filiales,
désignation,
adresse
du
lieu
d'imposition
et
n°
identification
de
la société
mère:
—___
[SIRET
CLIITITIIITITIT
IB=..
ACTIVITÉ
d
7
Activités
exercées
| Conseil
pour
les
affaires
et
de
gestion
|
Sivous
avez
changé
d'activité,
cochez
la case
C=RECAPITULATION
DES
EUEMENTS'D'IMPOSITION/(cf.notice/dellaldéclaration
n°2065)
1 Résultat fiscal
Bénéfice imposable au taux normal
|
18
789
[Déficit
Bénéfice
imposable
à
1 5% |
|
pésunatnet loslcessionAriel concession
où
de
sous-concession
des
brevets
et droits
de
propriété
industrielle
assimilés
2 Plus-values
PV
à long
terme
imposables
à 15%
Lo
|
PV
à long
terme
imposables
à 19%
I
;
PV
à long
terme LL
PV
exonérées
(art.
TEE
CRE
LL]
imposables
à 0%
238
quindecies)
3 Abattements
sur
le bénéfice
et exonérations
Entreprises
nouvelles,
art 44
sexies
C]
Jeunes
entreprises
innovantes,
art.
44
sexies-0
A
[|]
Zone
de
restructurationde
la défense
art.
44
terdecies
C]
Reprise d'entreprise
en gificué,
Zone
franche
d'activité,
art. 44
quaterdecies
C]
Zone
de
revitalisation
rurale, art. 44
quindecies
C]
Bassins
urbains
à dynamiser BED)
arts
C]
Zones
franches
urbaines
- Territoire ENHEpreneUr
CL]
Bassins
d'emploi
à redynamiser,
art.44
duodecies
[]
Société
d'investissement
immobilier
cotée
Eu
développement
es
C]
Autres
dispositifs
L]
Bénéfice
ou
déficit
exonéré
CR
Plus-values
exonérées
Re
|
{indiquer
+
ou
- selon
le cas)
relevant
du
taux
de
15
%
4
Option
pour
le crédit
d'impôt
outre-mer
:
dans
le secteur
productif,
art.
244
quater
W
|
|
D
IMRUTATIONS'(cfnotice
della
déclaration
n°2065)
1. Au
titre
des
revenus
mobiliers
de
source
française
ou
étrangère,
ayant
donné
lieu
à
la délivrance
d'un
certificat
de
crédit
d'impôt
2.
Au
titre
des
revenus
auxquels
est
attaché,
en
vertu
d'une
convention
fiscale
conclue
avec
un
Etat
étranger,
un
territoire
ou
une
collectivité
territoriale
d'Outre-Mer,
un
crédit
d'impôt
représentatif
de
l'impôt
de
cet Etat, territoire
ou
collectivité.
Im
E
CONTRIBUTION'ANNUELEE!SUR'LES/REVENUS'LOCATIFS
(cfnotice
della
déclaration
n°2065)
Recettes
nettes
soumises
à
la contribution
2,50%
|
FE
CO
BUTIONITEMPORAIRE!DE*SOLIDARITE
(cf;
notice!
de
la
laration/n°2065-SD)
Assiette
de
la contribution
temporaire
de
solidarité
au
taux
de
33%
|
H
COMPTABILITÉ
INFORMATISÉE
L'entreprise dispose-t-elle d'une comptabilité informatisée ?
|
OUI
|x |
NON
Si oui, indication du logiciel utilisé
CEGID
nt souscrire
le formulaire
n°
2065-SD
par
voie
dématérialisée,
Le
non
respect
de cette
ob igation
est
sanctionné
par l'ap
Pcaton
révue
par
l'article
1738
du CGI.
Vous
trouverez
toutes
les
informations
iles pour
télédéclarer
sur
le site
www.impots.gouv.fr.
Vous
devez obligétolreme
t
cales
sont
désormais
uniquement
accessibles
sur
le site
www.impots.gouv.
d
majoration de
0
Les not
es
des
ages
À
BNomiet'adresse/du'professionnel!de!l'expertise'comptable:
Nom'et
adresse
du'conseil:
SECOGES 07
RUE
DE
L'YVETTE
75016
PARIS
Tél:
01
45
25
16
40
Tél:
OGAIOMGA|
|
Viseur conventionné
|
|
(Cocher.la
case
correspondante)
identité
du
déclarant:
Nom
et adresse
du
CGA/OMGA
ou
du
viseur
conventionné:
Date:
16/03/2024
Lieu
WASQUEHAL
Qualité
et
nom
du
signataire:
PRESIDENT
N° d'agrément du CGA/OMGAiseur
conventionné
LI)
]]
Signature
VANDERBULCKE
Eric
Examen
de
conformité
fiscale
(ECF)
Cegid
Quadra
En
Euros.
SECOGES Page
i6
N°
2065
bis
2024
IMPOT
SUR
LES
SOCIETES
ANNEXE
À
LA
DECLARATION
N°
2065
!
|REPARTITION
DES!PRODUITSIDES/ACTIONS!ETAPARTS!ISOCIALES
*AINSNQUEIDESIREVENUS'ASSIMILES!DISTRIBUES
Montant
global
brut
des
distributions
{l
payées
par
la
société
elle-même
|
a
|
Montant
des
distributions
correspondant
à
des
rémunérations
ou
avantages
dont
la
société
ne
désigne
pas
le
(les)
bénéficiaire(s)
(2)
Lol
10
515
| payées
per un
établissement
chargé
du
service
des
titres
o 1e
Montant des
prêts,
avances
ou
acomptes
consentis
aux
associés,
actionnaires
et
porteurs
de
parts,
soit
directement,
soit
par
personnes
interposées
Montant
des
distributions
autres
que
celles
visées
en
(a)
{b},
(c)
et
(d)
ci-dessus
(3)
io lle
Montant
des
revenus
distribués
éligibles
à
l'abattement
de
40
%
prévu
au
2°
du
3
de
l'article
158
du
CGi
(4)
|
10
515
10
515
Montant
des
revenus
distribués
non
éligibles
à
l'abattement
de
40
%
prévu
au
2°
du
3
de
l'article
158
du
CGI
Montant
des
revenus
répartis
{5}
Total
(a
äh)
IREMUNERATIONS
NETVESIVERSEES/AUXIMEMBRES/DEICERTAINESISOCIETES
Sommes
versées,
au
cours
de
la
période
retenue
pour
l'assiette
de
l'impôt
sur
les
sociétés,
à
Pour
les
chaque
associé,
gérant
ou
non,
désigné
col.
1
à
titre
de
traitements,
émoluments,
indemnités,
SARL.
remboursements
forfaitaires
de
frais
ou
autres
rémunérations
de
ses
fonctions
dans
la
société.
Nom,
prénoms,
domicile
et
qualité
{art.
48-3
à
6
ann.
Ill
au
CQL
*
SARL,
tous
les
associés
;
Montant
des
sommes
versées
:
*
SCA,
associés
gérants
;
Nombre
Ans
|
|
.
à titre
de
frais
* SNC
ou
SCS,
associés
en
nom
ou
commandités
;
sociles
coute de)
tire
à titre
de
frais
de
représentation, |
Professionnels
autres
que
*
SEP
et
sté
de
copropriétaires
de
navires,
associés
sppartenant
laquelle
le |
4e
traitements
de
mission
et
de
déplacement.
ceux
visés
dans
les
‘
!
chaque
versement
gérants
ou
coparticipants
associéen
[a été
émoument
Mas aeen
Qorewé |
proprement
Indemnités
|
Rembour-
Indemnités
|
Rembour-
usufruit
dits.
forfaitaires.
sements.
forfaitaires.
sements.
1
2
3
4
5
6
7
8
K
DIVERS
*
NOM
ET
ADRESSE
DU
PROPRIÉTAIRE
DU
FONDS
{en
cas
de
gérance
libre)
*
ADRESSES
DES
AUTRES
ETABLISSEMENTS
(si
ce
cadre
est
insuffisant,
joindre
un
état
du
même
modèle)
L
[CADRE
NEICONCERNANT.QUE!LES!ENTREPRISES
PLACEES'/SOUS'LE'REGIME'SIMPLIFIE
D'IMPOSITION
REMUNERATIONS
Montant
brut
des
salaires,
abstraction
faite
des
sommes
comprises
dans
les
DADS
et
versées
aux
apprentis
sous
contrat
et
aux
handicapés
(a)
Rétrocessions
d'honoraires,
de
commissions
et
de
courtages
(b)
MOINS-VALUES'A
LONGITERME!IMPOSÉES'À
0:%
151%
19%
MVLT
restant
à
reporter
à
l'ouverture
de
l'exercice
MVLT
imputée
sur
les
PVLT
de
l'exercice
MULT
réalisée
au
cours
de
l'exercice
MVLT
restant
à
reporter
M]
CADREINE
CONCERNANT
QUE
!LES/ORGANISMES
BENEFICIAIRES/DE'DONS
Montant
cumulé
des
dons
et
versements
mentionnés
sur
les
reçus,
attestations
ou
tous
autres
documents
et
perçus
au
titre
de
l'exercice
Nombre
de
reçus,
attestations
ou
tous
autres
documents
délivrés
au
titre
de
l'exercice
Cegid Quadra
En
Euros
SECOGES o
BILAN - ACTIF
N'ES
Désignation
de
l'entreprise
:
MAELIS
Durée
de
l'exercice
exprimée
en
nombre
de
mois*
Ll
2]
de
Durée
de
l'exercice
Numéro SIRET* |
8[2[8[918[519[2[91ofofof1f1l
Néant CL] *
Brut
Amortissements,
provisions
Capital
souscrit
non
appelé
Frais
d'établissement
*
Frais
de développement
*
Concessions,
brevets
et droits
similaires
Fonds
commercial
(1)
Autres
immobilisations
incorporelles
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Avances
et
acomptes
sur
tions Terrains Constructions
5
761
583
1
118
471
4
643
112
4
931
191
et Autres
immobilisations
corporelles
Immobilisations
en
cours
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Avances
et acomptes
Autres
participations
Créances
rattachées
à des
participations
Autres
titres
immobilisés
Prêts
È ü < £ = A Æ e £ J 8 e £ £ Autres
immobilisations
financières*
50
000
50
000
50
000
TOTAL (Il)
5
811
583
1
118
471
4
693
112
4
981
191
Matières
premières,
approvisionnements
En
cours
de production
de
biens
En
cours
de production
de services
Produits
intermédiaires
et finis
Marchandises Avances
et acomptes
versés
sur
commandes
Clients
et comptes
rattachés
(3)*
Autres
créances
(3)
181
640
181
640
Capital
souscrit
et appelé,
non
versé
Disponibilités
49
170
49
170
Charges
constatées
d'avance
(3)*
5
632
5
632
TOTAL (Il)
236
442
236
442
Frais
d'émission
d'emprunt
à étaler
(IV)
Primes
de
remboursement
des
obligations
M)
Ecarts
de
conversion
actif*
(VD)
TOTAL
GÉNÉRAL (I
à VI)
6
048
025
hiA
1
118
471
4
929
554
(2)
Part
à
moins
d'un
an
des
Renvois:
(1) Dont
droit
au bail
3)
Pant à plus
d'un
an
Immobilisations
:
Créances
:
ÉD
1
mntés
Le
nant
À
«
dans
ln
mptne
0
929
En Euros.
SECOGES (2)
BILAN
- PASSIF
avant
répartition
N°
2051
2024
Page
18
Désignation
de
l'entreprise:
MAELTS
NentDElL
Exercice
N
Exercice
N-1
Capital
social
ou
individuel
(1)*
(Dont
versé:
35.050...)
DA
35
050
35
050
Primes
d'émission,
de
fusion,
d'apport,
…
DB
Ecart
de
réévaluation
(2)*
(dont
écart
d'équivalence
EK
)1DC
A
Réserve
légale
(3)
DD
3
505
3
505
Ë
Réserves
statutaires
ou
contractuelles
DE
Ë
Réserves
réglementées
(3)*
(
Dont
réserve
spéciale
des
provisions
Bi
)lor
<
pour
fluctuation
des
cours
É
|Autresrésenves
(°
Gocuvres orpinales
d'artistes vivants®
EJ
Pc
&
| Report à nouveau
DH
11
847
11
O11
=
RÉSULTAT
DE
L'EXERCICE
(bénéfice
ou
perte)
DI
14
092
118351
À
Subventions
d'investissement
DJ
3
Provisions
réglementées
*
DK
à
TOTAL
(I)
JDL
64
493
60
917
à
ë
2
Produit
des
émissions
de titres
participatifs
DMI
LA
g
à
Avances
conditionnées
DN
À
<
TOTAL
(II)
[bo
a
2Ug
Provisions
pour
risques
DP
&
Ë
È
Ë
Provisions
pour
charges
DQ
a
È
ë 3
ë.
TOTAL
(III)
{DR
S
Emprunts
obligataires
convertibles
DS
n
Autres
emprunts
obligataires
DT
&
Emprunts
et dettes
auprès
des
établissements
de
crédit
(5)
DU
4
554
319
4
802
650
à
€
Emprunts
et dettes
financières
divers
(Dont
emprunts
participatifs
|EI
)IDV
289
811
298
173
=
É
Avances
et acomptes
reçus
sur commandes
en
cours
DW
<
à
Dettes
fournisseurs
et comptes
rattachés
DX
19
692
20
538
Dettes
fiscales
et sociales
DY
980
130
Dettes
sur immobilisations
et comptes
rattachés
DZ
Autres
dettes
EA
258
258
leur.
Produits
constatés
d'avance
(4)
EB
TOTAL (IV)
ÎEC
4
865
060
5
121
750
Ecarts
de
conversion
passif
*
(V)
ÏED
TOTAL
GÉNÉRAL (I
à V)
ÎEE
4
929
554
5
182
667
(1) |
Ecart
de
réévaluation
incorporé
au
capital
1B
Réserve
spéciale
de
réévaluation
(1959)
1C
& |
@2)|
Dont
Ecart
de
réévaluation
libre
1D
>
Réserve
de
réévaluation
(1976)
1E
É
G) |
Dont
réserve
spéciale
des
plus-values
à long
terme
*
EF
(4) |
Dettes
et produits
constatés
d'avance
à moins
d'un
an
EG
284
733
279
776
(5) |
Dont
concours
bancaires
courants,
et soldes
créditeurs
de
banques
et CCP
EH
Cegid Quadra
* Des
explications
concemant
cette
rubrique
sont
données
dans
la notice
n° 2032.
En
Euros.
SECOGES mranrnin
nn
sr
CE
‘
°
**
En Euros.
=
©
SÈCOGES
nnnsn
(3)
[COMPTE DE RÉSULTAT DE L'EXERCICE
(En liste)
NAS
Désignation de l'entreprise:
MAELIS
[Néant
LL
*
Sn
Exercice
(N-1)
prance
livraisons
AS
ire
po
Ventes
de marchandises*
FA
FB
FC
=
|
biens*
|FD
re
FF
©
|
Production
vendue
E
services*
|FG
538
458
|rH
FI
538
458
535
998
5 | Chiffres d'affaires nets*
FJ
538
458
Îrk
FL
538
458
535
998
E
Production
stockée*
|FM
ë
Production
immobilisée*
FN
=
Subventions
d'exploitation
FO
&
Reprises
sur amortissements
et provisions,
transfert
de charges*
(9)
FP
450
5
Autres
produits
(1)
(11)
FQ
2
1
£
Total
des
produits
d'exploitation
(2) (1)
ÎFR
538
461
536
449
S
Achats
de
marchandises
(y
compris
droits
de
douane)*
FS
à
Variation
de
stock
(marchandises)*
FT
à
Achats
de matières
premières
et autres
approvisionnements
(y compris
droits
de
douane)*
leu
=
&
Variation
de stock
(matières
premières
et approvisionnements)*
FV
À
£
Autres
achats
et charges
externes
(3)
(6
bis)
*
FW
129
918
126
162
à
S
Impôts,
taxes
et versements
assimilés*
FX
597
667
Rs
ë
Salaires et traitements*
[FY
2
à
Charges
sociales
(10)
lez
S
<
=
6
Ë
- dotations
aux amortissements*
dont fonds de commerce
ÎHS
lca
288
079
288
079
|
©
6
É
5
- dotations
aux
provisions
GB
&
Ë
5
Sur
actif circulant
: dotations
aux
provisions*
GC
à
à
Pour
risques
et charges
: dotations
aux
provisions
GD
=
Autres
charges
(12)
GE
1
3
=
Total
des
charges
d'exploitation
(4)
(II)
ÎGF
418
595
414
911
1
- RÉSULTAT
D'EXPLOITATION
{1 - Il)
GG
119
866
121
538
F
Bénéfice
attribué
ou
perte
transférée*
(HD)IGH
È
Perte
supportée
ou
bénéfice
transféré*
(IV)
(Gi
2
Produits
financiers
de
participations
(5)
|GJ
ë
Produits
des
autres
valeurs
mobilières
et
créances
de
l'actif immobilisé
(5)
GK
5
Autres
intérêts
et produits
assimilés
(5)
GL
414
a
Reprises
sur provisions
et transferts
de
charges
GM
à
Différences
positives
de change
GN
Ë
Produits
nets
sur cessions
de valeurs
mobilières
de placement
GO
Total
des
produits
financiers
(V)
ÎGP
414
8
Dotations
financières
aux
amortissements
et provisions*
GQ
Ü
Intérêts
et charges
assimilées
(6)
ÎGR
101
491
106
403
£
Différences
négatives
de change
GS
È
Charges
nettes
sur cessions
de valeurs
mobilières
de placement
GT
É
Total
des
charges
financières
(VI)
|GU
101
491
106
403
À
2
- RÉSULTAT
FINANCIER (V
- VI)
GV
(101
077)
(106
403)
Û
3-
RÉSULTAT
COURANT
AVANT
IMPÔTS
{1 - Il +
IIL- IV
+
V - VI)
cw
18
789
15
135 (a)
COMPTE
DE
RÉSULTAT
DE
L'EXERCICE
(Suite)
N°
2053
2024
Page
20
Désignation
de l'entreprise
:
MAELIS
Néant
CL] *
Exercice
N
Exercice
N-1
2
Produits
exceptionnels
sur opérations
de
gestion
HA
5
511
n
Z
=
&
Produits
exceptionnels
sur opérations
en
capital
*
[He
a
=
a
Ë
Reprises
sur
provisions
et transferts
de
charges
Inc
* :
Total
des
produits
exceptionnels
(7)
(VII)
IH
5
511
—,
à
Charges
exceptionnelles
sur opérations
de
gestion
(6 bis)
Îue
5
511
n
à
5
Z
Charges
exceptionnelles
sur opérations
en
capital
*
(nr
&Æ
©
S
€ |
Dotations
exceptionnelles
aux
amortissements
et provisions
luc
&m el *<
Total
des
charges
exceptionnelles
(7) (VIII)
fu
5
511
5]
4
- RÉSULTAT
EXCEPTIONNEL
{VII
- VIII)
Jui
=
Participation
des
salariés
aux
résultats
de
l'entreprise
(IX)
[as
S
Impôts
sur les bénéfices
*
x)
Jax
4
697
3
784
Q à
TOTAL
DES
PRODUITS
{1
+
I
+
V
+
VII)
Ja
544
385
536
449
Q
TOTAL
DES
CHARGES
{IN
+
IV
+
VI
+
VII
+
IX
+
X)
Jun
530
294
525
099
|
5-
BÉNÉFICE
OU
PERTE
(Total
des
produits
- total
des
charges)
fun
14
092
11
351
LD ù
(1)
[Dont produits
nets
partiels
sur opérations
à long
terme
IH
Re RQ
produits
de
locations
immobilières
lv
à
@)
Dont
es
produits
d'exploitation
afférents
à des
exercices
antérieurs
(à détailler
au
(8)
ci-dessous)
|1G
2
- Crédit bail mobilier *
[He
a
(3)
Dont
Q
- Crédit
bail
immobilier
lo
a
(4)
|Dont
charges
d'exploitation
afférentes
à des
exercices
antérieurs
(à détailler
au
(8)
ci-dessous)
1H
&
(5) | Dont
produits
concernant
les entreprises
liées
1
3
(6)
|Dont
intérêts
concernant
les
entreprises
liées
1K
=
6bis)|
Dont
dons
faits aux
organismes
d'intérêt
général
(art.
238
bis
du
C.G.L.)
[HX
>:
Dont
amortissement
des
souscriptions
dans
des
PME
innovantes
(art.
217
octies)
Irc
6ter)
n
Dont
amortissement
exceptionnel
de
25%
des
constructions
nouvelles
( art.
39
quinquies
D)
ro
S L
(9)
|Dont transferts
de
charges
AI
450
&
(10)
[Dont
cotisations
personnelles
de
l'exploitant
(13)
Eee
Ce
E
AS
A2
(D)
[Dont
redevances
pour
concessions
de
brevets,
de
licences
(produits)
A3
(12)|Dont
redevances
pour
concessions
de
brevets,
de
licences
(charges)
A4
Dont
primes
et cotisations
(3)
complémentaires
personnelles
:
facultatives A6
obligatoires
EE
Dont
cotisations
facultatives
.
Hont cotisations
:
aux
nouveaux
plans
d'épargne
retraite
À
Madelin
À
)
Détail!
des
produits
et charges
exceptionnels
(Si
le nombre
de
lignes
est
insuffisant,
reproduire
le cadre
(7) et le
Exercice
N
joindre
en
annexe)
Charges
exceptionnel]
Produits
exceptionnels
Règlement
facture
frauduleuse
5
511
Remboursement
facture
frauduleuse
5
511
.
:
:
.
Exercice
N
(8)
[Détail
des
produits
et charges
sur exercices
antérieurs
:
Charges
antérieures
Produits antérieurs
E ë oO
Dés
Explications
concernant
celte TUbrique
Sont
donnees
dans
la
notice
17
2032.
En
Euros.
SECOGES ©
IMMOBILISATIONS
N°
2054
2024
Page
21
me
nl
——
=
a
+
Valeur
brute
des
ugmentations
CADRE
A
IMMOBILISATIONS
immobilisations
au
Conséeutirey à une rééval
tion pratiquée
Acquisitions,
créations,
apports
début
Ne
au Cours de
SE Ca Saut rule
(d'une
et virements de
poste à poste
È
Frais d'établissement
et de développement
TOTALI
|CZ
D8
D9
©
Fi
©
:
nr
"
Ë]
Z |
Autres
postes
d'immobilisations
incorporelles
TOTALII
|KD
KE
KF
ê ÿ
Terrains
KG
KH
KI
ê
2
Sur sol propre
C
L9
] KJ
KK
KL
Ë
3 | Sur sot d'autrui
Pt.
[MI
KM
5
761
583
|KN
KO
&
£
Composants
ë
&
[Installations générales,
agencements
Dont
À
=
et aménagements
des
constructions
*_|fFomposants
M2
| KF
KQ
KR,
3 |
Installations
techniques,
matériel
Dont
+
nl
=
et outillage
industriels
omposants | M3
| KS
KT
KU
E
a
Installations générales,
agencements
KV
KW
KX
©
8
[aménagements
divers
*
3
n
ë
Ê ci
Matériel
de transport
*
KY
KZ
LA
Q Ë
&| Matériel
de
bureau
S
£
8|et mobilier informatique
EE
ee
an
o Ë
À
È
Re
récupérables
et
LE
LF
LG
=
Immobilisations
corporelles
en
cours
LH
LI
LJ
Q RQ
Avances
et acomptes
LKX
LL
LM
à
p
RQ
TOTAL
II
|LN
5
761
583
|Lo
LP
Œl
w
Participations
évaluées
par mise
en
équivalence
8G
8M
8T
I
&
Qi
|
Autres
participations
8U
8v
8w
£
Autres
titres
immobilisés
1P
IR
IS
RS
#
|'Prêts et autres
immobilisations
financières
iT
50
000
jiu
IV
Ca >
TOTALIV
|LQ
50
000
|LR
LS
S ©
TOTAL
GÉNÉRAL (1 + IL+
LIL
+
IV)
0G
5
811
583
|on
oJ
Y
Di
i
Valeur
brute
des
Rétralution légale * ou évaluation
Q]
CADRE
B |
IMMOBILISATIONS
CEE
F7 hors service
ou résultant
non Este
Valeur d'origine des immobi-
à poste
d'une mise eo équivalence
afin
f
EXCPCIEE
lisations
en LE
d'exercice
Si
a: |
Frais
d'établissement
D
D7
S
&
et de
développement
TOTALI
[IN
co
0
A
© |
Autres
postes
d'immobilisations
=
£
incorporelles
TOTALIL
[10
LV
LW
IX
5
Terrains
IP
LX
LY
LZ
&]
Sur
sol propre
1Q
MA
MB
MC
Constructions|
Sur
sol
d'autrui
IR
MD
ME
5
761
583
|mF
5
761
583
Inst.
gales,
agencts
et
am.
des
constructions
IS
IG
MH
mi
3 |
Installations
techniques,
matériel
et
_
_
i
2
l'outillage
industriels
MJ
M
=
Inst. gales,
agencts,
amé-
œ
£]
£]
©
Autres
| nagements
divers
u
En
oi
po
ë
Matériel
de
transport
IV
MP
MQ
MR
© |
immobilisations
—
Matériel
de
bureau
et
corporelles
ROORANQUERMBIHEs
IW
MS
MT
MU
Emballages
récupérables
IX
y
\
.
et divers
*
M
DIX
SX
Immobilisations
corporelles
en cours
MY
MZ
NA
NB
Avances
et acomptes
NC
ND
NE
NF
TOTAL IIL
|1Y
NG
NH
5
761
583
NI
5
761
583
Participations
évaluées
par
w
mise
en
équivalence
1z
QU
nf
)
A
Dr
È
Autres
participations
10
ox
OY
OZ
f= e
Autres
titres
immobilisés
Il
2B
2C
2D
< &
Prêts
et autres
immobilisations
financières
|E2
2E
2F
50
000
lc
50
000
3
TOTALIV
|5
NJ
NK
50
000
[2H
50
000
=
e
$|
TOTAL
GÉNÉRAL
(1+IE+JIE+1IV)
|14
OK
OL
5
811
583
|oM
5
811
583
* Des
explications
concemant
cette
rubrique
sont
données
dans
la notice
n°
2032.
En
Euros.
SECOGES TABLEAU
DES
ÉCARTS
DE
RÉÉVALUATION
SUR
IMMOBILISATIONS
AMORTISSABLES
N°
2054
bis
2024 Page
22
Désignation
de
l'entreprise
:
Exercice
N,
clos
le
:
3
1
1
22
0 2
3]
Les
entreprises
ayant
pratiqué
la réévaluation
légale
de
leurs
immobilisations
amortissables
(art.
238
bis
J du
CGT)
doivent
joindre
ce
tableau
à leur
déclaration
jusqu'à
(et y
compris)
l'exercice
au
cours
duquel
la provision
spéciale
(col.6)
devient
nulle.
MAELIS
Néant
L
DÉFICITS
REPORTABLES
AU
31
DÉCEMBRE
1976
IMPUTÉS
SUR
LA
PROVISION
SPÉCIALE
AU
POINT
DE
VUE
FISCAL
1 - FRACTION
INCLUSE
DANS
LA
PROVISION
SPÉCIALE
AU
DÉBUT
DE
L'EXERCICE
2 - FRACTION
RATTACHÉE
AU
RÉSULTAT
DE
L'EXERCICE
-
3 - FRACTION
INCLUSE
DANS
LA
PROVISION
SPÉCIALE
EN
FIN
D'EXERCICE
7
CADRE
A
Détermination
du
montant
des
écarts
ti
sn
di
:
(col.
1 - col.
2)
(1)
Utilisation
de
la marge
supplémentaire
d'amortissement
Montant
de
la
Augmentation
Augmentation
A
Sc
provision
spéciale
à
u cours
de
l'exercice
:
du
montant
brut
du
montant
Montant
cumulé
|
la fin de
l'exercice
des
immobilisations|
des amortissements
Montant
Fraction
résiduelle
|à la fin de l'exercice|
[(col.
1 - col.2)
des
suppléments
|
correspondant
aux
(à)
- col.
5 (5)}
d'amortissement
(2) |
éléments
cédés
(3)
I
2
3
4
5
6
R
1
Concessions,
brevets
et
2.
droits
similaires
D
2
Fonds commercial
=
3
Terrains
© RQ]
4
Constructions
Q
5
Installations
techniques
Q
mat.
et out.
industriels
6
Autres
immobilisations
&
corporelles
Q{
7
Immobilisations
en
cours
a
8
Participations
&]
9
Autres
titres immobilisés
K S
10 1
TOTAUX
QI
(1)
Les
augmentations
du
montant
brut
et des
amontissements
à inscrire respectivement
aux
colonnes
1 et 2
sont
celles
qui
ont
été
apportées
au montant
des
immobilisations
Du
amortissables
réévaluées
dans
les conditions
définies à
l'article 238
bis J du code
général
des
impôts
et figurant
à l'actif de
l'entreprise
au début
de
l'exercice.
Le}
Le montant
des
écarts
est obtenu
en
soustrayant
des
montants
portés
colonne
1, ceux
portés
colonne
2.
&
(2)
Porter
dans
cette
colonne
le supplément
de
dotation
de
l'exercice
aux
comptes
d'amortissement
(compte
de
résultat) consécutif à la réévaluation.
x
(3)
Cette
colonne
ne concerne
que
les
immobilisations
réévaluées,
cédées
au
cours
de
l'exercice.
Il convient
d'y reporter,
l'année
de
la cession
de
l'élément,
le solde
non
À
utilisé de
la marge
supplémentaire
d'amortissement.
>
(4)
Ce
montant
comprend
:
S
a)
le
montant
total
des
sommes
portées
aux
colonnes
3
et
4
:
RQ
b) le montant
cumulé
à la fin de
l'exercice
précédent,
dans
la mesure
où
ce montant
correspond
à des
éléments
figurant
à l'actif de
l'entreprise
au
début
de
l'exercice.
(5)
Le
montant
total de
la provision
spéciale
en
fin d'exercice
est à reporter au passif du bilan
(tableau
n°2051)
à la ligne
«Provisions
réglementées».
CADRE
B
Le
cadre
B est servi
par les seules
entreprises
qui
ont
imputé
leurs
déficits
fiscalement
reportables
au 31
décembre
sur la provision
spéciale.
Il est rappelé
que
cette
imputation
est purement
fiscale
et ne modifie
pas
les montants
de
la provision
spéciale
figurant
au
bilan
: de
même,
les entreprises
en
cause
continuent
à réintégrer
chaque
année
dans
leur résultat
comptable
le
supplé
if à la réé
PP
d'amorti
t cc
luation
Ligne
2, inscrire
la partie
de
ce déficit
incluse
chaque
année
dans
les montants
portés
aux
colonnes
3 et 4 du
cadre
A.
Cette
partie
est obtenue
en
multipliant
les montants
portés
aux
colonnes
3 et 4 par une
fraction
dont
les éléments
sont
fixés
au
moment
de
l'imputation,
le numérateur
étant
le montant
du
déficit
imputé
et le dénominateur
celui
de
la provision.
Cegid Quadra
* Des
explications
concernant
cette
rubrique
sont
données
dans
la notice
n° 2032.
En
Euros.
SECOGES N°
2055
2024
(6)
A MORTISSEMENTS
Page 23
ienati
,
ie:
MAELIS
Désignation
de
l'entreprise
:
Néant
[
,
CADRE
A
SITUATIONS
ET
MOUVEMENTS
DE
L'EXERCICE
DES
AMORTISSEMENTS
TECHNIQUES
(OU
VENANT
EN
DIMINUTION
DE
L'ACTIF)*
M
des
amorti
:d
Diminutions
: amorti
Montant
des
amorti
IMMOBILISATIONS
AMORTISSABLES
Fu début de l'exercice
”
de l'exercice
ne
Pr
see
HO
à la fin de l'eerdes
e
Pactit
el
reprises
Frais
d'établissement
et de développement
|CY
EL
EM
EN
Fonds
commercial
RE
RF
RI
RJ
Autres
immobilisations
incorporelles
PE
PF
PG
PH
TOTALI
|RK
RM
RN
RO
Terrains
PI
PJ
PK
PL
Sur
sol
propre
PM
PN
PO
PQ
Constructions |
Sur sol d'autrui
PR
830
392
Ps
288
079
[Pr
PU
1
118
471
Inst.
générales,
agencements
et
S
aménagements
des
constructions
PV
PW
PX
PY
Installations
techniques,
matériel
et
à
outillage
industriels
Pz
QA
08
Qc
Inst.
générales,
agencements,
3
Autres
aménagements
divers
QD
QE
QF
QG
à
immobilisations]
Matériel de transport
QH
QI
QJ
QK
Matériel
de
bureau
et
LRQ
corporelles
informatique, mobilier
QL
QM
QN
Q0
=
Emballages
récupérabl
ges
récupérables
D
et divers
QP
QR
Qs
QT
TOTAL
II
|QU
830
392
|ov
288
079
|Qqw
ox
1
118
471
ES
TOTAL
GÉNÉRAL (1+I1)
IGN
830
392
|gP
288
079
|oaQ
ER
1
118
471
à &]
CADRE
B
VENTILATION
DES
MOUVEMENTS
AFFECTANT
LA
PROVISION
POUR
AMORTISSEMENTS
DÉROGATOIRES
RQ
—
Caplaunobileations
DOTATIONS
REPRISES
2.
amortissables
Mouvement
net des
S
Colonne
1
Col
2
Colonne
3
Colonne
4
Col
s
Colonne
6
amortissements
Q
Différentiel
de
durée
Mo : dégressif
Amortissement fiscal
Différentiel
de
durée
Mo
Ce
dégressif
Amortissement fiscal
à
la fin
de
l'exercice
et
autres
exceptionnel
et
autres
exceptionnel
PS
Frais d'établissements | 49]
Ni
N2
N3
N4
NS
N6
&
Fonds commercial
| RP
RQ
RR
RS
RT
RU
RV
Scie
[n7
N8
P6
P7
P8
P9
Qi
ÿ
TOTALI
|RW
RX
RY
RZ
SB
SC
SD
MQfrerains
Q2
Q3
Q4
Q5
Q6
Q7
Q8
AQ]
© |
sursot propre
|Q9
RI
R2
R3
R4
RS
R6
"& 9 & | Sursol d'autrui | R7
RS
R9
si
s2
s3
s4
E Oo © |
Inst.pales.agenc et am des const,
|S5
s6
s7
ss
s9
TI
T2
Fe routier
[T3
T4
TS
T6
T7
Ts
T9
Z
|'Instgalesagenc
È
ame
JUI
u2
U3
U4
US
U6
U7
Ë
MES
U8
U9
vi
v2
v3
va
vs
5 Æ |
Mat.
bureau
et
Ê
infoum. mobitier | V6
v7
vs
vo
WI
W2
W3
:
Emballages
5
récupet divers | W4
Wws
W6
W7
W3
W9
XI
TOTAL
li
|X2
X3
X4
XS
X6
X7
X8
[Frais
d'acquisition de
titres
de
participations
NO
TOTAL
III
a
NM
Total
général
HIHI)
NP
NQ
NR
NS
NT
NU
NV
Fatal général an vente
Total
général menvensé
| NY
Total
généralmen vents
|NZ
NP+NQ+NR)
[NW
(NS + NT + NU)
{NW - NY)
CADRE
C
MOUVEMENTS
DE
L'EXERCICE
Montant
net
au
début
.
Dotations
de
l'exercice
Montant
net
à la
AFFECTANT
LES
CHARGES
RÉPARTIES
de l'exercice
Augmentations
aux amortissements
fin de l'exercice
SUR
PLUSIEURS
EXERCICES*
À
Frais
d'émission
d'emprunt
à étaler
Z9
Z8
È
Primes
de remboursement
des
obligations
SP
SR
* Des
explications
concernant
cette
rubrique
sont
données
dans
la notice
n° 2032.
En
Euros.
SECOGES N°
2056
2024
()
PROVISIONS
INSCRITES
AU
BILAN
Page 24
Désignation
de
l'entreprise
:
MAELIS
E
fi
Néant LX]
*
=
Montant
au début
AUGMENTATIONS
:
DIMINUTIONS
:
Montant
Nature
des
provisions
de l'exercice
Dotations
de l'exercice
Reprises
de
l'exercice
à La fin
de l'exercice
1
2
3
4
Provisions
pour
reconstitution
des
8
isements
miniers
et pétroliers
*
ST
TA
TB
TC
$
Provisions
pour
investissement
s
& | Can 237 bis A-In)*
u
ne
LE
Li
o cn
Provisions
pour
hausse
des
prix
(1}*
13V
TG
TH
TI
A $ |
Amortissements
dérogatoires
3x
TM
TN
TO
8 >
|
Dont
majorations
exceptionnelles
Ë
de 30 %
[D3
[p4
[ps
[D6
Provisions
pour
prêts
d'installation
(art.
39
quinquies
H
du
CGI)
J
IK
IL
IM
Autres
provisions
réglementées
(1)
|3y
TP
TQ
TR
TOTAL I
3Z
TS
TT
TU
Provisions
pour
litiges
4A
4B
4C
4D
Provisions
pour
garanties
données
aux
clients
L
L
4G
pl
Provisions
pour
pertes
sur
marchés
à terme
4J
4K
4L
4M
ü Ê
Provisions
pour
amendes
et pénalités
|4N
4P
4R
4S
<= og # |
Provisions
pour
pertes
de
change
dT
4U
4Vv
4W
8
Provisions
pour
pensions
et obliga-
e
v
&
[tions similaires
L
HA
sa
= ë
Provisions
pour
impôts
(1)
SB
sC
SD
SE
& |
Provisions
pour renouvellement
des
F
s
:
immobilisations
*
L
SH
J
LL
5
Provisions
pour
gros
entretien
|
à
Let grandes
révisions
EO
EP
EQ
ER
Provisions
pour
charges
sociales
et
fiscales
sur congés
à payer
*
SR
ss
ST
SU
Autres
provisions
pour
risques
et
charges
(1)
SV
SW
sx
SY
TOTAL
H
SZ
TV
TW
TX
- incorporelles
6A
6B
6C
6D
- corporelles
6E
6F
6G
6H
E £
- titre
Î
S |
en équivalence
o2
03
o4
os
£
immobilisations |
es
de participation [OU
ov
ow
ox
TS
-
autres
i
bilisa-
3
dons financières(1}* |O6
o7
los
o9
n S
Sur
stocks
et en
cours
le
[se
6R
6
.& > Ê
Sur comptes
clients
6T
fou
(6v
6w
Autres
provisions
pour
:
|
,
;
:
dépréciation (1) *
X
5
:
h
TOTAL
Ill
7B
TY
TZ
UA
TOTAL
GÉNÉRAL
{1
+
il +111)
|7C
[us
UC
UD
- d'exploitation
UE
UF
Dont
dotations
.
et reprises
- financières
UG
UH
- exceptionnelles
UJ
UK
Titres
mis
en
équivalence
: montant
de
la dépréciation à
la clôture
de
l'exercice
calculé
selon
les
règles
prévues à
l'article
39-1-5e
du
C.G.I.
10
(1)
à détailler
sur
feuillet
séparé
selon
l'année
de
constitution
de
la provision
ou
selon
l'objet
de
la provision.
NOTA
:Les
charges
à payer
ne
doivent
pas
être
mentionnées
sur
ce
tableau
mais
être
ventilées
sur
l'état détaillé
des
charges
à payer
dont
la production
est prévue
par
l'article
38
I
de
l'annexe
III au
C.G.I.
Cegid Quadra
* Des
explications
concernant
cette rubrique
sont
données
dans
la notice
n°2032
En
Euros,
SECOGES ETAT
DES
ECHEANCES
DES
CRÉANCES
ET
DES
DETTES
A
LA
CLOTURE
DE
L'EXERCICE
*
N°
2057
2024
Page
25
EXEMPLAIRE A CONSERVER PAR LE DECLARANT
Désignation
de l'entreprise
:
__MAELTS
Néant
LL]
*
Montant
brut
À
L'an
au
plus
A
plus
d'un
an
CADRE
A
ÉTAT
DES
CRÉANCES
|
.
:
3
ee
Créances
rattachées
à des
participations
UL
UM
UN
J a
sé
Prêts (1) (2)
[ur
UR
[us
&
R$|
Autres
immobilisations
financières
Lur
50
000
{uv
UW
50
000
Clients
douteux
ou
litigieux
VA
Autres
créances
clients
[UX
Créance
représentative
de titres f
Provision pour dépréciation
prêtés ou remis en garantie
*__V
antérieurement constituée *
uo
) Z1
E
Personnel
et comptes
rattachés
[UY
5
Sécurité
sociale
et autres
organismes
sociaux
luz
Œ Ü Ë
Etre
eines
Impôts
sur
les
bénéfices
vM
<
Taxe
sur la valeur
ajoutée
VB
7
887
7
887
:
collectivités
S
.
Autres
impôts,
taxes
et versements
assimilés
VN
publiques
Divers
VP
Groupe
et associés
(2)
VC
Débiteurs
divers
(dont
créances
relatives
à des
opérations
de
pension
de
titres)
LE
173
752
0
173
752
Charges
constatées
d'avance
vs
5
632
5
632
TOTAUX
VT
237
272
[vu
13
520
fvv
223
752
- Prêts
accordés
en
cours
d'exercice
VD
2
(D)
Montant
Z
des
- Remboursements
obtenus
en
cours
d'exercice
ÎVE
ë
(2) |
Prêts
et avances
consentis
aux
associés
(personnes
physiques)
VF
CADRE
B
ÉTAT
DES
DETTES
brut
A
mu
plus
A
plus
d'I
an
“
ans
au
plus
A
plus
z
ans
Emprunts
obligataires
convertibles
(1)
TY
Autres
emprunts
obligataires
(1)
7Z
E
t
;
.
PR
dE
à
] an
maximum à
l'origine
|vG
2
156
2
156
établi
ts
:
de crédit(t)
[éPlusdelanàlorigine
|vn
4
552
163
252
660
1
058
638
3
240
865
Emprunts
et dettes
financières
divers
(1)
(2)
[8A
289
811
8
987
43
697
237
127
Fournisseurs
et comptes
rattachés
[se
19
692
19
692
Personnel
et comptes
rattachés
(ec
Sécurité
sociale
et autres
organismes
sociaux
[eo
Etat et
Impôts
sur les bénéfices
Le
913
913
autres
Taxe
sur
la valeur
ajoutée
vw
collectivités
Obligations
cautionnées
VX
publiques
Autres
impôts,
taxes
et assimilés
ÎVQ
67
67
Dettes
sur
immobilisations
et comptes
rattachés
|8J
Groupe
et associés
(2)
VI
Autres
dettes
(dont
dettes
relatives
à des
opérations
de
pension
de
titres)
[SK
258
258
Dette
représentative
de
titres
empruntés
ou
remis
en
garantie
*
22
Produits
constatés
d'avance
(SL
TOTAUX
[|vy
4
865
060
Î|vz
284
733
1
102
335
3
477
992
A
:
F
:
Montant
des
divers
emprunts
et dettes
contrac-
S
o
Emprunts
souscrits
en
cours
d'exercice
|VJ
(2)
Re
eee
Ia
VL
Z B
Emprunts
remboursés
en cours
d'exercice
|VK
256
693
Î|* Des
explications
concernant
cette rubrique
sont données
dans
la notice
n° 2032
Cegid Quadra
En
Euros.
SECOGES DÉTERMINATION
DU
RÉSULTAT
FISCAL
@)
* Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2032
N°
2058-A
2024
Page
26
Exercice
N,
clos
le
:
Cegid Quadra
Déficits
antérieurs
imputés
sur
les
résultats
de
l'exercice
(entreprises
à l'IS)*
RÉSULTAT
FISCAL
BÉNÉFICE
(ligne
XN)
ou
DÉFICIT
reportable
en
avant
(ligne
XO)
Désignation
de l'entreprise:
MAELIS
Néant
LJl°
311/11212101213
|. RÉINTEGRATIONS
BÉNÉFICE
COMPTABLE
DE
L'EXERCICE
[wa
14
092
Rémunération
du
travail
de
l'exploitant
(entreprises
IR)
ou
des
associés
de sociétés
WB
rentequ
| wo
ER
on
EE
xE
a
Autres
charges
et dépenses
somptuaires
(art.
39-4
Taxe
sur les véhicules
des
sociétés
8
2
du
C.GI)
WF
(entreprise
à l'IS)
WG
3
£
Fraction
des
loyers
à réintégrer
dans
le cadre
(
Part des
loyers
dispensée
de
| }
£
5
d'un
crédit bail
immobilier
et de
levée
d'option
RA
réintégration
(art.
239
sexies
D)
RB
a È
Provisions
et charges
à
payer non
Charges
à payer
liées à des états et territoires
£ 3
déductibles
(cf
tableau
2058-B,
cadre
111)
WI
non
coopéraufs
non
déductibles
(cf
2067-BIS)
XX
XW
ÈS
=
&S
Amendes
et
pénalités
WJ
Charges
financières
(art. 39-1-3°
et 212
bis)
XZ
CE = OT |
Réintégrations prévues à l'article 155 du CGI*
xy
Impôt
sur les sociétés
(cf.
page
9 de
la notice
2032)
[7
4
697
Bénéfices réalisés par une société
Résultats bénéficiaires visés
|
Quote-part
de personnes ou un G.LE.
(WL
à l'article 209 B du CGI
L7
K7
5
Moinevaues
- imposées
au taux de
15 % ou de
19 %
(12.8
% pour les entreprises
à l'IR)
|
Sv£
à
x
ÊE
5
long
terme
- imposées
au
taux
de
0 %
ZN
E
8
8
1
ÊE
.
.
- Plus-values
nettes
à court
terme
WN
Ê
ET
Fraction
imposable
des
plus-values
réalisées
au
&
À
cours
d'exercices
antérieurs
*
- Plus-values
soumises
au régime
des fusions
wo
Ecarts
de valeurs
liquidatives
sur OPC
* (entreprises
à l'IS)
XR
Intérêts
excédentaires
Zones
d'entreprises
*
sw
Réintégrations
diverses
à
DONT
*
(art
39-1-3e
et 212
du
C.G.I.)
(activité exonérée)
wa
détailler sur
feuillet
séparé
Quote-
art de 12 % des
M
us-values
à taux
zéro
8]
Réintégration
des
charges
affectées
aux
activités
éligibles
au
régime
de
taxation
au tonnage
Y1
Résultat
fiscal
afférent
à l'activité
relevant
du
régime
optionnel
de
taxation
au
tonnage
Ys
[rorau
WR
18
789
ll.
DÉDUCTIONS
PERTE
COMPTABLE
DE
L'EXERCICE
|WS
Quote-part
dans
les pertes
subies
par
une
société
de
personnes
ou
un
G.LE
*
NT
Prov.
et charges
à payer
non
déduc.,
antér.
taxées
et réinté.
ds
les résultats
comptables
de
l'exerc.
(cf. tableau
2058-B,
cadre
Il)
WU
- imposées
au
taux
de
15
%
(12.8
%
pour
les entreprises
soumises
à l'IR)
WV
- imposées
aux
taux
de
0 %
(8%
pour
les exercices
ouverts
avant
le 01
01
2007)
WH
Plus-values
u
neites
- imposées
aux taux de
19 %
WP
5
long
terme
ÊÈ
8
- imputées
sur
les moins-values
nettes
à long
terme
antérieures
WW
3e SE
- imputées
sur les déficits
antérieurs
XB
=
EE
_
5
5% |
Autres
plus-values
imposées
au taux
de
19
%
16
ÉS Ÿ +
|
Fraction
des
plus-values
nettes
à court
terme
de
l'exercice
dont
l'imposition
est différée*
WZ
a ©
|
Régime
des
sociétés
mères
et des filiales
*
ONE
de
frais et charges
restant
imposable
| 2A
|
|
}
XA
Produit
net
des
actions
et
parts
d'intérêts
:
à déduire
des
produits
nets
de
participations
Produits
de participations
inéligibles
au
régime
des
sociétés
mères
déductibles
à hauteur
de
99
%
(art.
223
B
du
CG)
ZX
Déduction
autorisée
au titre des
investissements
réalisés
dans
les collectivités
d'Outre-mer*.
ZY
Majoration
d'amortissement
*
XD
=
:
Entreprises
nouvelles
-
Jeunes
entreprises
gs
&
Se
d'
F
Entreprises
nouvelles
;
SalUS
[MAMeulisef secs
44 sexies
1?
(art. 44 sexies À)
LS
T5|a
2
RE
=
FERA
PAL
ÉTmUT
| Societés
d'investissements]
one
de restructuration
SE
29
U
l
|L]
|
immobiliers
cotées
K3
de
la défense
PA
DE
ur
Gant 208
(en.44 terdecies)
$
3 ‘8
[Zone
franche
urbaine
- TE
ov
_
:
F
Z.
franche
d'activité
NG
xC
ES
(art.
44
octies
A)
{ar
44
duodéciés)
(art.
44
quaterdecies)
<-
Bassin
urbain
à d
=
Zqne
de développement
Z.d
italisati
ral
8
art dd
Sexdecies
ee
[PP
Er
Septdecies)
PB
(an “ak quidecies)
S
IPC
Ecarts
de valeurs
liquidatives
sur OPC
* (entreprises
à l'IS)
Déductions
diverses
à détailler
Dont
déduction
exceptionnelle
Créance
dégagée
par le
sur feuillet séparé (EXT 2)
[Pers sétuenon
cer
IE
report en amère du déficit
{a
|
D
Déduction
des
produits
affectées
aux
activités
éligibles
au régime
de
la taxation
au tonnage
IN. RÉSULTAT
FISCAL
[ToTaL 1
.
.
.
bénéfice
I
moins
II)
[XI
18
789
Résultat
fiscal
avant
imputation
des
déficits
reportables
(moins
11)
-
-
déficit
(I
moins
1)
Déficit
de
l'exercice
reporté
en
arrière
(entreprises
à l'IS)*
ZL
En
Euros.
SECOGES DÉFICITS
INDEMNITÉS
POUR CONGÉS
A PAYER
ET PROVISIONS
NON
DÉDUCTIBLES
N°
2058-B
2024 Page
27
Désignation
de
l'entreprise
:
_MAELT
S
Néant
*
I. | SUIVI
DES
DÉFICITS
Déficits
restant
à reporter
au titre de l'exercice
précédent
(1)
K4
Déficits
transférés
de
plein
droit
(art.
209-II-2
du
CGT)
Kdbis
Nombre
d'opérations
sur
l'exercice
Kdter
Déficits
imputés
(total
des
lignes
XB
et XL
du
tableau
2058-A)
K5
Déficits
reportables
(différence
K4
+
K4bis
- K5)
K6
Déficits
de
l'exercice
(Tableau
2058A,
ligne
XO)
YJ
Total
des
déficits
restant
à reporter
(somme
K6
+
YJ)
YK
I.
[INDEMNITÉS
POUR
CONGÉS
A
PAYER,
CHARGES
SOCIALES
ET
FISCALES
CORRESPONDANTES
Montant
déductible
correspondant
aux
droits
acquis
pa
les salariés
sous
le régime
de
l'article
39-1.
Le bis Al.
ler du
CGI
pour
les entreprises
placées
dotations
de
l'exercice
ZT
|PROVISIONS
ET
CHARGES
A
PAYER,
NON
DÉDUCTIBLES
POUR
L'ASSIETTE
DE
L'IMPÔT
(à
détailler,
sur
feuillet
séparé)
Dotations
de
l'exercice
Reprises
sur
l'exercice
Indemnités
pour
congés
à payer,
charges
sociales
et fiscales
correspondantes
non
déductibles
pour les entreprises placées sous
le régime
de l'article 39-1.
1e bis AI. 2 du CGI
*
ZV
ZW
Provisions
pour
risques
et charges
*
[ex
8Y
Lez
9A
9B
9C
Provisions
pour
dépréciation
*
9D
9E
9F
9G
9H
9J
Charges
à
payer
9K
9L
9M
ON
9P
9R
9S
9T
TOTAUX
(YN
=
ZV
à 95)
et (YO
= ZW
à 9T)
EL
=
à
reporter
au
tableau
2058-A
:
V ligne WI
Ÿ ligne WU
CONSÉQUENCES
DE
LA
MÉTHODE
PAR
COMPOSANTS
(art.
237 septies
du
CGI)
Montant
au
début
de
l'exercice
Imputations
Montant
net
à la
fin
de
l'exercice
Montant
de
la réintégration
ou
de
la déduction
LI
Cegid Quadra
(1) Cette
case
correspond
au montant
porté
sur la ligne
YK
du
tableau
2058
B
déposé
au titre de
l'exercice
précédent.
* Des
explications
concernant
cette
rubrique
sont
données
dans
la notice
n°
2032
En
Euros.
SECOGES Gi)
TABLEAU
D'AFFECTATION
DU
RÉSULTAT
ET
RENSEIGNEMENTS
DIVERS
N°
2058-C
2024 Page
28
Désignation
de l'entreprise
:
MAELTS
Néant
(]
*
Report
à nouveau
figurant
au bilan
de
l'exercice
i
- Réserves
légales
ZB
antérieur
à celui
pour
lequel
la déclaration
est établie
oc
11
011
Atcaions
Z
SUN
ETUES
- Autres
réserves
ZD
m2 =
Résultat
de
l'exercice
précédant
celui
pour
lequel
=
sui
£
Ja
déclaration
est
établie
q
@D
11
351
e
Dividendes
ZE
10
51
5
&
& |
Autres
répartitions
ZF
Prélèvements sur
les
ré
<
RE
=
QE
<
Report
à nouveau
ZG
11
847
TOTAL
I
|OF
22
362
(NB : le
total
1 doit
nécessairement
être
OTAL
zH
22
362
RENSEIGNEMENTS
DIVERS
Exercice
N
:
Exercice
N-1
:
Ebmnr
=
|
- Engagements
de
précisez
le prix
de
revient
des
biens
pris
:
ë
crédit-bail mobilier
(en crédit-bai
D
1 |va
x
&
|
- Engagements
de
crédit-bail
immobilier
YR
<
à
À.
- Effets
portés
à l'escompte
et
non
échus
Ys
S
a
|: Sous-traitance
YT
à
e
- Locations,
charges
locatives
{ dont
montant
des
loyers
des
biens
pris
|
jg
)
(xo
ü
£
et
de
copropriété
en
location
pour
une
durée
> 6 mois
v
2
&
- Personnel
extérieur
à l'entreprise
YU
Quiz A =
Ê
|
- Rémunérations
d'intermédiaires
et honoraires
(hors rétrocessions)
ss
20
659
22
100
QQE =
A
ÿ
#1
- Rétrocessions
d'honoraires,
commissions
et courtages
YY
Al
4
Le
;
ue
Qi
|
dont cotisations versées aux organisations
=
=
Ë
Autres
comptes
(éyndicales
et professionnelles
ES
}
[ST
109
259
104
062
à
à
É
Total
du
poste
correspondant
à la ligne
FW
du
tableau
n° 2052
ZJ
129
918
126
162
OU +
5
|-Taxe
professionnelle
*, CFE,
CVAE
YW
597
667
a
É
5
- Autres
impôts,
taxes
et versements
assimilés
_.
à
loz
CRÉÉE al
|Z —
Total
du
compte
correspondant
à la ligne
FX
du
tableau
n° 2052
Yx
597
667
à =
ë
- Montant
de
la
T.V.A.
colectés.
intérieure
sur
les
produits
pétroliers
YY
100
157
98
684
- Montant
de la T.V.A.
déductible
comptabilisée
au
cours
de
l'exercice
au
titre des
biens
et
services
ne
constituant
pas
des
immobilisations
ùz
24
329
22
744
Q
- Montant
brut
des
salaires
(cf.
dernière
déclaration
annuelle
souscrite
au
titre
des
salaires
Gr
DADS
de 2023)*
- Montant
de la plus-value
constatée
en
franchise
d'impôt
lors
de
la première
option
pour
le
régime
simplifié
d'imposition
*
os
an
|” Taux
d'intérêt
le plus
élevé
servi
aux
associés
à raison
des
sommes
mises
.
%
&
à la disposition
de la société
*
.
°
>
.
- Filiales
et participations
: (Liste
au 2059-G
Si oui cocher
1
a
|[ Numéro
de
centre
de gestion
agréé
*
2
prévu
par art.38
[1 de l'ann. LI au C.G.I)
Sinon 0
_ 0
- Aides
perçues
ayant
donné
droit
à la réduction
d'impôt
prévue
au
4 de
l'article 238
bis
du
EG
pour
l'entreprise
donatrice
RG
»
- Montant de l'investissement
reçu
qui
a donné
lieu
à amortissement
exceptionnel
chez
RH
entreprise
investisseur
dans
le cadre de l'article
octies
du
I
dans
l
de
l'article
217
octies
du
CGI
Société
: résultat
iell
n'avait jamais
êté
membre
pe._|
Plus-values
à
15 %
JK
Plus-values
à 0 %
JL
a ,
Plus-values à 19%
JM
Imputations
JC
£
8
Plus-values
à
15 %
JN
Plus-values
à 0 %
JO
GS
———
—
4
——
#
ÿ
Plus-values à 19%
JP
Imputations
JF
Si vous
relevez
du régime
de
groupe
: indiquer
1 si société
mère,
2 si société
filiale
N°
SIRET
de
la société
mère
du
groupe
JJ
(1) Ce
cadre
est destiné
à faire apparaître
l'origine
et le montant
des
sommes
distribuées
ou
mises
en
réserve
au cours
de
l'exercice
dont
les résultats
font
l'objet de
la déclaration.
Il ne concerne
donc
pas,
en principe,
les résultats
de
cet exercice
mais
ceux
des
exercices
antérieurs,
qu'ils aient
ou
non
déjà
fait l'objet d'une
précédente
affectation.
* Des
explications
concernant
cette rubrique
sont
données
dans
la notice
n° 2032
(et dans
la notice
2058-NOT
pour
le régime
de groupe).
Cegid Quadra
En
Euros.
SECOGES :
N°
2059-A
2024
DÉTERMINATION
DES
PLUS
ET
MOINS-VALUES
Page 29
Néant
A
- DÉTERMINATION
DE
LA
VALEUR
RÉSIDUELLE
Nature
et date
d'acquisition
des
éléments
cédés*
Valeur
d'origine
*
Valeur
nette
réévaluée
*
Valeur
résiduelle
E- Immobilisations *
B
- PLUS-VALUES,
MOINS-VALUES
Qualification
fiscale
des
plus et moins-values
réalisées
*
Long
terme
Plus-values
Prix
de
vente
Montant
global
de
la
plus-value
Court
terme
taxables
à
ou
de
la
moins-value
19%
(1)
O
©]
15
%
ou
12.8
%
©
I- Immobilisations *
Fraction
résiduelle
de
la provision
spéciale
de
réévaluation
afférente
aux
éléments
cédés
Amortissements
irrégulièrement
différés
se rapportant
aux
éléments
cédés
Amortissements
afférents
aux
éléments
cédés
mais
exclus
des
charges
déducti-
bles par
une
Amortissements
non
pratiqués
en
comptabilité
et correspondant
à la déduction
fiscale
pour
investissement,
définie
par les lois de
1966,
1968
et
1975,
effective-
ment
utilisée
Provisions
pour dépréciation
des
titres relevant
du
régime
des
plus
ou moins-
values
à long
terme
devenues
sans
objet
au
cours
de
l'exercice
Dotations
de
l'exercice
aux
comptes
de
provisions
pour
dépréciation
des
titres
relevant
du
régime
des
plus
ou
moins-values
à long
terme
11 - Autres éléments
Divers
(détail
à donner
sur une
note
annexe)*
* Des
concernant
cette
sont
n° 2032
(1) Ces
plus-values
sont
imposables
au
taux
de
19 %
en
application
des
articles
238
bis JA,
208
C
et 210
E du CGI.
Cegid Quadra
En
Euros
SECOGES (3)
AFFECTATION
DES
PLUS-VALUES
A
COURT
TERME
ET
DES
PLUS-VALUES
DE
FUSION
OÙ
D'APPORT
N°
2059-B
2024 Page
30
Désignation
de
l'entreprise
:
MAELTIS
Néant
|
À
ELÉMENTS
ASSUJETTIS
AU
RÉGIME
FISCAL
DES
PLUS-VALUES
A
COURT
TERME
(à
l'exclusion
des
plus-values
de
fusion
dont
l'imposition
est
prise
en
charge
par
les
sociétés
absorbantes)
(cf.
cadre
B)
ne
Montant
net
Montant
Montant
compris
Montant
Origine
ne
;
A
des
plus-values
antérieurement
dans
le résultat
restant
à
jus
.
Lalisées®
FREVE
ET
ur
Imposition
répartie
réalistes
réintègré
IE
l'EXCTCICE
réintégrer
Plus-values
réalisées
sur 3 ans
(entreprises
à l'IR)
au
cours
de
sur
10
ans
l'exercice
sur
une
durée
différente
(art.39
quaterdecies
1 ter
et
1 quater
CGI) TOTAL
1
_
:
Montant
net
des
Montant
anté-
Montant
rapporté
au
Montant
restant
Imposition
répartie
TU,
;
.
,
Fur:
ere
à l'ongine
rieurement
réintégré
résultat
de
l'exerc:
à réintégrer
.
N-!
sur 3 ans
au
titre de
N-2 N-1 N-2
Plus-values
réalisées
N-3
Sur
10
ans
ou
sur
une
durée
au
cours
des
.
.. .
N<4
différente
(art. 39
quaterdecies
exercices
antérieurs
N-5
Iter et
1 quater
du
CGI)
.
.
N-6
(à préciser)
au
titre
de
:
N-7 N-8 N-9
TOTAL
2
B
PLUS-VALUES
RÉINTÉGRÉES
DANS
LES
RÉSULTATS
DES
SOCIÉTÉS
BÉNÉFICIAIRES
DES
APPORTS
Cette
rubrique
ne comprend
pas
les plus-values
afférentes
aux
biens
non
amortissables
ou
taxées
lors
des
opérations
de
fusion
ou
d'apport.
Plus-values
de
fusion,
d'apport
partiel
ou
de
scission
(personnes
morales
sournises
à l'impôt
sur
les
sociétés
seulement)
C1
Plus-values
d'apport
à une
société
d'une
activité
professionnelle
exercée
à titre
individuel
(toutes
sociétés)
Origine
des
plus-values
et date
des
fusions
ou
des
apports
Montant
net
des
plus-values
réalisées
à l'origine
Montant
anté-
rieurement
réintégré
Montant
rapporté
au
résultat
de
l'exercice
Montant
restant
à réintégrer
EXEMPLAIRE A CONSERVER PAR LE DECLARANT
TOTAL
= è Ë o
* Des
explications
concernant
cette
rubrique
sont
données
dans
la notice
n° 2032
En
Euros.
SECOGES N°
2059-C
2024
SUIVI
DES
MOINS-VALUES
À
LONG
TERME
Page 31
4:
*
Désignation
de
l'entreprise
:
MAELIS
ns
Rappel
de
la plus
ou moins-value
de
l'exercice
relevant
du
taux
de
15%
@
ou128%
@
.
Entreprises
nes
È Hnpsl
sur Les sociétés
Gains
nets
retirés
de
la cession
de
titres de
sociétés
à prépondérance
immobilières
non
cotées
Entreprises
soumises
à l'impôt
sur le revenu
exclus
du régime
du
long
terme
(art.
219
I a sexies-0
bis du CGI)
@
Gains
nets
retirés
de
la cession
de
certains
titres dont
le prix de revient
est supérieur
à 22,8
ME
(ant.
219
I a sexies-0
du
CGI)
ï
1 - SUIVI
DES
MOINS-VALUES
DES
ENTREPRISES
SOUMISES
À
L'IMPÔT
SUR
LE
REVENU
Imputations
sur
les
plus-values
à
Oriei
Moins-values
long
terme
de
l'exercice
pores
rigine
à 12.8
%
imposables
ess
à 12.8 %
LEO
QO
Q
Q
@
Moins-values
nettes
N N-1 N-2
Moins-values
nettes
à
N-3
long
terme
subies
au
N-4
cours
des
dix exercices
N-5
antérieurs (montants
N-6
restant
à
déduire
à la
N-7
clôture
du
dernier
N-8
exercice)
N-9 N-10
il - SUIVI
DES
MOINS-VALUES
À
LONG
TERME
DES
ENTREPRISES
SOUMISES
À
L'IMPÔT
SUR
LES
SOCIÉTÉS
*
EXEMPLAIRE A CONSERVER PAR LE DECLARANT
Imputations
Moins-values
sur
les
plus-values
à
long
terme
Origi
Imputations
ous
de
rigme
.
À 19%
ou
15 %
,
sur le résultat
TO En
À
19
%
ou
15
imputables
A
15
%
ou
19
%
de
l'exercice
à
reporter
sur
le
résultat
col,
7 = 2+3+4-5.6
de
l'exercice
O
©
Q
@
©
@
Moins-values
nettes
N N-1 N2
Moins-values
nettes
à
N3
long
terme
subies
au
NA
cours
des
dix
exercices
N-5
antérieurs (montants
N-6
restant
à
déduire
à la
N-7
clôture
du
dernier
N-8
exercice)
N-9 N-10
Cegid Quadra * Des
explications
concernant
cette rubrique
sont
données
dans
la notice
n°
2032
En
Euros.
SECOGES (15)
RÉSERVE
SPÉCIALE
DES
PLUS
VALUES
A LONG
TERME
N°
2059-D
2024
RÉSERVE
SPÉCIALE
DES
PROVISIONS
POUR
FLUCTUATION
DES
COURS
Page 32
{personnes
morales
soumises
à l'impôt
sur
les
sociétés
seulement)*
i
i
!
ise
:
MAELIS
Désignation
de
l'entreprise
:
Néant
,
[
SITUATION
DU
COMPTE
AFFECTÉ
A
L'ENREGISTREMENT
DE
LA
RÉSERVE
SPÉCIALE
POUR
L'EXERCICE
N
Sous-comptes
de
la
réserve
spéciale
des
plus-values
à
long
terme
taxées
à
10
%
taxées
à
15
%
taxées
à
18
%
taxées
à
19
%
taxées
à 25
%
Montant
de
la réserve
spéciale
à la clôture
de
l'exercice
précédent
(N-1)
Réserves
figurant
au
bilan
des
sociétés
absorbées
T au
cours
de
l'exercice
2
TOTAL
(lignes
1 et 2)
3
- donnant
lieu à complément
4
Prélèvements
opérés
d'impôt
sur
les
sociétés
- ne
donnant
pas
lieu à complément
5
d'impôt
sur les sociétés
TOTAL
(lignes
4 et 5)
6
Montant
de
la
ré
ial
:
.
ontant
de
la réserve
spéciale
(ligne
3 -
ligne
6)
7
à la clôture
de
l'exercice
il
RÉSERVE
SPÉCIALE
DES
PROVISIONS
POUR
FLUCTUATION
DES
COURS
*
(5e,
6e,
7e
alinéas
de
l'art.
39-1-5e
du
CGI)
montant
de
la
réserve
à l'ouverture
de
l'exercice
O
l'année
réserve
figurant
au
bilan
des
sociétés
absorbées
au
cours
de
montants
prélevés
sur
la
réserve
donnant
lieu
à
complément
d'impôt
9
ne
donnant
pas
lieu
à
complément
d'impôt
®
montant
de
la
réserve
à la clôture
de
l'exercice
©
EXEMPLAIRE A CONSERVER PAR LE DECLA Cegid Quadra
En
Euros.
* Des
explications
concemant
cette
rubrique
sont
données
dans
la notice
n° 2032.
SECOGES FORMULAIRE
EP}, 3,
Formulaire obligatoire
(ant. 53 À
DETERMINATION
DES EFFECTIFS
ET DE LA VALEUR
AJOUTEE
N° 2059-E
2024
du
Code
Général
des
Impôts)
@
Désignation
de
l'entreprise
:
MAELIS
|
Néant
[]°
Exercice
ouvertle:
01/01/2023
etclosle:
31/12/2023
Durée
en nombre
de mois
|
1
|
2
DECLARATION
DES
EFFECTIFS
Effectif moyen
du
personnel
*:
YP
0
dont
apprentis
YF
dont
handicapés
YG
Effectifs
affectés
à l'activité
artisanale
RL
CALCUL
DE
LA
VALEUR
AJOUTEE
I- Chiffre
d'affaires
de
référence
CVAE
Ventes
de
produits
fabriqués,
prestations
de
services
et marchandises
OA
538
458
Redevances
pour
concessions,
brevets,
licences
et assimilées
OK
Plus-values
de cession
d'immobilisations
corporelles
ou
incorporelles
si rattachées
à une
activité
normale
et courante
OL
Refacturations
de
frais
inscrites
au
compte
de transfert
de charges
OT
TOTAL1
|OX
538
458
Il- Autres
produits
à retenir
pour
le calcul
de
la valeur
ajoutée
Autres
produits
de gestion
courante
(hors
quotes-parts
de résultat
sur opérations
faites
en
commun)
OH
2
Production
immobilisée
à hauteur
des
seules
charges
déductibles
ayant
concouru
à sa formation
OE
Subventions
d'exploitation
reçues
OF
Variation
positive
des
stocks
OD
Transferts
de charges
déductibles
de
la valeur
ajoutée
OI
Rentrées
sur créances
amorties
lorsqu'elles
se rapportent
au
résultat
d'exploitation
XT
TOTAL2
|OM
2
IlI-
Charges
à
retenir
pour
le calcul
de
la
valeur
ajoutée
(1)
Achats
ON
Variation
négative
des
stocks
OQ
Services
extérieurs,
à l'exception
des
loyers
et des
redevances
OR
129
918
Loyers
et redevances,
à l'exception
de
ceux
afférents
à des
immobilisations
corporelles
mises
à disposition
dans
le cadre
d'une
OS
convention
de
location-gérance
ou
de
crédit-bail
ou
encore
d'une
convention
de
location
de
plus
de
6 mois
Taxes
déductibles
de
la valeur
ajoutée
OZ
Autres
charges
de gestion
courante
(hors
quotes-parts
de
résultat sur opérations
faites
en
commun)
OW
1
Charges
déductibles
de la valeur
ajoutée
afférente
à la production
immobilisée
déclarée
OU
Fraction
déductible
de
la valeur ajoutée
des
dotations
aux
amortissements
afférentes
à des
immobilisations
corporelles
mises
à disposition
dans
le
O9
288
079
cadre
d'une
convention
de
location-gérance
ou
de
crédit-bail
ou
encore
d'une
convention
de
location
de plus
de
6 mois
Moins-values
de
cession
d'immobilisations
corporelles
ou
incorporelles
si rattachées
à une
activité
normale
et courante
OY
TOTAL3
|O]J
417
998
IV-
Valeur
ajoutée
produite
Calcul
de
la
valeur
ajoutée
{total
1 +
total
2
- total
3)
[oc
|
120
463
V-
Cotisation
sur
la valeur
ajoutée
des
entreprises
Valeur
ajoutée
assujettie
à la CVAE
(à reporter
sur
les
formulaires
n°s
1330-CVAE
pour
les
multi-établissements
et sur
les
formulaires
SA
120
463
n°s
1329-AC
et
1329-DEF.
Si
la VA
calculée
est négative,
il convient
de
reporter
un
montant
égal
à 0 au
cadre
C
des
formulaire
n°s
1329-AC
et
1329-DEF).
Cadre
réservé
au
mono-établissement
au
sens
de
la
CVAE
Les
entreprises
effectuant
uniquement
des
opérations
à caractères
agricoles
n'entrant
pas
dans
le champ
de
la
CVAE
ne
doivent
pas
compléter
ce
cadre.
Si vous
êtes
assujettis
à la
CVAE
et
un
mono-établissement
au
sens
de
la CVAE,
veuillez
compléter
le cadre
ci-dessous
et
la case
SA,
vous
serez
alors
dispensé
du
dépôt
du
formulaire
n°
1330
CVAE
Cegid Quadra Mono
établissement
au
sens
de
la CVAE,
cocher
la case
| EV
| x
|
ES
nan
neqence
CVAE
(report
de
la ligne
OX,
le cas
[ox
|
538
458
Effectifs
au sens
de
la CVAE
*
| EY
|
0
Chiffre
d'affaires
du
groupe
économique
(art.
223
A
du
CGI)
HX
Période
de
référence
[cv
|
01/01/2023
GZ
31/12/2023
Date
de
cessation
|
HR
(1)
Attention,
il ne doit
pas être tenu
compte
dans
les lignes
121
à
148
des
charges
déductibles
de la valeur
ajoutée,
afférente
à La production
immobilisée
déclarée
ligne
143,
poriées
en
ligne
128
* Des
explications
concernant
ces cases
sont
données
dans
la notice
n°
1330-CVAE-SD
$ Répantition
des
salariés
et dans
la notice
n°
2033-NOT-SD
& Cotisation
foncière
des
entreprises
qualification
des
effectifs.
En
Euros
SECOGES (7)
COMPOSITION
DU CAPITAL
SOCIAL
N'2SERES
{liste
des
personnes
ou
groupements
de
personnes
de
droit
ou
de
fait
détenant
directement
au
moins
10
%%
du
capital
de
la
société)
N°
de
dépôt
Pr
—)
1
Néant
CO
L
EXERCICE
CLOS LE
Be
2822082831
Ne siRErT
[8[2]8lolalslol2lolololol1l1l
DÉNOMINATION
DE
L'ENTREPRISE
IMAELIS
]
ADRESSE (voic)
(231
Rue
Dufour
|
CODE POSTAL
VILLE
[NIEPPE
|
| Nombre
total
d'associés
ou
actionnaires
personnes
morales
de
l'entreprise
| Pl
|
4]
[Nombre
total
de parts
ou
d'actions
correspondantes
|
P3
|
35
050|
| Nombre
total
d'associés
ou
actionnaires
personnes
physiques
de
l'entreprise
| P2
|
| [Nombre
total
de parts
ou
d'actions
correspondantes
|
P4
|
|
Î
-
CAPITAL
DÉTENU
PAR
LES
PERSONNES
MORALES
:
Forme juridique
[]
Dénomination
[BTP
IMPACT
LOCAL
=]
N° SIREN
(si société établie en France)
|394648216
|
% de détention
[| 90.00!
Nb
de parts ou actions
31
546
Adresse :
N°
Voie
[-18
RUE
DU
4
SEPTEMBRE
|
Code
postal
[75002
Commune
[PARIS
|
Pays
Forme juridique
)
Dénomination
|
|
N°
SIREN
(si
société
établie
en
France)
|
|
%
de
détention
[TT
Nb
de
parts
ou
actions
|
Adresse :
N° CT
TT
]
Voie
|
|
Code
postal
ES)
Commune |
|
Pays
RS
|
EXEMPLAIRE A CONSERVER PAR LE DECLARANT Cegid Quadra Forme juridique
En)
Dénomination
|
]
N°
SIREN
(si société
établie
en
France)
|
|
%
de
détention
CT]
Nb
de
parts
ou
actions
CU]
Adresse :
N°
mn)
Voie |
|
Code
postal
Done
Commune
|
|]
Pays
|
Forme juridique
[7]
Dénomination
|
|
N°
SIREN
(si société
établie
en
France)
|
|
%
de
détention
st)
Nb
de
parts
ou
actionsCss)
Adresse
:
N° CT
|
Voie
|
|
Code
postal
CU]
Commune |
|
Pays
(|
Il
- CAPITAL
DÉTENU
PAR LES PERSONNES
PHYSIQUES :
Titre
(2)
LU
]
Nom
de
famille
L
|
Prénom(s)
[T
____
____]
Nom
d'usage
|
]
%
de détention
CU
Nb
de parts ou actions
[PE
0)
Naissance
:
Date
CL]
N°
Département
CU]
Commune
[__
_
]
Pays
CRE
OS)
Adresse
:
N°
[|]
Voie |
|
Code
postal
LU]
Commune
|
|
Pays
nr
Titre (2)
[_]
Nom de famille
]J
Prénom(s)
[7
|]
Nom
d'usage
|
]
%dedétention
[77]
Nb
de parts ou actions
LU
__
]
Naissance
:
Date
C___]
N°
Département
CL]
Commune UT
_
Pays
[EC
|
Adresse
:
N° U
_ _
]
Voie
|
|
Code
postal
[____
]
Commune
|
|
Pays
Ba
ES)
(1)
Lorsque
le nombre
d'associés
excède
le nombre
de
lignes
de
l'imprimé,
utiliser
un
ou
plusieurs
tableaux
supplémentaires.
Dans
ce
cas,
il convient
de
numéroter
chaque
tableau
en
haut
et à gauche
de
la case
prévue à
cet
effet
et de
porter
le nombre
total
de
tableaux
souscrits
en
bas
à droite
de
cette
même
case.
(2)
Indiquer
: M
pour
Monsieur,
MME
pour
Madame,
MLE
pour
Mademoiselle.
* Des
explications
concernant
cette
rubrique
figurent
dans
la notice
n°
2032.
En
Euros.
SECOGES FILIALES
ET PARTICIPATIONS
N°
2059-G
2024 Page 35
(liste des personnes ou groupements de personnes de droit ou de fait
1
(1)
N°
de dépôt
dont la société détient directement au moins 10 %
du capital)
à
Cons"
ann)
de
EXERCICE CLOS LE
ls
4208251]
Nsirer
[8[2[8lolals[ol2]o[ololol1l1]
DÉNOMINATION DE L'ENTREPRISE
[MAELIS
|
ADRESSE
(voie)
(231
Rue
Dufour
_]
CODE POSTAL
VILLE
[NIEPPE
|
NOMBRE
TOTAL DE FILIALES DÉTENUES
PAR L'ENTREPRISE
ps
Forme juridique
[|
Dénomination
|
N°
SIREN
(si
société
établie
en
France)
|
|
]
%
de détention
|
Adresse
:
N°
|
Voie
|
Code
postal
[|]
Commune!
Pays
|
|
[Forme juridique
[7]
Dénomination |
N°
SIREN
(si
société
établie
en
France)
|
|
%
de détention
CS
|
Adresse
:
N°
CU
Voie [
Code postal
[___]
Commune]
Pays
|
|
Forme juridique
[7]
Dénomination |
N°
SIREN
(si
société
établie
en
France)
|
|
%
de
détention
U______
}
Adresse
:
N°
C___]
Voie |
|
Code
postal
[_____]
Commune
Pays |
|
EXEMPLAIRE A CONSERVER PAR LE DECLARANT Forme juridique
[7]
Dénomination |
N°
SIREN
(si
société
établie
en
France)
|
]
%
de détention BE
RRE
|
Adresse
:
N°
CL
_]
Voie
|
Code
postal
[_____}
Commune
Pays
|
|
Forme juridique
[7]
Dénomination |
N°
SIREN
(si
société
établie
en
France)
|
|
|
%
de
détention
LU]
Adresse :
N°
[|
Voie |
Code
postal
[____]
Commune|
Pays
|
|
Forme juridique
[]
Dénomination
|
N°
SIREN
(si
société
établie
en
France)
|
|
|
% de détention [
Adresse
:
N°
CU
_]
Voie |
Code
postal
[____]
Commune|
Pays
|
|
Forme juridique
[7]
Dénomination |
N°
SIREN
(si
société
établie
en
France)
|
|
%
de
détention
OU
___]
Adresse
:
N°
CU]
Voie
|
n
Code
postal
[____]
Commune
Pays
|
|
Forme juridique
[777]
Dénomination
|
N°
SIREN
(si
société
établie
en
France)
|
|
|
%
de détention
OU]
Adresse :
N° LT
Voie
|
Code
postal
[___]
Commune]
]
Pays
|
|
3
(D)
è*
Des
explications
concernant
cette
rubrique
figurent
dans
la notice
n° 2032. En Euros.
SECOGES
Lorsque
le nombre
de
filiales
excède
le nombre
de
lignes
de
l'imprimé,
utiliser
un
ou
plusieurs
tableaux
supplémentaires.
Dans
ce
cas,
il convient
de
numéroter
chaque
tableau
en
haut
et à gauche
de
la case
prévue
à cet
effet
et de
porter
le nombre
total
de
tableaux
souscrits
en
bas
à droite
de
cette
même
case.