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Procès Verbal - z7hdpczozfk4a9
Procès Verbal - 6bvkum5s8u928lp
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nieul.
Lien du pdf (Procès Verbal - 6bvkum5s8u928lp)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
NET
En
HAN
'
ares
ge
nine
Mairie
de Nieul
(87510)
Tél.
: 05.55.75.80.23
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Liste
des
délibérations
examinées
lors
de
la
séance
du
3
Juillet
2023
à
18h30
1
Approbation
du
PV
du
23
Mai
2023
Adopté
2,
l’unanimité
2
Délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire
— Attribution
4°
done
a
l’unanimité
.
.
Adopté
à
3
Subventions
aux
associations
2023
:
ee
l’unanimité
4
Subvention
Tour
du
Limousin
2023
Adopté
a,
l’unanimité
5
Adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
Adopté
à
l’approvisionnement
en
granulés
bois
(2024-2025)
l’unanimité
6
Convention
d’adhésion
à la mission
de
Médiation
Préalable
Adopté
à
Obligatoire
auprès
du
CDG
87
l’unanimité
Ecole
élémentaire
—
Rénovation
des
sanitaires
et
halls
Adopté
à
T°
|'d’entrée 20"
et 32"
ailes des
bâtiments
l’unanimité
Restaurant
scolaire
—
Mise
à jour
du
règlement
intérieur
/
Adopté
à
8
Mise
en
place
cantine
à
1 €
l’unanimité
Tarifs
scolaires
à
compter
de
2023/2024
—
Garderie
+
Adopté
à
9
Adhésion
TAP
l’unanimité
10
|
Tarification
intervenants
TAP
Adopté
à
l’unanimité
La
Maire,
Béatrice
TRICARD.
Mairie de Nieul—
12 rue du 8 mai 1945 — 87510 NIEUL
— accueilmairie@nieul87. fr