Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - ildhrpav0njdc6
unknown - ee3088ee48abf2e4ed1b38dd50a2c6d8
Compte-Rendu - 39nxum6uwq3tgw
Conseil Municipal - wcs25ht3lcf6oy
Compte-Rendu - d2d9czq0smzlnal
unknown - 1f840731b88c97564e6873fc952272f7
Procès Verbal - 20250407 PV
Procès Verbal - s52q6uo2c9g0vk
Procès Verbal - gii0uvtxk9d6y
Conseil Municipal - 86cobovc5n6up1
Compte-Rendu - sq2tzszkogptsbs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - sq2tzszkogptsbs)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Industrie,
COMPTE-RENDU
de
la SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
01
JUILLET
2013
Est absent
et a donné
procuration
:
Madame
Marylène
HOFFMANN
à Madame
Béatrice
WEINGART
;
Monsieur
Jean-Jacques
LHOSTE
à Monsieur
Pierre
HOENEN
;
Monsieur
Jean-Claude
DOILLON
à Monsieur
Claude
HOENEN
;
Monsieur
Richard
SAUMON
à Monsieur
Christian
KIEFFER.
La
séance
est
ouverte
à 20h05 ;
Avant
de
débuter
la
séance
de
Conseil
Municipal
il est
fait
un
bilan
de
la manifestation
du
« Relais
Pour
la Vie
», qui,
avant
de
connaitre
les
chiffres
définitifs,
s’avère
déjà
être
un
grand
succès. Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
rajouter
un
point
à
l’ordre
du
jour,
à
savoir :
- L’acceptation
d’indemnités
de sinistre.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
1)
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
JUIN
2013.
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
10 juin
2013
est approuvé
avec
18
voix
pour
et 4
abstentions
(absents
lors
de
ce
conseil).
2)
ACQUISITION
DE
TERRAINS
POUR
LA
REALISATION
D’UNE
VOIE
SECURISEE
POUR
L’ECOLE
ELEMENTAIRE.
Monsieur
Le
Maire
propose
que
soit
réalisée
une
nouvelle
voirie
contournant
l’école
élémentaire
en vue
de
désengorger
la Rue
du
Feu
et de
sécuriser
les
accès.
Pour
cela,
il est
nécessaire
que
soient
acquises
les
parcelles
suivantes
(9)/28
d’une
superficie
de
5,88
ares
propriété
de
la
famille
KNAB
et
(7)/24
d’une
superficie
de
11,66
ares
propriété
de
Monsieur
et Madame
OELSCHLAEGER.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
3)
REALISATION
D’UNE
VOIE
SECURISEE
POUR
L’ECOLE
ELEMENTAIRE-
APPROBATION
DU
PROJET.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
le
projet
de
réalisation
d’une
voie
sécurisée
donnant
accès
à
l’école
élémentaire.
Il
propose
de
procéder
à
la
réalisation
du
projet
en
sollicitant
notamment
de
M.
le
Préfet
l'octroi
de
la
subvention
«DOTATION
D’EQUIPEMENT
DES
TERRITOIRES
RURAUX
».
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE. 4)
ACQUISITION
ET
CESSION
DE
TERRAINS
AUTOUR
DE
L’ECOLE
ELEMENTAIRE.
Monsieur
Le
Maire
propose,
en
vue
d’harmoniser
le
site
d’accès
à
l’école
élémentaire
de
procéder
à
l’acquisition
de
la
parcelle
(8)/28
d’une
superficie
de
8,97
ares
propriété
de
la
famille
KNAB
et
de
céder
la
parcelle
(11/29
d’une
superficie
de
0,61
ares
à
cette
même
famille. La proposition
est adoptée
à l'UNANIMITE.
5)
CREATION
D’UN
POLE
CULTUREL.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
la nécessité
de
conclure
deux
conventions
concernant
d’une
part
une
mission
de
coordination
en
matière
de
sécurité
et
de
protection
de
la
santé
(coordination
SPS)
et d’autre
part
une
mission
de
contrôle
technique.
- Mission
de
coordination
SPS
:
Monsieur
Le
Maire
indique
que
4
bureaux
d’études
ont
été
consultés
et propose
de
retenir
l'offre
formulée
par la société
QUALICONSULT
pour
un montant
de 3 850
€ HT.
-Mission
de
contrôle
technique
:
Monsieur
Le
Maire
indique
que
4
bureaux
d’études
ont
été
consultés
et propose
de
retenir
l'offre
formulée
par
la société
APAVE
pour
un
montant
de
8
500
€ HT.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
6)
AMENAGEMENT
DES
ALLEES
DU
CIMETIERE.
Monsieur
Le
Maire
propose
de refaire les allées
du
cimetière
eu égard
à leur dégradation.
Deux
entreprises
ont
été
consultées.
Il
est
proposé
de
retenir
l’offre
formulé
par
la
société
AZUR
ESPACE
VERT
pour
un
montant
de 42
640,10
€ HT.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
7)
AFFAIRE
DE
PERSONNEL
— CREATIONS
DE
POSTES,
- Création
d’un
emploi
d’avenir
:
Après
avoir
rappelé
les
conditions
d’application
de
cette
disposition
relative
au
contrat
d’avenir,
Monsieur
Le
Maire
propose
de
créer
un
tel
emploi
pour
les
fonctions
d’Agent
Spécialisé
des
Ecoles
Maternelles
à
raison
de
35h
par
semaines
pour
une
durée
de
12
mois
renouvelables
jusqu’à
un
maximum
de
36
mois.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
- Création
d’un
contrat
d'accompagnement
dans
l’emploi
:
Monsieur
Le
Maire
propose
de
conclure
un
contrat
d’accompagnement
dans
l’emploi
au
sein
de
la
commune
pour
exercer
les
fonctions
d’agent
de
nettoyage
à
raison
de
20
heures
par
semaines
affecté
à l’école
élémentaire
en
raison
de
l’extension
de
cette
dernière.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE. 8)
AFFAIRE
DE
PERSONNEL
— MODIFICATION
DU
COEFFICIENT
D'EMPLOI
D'UN
AGENT.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’uniformiser
les missions
de
Monsieur
MENDES
Fernand
dans
un
contrat
unique
à raison
de
35/35°
en tant
qu’Adjoint
Technique
Principal
de
1°
classe.
La proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
9)
BUDGET
— DECISION
MODIFICATIVE
- TRANSFERT
DE
CREDITS.
Monsieur
Le Maire
propose
d’opérer
le transfert
de crédits
suivant :
- En
Dépenses :
- Art.
2762,
créances
sur
transfert
de
droits
: +2
000
€;
- Att.
020,
dépenses
imprévues
: - 2 000
€.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
10)
ACCEPTATION
D’UNE
INDEMNITE
DE
SINISTRE.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’accepter
l’indemnité
de
sinistre
d’un
montant
de
539,00
€
versée
par
la
Compagnie
d’Assurance
GROUPAMA
GRAND
EST
relative
au
remboursement
de franchise
concernant
le lampadaire
endommagé
Rue
du
Château
d'Eau
le 9
mars
2013.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
et personne
ne
demandant
plus
la parole,
la
séance
est
levée
à
21h45. Rendez-vous
est pris pour
la prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
le lundi
5 août
2013.
TRUCHTERSHEIM,
le
02
AOÛT
2013
Le
Mafe
Justi
GEL