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Procès Verbal - PV+SEANCE+DU+08.12.2022?t=1674994866
Déliberation - 08.12.2022
Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune de Rivecourt.
Lien du pdf (Déliberation - 08.12.2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Économie et finances,
DÉPARTEMENT
DE
L'OISE
Arrondissement
de
COMPIÈGNE
Canton
d’Estrées-Saint-Denis
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
SA
SÉANCE
DU
JEUDI
8 DÉCEMBRE
2022
Date
d’affichage
: 01/12/2022
Date
de
mise
en
ligne
: 01/12/2022
Numéro
Objet
35/2022
Décisions
Modificatives
et virements
de
crédits
: Décision
Modificative
n°4/2022
36/2022
Décisions
Modificatives
et virements
de
crédits
: Décision
Modificative
n°5/2022
37/2022
Salle
des
fêtes
: révision
des
tarifs
et des
conditions
de
location
—
Année
2023
38/2022
Cimetière
: révision
des
tarifs
des
concessions
— Année
2023
39/2022
Approbation
des
tarifs
de
classe
de
neige
— Année
scolaire
2022/2023
40/2022
SMOTHD
: convention
de
participation
financière
à la réalisation
de
travaux
complémentaires
au
réseau
Oise
Très
Haut
Débit
41/2022
SEZEO
: enfouissement
des
réseaux
de
la rue
de
l’Avenir
et de
la
rue
des
Groseilliers
Fait
à Rivecourt,
le
12
décembre
2022.
Le
Maire,
Grégory
HUCHETTE
|
F
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—————
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