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Déliberation - 2024 06 Adoption compte administratif 2023
Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Cuxac-d'Aude.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 06 Adoption compte administratif 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Agriculture et alimentation, Associations, ONG et mouvements politiques,
DEPARTEMENT DE
L'AUDE
ARRONDISSEMENT
DE NARBONNE
DOMAINE :
Finances
SOUS DOMAINE :
Décisions budgétaires
OBJET :
Adoption du compte
administratif 2023
Le nombre de
membres du Comité
Syndical en exercice
est de 6.
CONVOCATION ET
AFFICHAGE EN
DATE DU 21/03/2024
Présents :
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
05/04/2024
ID : 011-251100385-20240403-2024_06-BF
Publié le
Liberié + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE -— EGALITE - FRATERNITE
N°2024/06
DELIBERATION DU COMITÉ DU SYNDICAT
D’IRRIGATION DE CUXAC-COURSAN
Séance du Comité du Syndicat d'irrigation du 3 avril 2024,
Le Comité du Syndicat d'irrigation CUXAC-COURSAN
Légalement convoqué, s’est rassemblé au lieu ordinaire de ses séances, Sous la présidence de M. BOUTET Jean-Marc.
M. Jean-Marc BOUTET, M. Nicolas LORENZO, M. Serge MARONDA, M. Thomas CALVO, Mme Eliane FEIT.
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents :
Rapporteur: M. le Président
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L5211- 1,L 2121-31, L 2341-1,
M. le Président expose à l'assemblée les conditions d'exécution du budget de l'exercice 2023,
M. DELFOUR ayant quitté la séance, le comité syndical siège sous la présidence de M. BOUTET Jean-Marc conformément à l'article L2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Il est proposé au Comité syndical d'adopter le compte administratif de l'exercice 2023 arrêté comme suit :
Fonctionnement | Investissement avec Total
restes à réaliser
Dépenses 36 865.45 € 17611.65€ 54 477.10 € Recettes 94 002.16 € 24 000.35 € 118 002.51 € Résultat de l'exercice + 57 136,71 € +6 388,70 € +63 525,41 €
Le Comité Syndical,
Oui l'exposé du rapporteur et après en avoir délibéré,
Adopte le Compte administratif pour l'exercice 2023.
Pour: 5 Contre : O0 Abstention : 0
Le Secrétaire, Le Président,
Nicolas LORENZO