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Document publié le Lundi 16 décembre 2019 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 16 DECEMBRE 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
.
D.
Ozoir-la-Ferrière
DIRECTION GÉNÉRALE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :
LUNDI 16 DECEMBRE 2019 A 21 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ARLUISON
ORDRE DU JOUR
1) Convention de partenariat pour l’installation et l'exploitation d’un
système de vidéo protection
2) Prorogation du contrat de ville concernant le quartier politique de
la ville « Anne Frank »
3) Travaux d'entretien du Bois des Pins — Année 2020
4) Dispositif « Passeport Jeune Citoyen » - Fixation du montant des
aides
5) Nouveaux délais dans le cadre de la promesse de vente du terrain
sis 20, avenue Maurice Chevalier
6) Acquisition d’une bande de terrain issue de la parcelle D 119
7) Approbation de changement de statuts du Syndicat Mixte pour
l'Alimentation en Eau Potable ‘l'Ouest Briard » SMAEP
8) Approbation de la convention d'incitation à la réalisation de
travaux d’économie énergie et l’amélioration de l’habitat financés
par le dispositif des certificats d'économies
9) Convention de mise à disposition et d’entretien n°8 relative à
l'aménagement de la liaison douce 03 située sur la commune
d’Ozoir-la-Ferrière
10) Clôture du budget annexe 03 - Eau 11)
12)
13)
14)
15)
16)
17)
18)
19)
20)
21)
Indemnité de conseil au receveur municipal
Changement de nomenclature M14 en M22 du budget annexe
RPA
Procès verbal de mise à disposition dans le cadre du transfert de
la compétence Eau Potable entre la Commune d’Ozoir-la-Ferrière
et le SMAEP de l'Ouest Briard
Décision modificative n°2 —- Budget Principal —- Année 2019
Décision modificative n°1 —- Budget 04 — RPA — Année 2019
Décision modificative n°2 — Budget 05 — Location de salles et
spectacles — Année 2019
Acompte sur subventions 2020 aux associations et au CCAS
Engagement financier préalable au vote du Budget Principal 2020
- Autorisation de dépenses d'investissement Budget Principal et
Budget annexe assainissement
Créances éteintes 2019 — Budget Principal
Compte rendu de l’exercice des pouvoirs délégués
Questions diverses
Fait à Ozoir-la-Ferrière le 10 décembre 2019
Le Maire,
Jean-François ONETO.