Arrêté - Préfecture - Aube - RAA n° 185 du 01 11 2025

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Arrêté - Préfecture - Aube - RAA n° 185 du 01 11 2025 Document publié le Samedi 1 novembre 2025 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Aube - RAA n° 185 du 01 11 2025)Thèmes du document : Animaux, Union Européenne, Espaces terrestres et maritimes, #

Liberté

Egalité

Fraternité

PRÉFET

DE L'AUBE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS

N°185 DU 01/11/2025

PUBLIÉ LE 1 NOVEMBRE 2025Sommaire

Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la

protection des populations / Protection des populations

- DDETSPP-SPAE-2025305-001 - Arrêté du 1er novembre 2025

définissant une zone d'application de mesures supplémentaires de

prévention du risque de propagation du virus de l'influenza aviaire

hautement pathogène dans l'avifaune sauvage et d'introduction du virus

dans les établissements détenant des volailles et oiseaux captifs (10

pages) Page 3

2Direction départementale de l'emploi, du travail,

des solidarités et de la protection des

populations

DDETSPP-SPAE-2025305-001 - Arrêté du 1er

novembre 2025 définissant une zone

d'application de mesures supplémentaires de

prévention du risque de propagation du virus de

l'influenza aviaire hautement pathogène dans

l'avifaune sauvage et d'introduction du virus

dans les établissements détenant des volailles et

oiseaux captifs

recueil n°185 du 01/11/2025 3PRÉFET

DE L'AUBE

Liberté

Égalité

Fraternité

Arrêté n° DDET SPP- SPAE - 2025 205 - 0004

définissant une zone d'application de mesures supplémentaires de prévention du risque de propagation du virus de l'influenza aviaire hautement pathogène dans l’avifaune sauvage et d'introduction du virus dans les établissements détenant des volailles et oiseaux captifs

Le Préfet de l'Aube

Chevalier de l'Ordre National du Mérite

VU le règlement (UE) 2016/429 du Parlement Européen et du Conseil du 9 mars 2016 relatif aux maladies animales transmissibles et modifiant et abrogeant certains actes dans le domaine de la santé

animale (« législation sur la santé animale ») ;

VU le règlement d'exécution (UE) 2018/1882 de la Commission du 3 décembre 2018 sur l'application de certaines dispositions en matière de prévention et de lutte contre les maladies à des catégories de maladies répertoriées et établissant une liste des espèces et des groupes d'espèces qui présentent un risque considérable du point de vue de la propagation de ces maladies répertoriées ;

VU le règlement délégué (UE) 2020/687 de la Commission du 17 décembre 2019 complétant le règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les règles relatives à la prévention de certaines maladies répertoriées et à la lutte contre celles-ci, notamment ses articles 63, 64 et 65;

VU le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles L. 223-8, L. 234-1,R. 226-12 et R.

228-1 à R. 228-10 ;

VU le code de la justice administrative, notamment son article R. 4211 et suivants :

VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l’action des services de l'État dans les régions et les départements :

VU le décret n°2009-1484 modifié du 3 décembre 2009 relatif aux directions départementales interministérielles ;

VU le décret du 23 octobre 2024 nommant Pascal COURTADE préfet de l'Aube ;

VU l'arrêté modifié du 5 juin 2000 relatif au registre d'élevage :

VU l'arrêté modifié du 29 septembre 2021 relatif aux mesures de biosécurité applicables par les opérateurs et les professionnels liés aux animaux dans les établissements détenant des volailles ou des oiseaux captifs dans le cadre de la prévention des maladies animales transmissibles aux animaux ou aux êtres humains ;

VU l'arrêté du 25 septembre 2023 relatif aux mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de

vaccination contre l'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP), notamment ses articles 42 et 43 ;

VU l'arrêté du 21 octobre 2025 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement

140 DDETSPP de l'Aube

- Z, rue Fernand GIROUX 30000 TROYES - Tél : 03 25 71 83 00

www.aube.gouv.fr

recueil n°185 du 01/11/2025 4pathogène ;

CONSIDÉRANT la découverte depuis le 20 octobre 2025 de plusieurs centaines de cadavres de grues cendrées, collectés sur les lacs de la Forêt d'Orient et l'étang de la Horre ;

CONSIDÉRANT les rapports d'essai n°25102103342501, 251021033415017, 25102203357501, 25102303379201, 25102303379301 et 25102303379401 du LDCO - Laboratoire départemental de la Côte d'Or rendus les 22, 23 et 27 octobre 2025, indiquant la détection de l’influenza aviaire hautement pahtogène HS sur ces mêmes cadavres ;

CONSIDÉRANT que les cas confirmés d'influenza aviaire hautement pathogène HS sont situés dans une zone à risque particulier dans laquelle ont lieu des regroupements importants d'oiseaux sauvages ;

CONSIDÉRANT l'avis 2022-SA-0138 de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail relatif à la réévaluation des critères d'élévation et de diminution du niveau de risque en raison de l'infection de l’avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène ;

CONSIDÉRANT qu'il convient de prendre des mesures supplémentaires afin d'éviter la propagation dans l'avifaune sauvage et l'infection des volailles et oiseaux captifs par ce virus de l'influenza aviaire hautement pathogène ;

CONSIDÉRANT que certaines activités de pleine nature sont de nature à aggraver ce risque ;

CONSIDÉRANT qu'il convient par conséquent de prendre des mesures exceptionnelles mais proportionnées aux risques encourus et appropriées aux circonstances, afin de prévenir et limiter les conséquences sanitaires du risque de diffusion de ce virus dans les faunes captives et domestiques ;

CONSIDÉRANT qu'il convient de limiter les contacts avec les oiseaux sauvages dans les zones à risque particulier du département de l'Aube, secteurs propices à la diffusion du virus de l'Influenza aviaire :

SUR PROPOSITION de la directrice départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations,

ARRÊTE

Article 1° : Définition

Fondée sur une analyse de risques conduite par la direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations, une zone composée des communes listées en annexe 1 est mise en place conformément à l’article 42 de l'arrêté du 25 septembre 2023 susvisé.

Cette zone est soumise aux dispositions décrites dans les articles ci-après.

Article 2 : Transport et surveillance des oiseaux sauvages et devenir de leurs cadavres

Les mesures relatives au transport des oiseaux sauvages prévues à l'article 43 de l'arrêté du 25 septembre 2023 susvisé s'appliquent. Par dérogation, les cadavres d'oiseaux sauvages peuvent être transportés pour analyse en laboratoire.

Un décompte des mortalités d'oiseaux sauvages est effectué par les agents de l’Office Français de la Biodiversité, de la Fédération Départementale des chasseurs ou les gestionnaires de réserves naturelles.

En dehors des lieux de regroupement d'oiseaux sauvages, les cadavres d'oiseaux sauvages sont collectés par les mairies conformément à l’article R.226-12 susvisé.

Article 3 : Recensement des lieux de détention des volailles et d'oiseaux captifs

2h10

DDETSPF de l'Aube - 2, rue Fernand GIROUX 10000 TROYES - Tél : 03 25 71 83 00

www.aube. gouv.fr

recueil n°185 du 01/11/2025 5l'est procédé au recensement de tous les lieux de détention de volailles, exploitations commerciales ou non commerciales, et d'autres oiseaux captifs en lien avec les mairies, présents sur le territoire des communes de la zone.

Article 4 : Biosécurité renforcée en élevages

Les mouvements de personnes, de mammifères des espèces domestiques, de véhicules et d'équipement à destination ou en provenance des élevages de volailles sont à éviter autant que possible. Les mouvements nécessaires font l'objet de précautions particulières en termes de pédiluves, de changement de tenue, de stationnement des véhicules en dehors des zones d'élevage et de nettoyage et désinfection afin d'éviter les risques de propagation de l'infection.

Le nettoyage et la désinfection des véhicules sont effectués, sous la responsabilité du responsable de l'établissement concerné, à l'entrée et à la sortie de toutes les exploitations. Des dérogations peuvent être accordées aux établissements non-commerciaux hébergeant des oiseaux autres que des volailles.

Article 5 : Autocontrôles en élevages

Une surveillance est mise en place au moyen d’autocontrôles pour la recherche de l'Influenza aviaire par virologie dans les établissements commerciaux selon les modalités suivantes :

a) Autocontrôles réalisés dans les élevages de palmipèdes, à l'exception du gibier à plume et à i i « fut r rs » et « reprodu rs » : rsr

Echantillonnage ‘ Prélèvement Fréquence Tous les cadavres ramassés Ecouvillon cloacal Une fois par semaine dans la limite de 5

cadavres

ET À DEFAUT Chiffonnette poussières sèche dans chaque Une fois par semaine Environnement bâtiment d'animaux vivants

b) ntrôles réali nsles élevage ibier à plum la famill nati à |’ ti « r rs » et « repr eurs »:

Echantillonnage Prélèvement Fréquence Tous les cadavres ramassés Ecouvillon cloacal Une fois par semaine dans la limite de 5

cadavres

Ou Ecouvillon cloacal et trachéal Tous les 15 jours 30 animaux vivants

C) Autocontrôles réal ns | lev « roducteurs » « futurs reproducteurs »

toutes espèces

Echantillonnage Prélèvement Fréquence

Tous les cadavres ramassés Ecouvillon cloacal .|[ Deux fois par semaine

dans la limite de 5

cadavres

ET 5 chiffonnettes poussière sèche sur chaque Deux fois par semaine

Environnement bâtiment, sur le matériel d'élevage au

contact des animaux, mangeoires,

abreuvoirs, lignes de pipettes, parties

-Supérieures des systèmes de distribution

ET Ecouvillon cloacal Tous les 15 jours

20 animaux vivants

Prise de sang Une fois par mois

Les résultats d'autocontrôles sont conservés dans le registre d'élevage prévu à l'article L. 234 du code rural et de la pêche maritime.

3/10

DDETSPP de l'Aube — 2, rue Fernand GIROUX 10000 TROYES — Tél : 03 25 71 83 00

www.aube, gouv.fr

recueil n°185 du 01/11/2025 6Article 6 : Mesures concernant les activités cynégétiques

1° Conformément à l'article 65 du règlement (UE) 2020/687 susvisé :

a) Le mouvement et le lâcher de gibiers à plumes de la famille des phasianidés et anatidés est

b) Le transport et l’utilisation des appelants pour la chasse au gibier d'eau est interdit, quelle que soit la catégorie du détenteur.

2° Sont interdites la chasse au gibier d'eau ainsi que la chasse au gibier à plumes dans les marais non asséchés, sur les fleuves, rivières, canaux, réservoirs, lacs, étangs, en zone de chasse maritime et nappes d'eau.

3° La chasse aux gibiers à poils reste autorisée sous réserve du respect des conditions suivantes :

Tout chasseur a suivi une sensibilisation aux mesures de biosécurité en conformité avec l'arrêté du 29 septembre 2021. Les principales mesures visant à prévenir le risque de diffusion du virus de l’influenza aviaire à prendre en compte sont les suivantes :

- éviter tout contact direct ou indirect dans les deux jours suivants la chasse avec les oiseaux domestiques et tenus en captivité ;

- ne pas introduire de véhicule, matériel ou équipement ayant été utilisé pendant la chasse dans les établissements détenant les oiseaux domestiques ou détenus en captivité ;

: ne pas laisser pénétrer les chiens utilisés pendant la chasse dans les deux jours suivants la chasse dans les établissements détenant les oiseaux domestiques et tenus en captivité.

Les fédérations de chasseurs s’assurent que les chasseurs exerçant cette activité de chasse dans la zone réglementée aient été sensibilisés aux mesures de biosécurité conformément à l'arrêté du 29 septembre 2021.

Article 7 : Mesures concernant les activités de plein air

La pêche, les activités lacustres et les activités de loisir en pleine nature en dehors des chemins forestiers OU ruraux sont interdites.

Article 8 : Levée de la zone

La zone définie à l'article 1 sera levée le vendredi 21 novembre 2025, sous réserve d'une situation

sanitaire favorable.

Elle pourra être prorogée par arrêté préfectoral si la situation sanitaire observée sur le terrain le justifie.

Article 9 : Dispositions pénales

Le non-respect des dispositions du présent arrêté constitue des infractions définies et réprimées par les articles R. 228-1 à R. 228-10 susvisés.

Article 10 : Délai de mise en œuvre

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter du 03 novembre 2025.

Article 11 : Publication et affichage

Le présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs des services de l’État dans l'Aube.

l'est affiché aux lieux habituels d'affichage des mairies détaillées en annexe 1.

4/1

ODETSPP de l'Aube — 2, rve Fernand GIROUX 10000 TROYES - Téi : 03 25 71 83 69

recueil n°185 du 01/11/2025 7Article 12 : Dispositions finales

Le secrétaire général de la préfecture de l'Aube, la directrice départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations, le chef du service départemental de l'Office Français de la Biodiversité, les maires des communes concernées, le colonel commandant du groupement de gendarmerie, les détenteurs de volailles et d'oiseaux captifs sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.

Fait à Troyes, le Ol.1[1. 2o2 5

Le préfet

PM : Ps

CAES

Pascal COURTADE

Le présent arrêté peut faire l'objet :

5 d'un recours administratif, soit gracieux auprès du préfet de l'Aube, soit hiérarchique auprès de la Ministre de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire, dans un délai de deux mois à compter de la date de sa notification ou de sa publication ;

o d’un recours contentieux introduit devant le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne dans le délai franc de deux mois à compter de la date de sa notification ou de sa publication.

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen » accessible par le site

internet www.telerecours.fr.

Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai de recours contentieux ne court qu'à compter du rejet explicite ou implicite de l’un de ces deux recours. Un rejet est considéré comme implicite au terme du silence de l'administration pendant deux mois.

Le recours éventuel ne peut avoir d'effet suspensif sur l'exécution de la présente décision.

S/G

DOETSPF de l'Aube - 2, rue Fernand GIROUX 10000 TROYES — TE! : 03 25 71 83 09

recueil n°185 du 01/11/2025 8Commune Code Insee

AMANCE 10005

ARREMBECOURT 10010

ARSONVAL 10012

BAILLY-LE-FRANC 10026

BLAINCOURT-SUR-AUBE 10046

BLIGNICOURT 10047

BOSSANCOURT 10050

BREVONNES 10061

BRIENNE-LA-VIEILLE 10063

BRIENNE-LE-CHATEAU 10064

LA CHAISE 10072

CHAUMESNIL 10093

CHAVANGES 10094

COURCELLES-SUR-VOIRE 10105

COURCEROY 10106

CRESPY-LE-NEUF 10117

DIENVILLE 10123

DOLANCOURT 10126

DOSCHES 10129

ECLANCE 10135

6/19

DDETSPP de l'Aube - 2, rue Fernand GIROUX 10000 TROYES — Tét : 03 25 71 83 00

www.aube.gouv.fr

recueil n°185 du 01/11/2025 9EPAGNE | ‘ 10138

EPOTHEMONT 10139

FRESNAY 10161

FULIGNY 10163

GERAUDOT 10165

GUMERY : 10169

HAMPIGNY 10171

JESSAINS 10178

JONCREUIL | 10180

JUVANZE 10183

JUZANVIGNY 10184

LASSICOURT 10189

LENTILLES 10192

LEVIGNY 10194

LA LOGE-AUX-CHEVRES 10200

_ LUSIGNY-SUR-BARSE 10209

MAIZIERES-LES-BRIENNE 10221

MATHAUX 10228

LE MERIOT 10231

MESNIL-SAINT-PERE 10238

MONTIERAMEY 10249

MONTMORENCY-BEAUFORT 10253

7/10

DDETSPP de l'Aube - 2, rue Fernand GIROUX 10090 TROYES — Té! : 03 25 71 83 00

www.aube.gouv.fr

recueil n°185 du 01/11/2025 10MORVILLIERS 10258

LA MOTTE-TILLY | 10259

PARS-LES-CHAVANGES 10279

PERTHES-LES-BRIENNE | 10285

PETIT-MESNIL 10286

PINEY 10287

PRECY-SAINT-MARTIN 10304

RADONVILLIERS 10313

RANCES 10315

ROSNAY-L'HOPITAL 10326

LA ROTHIERE 10327

SAINT-CHRISTOPHE-DODINICOURT 10337

SAINT-LEGER-SOUS-BRIENNE 10345

SAINT-LEGER-SOUS-MARGERIE 10346

SOULAINES-DHUYS | 10372

THIL 10377

THORS 10378

TRANNES 10384

UNIENVILLE 10389

VALLENTIGNY 10393

VERNONVILLIERS 10403

LA VILLE-AUX-BOIS 104171

8/10

DDETSPP de l'Aube — 2, rue Fernand GIROUX 10000 TROYES — Téi : 03 25 71 83 00

www.avbe,.gouv.fr

recueil n°185 du 01/11/2025 11VILLERET 10424

VILLE-SUR-TERRE 10428

YEVRES-LE-PETIT 10445

9/10

DDETSPP de l'Aube - 2, rue Fernand GIROUX 10009 TROYES - Téi : 03 25 71 83 00

recueil n°185 du 01/11/2025 12—

ZONFS À IUSQRE PARTICULIER

DONT LA DL DER:

? LA SÈINE : FLEUVE ET

CHAMPAGNE HLAUDE

C3 CRANIÈRES

|

|

||

|

3 GIROUX 10000 Ta! TROYES nan ve Fe TSPP de l'Aube DDETS

recueil n°185 du 01/11/2025 13