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Déliberation - 23 05 2014 ODJ5
Document publié le Vendredi 23 mai 2014 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 23 05 2014 ODJ5)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23 mai 2014 à 18 h 00
---------------------------------
AUJOURD’HUI vingt trois mai deux mille quatorze
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 16 mai 2014, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC- ROUGERIE, Monique BONNET, Odile VIGNAL, Manuela
FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon
POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile
AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme
AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim
BARA, Gérard BOHNER, Dominique ADENOT, François
BARRIÈRE, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-
Luc BLANC, Nicolas BONNET, Jean-Pierre BRENAS,
Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe
CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL
HAFIDHI, Anne FAUROT, Magali GALLAIS, Nadia
GUERMIT-MAFFRE, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD,
Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER,
Alain LAFFONT, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI,
Abdelmajid MELLOUKI, Fabienne MONTEL, Didier MULLER,
Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX,
Antoine RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD,
Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Guillaume
VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Géraldine BASTIEN à François BARRIÈRE, Pierre MIQUEL à Jean-Christophe CERVANTES, Isabelle PADOVANI à Antoine
RECHAGNEUX
Excusé(e)s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Marianne MAXIMI ----------------------------------------------------
Rapport N° 5
DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'UNIVERSITÉ BLAISE PASCAL ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'UFR LANGUES APPLIQUÉES, COMMERCE ET COMMUNICATION
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Rapporteur : Monsieur le Maire
En raison du renouvellement général des Conseils Municipaux, en application des dispositions de l'article L2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales qui prévoit "le Conseil Municipal procède à la désignation de ses membres ou délégués pour siéger au sein d'organismes extérieurs dans les cas et conditions prévus par les dispositions du présent code et des textes régissant ces organismes. La fixation par les dispositions précitées de la durée des fonctions assignées à ces membres ou délégués ne fait pas obstacle à ce qu'il puisse être procédé à tout moment, et pour le reste de cette durée, à leur remplacement par une nouvelle désignation opérée dans les mêmes formes", et en application des dispositions de l’article L. 712-3 du code de l’Education et des statuts des organismes concernés, il convient de désigner les représentants de la Ville auprès du Conseil d’administration de l’Université Blaise pascal et du Conseil d’administration de l’UFR Langues Appliquées, Commerce et Communication.
En conséquence, je vous invite à procéder à ces désignations.
Je vous propose de désigner M. Jérôme AUSLENDER pour représenter la Ville de Clermont- Ferrand au sein de ces deux organismes.
En application de l’article L. 2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les nominations s’effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l’unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations.
Dès lors, je vous propose de procéder à cette désignation au vote à main levée.
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à la majorité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 3 juin 2014
Le Maire,
Olivier BIANCHI