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Déliberation - L23106111FI Subvention au College Alienor dAquitaine pour voyage a Rome
Document publié le Mercredi 25 octobre 2023 par la commune de Castillon-la-Bataille.
Lien du pdf (Déliberation - L23106111FI Subvention au College Alienor dAquitaine pour voyage a Rome)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
se Ville de Castillon-la-Bataille e . . LIL 7 .
4 nlinciinftoifrte Extrait du registre des délibérations du
7 Conseil Municipal - Séance du 30
Mairie octobre 2023
NOMBRE DE MEMBRES : EN EXERCICE 23 | PRÉSENTS 18 | ABSENTS EXCUSÉS 05 | VOTANTS 23 OBJET : N° L23-10/61-11/FI SUBVENTION A L'ORGANISME « COLLEGE ALIENOR
D'AQUITAINE - VOYAGE À ROME »
L’an deux mil vingt-trois, le trente octobre à 19 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de
Castillon-la-Bataille dûment convoqué le 25 octobre 2023, s’est réuni en session ordinaire, à l'Hôtel de
Ville, sous la présidence de Monsieur Jacques BREILLAT, Maire.
Etaient présents : Jacques BREILLAT, Jean-Claude DUCOUSSO), Josiane ROCHE, Philippe BRIMALDI, Florence JOST, Fernand ESCALIER, Christine JOUANNO, Sylvie LAFAGE, Hicham TARZA, Sophie SEIGUE, Patrick TRACHET, Saliha EL AMRANI, Valérie LEVERNIER, Nicole CAMPANER, Jean-Pierre DORIAC, Séverine DECROCK, Gérard FERAUDET, Jean-Luc BELLEINGUER.
Etaient absents excusés : Jean-François LAMOTHE donne procuration à Jacques BREILLAT, Josette MASSARIN donne procuration à Florence JOST, Quentin CHIQUET FERCHAUD donne procuration à Valérie LEVERNIER, Pierre MEUNIER donne procuration à Fernand ESCALIER, Patricia COURANJOU donne procuration à Jean-Luc BELLEINGUER.
Le scrutin a eu lieu, Hicham TARZA a été nommé pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
M le Maire signale qu’il a été saisi d’une demande de subvention de l’organisme « Collège Aliénor d’Aquitaine » pour le financement d’un voyage d’étude de certains élèves à Rome.
Il propose au Conseil Municipal d’attribuer à cette association une subvention de 140€ soit 20€ par enfant de la commune.
Entendu le rapport de M. le Maire,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, attribue à l’organisme
« Collége Aliénor d'Aquitaine » une subvention de 140€.
Certifié exécutoire Extrait certifié conforme au registre
Compte tenu de la transmission des délibérations du Conseil Municipal
En Sous-Préfecture le
Et de sa publication le Le 30 octobre 2023
Le Maire,
Accusé de réception en préfecture 033-213301088-20231030-L23106111FI-DE
Date de télétransmission : 02/11/2023 PAGE 1 Date de réception préfecture : 02/11/2023
Mairie de Castillon-la-Bataille
25 place Turenne 33350 Castillon-la-Rataille + téléphone 05 57 40 00 06 + fax 05 57 40 33 06 # mairie@castillonlabataille fr