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Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune de Tarbes.
Lien du pdf (Déliberation - 02.10.23 liste deliberations 2)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Le Maire de la ville de Tarbes SOUSsigné
L 212125 du code Général des collectivités
A certifie
que conformément à l'article
| Mairie de
| du Conseil Municipal
LL TARBES du Se OCT. 20286 affiché
territoriales le compte-rendu de la séance
Conseil municipal d
= 4 A À) LE MAIRE Agé A x\
Liste des délibérations examinées / ” 7
Séance du 02 octobre 2023
Le Conseil Municipal de Tarbes régulièrement convoqué le 26 septembre 2023, s'est réuni en séance publique le 02 octobre 2023 à 18 h 00, salle du Conseil
municipal, sous la présidence de M. Gérard TRÉMÈGE, Maire.
Étaient présents à l’ouverture de la séance :
M. Gérard TRÉMÈGE.
M. Pascal CLAVERIE - Mme Andrée DOUBRÈRE - M. Gilles CRASPAY -
Mme Marion MARIN - M. Romain GIRAL — Mme Lola TOULOUZE - M. Roger-
Vincent CALATAYUD - Mme Elisabeth BRUNET — M. Jean-Paul GERBET -
Mme Véronique DUTREY - M. Bruno LARROUX - M. Frédéric LAVAL - Mme Anne
CANDEBAT-REQUET - M. Jean-Marc LACABANNE - Mme Laure VERDIER TRÉ- HARDY, adjoints au Maire.
M. David LARRAZABAL - M. Marc ANDRÈS - M. Amaury TROUSSARD - M. Kévin
GIORDAN - M. Laurent TEIXEIRA - M. Thomas DA COSTA - Mme Angélique
BERNISSANT, conseillers municipaux délégués.
Mme Jocelyne LAFOURCADE - Mme Cinthia PEYRET - Mme Anne-Marie
BELTRAN - Mme Nathalie HUMBERT - M. Alain ROS - Mme Virginie SIANI
WEMBOU - M. Pierre LAGONELLE - M. Sélim DAGDAG - Mme Myriam MENDEZ
- M. Pierre SOULARD - Mme Rébecca CALEY - M.Laurent ROUGÉ -
M. Christophe CAVAILLÉES - M. Hervé CHARLES - Mme Héloïse DASSE,
conseillers municipaux.
Étaient absentes :
- Mme Elisabeth ARHEIX
- Mme Laurence ANCIEN
Avaient donné pouvoir :
- Mme Catherine MARALDI à M. Romain GIRAL
- M. Jean-Claude PIRON à M. Gérard TRÉMÈGE
- Mme Florence FOURCADE à Mme Élisabeth BRUNET
6
M. Kévin GIORDAN est désigné en qualité de secrétaire de séance.
CS
Mme Myriam MENDEZ quitte la séance après l'examen du point n° 20
« Comptabilisation des biens de retour de la halle Brauhauban du budget annexe
parcs de stationnement au budget principal de la commune de Tarbes »
et donne pouvoir à M. Sélim DAGDAG.
verplkements officiels le..Î. 0. OCT. 2023 Les affaires suivantes ont été examinées :
0 — Motion pour accroître la sécurité à Tarbes.
(Adopté à l'unanimité)
1 - Adoption du procès-verbal de la séance du 3 juillet 2023.
(Adopté à l’unanimité)
2 - Solidarité avec la population marocaine.
(Adopté à l'unanimité)
3 - Soutien en faveur de l'association « les Restos du Cœur ».
(Adopté à l'unanimité)
4 - Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122- 23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l’article L. 2122-22 du même code.
(L'assemblée prend acte)
9 - Délégations du Conseil municipal au Maire au titre de l’article L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération modificative.
(Adopté par 32 voix pour - 5 voix contre (R. Caley — L. Rougé — H. Charles — H. Dasse - Ch. Cavaillès) et 4 abstentions (P. Lagonelle — S. Dagdag - M. Mendez — P. Soulard)
6 - Désignation des délégués du Conseil municipal dans les commissions
municipales — Délibération modificative.
(Adopté à l’unanimité)
7 - Désignation des délégués du Conseil municipal dans les commissions extra- municipales — Délibération modificative.
(Adopté à l’unanimité)
8 - Ouvertures dominicales des commerces 2024.
(Adopté par 40 voix pour et 1 contre (M. Cavaillès).
9 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles 2024.
(Adopté par 40 voix pour et 1 contre (M. Cavaillès)
10 - Halle Brauhauban - Attribution de l'étal n° 35.
(Adopté à l'unanimité)
11 - Écoles de Tarbes : Nouvelle dénomination des écoles fusionnées.
(Adopté à l’unanimité)
12 - Écoles maternelles et élémentaires - Nomination des représentants de la Ville aux conseils d'école - Délibération modificative.
(Adopté à l’unanimité)
13 - Convention avec le Syndicat Mixte Adour Amont pour des travaux en rive gauche de l'Adour.
(Adopté à l’unanimité) 14 - Société Publique Locale AREC Occitanie (Agence Régionale Énergie Climat) - Modification des statuts.
(Adopté à l’unanimité)
15 - Budget principal 2023 - Soutien au monde associatif - Ajustement du tableau des subventions individualisées.
(Adopté à l'unanimité)
16 - Octroi d'une subvention supplémentaire du budget principal au budget Annexe Restauration collective pour l'exercice 2023.
(Adopté à l'unanimité)
17 - Budget principal 2023 — Décision modificative n° 1.
(Adopté par 37 voix pour et 4 abstentions (P. Lagonelle — S. Dagdag - M. Mendez — P. Soulard)
18 - Budget Annexe Restauration collective 2023 — Décision modificative n° 1. (Adopté à l'unanimité)
19 - Buget Annexe Parcs de Stationnement 2023- Décision Modificative n°1 (Adopté à l’unanimité)
20 - Comptabilisation des biens de retour de la halle Brauhauban du budget annexe Parcs de stationnement au budget principal de la commune de Tarbes. (Adopté à l’unanimité)
21 - Restauration du cloître du Jardin Massey-Demande de subventions — Délibération modificative.
(Adopté à l’unanimité)
22 - Quartier Ormeau Bel Air — Création d'une maison du projet (Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine) — Demande de subventions — Délibération modificative.
(Adopté par 36 voix pour et 5 voix contre (P. Lagonelle — S. Dagdag — M. Mendez — P. Soulard — Ch. Cavaillès)
23 - Convention relative à l’octroi d’une subvention par le Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés dans le cadre du fonds d'appui pour les territoires innovants séniors.
(Adopté à l’unanimité)
24 - Campagne de recensement 2024 — Convention avec La Poste pour la réalisation de la collecte.
(Adopté à l’unanimité)
25 - Jumelage Tarbes/Altenkirchen — Échanges scolaires -Convention de partenariat avec des établissements scolaires.
(Adopté à l’unanimité) 26 - Mise à jour de la délibération du 4 juillet 2022 relative à la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) dans la collectivité.
(Adopté par 37 voix pour et 4 abstentions (P. Lagonelle - S. Dagdag - M. Mendez -— P. Soulard)
27 - Modification des conditions de recrutement de l'emploi de responsable du Musée de la Déportation et de la Résistance.
(Adopté à l'unanimité)
28 - Emplois fonctionnels : modification de la délibération du 23 janvier 2023. (Adopté à l'unanimité)
29 - Convention entre la ville de Tarbes et le Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriales des Hautes-Pyrénées relative à la médiation préalable obligatoire.
(Adopté à l’unanimité)
30 - Constitution d'un groupement de commandes entre la ville de Tarbes et le CCAS de la ville de Tarbes portant sur les services de lutte contre les nuisibles. (Adopté à l'unanimité)
31 - Aides exceptionnelles aux associations sportives.
(Adopté à l’unanimité)
32 - Activités du service des sports - création des tarifs.
(Adopté à l'unanimité)
33 - Zone d'activités de Bastillac - Cession d'une emprise à détacher du parking de l’abattoir.
(Adopté par 40 voix pour et 1 voix contre (Ch. Cavaillès)
34 - Régularisation foncière — Incorporation de l'impasse Blaise Pascal. (Adopté à l’unanimité)
35 - Nouveaux produits dérivés et réactualisation de tarifs d'ouvrages des boutiques des musées de la ville de Tarbes.
(Adopté à l'unanimité)
36 - Sortie de stock d'affiches, cartes et catalogues mis en vente salle d'exploitation du Carmel.
(Adopté à l'unanimité)
37 - Musée Massey - Exposition 2024-2025 sur l'Expédition d'Égypte. (Adopté à l’unanimité)
38 - Partenariat entre la ville de Tarbes et l'Association Sportive Culturelle et d'Entraide des Hautes-Pyrénées.
(Adopté à l’unanimité)
39 - Partenariat artistique avec le Parvis Scène nationale Tarbes Pyrénées. (Adopté à l'unanimité) 40 - Tarification des ateliers de pratique artistique et de médiation culturelle
proposés sur la plateforme « Pass-Culture ».
(Adopté à l’unanimité)
41 - Programmation au Petit théâtre Maurice Sarrazin.
(Adopté à l'unanimité)
42 - Rapport 2022 de la Commission Communale pour l'Accessibilité.
(L'assemblée prend acte)
43 — Dérogation au droit d'opposition à la collecte du numéro d’immatriculation des véhicules dans le cadre du stationnement payant sur voirie.
(Adopté par 37 voix pour et 4 abstentions (P. Lagonelle - S. Dagdag -
M. Mendez — P. Soulard)
44 - Parking Brauhauban — Gratuité temporaire au profit des agents de ia SEMI —
Compensation.
(Adopté par 33 voix pour et 1 voix contre (Ch. Cavaillès)
(G. Trémège - L. Toulouze — J.P. Gerbet — D. Larrazabal — A. Troussard -— C.
Maraldi — N. Humbert, administrateurs, ne prennent pas part au vote)
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 35.
Tarbes, le 9 octobre 2023
LE MAIRE
| GE 4h) Gérard TRÉMÈGE
Le texte intégral des délibérations est consultable au service Administration Générale.