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Compte-Rendu - Scan 20250412114724
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Simandre.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Scan 20250412114724)
Thèmes du document : Environnement, Handicap et inclusivité, Économie et finances,
COMMUNE
DE
SIMANDRE
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
MARS
2025
Ouverture
de
la
séance
: le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le
maire
ouvre
la
séance.
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
le
13
mars
2025
à
19h00
à
la
mairie
(14
présents),
3
absents
excusés
ayant
donné
pouvoir,
1 absent
sans
pouvoir,
avec
pour
secrétaire
de
séance
:Mme
Karine
BOURBON.
Approbation
du
compte-rendu
de
séance
du
28
janvier
2025
à l’unanimité
des
présents.
Le
maire
passe
ensuite
à
l’ordre
du
jour
de
la
séance.
Il
sollicite
l’avis
du
conseil
afin
de
rajouter
en
début
de
séance,
le
point
suivant
:DM
n°1
(virements
de
crédits
pour
pouvoir
régler
la
facture
GUYONNET
pour
l’achat
du
véhicule
des
services
techniques).
Le
conseil
municipal
accepte
à
l'unanimité
le
rajout
de
cette
question
à
l’ordre
du
jour.
1.
ACCEPTE
à
17
voix
pour
un
virement
de
crédit
sur
le
budget
communal
:
- Virement
de
18
500
€
du
compte
2135-91
(réhabilitation
maison
Berthier)
au
compte
2182
(matériel
de
transport)
pour
permettre
de
régler
la
facture
du
garage
GUYONNET
pour
l'achat
du
véhicule
des
services
techniques
avant
le vote
du
budget
2025.
2.
DÉSIGNE
à
15
voix
pour
M.
Jean-Pierre
TOMBO
pour
signer
l'arrêté
de
décision
ainsi
que
tous
les
autres
documents
afférents
au
PC
715222500004,
pour
lequel
Monsieur
le
Maire
est
intéressé
(MM
Tombo
et
Galopin
ne
prennent
pas
part
au
vote).
3.
ACCEPTE
le
devis
de
l'entreprise
CORDIER
d'un
montant
total
de
34
975.20
€
TTC
pour
réaliser
les
travaux
d'aménagement
d’un
cheminement
doux
le
long
de
la
RD933
au
hameau
Les
Bordes.
AUTORISE
Monsieur
le
maire
à signer
ce
devis
et
DIT
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
primitif
2025
de
la
commune.
4.
DONNE
SON
ACCORD
pour
facturer
la
somme
de
159.54
€
à
l'association
ARAS
qui
correspond
au
coût
de
la
recharge
d’un
extincteur
de
la
salle
des
fêtes.
AUTORISE
le
maire-adjoint
à signer
le
devis
correspondant.
5.
DÉCIDE
d'attribuer
les
subventions
aux
associations
pour
l'année
2025.
PRÉCISE
que
la
liste
des
subventions
attribuées
est
annexée
à la
délibération.
DIT
qu'une
somme
de
18
000
euros
sera
inscrite
au
BP
2025.
PRÉCISE
que
la
commune
se
laisse
la
possibilité
d'aider
les
associations
en
cours
d'année
après
étude
de
leur
projet.
6.
ENTEND
les
divers
projets,
questions
et
informations
:
>
Reprise
du
parking
devant
le
Pôle
seniors:
pour
faire
suite
au
réaménagement
de
l’ancienne
caserne
en
pôle
seniors,
Monsieur
le
président
de
la
Com
Com
Terres
de
Bresse
a
souhaité
que
le
parking
et
la
rampe
d'accès
soit
également
reprise.
Le
coût
total
de
la
reprise
s'élève
à
16
908,72
euros
TTC.
S'agissant
d’un
espace
public
de
la
commune
de
Simandre,
l'entretien
de
cet
espace
est
de
la
responsabilité
de
la
commune
de
Simandre
et
ne
peut
être
financé
par
la
CCTB
(la
ComCom
intervient
que
sur
la
voirie).
Afin
de
permettre
ces
travaux,
la
ComCom
propose
d'accompagner
la
commune
à
hauteur
de
50
%
par
fond
de
concours,
soit
un
reste
à
charge
de
8
459,36
euros
TTC
pour
la
commune
de
Simandre).
>
Salle
des
fêtes
: comme
initialement
prévu,
les travaux
seront
terminés
pour
remise
en
service
de
la salle
des
fêtes
le samedi
16
mars
à l’occasion
du
bal/carnaval
de
l’APE.
Les travaux
se sont
déroulés
sans
surprise
avec
une
bonne
expertise
des
entreprises
retenues
pour
le chantier.
>
Ecole
: Remplacement
du
logiciel
bibliothèque
école
devenu
obsolète.
La
solution
retenue
est
celle
qui
est
déjà
utilisée
à
la bibliothèque
intercommunale
avec
le logiciel
DECALOG.
>
Présentation
de
l’analyse
du
bilan
énergétique
2023
transmis
par
le SYDESL
dans
le
cadre
de
la
convention
d'accompagnement
CEP
(conseil
en
énergie
partagée).
Monsieur
maire
rappelle
que
l'objectif
de
cette
mission
du
SYDESL
est
d'accompagner
la
commune
pour
cibler
ses
actions
dans
la
démarche
de
réduction/optimisation
des
consommations
d'énergie
(électricité,
gaz,
carburant).
Page
1/2
REPUBLIOUE
FRANCAISF 7.
Questions
et
infos
diverses
:
>
Présentation
compte-rendu
AG
SIVOM.
Monsieur
Le
Maire
informe
également
que
la
commune
a
reçu
une
information
du
SIVOM
précisant
que
le
dossier
sur
la
gestion
des
déchets
«
Hors
foyer
»
a
été
retenu
;
ainsi,
la
commune
bénéficiera
via
le
SIVOM
de
la
subvention
CITEO
pour
l'installation
d'équipements
de
tri
double
flux
sur
notre
espace
public
(plusieurs
équipements
double
flux
seront
installés
au
centre
bourg
dès
réception).
>
Prochaine
réunion
de
conseil
(vote
du
budget)
: lundi
14
avril
2025
à 19
h.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21H55.
Vu
par Nous,
Maire
de
la commune
de
SIMANDRE,
pour
être
affiché
le
17
mars
2025 à
la porte
de
la
mairie,
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
56
de
la Loi
du
5 août
1884.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Christophe
GALOPIN
Mme
Karine
BOURBON
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Page
2/2