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Document publié le Vendredi 15 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales,
DÉPARTEMENT DE LA
CHARENTE MARITIME
ARRONDISSEMENT EXTRAIT DU REGISTRE DES DE ROCHEFORT DÉLIBÉRATIONS
Eu DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE ROYAN
N° 23.176
L'an deux mille vingt-trois, le 21 décembre, à 18 h 00, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Patrick MARENGO, le Maire.
DATE DE LA CONVOCATION DATE D'AFFICHAGE
Le 15 décembre 2023 Le 15 décembre 2023
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Patrick MARENGO, Maire, M. Didier SIMONNET, Premier Adjoint, Mme Eliane CIRAUD-LANOUE, M. Philippe CAU, Mme Dominique BERGEROT, M. Gilbert LOUX, M. Jean-Michel DENIS, Mme Liliane ISENDICK-MALTERRE, adjoints.
Mme Céline DROUÏLLARD, M. Julien DURESSAY, M. Gérard FILOCHE, Mme Dominique GACHET-BARRIÈRE, M. Jacques GUIARD, M. Bruno JARROÏR, M. Thomas LAFARIE, Mme Christelle MAIRE, M. Denis MOALEIC, Mme Dominique PARSIGNEAU, Mme Marie-Pierre QUENTIN, Mme Marie-Claire SEURAT, Mme Madeline TANTIN, M. Gilbert THULEAU, conseillers municipaux.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS : |
Mme Nadine DAVID représentée par Mme Eliane CIRAUD-LANOUE M. Philippe CUSSAC représenté par M. Patrick MARENGO | M. Jean-Luc CHAPOULIE représenté par Mme Dominique GACHET-BARRIERE Mme Odile CHOLLET représentée par Mme Dominique BERGEROT Mme Christine DELPECH-SOULET représentée par M. Didier SiIMONNET Mme Françoise LARRIEU représentée par M. Gilbert THULEAU Mme Océane FERNANDES représentée par Mme Céline DROUILLARD M. Yannick PAVON représenté par M. Philippe CAU
M. Raynald RIMBAULT représenté par Mme Marie-Pierre QUENTIN M. Christophe PLASSARD représenté par M. Thomas LAFARIE M. Thierry ROGISTER représenté par Mme Dominique PARSIGNEAU
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 22
Nombre de votants : 33
Mme Dominique BERGEROT a été élue secrétaire de séance.
OBJET: DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (C.C.S.P.L) - MODIFICATIF N°1
RAPPORTEUR : M. MARENGO
VOTE : UNANIMITÉ
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20231221-DCM23-176-DE
Date de télétransmission : 26/12/2023
Date de réception préfecture : 26/12/2023 MISE EN LIGNE LE 26-12-2023 Pour la Ville de Royan, la Commission Consultative est compétente, notamment, en ce qui concerne la Délégation de Service Public du Casino, les Sous-Traités d'Exploitation des Plages, la Régie Autonome du Golf.
Par une délibération n°20.059 du 30 juillet 2020, l'assemblée délibérante a élu onze membres du conseil municipal pour siéger à la Commission Consultative des Services Publics Locaux. Le Maire préside de fait cette commission.
Mme Corinne MAROLLEAU a démissionné de ses fonctions de conseillère municipale le 22 mars 2021, il convient donc de la remplacer par un autre membre du conseil municipal issu de la liste « ROYAN FORCE 17 ».
Monsieur le Maire propose la candidature de Madame Françoise LARRIEU.
LE CONSEIL MUNICIPAL
- Ayant entendu l'exposé du rapporteur,
- Après en avoir délibéré,
ÉLIT
- Madame Françoise LARRIEU en remplacement de Mme Corinne MAROLLEAU parmi les membres du conseil municipal pour siéger à la Commission Consultative des Services Publics Locaux,
ADOPTE
- [la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux, composée de 11 représentants du conseil municipal, comme suit :
= M. Didier SIMONNET
“ M. Gilbert LOUX
= Mme Dominique BERGEROT
= M. Jean-Michel DENIS
= Mme Christine DELPECH-SOULET
s M. Yannick PAVON
= Mme Françoise LARRIEU
# M. Gérard FILOCHE
«M. Raynald RIMBAULT
= M. Christophe PLASSARD
« M. Jacques GUIARD
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20231221-DCM23-176-DE
Date de télétransmission : 26/12/2023
Date de réception préfecture : 26/12/2023 MISE EN LIGNE LE 26-12-2023 - les représentants des Associations Locales sont inchandgés :
= M. Francis TAUPIN au titre du COMITE LOCAL DE DEFENSE DES CONSOMMATEURS “M. jean POCQUET au titre de l'ASSOCIATION ROYAN OCEAN CLUB GOLF # M. John LASSERRE au titre de l'ASSOCIATION DU CENTRE SOCIO CULTUREL DE ROYAN "M. Jean-Claude LAGARDE au titre de l'ANTENNE DE ROYAN DE l'INDECOSA ET DE LA COMMISSION FINANCIERE ET DE CONTROLE NATIONALE D'INDECOSA-CGT
Fait et délibéré les jour, mois, et an susdits,
Pour extrait co _
Le Maire, La secrétaire de séance,
Certifié exécutoire
Compte tenu de l'accomplissement
des formalités légales
le 26 décembre 2023
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20231221-DCM23-176-DE
Date de télétransmission : 26/12/2023
Date de réception préfecture : 26/12/2023 MISE EN LIGNE LE 26-12-2023
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