Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 24 octobre 2020
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 26 novembre 2
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 15 avril 2022
Compte-Rendu - compte rendu conseil du 23 mars 2023
Compte-Rendu - compte rendu conseil du 24 juin 2023
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municpal de 9 decembre 202
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 30 mars 2024
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 26 juillet 20
Compte-Rendu - compte rendu de conseil du 13 janvier 2023
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municpal de 24 novembre 20
Compte-Rendu - compte rendu de conseil du 16 12 2022
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Tréguennec.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu de conseil du 16 12 2022)
Thèmes du document : Humanitaire, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Tréguennec JR
L'an deux mille vingt-deux, le vendredi seize décembre à vingt heures,
le conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni à la salle du
12 décembre 2022 conseil en séance publique sous la présidence de M. Stéphane MOREL,
Maire de Tréguennec.
Date de convocation :
Etaient présents : Monsieur Stéphane MOREL, Monsieur Jean-Jacques
Nombre de XUEREB, Monsieur Pascal LAUTREDOU, Madame Anne-Sophie
conseillers PERHIRIN, Monsieur Rémy DURAND, Monsieur Arnaud DUMORTIER,
En exercice : 11 Madame Coren POINOT, Madame Edith DENMAT, Monsieur Claude
Présents : 9 BOUCHER et Monsieur Raymond JAOUEN.
Nb de procurations : 2
Absents excusés ayant donné pouvoir : Monsieur Bruno CLECH à Nb de votants: 11 Monsieur Jean-Jacques XUEREB, Madame Coren POINOT à Madame
Edith DENMAT.
Secrétaire de séance : Madame Anne-Sophie PERHIRIN
Approbation du conseil municipal du 26 novembre 2022
Le compte rendu du conseil du 26 novembre 2022 est approuvé, à l’unanimité.
Demande d'autorisation d’ajouter deux points à l’ordre du jour
Monsieur le Maire sollicite l’autorisation d'ajouter les points suivants à l’ordre du jour :
— Solidarité Ukraine : participation au dispositif d'accueil transitoire des réfugiés d'Ukraine au sein de la
résidence Tréouguy de Pont-l’Abbé
— Désignation d’un correspondant incendie et secours
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, accepte d’ajouter ces deux points à l’ordre
du jour.
Monsieur le Maire rappelle que la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges
Transférées) de la CCPBS est chargée d’évaluer le coût des charges transférées par les communes
à chaque transfert de compétence à la Communauté de Communes et en cas de
révisions dérogatoires des attributions de compensation.
Il appartient aux Conseils municipaux de se prononcer sur les propositions issues du rapport de la
CLECT selon la règle de la majorité qualifiée, en cas de révision dite « libre ».
La CLECT s’est réunie le 2 février 2022 afin d'ajuster les montants des transferts de charges relatifs à la
prise de compétence Petite Enfance, Tourisme, GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention
des inondations) et la facturation des autorisations du droit des sols (SIADS).
p. 1 TO'GEL
S6TE
2D'6L£ 86T ©
HS'LTS
PEDT
prvonss
Tosissre
Joussess
Jrrorsse
Trroccsos
Tessosen
29
HDEL
Es
000
199611
|
260
000
EE DH
S1-
CEE
ir
CE
IE
66:
CE
060
o0nor
[ér0ëss
[edit
éTT9
LOT
BEL
S9'L6S
Te
ou
fl
rec
rT
Loisé
res
fi
000
000
OTEST
ct
T9'09£
pe
Etc
CES
BEL
S
érEtE-
Sté
leu
000
ousssz
lerusss
[ectsicir
ÉECEL
LOS
BTE
SE
és'ecurcs
EL
Tuer
Jrcoct
00e
ovües
à
ELBS
665
Dr
rer
HS Foret
19820
#41
Gp
LUE
ce
SEGE
air
fé
000
00296
OT
SUEZ
CUT
LycE8
c9-
RTE
0
DE ts ve
CITE
onmrs
[orsser
[ape
ovo
CT
frress
“OTY
ETE
19 EE
ES
FES
ti
GE 190
VE
mous
oser
rom
000
OÙ
LL
festis
ue
ov'e99
19
ETSIE
SE
T9
26
L6
Wé&il
k
more
Heure
leg
000
on0tc-
SEL
it
HE
E06 £8E
Éessier
LTLST
10
PATES
write
Jeotscé
[eu
000
000
2USESS8r
sr
BE
TIOE
ess
tr
BOSSE
1
noosrr
fisésss
fers
000
Sais
ot
sococ
za
LE
EG
ST
CLIS
1e
RS
LSLLS
BUS
OT
cooses-
deozss
|e
060
fais
ec
sus
sTI
once
|
mecmese
|
zucmozo
|
rceccoce |
acozzoæo
|
ococcono
|
stossotc
|
otozsoio
|
etoctoat
|
toscoue
920
|
ax
|
1970
|
win
|
1wzD
|
axn
|
sx
|
1970
|
pan
|
130
FPS
PIX
Re
neo
|
apart
[aoc-onoz|
spot
AP
EZT
FRA
sçmmnos
|
séeuody
ts
HYNDO
amuse
ane;
rem
lc
mt
m a
TO0Z smdop uojosuaduues 3p suopnquue 52p juns
Sad33
p.2 Vu le code général des impôts ;
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le rapport définitif de la CLECT du 2 février 2022 ;
Vu le tableau des attributions de compensation ;
Vu la délibération du Conseil communautaire du 3 mars 2022 :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
— Approuve l'évaluation des charges transférées intégrant la mise à jour pour chacune des
communes concernées au titre des compétences Petite Enfance, Tourisme, GEMAPI et Facturations
SIADS telle qu’elle résulte du rapport de la CLECT du 2 février 2022
— Approuve les montants des attributions de compensation 2022
Contre Abstention
0 0
Conformément aux dispositions légales et aux statuts de la SPL, le conseil d'administration doit opter
pour l’un des deux modes d'exercice de la direction générale prévus par la loi :
e Soit le cumul des fonctions de Président du CA et de direction générale.
e Soit la dissociation des fonctions de président du CA et de direction générale.
Lors de la création de la SPL, le conseil d'administration avait opté pour la dissociation des fonctions de
président du conseil d'administration et de directeur général et nommé Mme Agnès LE MAITRE au poste
de directrice générale de la SPL par décision du 16 décembre 2016, pour une durée de 6 ans. La fin des
fonctions est prévue pour le mois de décembre 2022. Durant cette période, la directrice est sous le statut
de mandataire social.
L'analyse juridique réalisée dans le cadre de l’audit de l'office de tourisme fait apparaitre un risque lié à
cette organisation dans le sens où un contrôle de la Chambre régionale des comptes pourrait pointer un
contrôle insuffisant de la structure par les élus.
Aussi lors du prochain conseil d'administration, il sera proposé de fusionner les rôles et d’octroyer le
titre de Président Directeur Général au Président de la Communauté de communes à compter du 1°
janvier 2023.
Ainsi Madame Agnès LE MAITRE pourrait exercer les fonctions de direction sous l’égide d’un contrat de
travail et non plus un mandat social.
L'article 20-1 des statuts de la SPL prévoit que :
« La direction générale de la SPL est assumée, sous sa responsabilité, par une autre personne physique
choisie parmi les membres du Conseil d'Administration ou en dehors d’eux, sur proposition du Président
qui porte le titre de Directeur général. Le Conseil d'administration peut, à tout moment, modifier son
choix. Toutefois, à peine de nullité, l’accord du représentant d’une Commune ou de la Communauté
de communes sur cette modification ne pourra intervenir sans une délibération préalable de son
assemblée délibérante approuvant la modification. ».
p.3 Le Conseil d'administration de la SPL est composé :
e De 7 élus représentant la CCPBS
e De 5 élus représentant les communes
e De 2 représentants des socioprofessionnels
Par conséquent pour que le conseil d'administration puisse valablement délibérer sur le changement de
mode d'exercice de la direction générale, il est nécessaire que le Conseil communautaire de
la Communauté de communes ainsi que les Conseils municipaux des communes de Penmarc'h,
Tréméoc, lle-Tudy, Combrit-Sainte-Marine, Tréguennec autorisent les membres du conseil
d'administration à se prononcer sur le mode d'organisation de la direction générale de la SPL lors de la
séance du conseil d'administration du 16 décembre prochain.
Après en avoir échangé, le conseil municipal est amené à :
e Autoriser le membre du Conseil d'administration de la SPL représentant la commune de Tréguennec
à se prononcer sur le cumul des fonctions de président et de directeur général de la SPL à compter
du 1° janvier 2023.
Contre Abstention
11 0 0
Monsieur le Maire informe les conseillers municipaux de la proposition du SDEF d'effectuer des
travaux de rénovation sur les armoires liées à la télégestion de l'éclairage public.
Le montant de la participation financière se décompose de la manière suivante :
Montant HT Montants TTC | Modalité de calcul de la Financement du Part communale nn
{TVA 20 %) participation communale SDEF comptable Total dont frais | au
de suivi | SDEF
Rénovation
armoire
Arm 1 900,00 € 1 080,00 € 50 % HT 450,00 € 450,00 € 0,00 € 131
TOTAL 900,00 € 1 080,00 € 450,00 € 450,00 € 0,00 €
Cette contribution est basée sur le coût estimé des travaux.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
$ Accepte la proposition du SDEF pour effectuer les travaux de rénovation sur les armoires liées
à la télégestion de l’éclairage public ;
$ Valide la participation communale estimée à 450.00 euros ;
p. 4 Ÿ Autorise le maire à signer la convention de maitrise d'ouvrage unique autorisant
l'intervention du SDEF et détaillant les modalités financières entre la commune et le SDEF et
ses éventuels avenants.
Contre Abstention
0 0
Lors de la séance du 24 septembre 2022, le conseil municipal a fixé la rémunération de l’agent recenseur
sur la base d'un indice de la fonction publique territoriale pour la campagne de recensement qui se
déroulera du 19 janvier au 25 février 2023.
Considérant qu’il convient de prendre en compte le nombre de logements et d'habitants réellement
recensés, il est proposé au Conseil Municipal de réévaluer la rémunération de l’agent recenseur.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- Décide de fixer la rémunération de l’agent recenseur comme suit :
- Bulletin individuel rempli : 1.70 € brut,
- Feuille de logement remplie : 1.50 € brut,
- Demi-journée de formation : 40.00 € brut,
- Tournée de reconnaissance : 80.00 € brut,
- Frais de déplacement : 120.00 € brut.
Contre Abstention
0 0
La Préfecture du Finistère, la Ville de Pont-l’Abbé, la CCPBS et l'EPSM Gourmelen ont mutualisé leurs moyens
afin d'organiser un sas collectif de transition permettant l’accueil de 60 personnes déplacées d'Ukraine au
sein de la résidence Tréouguy à Pont-l’Abbé.
L'aménagement du site a été réalisé par les services des collectivités du territoire (communes et CCPBS) grâce
aux dons et au bénévolat des citoyens bigoudens.
La Préfecture du Finistère prend à sa charge (dans la limite des crédits dédiés) :
e La restauration collective (GIP Vitalys) ;
+ L'entretien des locaux;
e Les charges de fluides.
p.5 La prise en charge administrative pour l’accès aux droits des personnes est déléguée nationalement à l'association COALLIA.
La prise en charge médicale sera assurée par les services de soins locaux (CPAM, CH Quimper, CH Pont-l’Abhé,
Croix Rouge, médecins de ville).
Le CDAS de Pont-l’Abbé est associé au dispositif et interviendra auprès des publics relevant de son champ de
compétences afin d’en assurer le suivi social.
Actuellement, 45 personnes sont hébergées sur le site,
La Préfecture du Finistère souhaite que la vie quotidienne sur le site d'accueil soit administrée par une
association support.
La Maison Pour Tous (MPT) Centre Social de Pont-l’Abbé a été désignée pour cette mission au regard de ses
compétences en matière d'animation sociale. Elle possède également, au-delà de ses équipes bénévoles, une
capacité de mobilisation de professionnels salariés permettant d'assurer une présence sur site ainsi qu’un
accompagnement des publics sur des plages horaires élargies en semaine et en journée.
L'association Accueil Migrants en Pays Bigouden vient également en support et fait profiter de son expérience
auprès des publics déplacés. Elle anime des temps pédagogiques quotidiens autour de l’apprentissage de la
langue française mais également pour l'organisation d'activités de loisirs (promenades découverte, etc.).
La MPT mobilise ses équipes de bénévoles ainsi qu'une animatrice afin d'assurer une présence sur site et un
accompagnement des publics.
H a été proposé à la commission solidarités, réunie le 11 avril dernier, que les communes du territoire
s’associent afin d'assurer la prise en charge des coûts de personnel de la MPT inhérents à cette mission de
solidarité internationale et humanitaire,
Le chiffrage du coût de ce poste s'élève à 3 319,17 € par mois répartis comme suivant :
e Salaire brut : 2 511,68 £ ;
e Charges patronales : 807,49 €.
Ce chiffrage se base sur un salaire net de 1 500 € pour 35 heures semaine en ajoutant les heures
supplémentaires (4 heures par semaine) et l’indemnité de précarité.
Un Contrat à Durée Déterminée d’une période de 3 mois, d'avril à juin 2022, a été mis en œuvre pour la
fonction d’animatrice. Son coût global s'élève donc à 9 957,51 € pour la période.
La commission solidarités a émis un avis favorable quant à la mutualisation des moyens pour la prise en
charge des coûts de personnel de la MPT avec la nécessité que les Maires des communes s'accordent sur une clé de répartition.
Les élus présents en Bureau communautaire, en date du 9 juin 2022, ont validé :
— Le principe de répartition des coûts de personnel de la MPT inhérents à cette mission de solidarité entre les communes du Pays Bigouden Sud,
— Le principe d’une prise en charge selon les mêmes modalités en cas de prolongation du dispositif,
— La clé de répartition proposée dans le tableau ci-dessous.
La période initiale de trois mois nécessite d’être reconduite jusqu’au 31 décembre 2022 au regard des besoins
d'accompagnement des publics sur le site de Tréouguy.
Le 23 juin 2022, l'Etat a exprimé, via les services préfectoraux, sa volonté de prolonger la mise à disposition
de la Résidence Tréouguy les prochains mois en raison d'un besoin toujours d'actualité d'accueil de personnes
ukrainiennes dans le Finistère.
Ilest donc proposé le tableau suivant de répartition des coûts de personnel, selon la population communale,
pour la période de 9 mois s’étalant d’avril à décembre 2022 :
p. 6 Population Totale Coût du poste d'animation 9 mois Communes
Nombre en % du Total Prise en charge
COMBRIT 4 187 11,16% 3 332,70
ILE-TUDY 733 1,95% 583,44
LE GUILVINEC 2 681 7,14% 2 133,99
LOCTUDY 4 013 10,69% 3 194,19
PENMARC'H 5 149 13,72% 4 098,42
PLOBANNALEC 3 568 9,51% 2 840,01
PLOMEUR 3 828 10,20% 3 046,95
PONT-L'ABBE 8 369 22,30% 6 661,41
ST-IEAN TROLIMON 933 2,49% 742,62
TREFFIAGAT 2 406 6,41% 1 915,08
TREGUENNEC 316 0,84% 251,52
TREMEOC 1347 3,59% 1072,17
TOTAL 37 530 100,00% 29 872,50
Considérant que les coûts afférents au personnel mobilisé aux côtés des réfugiés ukrainiens accueillis
sur le territoire doivent être partagés par l’ensemble des communes,
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :
- Valide le principe de répartition des coûts de personnel de la MPT inhérents à cette mission de solidarité entre les communes du Pays bigouden sud,
- Valide la prolongation du dispositif contractuel jusqu'au 31 décembre 2022 et sa prise en charge selon les mêmes modalités,
- Valide la clé de répartition proposée dans le tableau ci-dessus.
Il'appartiendra à la CCPBS d'émettre les titres aux communes (délibérations communales concordantes).
Abstention
11 0 0
La loi n° 2021-1520 du 25 novembre 2021, dite loi Matras, vise à consolider le modèle de sécurité civile.
Parmi les nombreuses mesures, la loi est venue introduire par son article 13, l'obligation de désigner un
correspondant incendie et secours dans chaque conseil municipal. I peut s'agir d’un adjoint au maire ou
un conseiller municipal chargé des questions de sécurité civile en application de l’article L.731-3 du code de la sécurité intérieure.
Cette disposition a été mise en œuvre par le décret n° 2022-1091 du 29 juillet 2022 relatif aux modalités
de création et d'exercice de la fonction de conseiller municipal « correspondant incendie et secours ».
p. 7 Le correspondant incendie et secours est l'interlocuteur privilégié du service départemental d'incendie
et de secours dans la commune sur les questions relatives à la prévention, la protection et la lutte contre
les incendies. |} a pour mission l'information et la sensibilisation du conseil municipal et des habitants
de là commune sur l’ensemble des questions relatives à la prévention et à l'évaluation des risques de
sécurité civile, à la préparation des mesures de sauvegarde, à l’organisation des moyens de secours, à la
protection des personnes, des biens et de l’environnement et aux secours et soins d'urgence aux
personnes victimes d’accidents, de sinistres ou de catastrophes ainsi qu’à leur évacuation.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :
Désigne Monsieur Jean-Jacques XUEREB comme correspondant incendie et secours pour la commune
de Tréguennec.
Abstention Contre
11 0 0
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES :
Bibliothèque Municipale : des contes de Noël pour les élèves de l’école
Le Comité Intergénérationnel de TREGUENNEC en charge de la gestion de la bibliothèque municipale et
l’équipe de bénévoles ont proposé une lecture de contes de Noël à l'attention des élèves de l’école
publique des trois galets mardi 13 décembre 2022. L'école bénéficie d’un accès dédié tous les mardis
sur un créneau de 14h30 à 16h30. Les lecteurs ont même la possibilité de passer leur commande de
livres grâce au réseau de prêt de la Bibliothèque du Finistère, service du conseil départemental qui a
pour mission d'assurer l’accès à l'information, à la culture pour chaque finistérien.
Rappel des horaires d'ouverture :
Lundi : 16h30 à 18h30 _ Mardi : 14h00 à 16h30 (scolaires) Mercredi : 10h00 à 12h00 _ Samedi : 10h00
à 12h00
Bulletin Municipal : nouvelle parution consacrée au projet de revitalisation
Le quatrième numéro du Bulletin Municipal vient tout juste de paraître. Les pages centrales du « Treg’ »
sont dédiées à la présentation d’un point d'étape du projet de revitalisation « TREGUENNEC demain ».
Colis de Noël
La distribution des colis de Noël, offerts par la commune, aux 17 bénéficiaires âgés de plus de 80 ans, a
été réalisée sous la houlette de Jean-Jacques XUEREB.
Vœux de la municipalité
Tous les habitants de TREGUENNEC sont invités à la cérémonie des vœux qui se déroulera le dimanche 8
janvier 2023 à 11 h 00 à la salle polyvalente. Un moment de convivialité clôturera cet évènement.
p. 8 L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 15.
Le Maire,
Stéphane MOREL
p.9