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Déliberation - 1 25 05 SDED Désignation dun représentant du SDES remplacement de Pierre BEY et dun suppléant
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Malataverne.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
026-212601694-20250203-1
25
05-DE
en
date
du
03/02/2025
;
REFERENCE
ACTE
:
1 2505
Mairie
de
Malataverne
Drôme
Délibérations
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
mardi
28 janvier
2025
à
19h00
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
mardi
28
janvier
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Malataverne
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Véronique
ALLIEZ,
maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Présents
: 14
Procurations
:
2
Absents
excusés
: 2
absents
non
excusés
: 3
Date
de
la
convocation
: le 20
janvier
2025
Etaient
Présents
:
ALLIEZ
Véronique,
JAILLON
Marion,
DELAHAYE
Laurent,
CHARMASSON
Laurence,
MAGNAC
Virginie,
MANFREDI
Laurence,
PINEL
Francette,
PASTOUREL
Hélène,
BOURRET
Thierry,
BRESSON
Bernard,
DEREUDER
Johann,
PUEL
Jean-Marie,
ROUVEURE
Pascal,
SECARD
Marie.
Procurations:
DECHILLY
Emilie
donne
pouvoir
à
CHARMASSON
Laurence,
Pascal
ROUVEURE
donne
pouvoir
à Véronique
ALLIEZ.
Absents
excusés
:
Pascal
ROUVEURE
et
Emilie
DECHILLY.
Absents
non
excusés
: Pierre
BEY,
Archange
GLAUDIO,
Samuel
COURBIERE.
Secrétaire
de
séance
: SECARD
Marie
1-25
05
SDED
- Désignation
d'un
représentant
du
SDED
(remplacement
de
Pierre
BEY)
et
d'un
suppléant
:
Madame
le
Maire
expose
que
suite
à
la
démission
de
Monsieur
P.
BEY,
un
remplacement
doit
être
effectué
pour
siéger
au
SDED.
Madame
le
Maire
propose
de
se
rendre
aux
réunions
et
propose
David
DURAND
ESPIC
en
suppléant.
Après
délibération
il
est
décidé
par
16
voix
POUR
(unanimité
des
votants)
de
désigner
Madame
Véronique
ALLIEZ
(titulaire)
et
Monsieur
David
DURAND-ESPIC
(suppléant)
Madame
le
Maire
ne
souhaite
pas
prendre
part
au
vote
ainsi
que
Monsieur
David
DURAND
ESPIC
car
la délibération
les
concerne.
Ainsi
fait et délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme,
le 28 janvier
2025
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
Le
Maire,
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Grenoble
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à compter
de
sa transmission
au
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
et
de
sa
publication
par
voie
d'affichage. Affiché
le : 28 janvier
2025
Véronidt
I
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
026
- 212601694
- 20250203
- 1_25_05
- DE
en
date
du
03
/ 02
/ 2025
;
REFERENCE
ACTE
:
1_25_05