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Compte-Rendu - compte rendu cm 2015 03 31
Document publié le Samedi 31 janvier 2015 par la commune de Monestier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 2015 03 31)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Économie et finances,
DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE
CANTON DE STGOVLE5
cO^ ,1 UNE DE MONESTIER
CO,I^PTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
^^UNICIPAL Du mercredi 31 mors 2015 à 20 h 40
Présent(els: ALEXANDER Elizobeth, BROUILLEAUD Morie-Agnès, DOUGHTY Richord,
DESREUMAUX Christian, PEDRENO Armelle, Potrick VERGNOL , WAUQUIER Anne ,
SAUVAGE Claude, MORAND Philippe, CHUPIN Virginie
Absents excusés : BOURGADE Nicolos (procurotion Virginie Chupin)
Secrêtaire de sêance z Armelle PEDRENO
ORDRE DU JOUR :
d'urbqnisme (PLU)- Ouverture de lo procédure
ossoinissement)
**************************************Jç)t
Présentotion proposition budget 2Ot5
Budget communql
Recettes de fonctionnement
- lignes 74It et 74L?t:Dototions del'élot (dototion forfoitoire et dotation de
solidorité rurole) : en ottante (6552L+7868 euros en 2OL4)
- ligne 73: impôts et toxes, voleur colculée dons I'hypothàse où on ne chonge
rien
Ordures ménogères : toxe en housse en com-com
Le conseil municipol décide de ne pos changer les loux octuels des toxes directes
locoles pour 2015
Dépenses de fonctionnement modifiées por ropport ou CA 2014
'/ eou : fuite réparée, fqcture guosi identigue au réolisé 2OL4
,/ fêtes eI cérémonies : 4000 euros
r' otténuotion de produits : à vérifier
,/ cotisotion de retraiTe des élus à obonder
1 ,/ Morosou et porticipotion des outres communes pour le gaz i attente
réunion vote budget syndicot du 9 ovril
./ Mqtériel roulont : ottente réunion du syndicat cette semoine
,/ budget ossociqtions à l'identigue au réolisé, répartition à voir, demondes
de subventions des ossociotions à retourner en moirie
'/ dépenses imprévues à obonder : 10 000 euros
- Budget ossoinissement
/ pos d'ougmentotion des redevonces
,/ dototions oux omortissements: le conseil municipol propose d'occepter
ce'tte onné,e lo dototion supplémentaire dûe depuis lo première année du
service
-section i nvestissement
,/ prévisions investissemenïs entre 90000 et 100000 euros
Budget restouront
'/ pos d'investissemants prévus ,/
ougmenter les lignes fonctionnement: combustibles, entretien matériel,
honorqires, d iognostigues
,/ intégrer les recettes loyers
Révision du plon d'occupotion des sols
(POS) et tronsformotion en Plon locql
'urbonisme (PLU)- Ouverture de lo
Réf délibération : 2015/14 actes 2.1
Obligotion de remettre en route le PLU pour continuer àbénéficier du POS
Projet Golf des Vigiers en oftente du PLU
Décision d'ouverture du PLU pour I'onnée 2OL5 soumise ou vote.
Votonts : 11, Pour : LL,Contrei O, Abstention : 0 - Vote à I'unonimité
Divers ne donnont pcs lieu à délibérotion
Acheteur engagé sur proposition rochot pos de porte + pos de prise en
charge des trovoux por lo moirie
Ouverture du bor le 8 mqi I Photocopieur : ochot d'une photocopieuse (1 800 € d'ochot + 300 €
mqintenance sur lc premièr e année, 2015) + oncienne photocopi euse cédée
Vote à I'unonimité pour l'qchot du photocopieur
Devis instollotion rodioteurs moirie validé, contocter M.Boulcnger
APAVE salle de bosket : trovoux accès handicopés à prévoir en régie,
place de porking hondicopé,, porte principole à chonger , vérifier les points
d'accès oux olormes, pos d'oménogements supplémentaires pour solle de
catégorieS
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sur inscription
*éance levée à 22:59