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unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - 00. Ordre du Jour CONSEIL CC 02 JUILLET 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - 00. Ordre du Jour CONSEIL CC 02 JUILLET 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Environnement,
1
C O N S E I L D E L A C O M M U N A U T E
DU MERCREDI 02 JUILLET 2025
Ordre du jour
- Appel : Le Directeur Général des Services
- Election du secrétaire de séance : La Présidente
- Approbation du compte-rendu du conseil du 28/05/2025 : La Présidente
- Décisions de la Présidente : La Présidente
* * *
GESTION DES DECHETS
01
Transfert au SYDOM Aveyron du contrat de la filière REP des
déchets dangereux spécifiques des ménages et de la filière REP
“Articles de Bricolage et de Jardinage – Outils du Peintre” avec l’éco
organisme agréé Eco DDS
Jacques COMMAYRAS
02 Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets Jacques COMMAYRAS
03
Rapport annuel 2024 présenté par le Syndicat Départemental des
Ordures ménagères de l’Aveyron (SYDOM) sur le prix et la qualité
du service public d’élimination des déchets
Jacques COMMAYRAS
04
Attribution d’une subvention à l’association Causses compost dans
le cadre de leur Projet de valorisation des biodéchets - Convention
d’objectifs
Jacques COMMAYRAS
DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
05
Maison des Entreprises : révision du montant de « l’Indemnité
équivalente aux frais de Fourniture d'électricité » et fixation des
conditions de révisions futures.
Thierry PEREZ
06 Aide à l’immobilier d’entreprise : Brasserie du Larzac Thierry PEREZ 2
07
Modification des règlements des dispositifs d’aide à l’immobilier
d’entreprise “Rénov’ ma boutique” et “Dernier commerce en milieu
rural”
Thierry PEREZ
08 Millau Viaduc 2 – Achat du terrain par la Ville de Millau pour l’implantation de la cuisine centrale. Thierry PEREZ
PERSONNEL
09
Contrat d’assurance des risques statutaires 2026/2029 : mandat
au Centre de Gestion pour l’engagement d’une consultation en
vue de la conclusion d’un contrat d’assurance statutaire
Michel DURAND
10 Maintien de la rémunération à 100% durant les trois premiers mois d’arrêt de maladie ordinaire ou de congé maladie Michel DURAND
11 Conditions d’exercice du travail à temps partiel Michel DURAND
ADMINISTRATION GENERALE
12
Concession de service public pour la gestion et l’exploitation du
centre aquatique et de la salle d’escalade artificielle (SEA) : rapport
d’activités 2024 du concessionnaire
Christian FORIR
13
Concession de service public pour la gestion et l’exploitation du
centre aquatique et de la salle d’escalade artificielle (SEA) : avenant
n°1 au contrat de concession
Christian FORIR
ECOLOGIE
14 Réalisation d'un Atlas de Biodiversité Communautaire : approbation de l’opération et demande de subvention Séverine PEYRETOUT
TOURISME
15 Exploitation, gestion et entretien du Château de Peyrelade (Rivière sur Tarn) : choix du mode de gestion et lancement de la consultation Arnaud CURVELIER
16 Dénomination de l’espace public “ Bikepark du Viaduc” Christian FORIR 3
TRANSPORTS MOBILITE
17 Transports urbains : rapport d'activités 2024 du concessionnaire du réseau MiO (aires urbaines de Millau et Creissels) Yannick DOULS
18
Transports urbains MiO : modification des services : mise en œuvre
de la gratuité et ajustement des horaires scolaires - Avenant n°1 au
contrat de concession de service public
Yannick DOULS
19
Aménagement d’une traversée vélos/piétons RD 911 boulevard du
Puech d’Andan : convention Ville/Communauté de communes Millau
Grands Causses
Yannick DOULS
AMENAGEMENT – HABITAT – GENS DU VOYAGE
20
Information du Conseil Communautaire sur les déclarations
d’intention d’aliéner concernant des immeubles relevant des
compétences communautaires, sur le territoire de la Communauté
de communes Millau Grands Causses
Didier CADAUX
21 Garantie d’emprunt Aveyron Habitat CONSTRUCTION DE 51 LOGEMENTS - AVENUE DE VERDUN A MILLAU - TRANCHES 2 ET 3 Didier CARRIERE
22
Lancement des études d’évaluation de l’OPAH et de l’OPAH-RU et
de l’étude pré-opérationnelle de préfiguration du futur dispositif
d’aide à l’habitat
Didier CARRIERE
23 Demande de prorogation du volet Habitat du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal Didier CADAUX
MOTION
24 Vœux de soutien pour nos petites lignes régionales Yannick DOULS