Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - 0
unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - 0
unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - 0
unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - O
unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - 0
unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - 0
unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - 0
unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - O
unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - O
unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - C
unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - 00. Ordre du Jour CONSEIL CC 28 MAI 20251
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - 00. Ordre du Jour CONSEIL CC 28 MAI 20251)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Transports,
1
C O N S E I L D E L A C O M M U N A U T E
DU MERCREDI 28 MAI 2025
Ordre du jour
- Appel : Le Directeur Général des Services
- Election du secrétaire de séance : La Présidente
- Approbation du compte-rendu du conseil du 02/04/2025 : La Présidente
- Décisions de la Présidente : La Présidente
* * *
DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
01 Convention de partenariat avec l’association ADAT – Écosystème VIA (Vivre et s’Installer en Aveyron) Thierry PEREZ
02 Parc d’activités Millau Viaduc du 2 – Principe du transfert de l’aménagement et de la gestion au syndicat mixte par ses membres Thierry PEREZ
PERSONNEL
03 Accroissement temporaire d’activité service informatique Michel DURAND
04 Modification du tableau des emplois Michel DURAND
ADMINISTRATION GENERALE
05 Modification tableau des commissions : remplacement de Monsieur Carel (Aguessac) Emmanuelle GAZEL
06 Société d’Economie Mixte Causses Energia : principe de recapitalisation Aurélie ESON
FINANCES
07 Compte Administratif -Compte de Gestion et affectation résultats 2024 Régis CARTAYRADE
Publié par Emmanuelle Gazel, présidente de la Communauté de communes Millau Grands Causses le 22.05.25 2
08 Décision modificative n°2 Régis CARTAYRADE
09 Point Info Seniors : système de prise en charge des communes Régis CARTAYRADE
10 Collecte des déchets : redevance spéciale - Tarif hors convention Jacques COMMAYRAS
TRANSPORTS MOBILITE
11 Transport à la demande (TAD) : nouveaux principes et tarifs à compter du 1er septembre 2025 Yannick DOULS
AMENAGEMENT – HABITAT – GENS DU VOYAGE
12
Information du Conseil Communautaire sur les déclarations
d’intention d’aliéner concernant des immeubles relevant des
compétences communautaires, sur le territoire de la Communauté
de communes Millau Grands Causses
Didier CADAUX
13 Délibération portant approbation de la modification n°2 du PLUi- HD Didier CADAUX
14 Garantie d’emprunt Aveyron habitat - CN 44 logements - Avenue de Verdun - TRANCHE 1 Didier CARRIERE
15 Convention de pacte territorial France Rénov’ - Engagement de la Communauté dans la démarche Didier CARRIERE
16
Amélioration de l’habitat : signature de l’avenant 2 à la convention
du dispositif d’Opération Programmée pour l’Amélioration de
l’Habitat Renouvellement Urbain (OPAH-RU) 2021-2025.
Didier CARRIERE
GESTION DE L’EAU
17 Travaux mise en défens contre les inondations : principes et demande subventions dans le cadre du PAPI Gilbert FAUCHER
Publié par Emmanuelle Gazel, présidente de la Communauté de communes Millau Grands Causses le 22.05.25