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Document publié le Jeudi 27 juin 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 30 d1561977670893)
Thèmes du document : Industrie, Banque, Ruralité,
DEPARTEMENT DE SAONE-&-LOIRE
COMMUNAUTE URBAINE
CREUSOT MONTCEAU
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
RAPPORT N° V-8
19SGADL0113
SEANCE DU
27 JUIN 2019
Nombre de conseillers en exercice :
71
Nombre de conseillers présents :
50
Date de convocation :
21 juin 2019
Date d'affichage :
28 juin 2019
OBJET :
Ecomusée - Avenant n°1 à la
convention de dépôt des œuvres de
Raymond Rochette - Autorisation
de signature
Nombre de Conseillers ayant pris
part au vote : 69
Nombre de Conseillers ayant voté
pour : 69
Nombre de Conseillers ayant voté
contre : 0
Nombre de Conseillers s'étant
abstenus : 0
Nombre de Conseillers :
• ayant donné pouvoir : 19
• n'ayant pas donné pouvoir : 2
L'AN DEUX MIL DIX NEUF, le 27 juin à dix-huit heures
trente le Conseil communautaire, régulièrement convoqué, s'est réuni en séance, Salle de rencontre de l'ALTO - 2, avenue François MITTERRAND - 71200 LE CREUSOT, sous la présidence de M. David MARTI, président.
ETAIENT PRESENTS :
M. Philippe BAUMEL - Mme Evelyne COUILLEROT - M. Gilles DUTREMBLE - M. Jean-François JAUNET - Mme Frédérique LEMOINE - M. Hervé MAZUREK - M. Daniel MEUNIER - M. Olivier PERRET - M. Alain PHILIBERT - Mme Montserrat REYES - M. Laurent SELVEZ - M. Jean-Yves VERNOCHET
VICE-PRESIDENTS
M. Abdoulkader ATTEYE - Mme Josiane BERARD - Mme Jocelyne BLONDEAU-CIMAN - Mme Jocelyne BUCHALIK - Mme Catherine BUCHAUDON - M. Roger BURTIN - M. Christian CATON - M. Michel CHAVOT - M. Gilbert COULON - Mme Catherine DESPLANCHES - M. Lionel DUBAND - M. Lionel DUPARAY - M. Bernard DURAND - M. Jean-Marc FRIZOT - Mme Marie-Thérèse FRIZOT - M. Roland FUCHET - M. Sébastien GANE - M. Jean-Luc GISCLON - Mme Danielle GOSSE - M. Pierre-Etienne GRAFFARD - M. Gérard GRONFIER - M. Georges LACOUR - M. Charles LANDRE - M. Didier LAUBERAT - Mme Chantal LEBEAU - M. Jean-Paul LUARD - M. Marc MAILLIOT - M. Luis-Filipe MARTINS - Mme Catherine MATRAT - Mme Paulette MATRAY - M. Claudius MICHEL - M. Felix MORENO - M. Jean PISSELOUP - M. Bernard REPY - M. Marc REPY - M. Enio SALCE - M. Noël VALETTE -
CONSEILLERS
ETAIENT ABSENTS & EXCUSES :
Mme Marie-France FERRY
M. Jean GIRARDON
Mme CALDERON (pouvoir à M. Jean-Yves VERNOCHET)
M. BALLOT (pouvoir à M. Felix MORENO)
M. POLITI (pouvoir à M. Laurent SELVEZ)
Mme JARROT (pouvoir à Mme Marie-Thérèse FRIZOT)
Mme MARTINEZ (pouvoir à Mme Jocelyne BLONDEAU-CIMAN) M. SIGNOL (pouvoir à M. Charles LANDRE)
Mme POULIOS (pouvoir à Mme Catherine DESPLANCHES)
Mme RAMES (pouvoir à M. Lionel DUPARAY)
M. TRAMOY (pouvoir à M. Gérard GRONFIER)
Mme GENEVOIS (pouvoir à M. Christian CATON)
M. LARONDE (pouvoir à Mme Catherine MATRAT)
Mme ROUSSEAU (pouvoir à M. Jean-Paul LUARD)
Mme LECOEUR (pouvoir à M. Roland FUCHET)
M. SOUVIGNY (pouvoir à Mme Jocelyne BUCHALIK)
M. PINTO (pouvoir à M. Olivier PERRET)
M. RAVAULT (pouvoir à M. Georges LACOUR)
M. LAGRANGE (pouvoir à M. Hervé MAZUREK)
M. HIPPOLYTE (pouvoir à Mme Evelyne COUILLEROT)
Mme GRAZIA (pouvoir à M. Noël VALETTE)
SECRETAIRE DE SEANCE :
M. Christian CATON Le rapporteur expose :
« L’Ecomusée Creusot Montceau est dépositaire, depuis 1996, d’une série d’œuvres de Raymond Rochette. Par délibération du 24 novembre 2011, anticipant le changement de statut de l’Ecomusée et son intégration aux services de la Communauté Urbaine Creusot Montceau, déposant et dépositaire ont signé une nouvelle convention transférant le dépôt au nouveau propriétaire des collections gérées par l’Ecomusée associatif.
Exerçant ses activités dans le respect du Code du patrimoine, l’Ecomusée a procédé au récolement de ladite collection en dépôt. Au cours du récolement, il est apparu que trois œuvres ont été restituées au déposant en 1998 et 2006 :
Portrait de Charles Schneider
Raymond Rochette
Huile sur papier monté sur support bois
H 73,1 x L 91,9 cm
Inv. n° : D96.1.48
Arbre coudé
Raymond Rochette
Encre de chine sur papier monté sur support bois
H 90,4 x L 117,5 cm
S.b.d. « Rochette/du Creusot »
Avril 1975 (?)
Inv. n° : D96.1.73
Turbine
Raymond Rochette
Encre de chine sur papier monté sur support bois
H 89,9 x L 117,3 cm
S.b.g. « Rochette du Creusot »
10 janvier 1977
Inv. n° : D96.1.83
Par ailleurs, durant le récolement, le déposant a exprimé la volonté de faire don à l’Ecomusée, sans condition, trois œuvres de Raymond Rochette :
La machine à vapeur du blooming
Raymond Rochette
Huile sur papier monté sur support bois
H 114 x L 146 cm
S.b.d. « Rochette du Creusot »
1955
Inv. n° : D96.1.23
Les chauffeurs
Raymond Rochette
Huile sur papier monté sur support bois
H 141 x L 174 cm
S.D.b.g. Rochette [du Creusot] / 18 mars 1955 / RR
1955
Inv. n° : D96.1.25
Etude pour Les chauffeurs
Raymond Rochette
Papier (mine de plomb, fusain, pastel, encre de Chine) marouflé sur bois H 132 x L 164 cm
S.D.b.g. R. Rochette / février 1955
Inv. n° : D96.1.65 LE PRESIDENT,
Pour le président et par délégation,
Le vice-président,
Philippe BAUMEL
=:
LE PRESIDENT,
Pour le président et par délégation,
Le vice-président,
Philippe BAUMEL
=:
Il convient donc de retirer de la liste mentionnée dans la convention de dépôt l’ensemble des œuvres précitées.
La mise à jour de la liste des œuvres mises en dépôt est formalisée dans le cadre d’un avenant n°1 annexée à la présente délibération.
Il est précisé que le don des trois œuvres précitées a fait l’objet d’une décision conformément à la délibération de délégation de compétences du 20 décembre 2017.
Il est donc proposé d’approuver les termes de l’avenant n°1 à la convention de dépôt pour retirer de cette dernière les six œuvres susmentionnées.
Je vous remercie de bien vouloir en délibérer. »
LE CONSEIL
Après en avoir débattu,
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- D’approuver les termes de l’avenant n°1 à la convention de dépôt d’œuvres au sein de l’Ecomusée conclue avec Mme Florence AMIEL ;
- D’autoriser Monsieur le président à signer l’avenant à ladite convention et tous les documents afférents.
Certifié pour avoir été reçu
à la sous-préfecture le 28 juin 2019
et publié, affiché ou notifié le 28 juin 2019
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME Avenant n°1 à la convention 2011/3
de dépôt des œuvres de Raymond Rochette à l’Ecomusée Creusot Montceau
Entre
Madame Florence AMIEL, 17 rue Pierre Mendès France, 71200 Le Creusot
Représentant les enfants de Raymond Rochette, désignée dans ce qui suit comme « le déposant »
ET
La Communauté Urbaine Creusot Montceau, représentée par son président en exercice, David
MARTI, en vertu d’une délibération du 27 juin 2019, désigné dans ce qui suit comme
« le dépositaire »
Préambule
Cet avenant fait suite à la délibération du 24 novembre 2011 validant la convention de dépôt 2011/3 d’œuvres de Raymond Rochette signée entre les parties susmentionnées.
Le présent avenant est motivé par les nouvelles informations et dispositions apparues lors de la
réalisation du récolement décennal des collections, à la demande du déposant.
Il s’avère que certaines œuvres ont été restituées au déposant courant 1998 ainsi qu’en date du 7
décembre 2006 tandis que d’autres font l’objet d’un don au bénéfice de la CUCM.
Il convient donc de faire un avenant à la présente convention afin de mettre à jour l’inventaire des
œuvres mises en dépôt.
Article unique :
L’annexe 1 de la convention de dépôt est modifié et les œuvres suivantes en sont retirées puisqu’elles ont été restituées au déposant :
Portrait de Charles Schneider
Raymond Rochette
Huile sur papier monté sur support bois
H 73,1 x L 91,9 cm
Inv. n° : D96.1.48
Arbre coudé
Raymond Rochette
Encre de chine sur papier monté sur support bois
H 90,4 x L 117,5 cm
S.b.d. « Rochette/du Creusot »
Avril 1975 ( ?)
Inv. n° : D96.1.73
Turbine
Raymond Rochette
Encre de chine sur papier monté sur support bois
H 89,9 x L 117,3 cm S.b.g. « Rochette du Creusot »
10 janvier 1977
Inv. n° : D96.1.83
L’annexe 1 de la convention de dépôt est modifié et les œuvres suivantes en sont retirées
puisqu’elles ont fait l’objet d’un don au bénéfice de la CUCM :
La machine à vapeur du blooming
Raymond Rochette
Huile sur papier monté sur support bois
H 114 x L 146 cm
S.b.d. « Rochette du Creusot »
1955
Inv. n° : D96.1.23
Les chauffeurs
Raymond Rochette
Huile sur papier monté sur support bois
H 141 x L 174 cm
S.D.b.g. Rochette [du Creusot] / 18 mars 1955 / RR
1955
Inv. n° : D96.1.25
Etude pour Les chauffeurs
Raymond Rochette
Papier (mine de plomb, fusain, pastel, encre de Chine) marouflé sur bois
H 132 x L 164 cm
S.D.b.g. R. Rochette / février 1955
Inv. n° : D96.1.65
Le reste des dispositions de la convention demeure inchangée.
Fait à Le Creusot, le ………………………………….
- annexe : liste du dépôt mise à jour
Pour le Président
de la Communauté Urbaine Creusot Montceau,
Et par délégation,
Le Vice-président en charge de la coopération
territoriale et du patrimoine
Philippe Baumel,
Pour les enfants de Raymond Rochette,
Florence Amiel N° INV. TITRE
date
de
récolement
Ecomusée
images
D.96.1.1 Le Creusot. Le long de
la voie ferrée
10.11.2015
D.96.1.2 Paysage de campagne 17.10.2015
D.96.1.3 Paysage avec usine 17.10.2015
D.96.1.4 La Toussaint.
Cimetière Saint-
Charles
17.11.2015
D.96.1.5 Printemps au Creusot 03.11.2015
1 N° INV. TITRE
date
de
récolement
Ecomusée
images
D.96.1.6 Le Creusot 03.11.2015
D.96.1.7 La plaine des Riaux 17.11.2015
D.96.1.8 Printemps au Creusot 17.11.2015
D.96.1.9 Le Creusot. Arbres
fleuris et usine
Huile sur carton
montée sur châssis de
bois
85,5 x 104 cm
20 avril 1939
S.b.d. "Raymond
Rochette"
10.02.2016
D.96.1.10 Paysage campagnard 03.11.2015
2 N° INV. TITRE
date
de
récolement
Ecomusée
images
D.96.1.11 Paysage de campagne 17.11.2015
D.96.1.12 Les hauts-fourneaux
sous la neige
17.11.2015
D.96.1.13 Hiver au Creusot 03.11.2015
D.96.1.14 La porte de la forge 03.11.2015
D.96.1.15 Esquisse d'un tableau
représentant les
usines du Creusot (juin
1948)
Aquarelle
sans date, sans
signature, sans
inscription
55,8 67,3 cm
S.D.b. "juin 1948 RR"
02.02.2016
3 N° INV. TITRE
date
de
récolement
Ecomusée
images
D.96.1.16 La cour de la forge 03.11.2015
D.96.1.17 Vallée du Mesvrin.
Vue du Montadiot
03.11.2015
D.96.1.18 Le Creusot : vue
ateliers plaine des
Riaux
24.11.2015
D.96.1.19 Neige au Creusot 03.11.2015
D.96.1.20 Grue à vapeur des
moyennes forges
03.11.2015
4 É 4
MES ==
NU a
De l
N° INV. TITRE
date
de
récolement
Ecomusée
images
D.96.1.21 Le fumeur 03.11.2015
D.96.1.22 Examen de la
température d'un four
04.12.2015
D.96.1.23 La machine à vapeur
du Blooming
10.11.2015
vu avec
Florence le
13,07,2018 :
offert à
l'Ecomusée et
à retirer de la
liste du dépôt
D.96.1.24 Les voies ferrées 10.11.2015
D.96.1.25 Les chauffeurs 03.11.2015
don à
l'Ecomusée de
la famille
Rochette
a retirer de la
liste du dépôt
5 N° INV. TITRE
date
de
récolement
Ecomusée
images
D.96.1.26 Le marteau-pilon des
moyennes forges
03.11.2015
D.96.1.27 Arbres en fleur 03.11.2015
D.96.1.28 Laminoirs : le train-fil 10.11.2015
D.96.1.29 Presse à gabarier 17.11.2015
D.96.1.30 La grande forge 17.11.2015
6 N° INV. TITRE
date
de
récolement
Ecomusée
images
D.96.1.31 La plaine des Riaux :
extrémité ouest
17.11.2015
D.96.1.32 Coq 03.11.2015
D.96.1.33 Laminoir. Le train-fil,
ouest
03.11.2015
D.96.1.34 Marteau-pilon des
bandages
10.11.2015
D.96.1.35 L'un des trois marteau-
pilons des Bandages
1959
Huile sur bois
91,1x118,5 cm
S.b.d. "Rochette/du
Creusot/1961"
10.02.2016
7 N° INV. TITRE
date
de
récolement
Ecomusée
images
D.96.1.36 Laminoirs : le train-fil,
face est
1961
Huile sur bois
94x119 cm
S.D.b.g. "Rochette/du
Creusot/1961"
10.02.2016
D.96.1.37 Moisson 03.11.2015
D.96.1.38 Le soudeur 10.11.2015
D.96.1.39 Presse à forger 10.11.2015
D.96.1.40 La Grande forge 17.11.2015
8 N° INV. TITRE
date
de
récolement
Ecomusée
images
D.96.1.41 Coulée en source
1973-1976
Huile sur papier
montée sur bois
117,7x90,3 cm (à
revoir)
S.b.d. "Rochette/du
Creusot"
10.02.2016
D.96.1.42 Deux soudeurs 10.11.2015
D.96.1.43 Midi. Sortie des
ouvriers
10.11.2015
D.96.1.44 Forgeage d'une
calotte nucléaire à la
presse de 1 000 T
10.11.2015
D.96.1.45 La presse à forger de
10 000 T au cours
d'une visite
10.11.2015
9 qe
|
PE
(4
N
1
ER
ETAT
La
S
N° INV. TITRE
date
de
récolement
Ecomusée
images
D.96.1.46 Framatome 10.11.2015
D.96.1.47 Charles Schneider
Huile sur papier
monté sur un support
en carton
65,2x50,3 cm sans
cadre
S.b.d. "R. Rochette/du
Creusot"
10.02.2016
puis nouveau
récolement le
07/03/2019
D.96.1.48 Charles Schneider
dans l'usine
Huile sur papier
monté sur un support
en carton
73,1x91,9 cm
S.b.g. "R. Rochette"
10.02.2016
œuvre retirée
du dépôt
début 1998 à
la demande de
madame
Rochette
Andrée
D.96.1.49 Presse hydraulique
27 octobre 1949
fusain sur papier
72x59,5 cm
S.D.b.d. "R.
Rochette/27 octobre
1949 RR"
D.96.1.50 Four électrique.
Aciéries du Breuil
24 novembre 1949
Fusain, crayons de
couleur et mine de
plomb sur papier
60x71cm
S.D.b.d. "24 novembre
02.02.2016
10 N° INV. TITRE
date
de
récolement
Ecomusée
images
D.96.1.51 Etude pour trois
marteaux-pilons
vers 1950
fusain sur papier
72x59 cm
S.b.g. "R. Rochette"
02.02.2016
D.96.1.52 Marteau-pilon
vers 1950
mine de plomb et
fusain sur papier
72,7x59,5 cm
S.b.g. "R. Rochette"
02.02.2015
D.96.1.53 Marteau-pilon (au nid
de Roitelets)
03.11.2015
D.96.1.54 Pinces de forges
20 février 1950
fusain sur papier
59,5x71,2 cm
S.D.b.g. "20 février
1950/RR"
02.02.2016
D.96.1.55 Marteau-pilon 17.11.2015
11 N° INV. TITRE
date
de
récolement
Ecomusée
images
D.96.1.56 Etude pour l'un des
trois marteau-pilons
des Bandages
30 mars 1950
fusain sur papier
59,8x71 cm
S.D.b.d. "Raymond
Rochette/20 février
02.02.2016
D.96.1.57 Train-fil
13 avril 1950
fusain et pastel sur
papier
60x71 cm
S.D.b.d. "Raymond
Rochette/17 juillet
1950 RR"
02.02.2016
D.96.1.58 Trois marteaux-pilons 03.11.2015
D.96.1.59 Presse 03.11.2015
D.96.1.60 Four électrique.
Aciéries du Breuil
03.11.2015
12 N° INV. TITRE
date
de
récolement
Ecomusée
images
D.96.1.61 La manœuvre
24 décembre 1950
dessin à la mine de
plomb
46,2x56,2 cm
S.D.b.d. "24 décembre
1950 RR"
02.02.2016
D.96.1.62 Arbre de manivelle de
moteur diesel. Ateliers
du Breuil
18 avril 1952
fusain sur papier
59,4x73,3 cm
S.D.b.d. "18 avril 1952
RR"
02.02.2016
D.96.1.63
(recto du
D96-1-64)
Four électrique.
Aciéries du Breuil
4 août 1953
fusain sur papier
46,5x40,3 cm
S.D.b.d. "4 août
1953/R. Rochette"
02.02.2016
D.96.1.64
(verso du
D96-1-63)
Four électrique (porte
fermée). Aciéries du
Breuil
4 août 1953
fusain sur papier
46,5x40,3 cmS.D.b.d.
"4 août 1953/R.
Rochette"
02.02.2016
D.96.1.65 Etude pour les
chauffeurs
17.11.2015
don à
l'Ecomusée de
la famille
Rochette
a retirer de la
liste du dépôt
13 N° INV. TITRE
date
de
récolement
Ecomusée
images
D.96.1.66 Les Burineurs 03.11.2015
D.96.1.67 Aciéries 10.11.2015
D.96.1.68 Framatome :
couvercle de cuve de
chaudière nucléaire
10.11.2015
D.96.1.69 Enveloppe de turbine 10.11.2015
D.96.1.70 Laminoirs : escalier
duo
10.11.2015
14 N° INV. TITRE
date
de
récolement
Ecomusée
images
D.96.1.71 Framatome : virole
nucléaire
10.11.2015
D.96.1.72 Mineurs 03.11.2015
D.96.1.73 Arbre coudé
avril 1975 (?)
encre de chine sur
papier monté sur un
support en bois
90,4x117,5 cm
S.b.d. "Rochette/du
Creusot"
25.03.2016
restitué à la
famille le 7
décembre
2006
voir pièce
jointe au
dossier
(document
signé Bernard
Clément). De
ce fait, retiré
du dépôt
pas d'image
D.96.1.74 Pose des ailettes de
rotor
10.11.2015
15 N° INV. TITRE
date
de
récolement
Ecomusée
images
D.96.1.75 Presse à forger de
8000 T
17.11.2015
D.96.1.76 Fosse 10.11.2015
D.96.1.77 Demi-enveloppe de
turbine à vapeur
17.11.2015
D.96.1.78 Le laminoir quarto 10.11.2015
D.96.1.79 Montage des pales
d'une turbine
17.11.2015
16 N° INV. TITRE
date
de
récolement
Ecomusée
images
D96.1.80 Ceinture de turbine
89x116
juin 1976
encre de chine sur
papier tendu sur bois
10.02.2016
D.96.1.81 Les rotors 10.11.2015
D.96.1.82 Grand tambour
vertical
10.11.2015
17 N° INV. TITRE
date
de
récolement
Ecomusée
images
D.96.1.83 Turbine
10 janvier 1977
Encre de chine sur
papier monté sur un
support en bois
89,9x117,3 cm
S.b.g. "Rochette du
Creusot"
25.03.2016
restitué à la
famille le 7
décembre
2006
voir pièce
jointe au
dossier
(document
signé Bernard
Clément). De
ce fait, retiré
du dépôt
pas d'image
D.96.1.84 Framatome :
chaudière nucléaire
10.11.2015
D.96.1.85 CM4 1/2 enveloppes 10.11.2015
18 N° INV. TITRE
date
de
récolement
Ecomusée
images
D.96.1.86 Chevalement de
Rozelay
10.11.2015
D.96.1.87 Stabine 10.11.2015
D.96.1.88 Tour 109
24 juin 1978
Encre de Chine sur
papier monté sur un
support en bois
91,1x118 cm
S.b.g. "Rochette/du
Creusot"
25.03.2016
D.96.1.89 Turbine 10.11.2015
D.96.1.90 La Tuyère 03.11.2015
19 N° INV. TITRE
date
de
récolement
Ecomusée
images
D.96.1.91 Cage 10.11.2015
D.96.1.92 Coulée
S.d.
fusain et mine de
plomb
54,3x63 cm
02.02.2016
D.96.1.93
(recto du
D96.1.98)
Laminoirs
fusain et craies de
couleur sur papier
75x64 cm
02.02.2016
D.96.1.94 Laminoirs
S.d.
fusain sur papier
63x74 cm
02.02.2016
D.96.1.95 Laminoirs 03.11.2015
20 N° INV. TITRE
date
de
récolement
Ecomusée
images
D.96.1.96 Laminoirs ? 10.11.2015
D.96.1.97 Laminoirs
S.d.
fusain sur papier
56,5x83 cm
02.02.2016
D.96.1.98
(verso du
D96.1.93)
Ruches
S.d.
aquarelle sur papier
75x64 cm
02.02.2016
21