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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Charnay-lès-Mâcon.
Lien du pdf (Acte Administratif - OJ CM 2025 04 14)
Thèmes du document : Fiscalité, Sport, Économie et finances,
Ordre du jour du conseil municipal
du 14 avril 2025
I. FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE :
1) Compte financier unique (CFU) 2024
2) Affectation des résultats 2024
3) Bilan des cessions et acquisitions immobilières pour l’année 2024
4) Fixation des taux d’imposition de la fiscalité directe locale pour l’année 2025
5) Bilan et révision des autorisations de programme (AP) / crédits de paiement (CP) et création d’une
autorisation de programme (AP)
6) Budget primitif 2025
7) SPL 71 : augmentation de capital
8) Dénominations :
- du parc urbain à la Nouvelle Coupée ;
- de la salle du PAJ ;
- de l’équipement sportif COSEC ;
II. SOLIDARITE – AFFAIRES SOCIALES :
9) Subvention au CCAS
III. ENFANCE - JEUNESSE :
10) Renouvellement de la convention avec Info Jeunes pour la carte avantages jeunes
IV. VIE ASSOCIATIVE – SPORT – LOISIRS ET CULTURE
11) Convention de partenariat culturel entre l’association Luciol et la ville de Charnay-lès-Mâcon
12) Subventions aux associations pour 2025
V. URBANISME ET CADRE DE VIE :
13) Convention aménagement Le Lodge
Décisions du Maire prises dans le cadre de sa délégation de pouvoir.