Compte-Rendu - y188mx6pbwn39lw

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Compte-Rendu - y188mx6pbwn39lw Document publié le Jeudi 16 mai 2019 par la commune de Bonlieu-sur-Roubion. Lien du pdf (Compte-Rendu - y188mx6pbwn39lw)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Télécommunications et internet, Compte Rendu du Conseil Municipal du 16 mai 2019

Nombre de Conseillers :

. En exercice : 11

. Présents : 09

. Votants : 09

L'an deux mille dix-neuf, le seize mai à 19 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune

de Bonlieu sur Roubion, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie,

sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre CIANTAR -— Maire.

Date de la convocation du Conseil Municipal : 13/05/2019

Présents : Mesdames Pierrette GARY, Marie-Josée GAUBERT et Christelle OULLIER,

Messieurs Olivier CASE, Jean-Pierre CIANTAR, Allain DORLHTAC, Alain MEYERS, Didier

SANSON et Bertrand SOUDAN.

Absentes : Mesdames Muriel LAVAIL et Christiane REBATET.

Monsieur Olivier CASE a été nommé pour remplir les fonctions de secrétaire.

Avant de commencer la séance du conseil, Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur

PETIT, administré de la commune, qui souhaitait intervenir au sujet des chats errants sur la

commune. Monsieur PETIT fait un rappel de la loi obligeant les mairies à faire procéder à la stérilisation des chats errants. Après discussion entre Monsieur PETIT et les membres du conseil, Monsieur le Maire informe qu’il contactera la Fondation 30 Millions d’Amis afin d’être accompagné dans cette démarche de stérilisation. Pierrette GARY souligne qu’il faudrait également faire un rappel aux propriétaires d’animaux sur leurs devoirs et obligations envers leurs animaux de compagnie.

Monsieur le Maire explique que, contrairement à ce qui avait été annoncé sur l’ordre du jour, il n’y a pas lieu de délibérer sur la réparation de deux luminaires cassés puisque le coût des réparations sera ajouté sur la cotisation de l’année prochaine.

1/AFR

La DDT de Valence nous informe que le bureau de l'AFR est arrivé à échéance le 07 janvier

dernier, il y a donc lieu de procéder au renouvellement de son bureau. Désignés pour une durée de six ans par le Préfet, ce bureau comprend 8 membres désignés par le Conseil Municipal et 8 membres pour la Chambre d'Agriculture.

La délibération suivante est soumise au vote :

Monsieur le Maire explique que :

Vu l’arrivée à échéance au 7 janvier 2019 du bureau AFR,

Vu la demande de la D.D.T en application des articles L 133.1 et R 133.3 du Code Rural, de désigner 8 membres par le Conseil Municipal et 8 membres pour la Chambre d’Agriculture,

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité des présents :

Désigne les huit membres suivants

- DESGACHES Philippe, né le 14/10/1964 à MONTELIMAR (26), domicilié à BONLIEU SUR ROUBION, 450 impasse Clarette- _ FAURE Dominique domicilié à SAINT GERVAIS SUR ROUBION, 1280 route de

Marsanne

- VIAL Gérard né le 15/05/56 à BONLIEU SUR ROUBION (26), domicilié à ST GERVAIS SUR ROUBION, 70 chemin de la Plaine

- __ BLACHE Philippe domicilié à SAUZET, quartier le PONT VERT

- GIRARD Jean-Luc né le 23/10/59 à MONTELIMAR (26), domicilié à BONLIEU SUR ROUBION, 875 chemin de Ventabren

-__ PEYREMORTE David né le 20/10/69 à DIEULEFIT (26), domicilié à LA LAUPIE, quartier Grand Grange

- BEAUMONT Laurent né le 14/03/67 à MONTELIMAR (26), domicilié à ST GERVAIS SUR ROUBION, 275 Avenue de Fourège

- MEYERS Marie-Josée née le 10/07/1948 à VALREAS (84) domiciliée à BONLIEU SUR ROUBION, 535 route de la Laupie

Désigne les 8 membres suivants pour la Chambre d’Agriculture

- BEAUMONT Jean-Michel né le 07/09/1962 à MONTELIMAR (26), domicilié à ST GERVAIS SUR ROUBION, 285 Avenue de Fourège

- FAURE Jean-François né le 21/05/1947 à MONTELIMAR (26,) domicilié à ST

GERVAIS SUR ROUBION, 115 Route de Cléon

- CARRON René né le 29/10/1942 à BONLIEU SUR ROUBION (26) domicilié à BONLIEU SUR ROUBION, 170 chemin de la Freydière

- _ CHAIX Bernard né le 10/12/1950 à MONTELIMAR (26), domicilié à MARSANNE, Les Andrans

- VINCENT André né le 15/06/1959 à MONTELIMAR (26), domicilié à ST GERVAIS SUR ROUBION, 1645 Avenue de Fourège

- _ FOUREL Patrice né le 04/01/1975 à MONTELIMAR (26), domicilié à MARSANKNE, quartier les Tours

- BOREL Jean-Pierre né le 29/05/1941 à BONLIEU SUR ROUBION (26) domicilié à BONLIEU SUR ROUBION, 55 chemin du Rossignol

- _ BROCHIER Franck né le 29/04/1964 à MONTELIMAR (26) domicilié à SAUZET quartier Moine

COMMISSIONS

Accompagnement des maternelles

Faisant suite à la demande de certains parents désireux de garder Le bus pour amener les enfants de maternelle jusqu’à l’école de St Gervais, l’heure de départ du car a été

modifiée. Il permet ainsi d’accompagner les enfants dans les classes sans monopoliser une ATSEM.

Sortie Vélo Les enfants de l’école de Bonlieu font faire une sortie vélo. Cependant contrairement

à ce qui était prévu au départ, ils dormiront au camping de la Bégude de Mazenc et non à celui de Pont de Barret. Les sandwiches et les repas du soir seront livrés à la Bégude.

USEP (Traversée de la Drôme)

Les enfants arriveront le 5 juin pour passer la nuit à Bonlieu et repartiront le lendemain.RD 74

L'entretien des espaces verts de la RD 74 est à prévoir.

Commission finances

Réunion de la commission prévue le 20 juin à 18h30.

Commission cimetière

Réunion de la commission prévue le 24 mai à 19h00.

DIVERS

Ripisylve

Monsieur Ciantar fait lecture de la lettre de Monsieur Chabert, maire de La Laupie. Ce dernier demande si l’on veut signer la lettre qu’il propose et qui vise à renforcer la loi concernant la lutte contre l’abattage intensif et irraisonné des arbres. Monsieur Ciantar, ayant l’accord du conseil municipal, signera cette lettre.

Logement vacant

Un des logements situés place de l’Ancien Canal s’est libéré. Drôme Aménagement Habitat, gestionnaire, va procéder à la réaffectation de ce logement. Deux candidats sont proposés : une dame avec un enfant et un jeune couple avec un enfant. La commune émet un avis mais seul DAH décidera de son attribution.

Eau du Rhône

Il va être demandé à l’AFR de payer la totalité de la facture soit 6 336,21 €. Ils nous paieront dans un premier temps 4 900 € puis le paiement de la différence sera étalé. II conviendra aussi de demander une extension du réseau auprès du SID afin d'éviter par la suite tout dépassement de forfait.

25 mai

Inauguration de la nouvelle base de loisirs de Montélimar.

29 mai

Journée de l'UNICEF

Fin de séance à 21h15