Ordre du Jour - C24 03 2 AFFICHAGE 27 05 2024

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Procès Verbal - C26 03 2 AFFICHAGE 27 04 2026

Compte-Rendu - C26 02 2 AFFICHAGE 20 03 2026

Procès Verbal - C26 04 2 AFFICHAGE 05 06 2026

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Ordre du Jour - C24 03 2 AFFICHAGE 27 05 2024 Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Nieulle-sur-Seudre. Lien du pdf (Ordre du Jour - C24 03 2 AFFICHAGE 27 05 2024)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire, 4 Place de la Mairie

17600 Nieulle-sur-Seudre

Tél. : 05 46 85 12 04

e-mail : secretariat@nieullesurseudre.fr

C O N V O C A T I O N

DU

CONSEIL MUNICIPAL

Madame, Monsieur,

Je vous invite à assister à la réunion du Conseil Municipal en séance ordinaire qui aura lieu à la Mairie, Salle du Conseil Municipal, le :

Lundi 27 Mai 2024

à 19 h

ORDRE DU JOUR :

1. FINANCES LOCALES

 Clôture de la régie de recettes "Tennis Municipal"

 Demande de participation financière (projet championnat du monde de planche à voile)

 Information sur l'acquisition de matériel de restauration

2. EFFACEMENT DU RÉSEAU BASSE TENSION (BT) ROUTE DU PORT PARADIS ET CHEMIN DES TULIPES

 Maintien de la demande déposée en 2021

3. TRAVAUX EN COURS

 Point de situation sur la rue de la corderie, la route des marais et l'aménagement du Temple en

Bibliothèque

4. MARCHÉ HEBDOMADAIRE

 Présentation du règlement de fonctionnement

 Détermination de la tarification

5. LOGEMENTS SEMIS

 Présentation du rapport général du Commissaire aux Comptes sur les comptes de la SEMIS pour

l'exercice 2022 concernant les logements locatifs sociaux situés Rue des Acacias

6. PERSONNEL COMMUNAL

 Instauration de la Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

7. AFFAIRES SCOLAIRES

 Signature des conventions avec le Sivu "Piscine de la Lande"' de Saujon pour les activités de natation

scolaire à destination des élèves de la commune

 Maintien du projet des classes chantantes initié en 2022

8. ÉLECTIONS

 Organisation du scrutin du 09 juin 2024 (Elections Européennes)

 Modification de l'implantation des bureaux de vote à compter de 20259. SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉLECTRIFICATION ET D'ÉQUIPEMENT RURAL (SDEER)

 Modification des statuts (service d'accompagnement à la rénovation énergétique des bâtiments)

10. AFFAIRES GÉNÉRALES

 Affiliation du Syndicat mixte pour le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) La Rochelle Aunis au

Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Charente-Maritime

 Présentation de l'animation organisée par l'association pierre d'angles le premier week-end du mois

de juin

 Sensibilisation aux risques liés aux fortes chaleurs et à la canicule

11. TOUR DE TABLE

Nieulle-sur-Seudre, le 22 Mai 2024.

Le Maire,

François SERVENT.