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unknown - Communauté de communes - Ried de Marckolsheim - Liste des deliberations examinees en seance du 13 09 2023
Document publié le Mercredi 13 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ried de Marckolsheim - Liste des deliberations examinees en seance du 13 09 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité routière, Transports,
1
République Française Département du Bas-Rhin
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU RIED DE MARCKOLSHEIM
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
SÉANCE DU 13 SEPTEMBRE 2023
19 HEURES 00 À ARTOLSHEIM
Délégués en fonction : 33 Présents : 26 Absents et excusés : 4 Procurations : 3
1. Délibérations n°2023-066 examinée le 13 septembre 2023 – Approbation du procès- verbal de la séance du 5 juillet 2023 (Frédéric PFLIEGERSDOERFFER)
Adopté à l’unanimité
2. Délibérations n°2023-067 examinée le 13 septembre 2023 – Rapport d’activités de la Communauté de Communes (Frédéric PFLIEGERSDOERFFER)
Le Conseil communautaire prend acte de la délibération
3. Délibération n°2023-068 examinée le 13 septembre 2023 – Personnel – Création de 5 emplois à l’Ecole de musique intercommunale (Frédéric PFLIEGERSDOERFFER) Adopté à l’unanimité
4. Délibération n°2023-069 examinée le 13 septembre 2023 – Personnel – Modification du plan des effectifs – Renouvellement des emplois de l’Ecole de musique intercommunale (Frédéric PFLIEGERSDOERFFER)
Adopté à l’unanimité
5. Délibération n°2023-070 examinée le 13 septembre 2023 – Budget médiathèques – Décision budgétaire modificative n°1 (Catherine GREIGERT)
Adopté à l’unanimité
6. Délibération n°2023-071 examinée le 13 septembre 2023 – Budget ordures ménagères – Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables et éteintes (Catherine GREIGERT) Adopté à l’unanimité
7. Délibération n°2023-072 examinée le 13 septembre 2023 – Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 2023 – Modalités de répartition (Catherine GREIGERT)
Adopté à l’unanimité
8. Délibération n°2023-073 examinée le 13 septembre 2023 – Fonds de concours à la commune de Schwobsheim – Travaux d’isolation thermique à l’école élémentaire et remplacement des fenêtres et portes à la salle des fêtes (Catherine GREIGERT) Adopté à l’unanimité
9. Délibération n°2023-074 examinée le 13 septembre 2023 – Budget principal – Décision budgétaire modificative n°3 (Catherine GREIGERT)
Adopté à l’unanimité 2
10. Délibération n°2023-075 examinée le 13 septembre 2023 – Candidature à l’appel à projets régional pour développer une micro-folie (Christophe KNOBLOCH)
Adopté à l’unanimité
11. Délibération n°2023-076 examinée le 13 septembre 2023 – Piscine – Contrat d’exploitation d’un distributeur automatique d’articles de natation en dépôt gratuit à la piscine communautaire et fixation de la redevance d’occupation du domaine public (Christophe KNOBLOCH)
Adopté à l’unanimité
12. Délibération n°2023-077 examinée le 13 septembre 2023 – Piscine – Contrat de mise à disposition de distributeurs automatiques de boissons et denrées diverses (Christophe KNOBLOCH)
Adopté à l’unanimité
13. Délibération n°2023-078 examinée le 13 septembre 2023 – Piscine – Création d’un (Christophe KNOBLOCH)
Adopté à l’unanimité
14. Délibération n°2023-079 examinée le 13 septembre 2023 – Eclairage public – Fonds de concours de la commune de Bootzheim (Mathieu KLOTZ)
Adopté à l’unanimité
15. Délibération n°2023-080 examinée le 13 septembre 2023 – Approbation des statuts révisés de l’ADIRA l’Agence de développement d’Alsace (Anne-Marie NEEFF) Adopté à l’unanimité
16. Délibération n°2023-081 examinée le 13 septembre 2023 – Zone d’Activités Intercommunale (ZAI) de Sundhouse – Cession d’un terrain à la SCI D&C (Anne-Marie NEEFF)
Adopté à l’unanimité
N’a pas pris part au vote : M. Michael BERGER ayant quitté la salle
17. Délibération n°2023-082 examinée le 13 septembre 2023 – Zone d’Activités Intercommunale (ZAI) de Sundhouse – Cession d’un terrain à la SCI HORIZON MG (Anne-Marie NEEFF)
Adopté à l’unanimité
N’a pas pris part au vote : M. Michael BERGER ayant quitté la salle
18. Délibération n°2023-083 examinée le 13 septembre 2023 – « Les ateliers de la transition » par la Maison de la Nature du Ried et de l’Alsace Centrale – Demande de subvention (Mireille MOSSER)
Adopté à l’unanimité
19. Délibération n°2023-084 examinée le 13 septembre 2023 – SMICTOM – Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets (Martin KLIPFEL) Adopté à l’unanimité 3
20. Délibération n°2023-085 examinée le 13 septembre 2023 – Pistes cyclables – Convention entre les communes et la CCRM pour la domanialité et l’entretien de pistes cyclables (Mireille MOSSER)
Adopté à l’unanimité
21. Délibération n°2023-086 examinée le 13 septembre 2023 - Plan Local de l’Habitat – Aide à la rénovation énergétique (Mireille MOSSER)
Adopté à l’unanimité
***********
Marckolsheim, le 19 septembre 2023
Le Directeur Général des Services,
Bertrand ATZENHOFFER