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unknown - Communauté de communes - Ried de Marckolsheim - 03
unknown - Communauté de communes - Ried de Marckolsheim - Liste des deliberations examinees en seance du 03 05 2023
Document publié le Mercredi 3 mai 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ried de Marckolsheim - Liste des deliberations examinees en seance du 03 05 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Énergies,
1
République Française Département du Bas-Rhin
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU RIED DE MARCKOLSHEIM
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
SÉANCE DU 3 MAI 2023
19 HEURES 00 À OHNENHEIM
Délégués en fonction : 33 Présents : 25 Absents et excusés : 3 Procurations : 5
1. Délibérations n°2023-031 examinée le 3 mai 2023 – Approbation du procès-verbal de la séance du 5 avril 2023 (Frédéric PFLIEGERSDOERFFER)
Adopté à l’unanimité
2. Délibérations n°2023-032 examinée le 3 mai 2023 – Ressources humaines – Contrat d’assurances des risques statutaires – Mandat au centre de gestion du Bas-Rhin pour l’organisation de la procédure de mise en concurrence (Frédéric PFLIEGERSDOERFFER) 3. Adopté à l’unanimité
4. Délibération n°2023-033 examinée le 3 mai 2023 – Adoption de la nomenclature M57 (Frédéric PFLIEGERSDOERFFER)
5. Adopté à l’unanimité
6. Délibération n°2023-034 examinée le 3 mai 2023 – Fonds de concours 2020-2026 – Commune de Elsenheim – Travaux de réaménagement de la rue du Mauchen (Frédéric PFLIEGERSDOERFFER)
7. Adopté à l’unanimité
8. Délibération n°2023-035 examinée le 3 mai 2023 – Fonds de concours 2020-2026 – Commune de Schoenau – Travaux de construction de vestiaires, remplacement de la toiture du club house et installations de panneaux photovoltaïques (Frédéric PFLIEGERSDOERFFER)
Adopté à l’unanimité
9. Délibération n°2023-036 examinée le 3 mai 2023 – Fonds de concours 2020-2026 – Commune de Sundhouse – Travaux d’aménagement du parking de la salle polyvalente et de ses abords (Frédéric PFLIEGERSDOERFFER)
Adopté à l’unanimité
10. Délibération n°2023-037 examinée le 3 mai 2023 – Décision budgétaire modificative n°1 (Frédéric PFLIEGERSDOERFFER)
Adopté à l’unanimité
11. Délibération n°2023-038 examinée le 3 mai 2023 – Multi-accueil de Marckolsheim – Avenant à la concession (Jacqueline SCHUNCK)
Adopté à l’unanimité
12. Délibération n°2023-039 examinée le 3 mai 2023 – Accueils périscolaires et de loisirs sans hébergement (Jacqueline SCHUNCK)
Adopté à l’unanimité 2
13. Délibération n°2023-040 examinée le 3 mai 2023 – ATILAC – Avenant financier à la convention d’objectifs et de moyens (Frédéric PFLIEGERSDOERFFER)
Adopté à l’unanimité
14. Délibération n°2023-041 examinée le 3 mai 2023 – Plan Local de l’Habitat – Aides à la rénovation énergétique (Mireille MOSSER)
Adopté à l’unanimité
Marckolsheim, le 5 mai 2023
Le Directeur Général des Services,
Bertrand ATZENHOFFER