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Procès Verbal - cms Reunion du 2 juin 2025
Document publié le Lundi 2 juin 2025 par la commune de Bassy.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms Reunion du 2 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 02 juin 2025
PROCES VERBAL DE SEANCE
Présents: MM. - PONCET - CHATELAIN- MALCAYRAN-LAPERRIERE - MME JACQUEMIER - MM. PRAS - CHAPPAZ - MMES MULTIN -— DEREYMEZ - DEJEAN - M. BERNASCONI
Absent excusé : /
Secrétaire de séance : M. Stéphane PRAS
Début de séance : 20 heures 00
- Fixation tarif salle des fêtes : année 2026
- Subvention association
- Questions diverses
Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mai 2025 :
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal si des ajouts ou rectifications sont à apporter à ce document.
Le procès-verbal est adopté en l’état.
1. Fixation tarif salle des fêtes : année 2026 : (Dél n° 33-06-25)
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal (à l'unanimité) :
DECIDE de ne pas modifier les tarifs de la location des salles communales en 2026 par rapport à 2025 (cf feuille annexe).
2. Subvention association : (Dél n° 34-06-25)
L'association LE MONDE ALLANT VERT sollicite l'octroi d’une subvention spécifique à l’action « Opération 1 000 arbres » qui consiste à financer la plantation de milliers d'arbres sur le territoire de la communauté de communes Usses et Rhône.
Après délibération, le Conseil Municipal (à l'unanimité) :
DECIDE de verser la somme de 400 € à l'association LE MONDE ALLANT VERT pour aider au financement de l’opération 1 000 arbres.
DIT que les crédits sont prévus au budget 2025 (cpte 65748).
3. Questions diverses :
-Un point est fait sur la réunion de la commission « communication » de la CCUR.
-Comités communaux « environnement » et « communication » :
- Une information sur l'ambroisie sera publiée dans le prochain bulletin municipal
- Devis pour la mise à jour du plan de Bassy par la Sté PIC BOIS : coût 1 221 € HT dont 630 €
de frais de pose : la pose pourrait être réalisée par l'agent technique communal.
— L'organisation de la Journée du Patrimoine, qui aura pour thème l'architecture, est prévue le 21 septembre prochain. Les membres du Conseil Municipal sont sollicités pour apporter leur aide afin de concrétiser cet événement. Une réponse doit être envoyée à Haut Rhône Tourisme avant le 20 juin.
- Le Conseil Municipal est informé du départ en retraite de Mme Marie-Claire PETROD agent communal, le 1° janvier 2026.
- Le Conseil Municipal finalise l'organisation de la cérémonie d'inauguration de la nouvelle salle communale, qui se tiendra le 7 juin prochain.
- Prochaine réunion du Conseil Municipal : Lundi 07 juillet 2025 à 20 h 00.
SEANCE LEVEE VERS 21 H 30.
Fait à Bassy. Le 10 juin 2025
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
S. PRAS .PONCET