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Procès Verbal - PV CM 24.08.23
Procès Verbal - PV CM 12.01
Document publié le Vendredi 12 janvier 2024 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 12.01)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA
COMMUNE DE CLERMONT DU 12 JANVIER 2024
Séance du 12 janvier 2024 Date de la convocation : 05 janvier 2024
Nombre de conseillers en exercice : 12
Nombre de présents : 8
Nombre de votants : 11
L'an deux mil vingt-quatre, le douze janvier, à vingt heures, le conseil municipal de la commune de Clermont, régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle des délibérations, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur VIDAL Benoît, le maire.
Présents : Mme BASTIAT Mélanie, M. GEFFARD Stéphane, Mme LAFOURCADE Stéphanie, M. LAVIELLE Alexandre, Mme MANCIET Lucine, M. MENEGALDO Gilbert, Mme NAVARRE Béatrice, M. VIDAL Benoît.
Absents / excusés : Mme HOLVOET Angélique (pouvoir donné à Mme MANCIET Lucine), Mme HOLVOET Rachel (pouvoir donné à Mme LAFOURCADE Stéphanie), Mme JAUREGUIBERRY SIERRA Alexia (pouvoir donné à M GEFFARD Stéphane), Mme SINGUERLIN Judith.
Secrétaire de séance : Mme MANCIET Lucine
Séance ouverte à 20h00
La majorité des membres du conseil municipal sont présents, le quorum est atteint.
ORDRE DU JOUR
ORDRE DU JOUR
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal
- Modifications des membres des commissions communales suite à une démission - Désignation des membres dans la commission externe : SIVU des chênaies - Syndicat des Eschourdes - Création d’un emploi permanent
- Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
QUESTIONS DIVERSES
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Abstention : 2 - Pour : 9 MODIFICATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS
COMMUNALES SUITE A UNE DEMISSION
Monsieur le maire rappelle la délibération n° 2023/87 du 24 novembre 2023 et n°2023/106 du 24 novembre 2023 concernant les commissions municipales,
Considérant la démission de Monsieur BIELECKI Patrice en date du 20 décembre 2023, Conformément à l’article L 2121-22 du CGCT, le conseil municipal peut former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d’étudier les questions soumises au conseil soit par l’administration, soit à l’initiative d’un de ses membres.
La composition des différentes commissions doit respecter le principe de la représentation proportionnelle pour permettre l’expression pluraliste des élus au sein de l’assemblée communale. Le maire est le président de droit de toutes les commissions.
En cas d’absence ou d’empêchement, les commissions sont convoquées et présidées par le vice-président élu par celles-ci lors de leur première réunion.
Article 1 : Le Conseil Municipal adopte la liste des commissions municipales suivantes : La commission Finances - Budget :
La commission associations, fêtes et cérémonies :
La commission locations des salles communales :
La commission bâtiments communaux, voirie, urbanisme et sécurité et embellissement : La commission service technique, gestion quotidienne et gestion du personnel : La commission développement économique :
La commission numérique :
La commission communication (journal, site…) :
La commission éducation, enfance et jeunesse :
La commission Action Sociale et santé :
La commission cimetière :
La commission appels d’offre et achats :
Article 2 : Les commissions municipales comportent au maximum 8 membres, chaque membre pouvant faire partie d’une à sept commissions.
Article 3 : après appel à candidatures, considérant la présence d’une seule liste pour chacune des commissions, et en conformité avec les dispositions du code, notamment de l’article L2121-21 du CGCT, le Conseil Municipal, après avoir décidé à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret, désigne au sein des commissions suivantes :
La commission Finances : Lucine MANCIET, Stéphane GEFFARD, Angélique HOLVOET, Mélanie BASTIAT, Béatrice NAVARRE, Alexia JAUREGUIBERRY SIERRA
La Commission bâtiment, urbanisme, voirie, sécurité et embellissement : Stéphane GEFFARD, Gilbert MENEGALDO, Alexandre LAVIELLE, Angélique HOLVOET, Lucine MANCIET
La commission service technique, gestion quotidienne et gestion du personnel : Stéphane GEFFARD, Alexandre LAVIELLE, Mélanie BASTIAT, Rachel HOLVOET La commission associations, fêtes et cérémonies : Béatrice NAVARRE, Gilbert MENEGALDO, Mélanie BASTIAT, Angélique HOLVOET, Rachel HOLVOET
La commissions Locations des salles communales : Béatrice NAVARRE, Gilbert MENEGALDO, Mélanie BASTIAT, Angélique HOLVOET, Rachel HOLVOET, Alexandre LAVIELLE, Stéphanie LAFOURCADE, Lucine MANCIET
La commission cimetière : Alexia JAUREGUIBERRY SIERRA, Stéphane GEFFARD, Rachel HOLVOET
La commission développement économique : Béatrice NAVARRE, Lucine MANCIET, Angélique HOLVOET
La commission numérique : Alexia JAUREGUIBERRY SIERRA, Stéphane GEFFARD
La commission communication (journal, site…) : Alexia JAUREGUIBERRY SIERRA, Stéphane GEFFARD, Stéphanie LAFOURCADE
La commission éducation, enfance et jeunesse : Stéphane GEFFARD, Rachel HOLVOET, Alexia JAUREGUIBERRY SIERRA, Alexandre LAVIELLE
La commission Action Sociale et santé : Béatrice NAVARRE, Rachel HOLVOET, Stéphanie LAFOURCADE, Gilbert MENEGALDO
La commission appels d’offre et achats : Lucine MANCIET, Béatrice NAVARRE, Mélanie BASTIAT, Gilbert MENEGALDO
DESIGNATION DES MEMBRES DANS LA COMMISSION EXTERNE :
SIVU DES CHENAIES
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales,
En vue de désigner les délégués pour le SIVU DES CHENAIES
Considérant qu'il convient de désigner 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant, Considérant que le conseil municipal doit procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l'élection des délégués,
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins : 11
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 7
Ont obtenu :
– M. VIDAL Benoît : onze (11) voix
– Mme Alexia JAUREGUIBERRY SIERRA : onze (11) voix
- M. VIDAL Benoît ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé délégué. - Mme Alexia JAUREGUIBERRY SIERRA ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée déléguée.
DESIGNE :
Le délégué titulaire est : VIDAL Benoît
Le délégué suppléant est :
Alexia JAUREGUIBERRY SIERRA
DESIGNATION DES DELEGUES AUPRES DU SYNDICAT DES
ESCHOURDES
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales,
En vue de désigner les délégués pour le syndicat des Eschourdes
Considérant qu'il convient de désigner 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants, Considérant la démission de M BIELECKI Patrice acceptée le 20 décembre 2023, Considérant que le conseil municipal doit procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l'élection des délégués,
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins : 11
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 7
Ont obtenu :
– M. Stéphane GEFFARD : onze (11) voix
– M. Benoît VIDAL : onze (11) voix
– Mme Alexia JAUREGUIBERRY SIERRA : onze (11) voix
– Mme Mélanie BASTIAT : onze (11) voix
– M. GEFFARD Stéphane ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé délégué titulaire. – M. Benoît VIDAL ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé délégué titulaire. - Mme Alexia JAUREGUIBERRY SIERRA ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée déléguée suppléant. – Mme Mélanie BASTIAT ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé délégué suppléant.
DESIGNE :
Les délégués titulaires sont : M. GEFFARD Stéphane et M VIDAL Benoît
Les délégués suppléants sont : Mme JAUREGUIBERRY SIERRA Alexia et Mme BASTIAT Mélanie
DELIBERATION portant création d'un emploi permanent
Vu le Code Général des Collectivités Territoriale,
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que conformément à l’article 34 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant de la collectivité,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Code Général de la fonction publique,
Mélanie BASTIAT : Agent de maîtrise, est-ce le même grade que l’agent Gérard ? Stéphane GEFFARD : oui Après en avoir délibéré, DECIDE, à l’unanimité, à 11 voix pour:
- de créer un poste permanent à temps COMPLET d’agent de maîtrise,
- le responsable de ce poste de travail sera astreint à une durée hebdomadaire de travail de 35 heures,
- il sera chargé des fonctions de ATSEM et directrice du service périscolaire,
- la rémunération et la durée de carrière de cet agent seront celles fixées par la réglementation en vigueur pour le cadre d’emplois concerné,
- Monsieur le Maire est chargé de recruter le responsable de ce poste,
- les crédits nécessaires à la rémunération de l'agent nommé et aux charges sociales s'y rapportant seront inscrits au Budget aux chapitre et article prévus à cet effet.
- la présente délibération prendra effet à compter du 01 avril 2024.
DELIBERATION PORTANT CREATION D’UN EMPLOI NON
PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE (en application de
l’article L.332-23 1° du code général de la fonction publique)
Monsieur le Maire expose à l’assemblée délibérante qu'il est nécessaire de prévoir la création d'un emploi non permanent à temps complet d’adjoint technique, catégorie hiérarchique C en raison d’un accroissement temporaire d’activité dans le service technique pour la période du 15 mars 2024 au 15 mars 2025,
L’assemblée délibérante,
VU l’ordonnance n° 2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général de la fonction publique,
VU le code général de la fonction publique, notamment l’article L.332-23 1°,
VU le décret n° 88-145 du 15 février 1988 relatif aux agents contractuels la fonction publique territoriale,
Après en avoir délibéré, DECIDE, à la majorité, à 1 abstention, 10 pour :
- de créer un emploi non permanent à temps complet à raison de 35h/semaine d’adjoint technique, emploi de catégorie hiérarchique C pour la période du 15 mars 2024 au 15 mars 2025 pour faire face à l’accroissement temporaire d’activité dans le service : technique.
- que l’agent recruté sera chargé d’assurer les fonctions de : agent technique polyvalent.
- que l’agent recruté sera rémunéré sur la base de l’indice brut 367 correspondant au 1er échelon de l’échelonnement indiciaire du grade d’adjoint technique, emploi de catégorie hiérarchique C, - que le recrutement de l’agent se fera par contrat de travail de droit public conformément à l’article L.332-23 1° du code général de la fonction publique, pour une durée maximale de 12 mois sur une période consécutive de 18 mois,
- que les crédits nécessaires à la rémunération de l’agent nommé et aux charges sociales s'y rapportant seront inscrits au budget, aux chapitres et articles prévus à cet effet,
- que Monsieur Le Maire est chargé de procéder aux formalités de recrutement.
DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET
MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT (DANS LA LIMITE
DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET DE L’EXERCICE
PRECEDENT)
M. le maire rappelle les dispositions extraites de l’article L 1612-1 du code général des collectivités territoriales
Article L 1612-1
Dans le cas où le budget d'une collectivité territoriale n'a pas été adopté avant le 1er janvier de l'exercice auquel il s'applique, l'exécutif de la collectivité territoriale est en droit, jusqu'à l'adoption de ce budget, de mettre en recouvrement les recettes et d'engager, de liquider et de mandater les dépenses de la section de fonctionnement dans la limite de celles inscrites au budget de l'année précédente.
Il est en droit de mandater les dépenses afférentes au remboursement en capital des annuités de la dette venant à échéance avant le vote du budget.
En outre, jusqu'à l'adoption du budget ou jusqu'au 15 avril, en l'absence d'adoption du budget avant cette date, l'exécutif de la collectivité territoriale peut, sur autorisation de l'organe délibérant, engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette.
L'autorisation mentionnée à l'alinéa ci-dessus précise le montant et l'affectation des crédits. Pour les dépenses à caractère pluriannuel incluses dans une autorisation de programme ou d'engagement votée sur des exercices antérieurs, l'exécutif peut les liquider et les mandater dans la limite des crédits de paiement prévus au titre de l'exercice par la délibération d'ouverture de l'autorisation de programme ou d'engagement. Les crédits correspondants, visés aux alinéas ci-dessus, sont inscrits au budget lors de son adoption. Le comptable est en droit de payer les mandats et recouvrer les titres de recettes émis dans les conditions ci-dessus. Le présent article s'applique aux régions, sous réserve des dispositions de l'article L 4312-6.
Montant budgétisé - dépenses d'investissement 2023 : 428 791,79 - 51 379 = 377 412,79 (Hors chapitre 16 « Remboursement d'emprunts »)
Conformément aux textes applicables, il est proposé au conseil municipal de faire application de cet article à hauteur de 94 353,20 € (377 412,79*25%)
Les dépenses d'investissement concernées sont les suivantes :
Chapitre budgétaire / nature Crédits votés en 2023 Montant autorisé avant le vote du BP 2024
Chap. 21 : Immobilisations corporelles : 2131 : Bâtiments publics 23 200 5 800 2138 : Autres constructions 289 403 72 350,75 2158 : Autres installations, matériel et
outillage techniques
6 200 1 550
2184 : Matériel de bureau et mobilier 23 000 5 750 2188 : Autres immobilisations corporelles 6 186.23 1 546,56 Chap. 204 : Subventions d’équipements versées
204182 : Bâtiments et installations 25 646,81 6 411,70
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, à 11 voix pour, d’accepter les propositions de M. le maire dans les conditions exposées ci-dessus.
Questions diverses :
- Décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations.
- Compte-rendu des commissions communales :
La commission finances, budget
La commission appels d’offre et achats
La commission bâtiments communaux et cimetière
La commission gestion du personnel
La commission éducation
La commission numérique
La commission action sociale
La commission associations, salles, fêtes et cérémonies
La commission développement économique
La commission santé
La commission urbanisme, voirie, embellissement, sécurité
La commission communication
- Compte-rendu des commissions intercommunales
Décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations.
2023 - 98 : ZINCALU - travaux église - 4 643,28 €
2023 - 99 : LECLERC - réception vœux du maire du 06/01/2024 - 472.30 €
Somme totale : 5 115,58€
Total depuis le 01.01.2023 : 174 954,27€
2024 - 01 : CHRESTIA - acquisition broyeur - 8 400 €
2024 - 02 : AC ENVIRONNEMENT - réalisation diagnostic sur les deux logements communaux - 628,49€
Somme totale : 9 028,49€
Total depuis le 01.01.2024 : 9 028,49€
Compte-rendu des commissions communales :
La commission finances, budget La commission appels d’offre et achats
La commission bâtiments communaux, voirie, urbanisme, sécurité et embellissement :
Benoit VIDAL :
- Travaux de l’église avancent correctement. Les échafaudages restent pour le moment. La réparation d’un vitrail
est prise en charge par l’entreprise de maçonnerie qui l’a cassée.
- La vidéo protection est opérationnelle.
Stéphane GEFFARD : Réunion le 12 décembre pour parler du local des cantonniers qui a permis de proposer 2 projets.
L’architecte a indiqué que la structure neuf oblige à réaliser une douche fille / garçon, vestiaire fille / garçon, accessibilité
PMR. Dossier DETR et ADCIL ouvert pour demande de subvention sur le bâtiment. On a jusqu’à fin mars pour leur
communiquer un avant-projet et un chiffrage.
La commission gestion quotidienne, service technique et gestion du personnel :
Stéphane GEFFARD : Recrutement au 12 février 2024 pour pallier à l’absence d’un agent ayant demandé une disponibilité.
La commission éducation, enfance et jeunesse :
Stéphane GEFFARD : vendredi 19 janvier, goûter offert par la Mairie (galettes), invitation de l’ARC et ateliers créatifs de
CULTUR’ARTS. Sondage envoyé aux parents pour la semaine à 4 jours la semaine prochaine. Un conseil d’école est prévu
le 6 février. Dérogation à solliciter avant fin février. La commission réfléchit à un projet orienté sur les adolescents sur
l’année 2024.
La commission action sociale et santé :
Béatrice NAVARRE : Prochaine réunion le 16 janvier 2024
1. Demandes de devis auprès des traiteurs en cours pour le repas des aînés prévu le 23 mars prochain. Dépouillement de ces derniers.
2. Prendre une décision rapidement pour bloquer la date auprès du traiteur 3. Prévoir une autre réunion très rapidement : 26 janvier pour l’organisation, préparation du flyer d’invitation et le nombre de personnes
4. 2024 : des idées pour juillet en Or & renouvellement de la fête des parents en mai
5. 2025 : Colon tour à organiser
La commission associations, fêtes et cérémonies :
Béatrice NAVARRE :
15 décembre 2023 - Pot des agents.
Une belle soirée appréciée par nos agents.
6 janvier 2024
Vœux du Maire –
Un peu moins de 100 personnes étaient présentes.
Pour 2025, revoir les dates de distribution du carton d’invitation (un peu moins tôt que cette année) La commission locations des salles communales :
Béatrice NAVARRE :
1. Compléter le planning 2024
2. Prévoir une date pour faire un point retour d’expérience de chacun
Note : Les agents ne préparant plus les chariots pour le Yoga et le chant, un courrier officiel leur a été adressé et Les clefs
ont bien été remises pour qu’ils puissent gérer leur matériel
La commission développement économique :
Béatrice NAVARRE : Gros travail sur le guide communal en cours par la commission.
L’information passée dans le canard du 15 décembre 2023 qui proposait aux professionnels de se rapprocher de la mairie
pour un RDV n’a pas eu l’effet escompté.
Un seul professionnel a répondu.
Nous allons prendre RDV avec lui pour une interview.
La commission communication :
Message Alexia : La commission va mettre l’accent sur le site internet, modernisation des photos. Le prochain canard est
pour début mars donc limite d’envoi des articles au 15 février. Le dispositif « argent de poche » est reconduit pour 2024.
Béatrice NAVARRE : Articles à transmettre à Alexia pour le 15/2/24 pour Canard du 1/3/24 Stéphanie LAFOURCADE : invitation pour le repas du 23/3/24
Béatrice NAVARRE : annonce du repas et autres ?
La commission numérique :
Stéphane : il y a le WIFI à l’école.
La commission cimetière :
Compte-rendu des commissions intercommunales
Questions diverses :
Fin de séance : 21h34
Signature :
Secrétaire de séance Le Maire