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Document publié le Vendredi 28 avril 2023 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 28.04.23)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Investissement et développement économique,
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA
COMMUNE DE CLERMONT
DU 28 AVRIL 2023
Séance du 28 avril 2023 Date de la convocation : 17 avril 2023
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de présents : 12
Nombre de votants : 14
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-huit avril, à vingt heures, le conseil municipal de la commune de Clermont, régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle des délibérations, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur VIDAL Benoît, le maire.
Présents : Mme BASTIAT Mélanie, Mme BAYLAC Séverine, M. GEFFARD Stéphane, Mme HOLVOET Angélique, Mme HOLVOET Rachel, Mme JAUREGUIBERRY SIERRA Alexia, Mme LAFOURCADE Stéphanie, M. LAVIELLE Alexandre, Mme MANCIET Lucine, M. MENEGALDO Gilbert, Mme NAVARRE Béatrice, M. VIDAL Benoît.
Absents/excusés : M. BIELECKI Patrice (pouvoir donné à M. MENEGALDO Gilbert), Mme LASSERRE LARREY Céline (pouvoir donné à M. VIDAL Benoît), Mme SINGUERLIN Judith.
Secrétaire de séance : Mme LAFOURCADE Stéphanie
Séance ouverte à 20h00
La majorité des membres du conseil municipal sont présents, le quorum est atteint.
ORDRE DU JOUR
- Détermination du nombre d’adjoint
- Election d’adjoint
- Indemnités de fonctions des élus
- Désignation des membres dans les commissions communales
- Désignation des délégués auprès des syndicats intercommunaux
- Convention et tarification des locations des salles communales
- Demande de subvention FEC 2023
QUESTIONS DIVERSES
DETERMINATION DU NOMBRE DE POSTE D’ADJOINT Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ;
Considérant la délibération n°2022-69 déterminant la création de 3 postes d’adjoint,
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal ;
Benoît VIDAL : Céline refuse de démissionner
Séverine BAYLAC : quelles sont les raisons. Être adjoint c’est assumer des responsabilités. Gilbert MENEGALDO : Patrice est contre le fait de passer à 4 adjoints.
Séverine BAYLAC : il n’y a que Benoît qui s’occupe des bâtiment et Béatrice des évènements. Il n’avait que les associations à s’occuper et il n’a rien fait. Il n’assume rein, c’est facile de ne pas être là. Benoît VIDAL : si Judith avait démissionné, nous n’aurions pas eu la possibilité de passer à 4 adjoints.
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré, à la majorité, à 12 voix pour et 1 voix contre et 1 abstention, décide la création de quatre (4) postes d’adjoints.
ELECTION D’ADJOINT
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération n° 2023-45 du 28 avril 2023 du conseil municipal fixant le nombre d’adjoints au maire à quatre, Considérant que le ou les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ; Considérant que le conseil municipal décide du rang qu’occupera le nouvel adjoint, à savoir : Il occupera le même rang que l’élu dont le poste est devenu vacant.
Considérant la lettre de démission de M BIELECKI Patrice des fonctions de 1er adjoint au maire adressée à Mme la Préfète et accepté par le représentant de l’Etat le 17 avril 2023,
Considérant la lettre de démission de M GEFFARD Stéphane des fonctions de 3ème adjoint au maire adressée à Mme la Préfète et accepté par le représentant de l’Etat le 24 avril 2023,
Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires. (voir PV)
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.
Premier adjoint :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après (établir pour les trois tours de scrutin, le décompte de la majorité et des voix obtenues comme pour l’élection du maire) :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 14
A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 2 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 12
Majorité absolue : 7
A obtenu :
- Stéphane GEFFARD : DIX (10) voix
Monsieur Stéphane GEFFARD ayant obtenu la majorité des voix, a été proclamé 1er adjoint au maire. Troisième adjoint :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après (établir pour les trois tours de scrutin, le décompte de la majorité et des voix obtenues comme pour l’élection du maire) :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 14
A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 1 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 13
Majorité absolue : 7
A obtenu :
- Béatrice NAVARRE : TREIZE (13) voix
Madame Béatrice NAVARRE ayant obtenu la majorité des voix, a été proclamé 3ème adjointe au maire.
Quatrième adjoint :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après (établir pour les trois tours de scrutin, le décompte de la majorité et des voix obtenues comme pour l’élection du maire) :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 14
A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 3 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 10
Majorité absolue : 6
A obtenu :
- Séverine BAYLAC : ONZE (11) voix
Madame Séverine BAYLAC ayant obtenu la majorité des voix, a été proclamé 4ème adjointe au maire.
INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2123-20 et suivants,
Vu les arrêtés municipaux du 02 mai 2023 portant délégation de fonctions aux adjoints du Maire et des conseillers délégués.
Considérant qu'il appartient au conseil municipal de fixer dans les conditions posées par la loi, les indemnités de fonctions versées aux adjoints au Maire, étant entendu que des crédits nécessaires sont prévus au budget communal.
Considérant que la délibération prise n°2023-0047 annule et remplace la délibération n°2023-0008 du 10 janvier 2023 relative aux indemnités de fonctions des élus.
Considérant la demande de la 4ème adjointe qui ne souhaite percevoir aucune indemnité,
Population (habitants) Taux maximal en % de l’indice brut terminal de la fonction publique
Moins de 500............................................ 9,9
De 500 à 999 ........................................... 10,7
De 1 000 à 3 499 ..................................... 19,8
De 3 500 à 9 999 ..................................... 22 De 10 000 à 19 999 .................................. 27,5
De 20 000 à 49 999 .................................. 33
De 50 000 à 99 999 .................................. 44
De 100 000 à 200 000 ............................... 66
Plus de 200 000 .......................................72,5
Alexia JAUREGUIBERRY SIERRA : il est annoncé 10.7% pour Céline, je ne comprends pas ce nombre. Stéphane GEFFARD et Séverine BAYLAC : je suis contre le fait qu’elle reste dans l’action sociale. Séverine BAYLAC : si c’est Béatrice qui fait tout le travail autant qu’elle bénéficie de l’aspect financier et laisser Céline dans son rôle d’adjoint.
Alexandre LAVIELLE : pas sûr que tout le monde accepte 10.70% pour Céline. Benoît VIDAL : on laisse le logiciel, cimetière, action sociale et numérique à Céline. Rachel HOLVOET : est-ce que Céline est au courant de ce que tu annonces Benoît ? Tu lui as expliqué clairement ? Mélanie BASTIAT : on est en train de renégocier les assurances. Elle a fait quoi ? Benoît VIDAL : création d’une sous-catégorie « état des lieux » dans la commission location de salles. Béatrice NAVARRE : il faut programmer une formation ensemble sur le fonctionnement d’un état des lieux. Benoît VIDAL : Patrice ne veut plus faire partie de la commission urbanisme, bâtiment et numérique. Angélique HOLVOET : quand on en a parlé, on ne donne pas moins à Céline qu’aux déléguées. Mélanie BASTIAT : Benoît, la promesse de la baisse de tes indemnités ?
Benoît VIDAL : J’ai déjà répondu clairement lors du dernier conseil, au vu de mes responsabilités et de la surcharge de travail, je ne les baisserai pas.
Stéphane GEFFARD : je ne suis pas pour qu’il les baisse
Stéphanie LAFOURCADE : Benoît, tu avais annoncé baisser tes indemnités, tu ne l’as pas fait alors j’entends le travail à abattre en tant que maire mais il va falloir nous montrer des résultats derrière et pas faire la girouette. Rachel HOLVOET : 1 400 € d’indemnités c’est un salaire à 35h. Donc il faut au moins que tu travailles 35h/semaine. Benoît VIDAL : cela dépasse les 35h
Stéphanie LAFOURCADE : le rôle de maire tu l’as voulu, il faut l’assumer.
Benoît VIDAL : on ne va pas constamment revenir en arrière.
Alexandre LAVIELLE : tu sais très bien qu’on reviendra quand même sur le sujet du nouveau lotissement.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide, à la majorité, à 10 voix pour, 2 contre et 2 abstention, de fixer le
montant des indemnités pour l'exercice effectif des fonctions d'adjoints au Maire et des conseillers délégués.
DESIGNATION DES MEMBRES DANS LES COMMISSIONS
MUNICIPALES
Conformément à l’article L 2121-22 du CGCT, le conseil municipal peut former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d’étudier les questions soumises au conseil soit par l’administration, soit à l’initiative d’un de ses membres.
La composition des différentes commissions doit respecter le principe de la représentation proportionnelle pour permettre l’expression pluraliste des élus au sein de l’assemblée communale. Le maire est le président de droit de toutes les commissions.
En cas d’absence ou d’empêchement, les commissions sont convoquées et présidées par le vice-président élu par celles- ci lors de leur première réunion.
Article 1 : Le Conseil Municipal adopte la liste des commissions municipales suivantes : La commission Finances - Budget :
La Commission urbanisme, voirie, embellissement, sécurité :
La commission associations, salles, fêtes et cérémonies : La commission bâtiments communaux et cimetière :
La commission développement économique :
La commission numérique :
La commission communication (journal, site…) :
La commission gestion du personnel :
La commission éducation :
La commission Action Sociale :
La commission santé :
La commission appels d’offre et achats :
Article 2 : Les commissions municipales comportent au maximum 8 membres, chaque membre pouvant faire partie d’une à sept commissions.
Article 3 : après appel à candidatures, considérant la présence d’une seule liste pour chacune des commissions, et en conformité avec les dispositions du code, notamment de l’article L2121-21 du CGCT, le Conseil Municipal, après avoir décidé à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret, désigne au sein des commissions suivantes :
La commission Finances : Lucine MANCIET, Patrice BIELECKI, Céline LASSERRE LARREY, Stéphane GEFFARD, Angélique HOLVOET, Mélanie BASTIAT
La Commission urbanisme, voirie, embellissement, sécurité : Séverine BAYLAC, Gilbert MENEGALDO, Alexandre LAVIELLE, Angélique HOLVOET
La commission associations, salles, fêtes et cérémonies : Béatrice NAVARRE, Patrice BIELECKI, Gilbert MENEGALDO, Mélanie BASTIAT, Angélique HOLVOET, Céline LASSERRE LARREY, Rachel HOLVOET
La commission bâtiments communaux et cimetière : Stéphane GEFFARD, Alexandre LAVIELLE, Gilbert MENEGALDO, Séverine BAYLAC
La commission développement économique : Béatrice NAVARRE, Céline LASSERRE LARREY, Judith SINGUERLIN, Lucine MANCIET, Angélique HOLVOET
La commission numérique : Stéphane GEFFARD
La commission communication (journal, site…) : Stéphane GEFFARD, Alexia JAUREGUIBERRY SIERRA, Judith SINGUERLIN, Séverine BAYLAC
La commission gestion du personnel : Stéphane GEFFARD, Judith SINGUERLIN, Mélanie BASTIAT, Séverine BAYLAC
La commission éducation : Stéphane GEFFARD, Rachel HOLVOET, Séverine BAYLAC, Alexia JAUREGUIBERRY SIERRA
La commission Action Sociale : Céline LASSERRE LARREY, Rachel HOLVOET, Béatrice NAVARRE, Stéphanie LAFOURCADE, Gilbert MENEGALDO
La commission santé : Béatrice NAVARRE, Céline LASSERRE LARREY, Rachel HOLVOET, Stéphanie LAFOURCADE, Judith SINGUERLIN
La commission appels d’offre et achats : Lucine MANCIET, Céline LASSERRE LARREY, Béatrice NAVARRE, Mélanie BASTIAT, Gilbert MENEGALDO
Angélique HOLVOET : c’est quoi le CNAS ?
Benoît VIDAL : c’est le comité d’entreprise du public
Stéphane GEFFARD : Céline reste à l’Alpi, si elle ne garde pas son rôle au sein de la commission numérique ? Benoît VIDAL : Céline ne restera pas dans cette commission si Stéphane l’intègre. Création d’un pôle juridique qui sera géré par Séverine.
Vote : 13 voix pour, 1 abstention
DESIGNATION DES DELEGUES AUPRES DES SYNDICATS
INTERCOMMUNAUX - SYDEC
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales,
En vue de désigner les délégués pour le SYDEC
Considérant qu'il convient de désigner 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant, Considérant la démission de M BIELECKI de son poste d’adjoint et de sa volonté de ne plus être délégué suppléant, Considérant que le conseil municipal doit procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l'élection des délégués,
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins : 14
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
A obtenu :
– Mme BAYLAC Séverine : quatorze (14) voix
- Mme BAYLAC Séverine ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé délégué suppléant.
DESIGNE :
Le délégué titulaire est : Benoît VIDAL
Le délégué suppléant est : Séverine BAYLAC
Séverine BAYLAC : si je m’occupe de l’urbanisme, je veux bien m’occuper des Eschourdes.
RETRAIT DE LA DELIBERATION N°2023-14 DU 13 MARS 2023
Reportée
CONVENTION ET TARIFICATION DES LOCATIONS DES SALLES
COMMUNALES
Reportée
DEMANDE DE SUBVENTION FEC 2023
Monsieur le Maire fait connaître au conseil municipal que la commune est éligible au FEC 2023 - Fonds d’Equipement des Communes dont le montant s’élève à 7 917,60 € Monsieur le Maire rappelle que des travaux d’achat et de pose de matériel divers à la cantine scolaire doivent être effectués.
Plan de financement.
Total HT 15 753,53 €
TVA 20% 3 150,71 €
TOTAL TTC 18 904,24 €
Subvention FEC 2023 7 917,60 €
Financement sur fonds propres 10 986,64 €
Après en avoir largement délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, à 14 voix pour :
Approuve le projet présenté pour un montant de 18 904,24 €uros TTC
Sollicite du Conseil Départemental les Landes une subvention au titre du Fonds d’Equipement des Communes pour l’année 2023
Décide de compléter le financement sur fonds propres.
Autorise Monsieur le Maire à signer tous documents relatifs au dossier FEC 2023.
Questions diverses :
- Décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations.
- Compte-rendu des commissions communales :
La commission finances
La commission urbanisme, sécurité, cimetière
La commission associations, salles, fêtes et cérémonies
La commission voirie, bâtiments communaux et embellissement
La commission développement économique
La commission numérique
La commission communication
La commission ressources humaines
La commission éducation
La commission action sociale
La commission santé
La commission appels d’offre et achats
- Compte-rendu des commissions intercommunales Décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations.
2023 - 28 : AUTOMOBILES CAZENAVE - remplacement pièces sur le véhicule du service technique - 2 554 €
Somme totale : 2 554,00 €
Total depuis le 01.01.2023 : 19 162,51 €
Compte-rendu des commissions communales :
La commission finances
La commission urbanisme, sécurité, cimetière :
Gilbert MENEGALDO : le terrain de Baure est remis en vente ?
Benoît VIDAL : oui, la vente est annulée mais l’étude du sol est faîte.
Rachel HOLVOET : et la vente du terrain MAGES
Benoît VIDAL : le permis d’aménager est en cours d’instruction
Alexandre LAVIELLE : et l’acquisition de chez BOUET ?
Benoît VIDAL : le notaire de la partie adverse n’obtient pas de réponse du vendeur. Mais pour moi c’est mort. Angélique HOLVOET : il faut qu’on avance avant que le local des cantonniers ne se délabre encore plus. Ça fait depuis novembre que l’on attend.
Benoît VIDAL : il y a des propriétaires de Clermont qui souhaitent peut-être louer un local en attendant les travaux.
La commission associations, salles, fêtes et cérémonies
Béatrice Navarre : Relecture du nouveau règlement de location des salles pour les associations/ Particuliers/ Entreprises…. Merci à Séverine pour sa relecture juridique.
Nouvelle version en cours des tarifs et abrogation de l’ancienne version.
Prochaine réunion prévue le 9/5/23 pour finalisation avant approbation au prochain CM.
La commission voirie, bâtiments communaux et embellissement :
Séverine BAYLAC : l’allée de l’église et le devant de l’école côté église seront à retravailler. Benoît VIDAL : l’état des fossés est noté dans le planning des cantonniers. Il y a des réparations au niveau de l’église, c’est en cours. L’expertise des bâtiments de la commune a été réalisée et nous devrions nous réunir pour en rediscuter.
La commission développement économique :
Béatrice NAVARRE : Une réunion est à prévoir en mai.
La commission numérique :
Benoît VIDAL : le copieur de l’école a été réparé.
La commission communication :
La commission ressources humaines :
Stéphane GEFFARD : je vous informe de la démission de Jésus et pour effacer les rumeurs, c’est uniquement une décision personnelle. Cédric veut rester au sein de la commune. Il a des prétentions salariales légitimes mais une réunion est prévue afin d’en parler avec les personnes concernées. La commission éducation :
Séverine BAYLAC : sur le terrain multisports, la demande de subvention est envoyée. Gilbert MENEGALDO : dans le Doubs, le maire a fait faire un city-park qui a ensuite été démonté en raison des nuisances sonores - c’est juste une information.
Séverine BAYLAC : la salle des sports a été ouverte au x enfants de la commune sous ma surveillance ainsi que de celle de Rachel.
La commission action sociale :
Béatrice Navarre : le 13 avril dernier nous nous sommes réunis et avons fait une réunion « remue-méninges » afin que chacun puisse transmettre ses idées. Voici le tableau qui en ressort et notre plan d’actions de 2023 à 2026. Nous avons prévu des actions / thème : Enfants-Adolescents – Adultes-Seniors – et des actions sur la communication « Comment informer » et création d’une sous-commission communication pour travailler avec la commission communication sur les sorties du « Canard » Nous avons besoin pour cela d’un planning sur les dates des sorties.
La commission santé :
Béatrice NAVARRE : j’ai assisté ce matin à l’assemblée générale de la ligue contre le cancer. On doit travailler sur la prévention avec Rachel et Stéphanie.
Prochaine réunion le 2/5/23 : travail sur nos objectifs « Prévention » et réflexion sur nos prochains évènements
La commission appels d’offre et achats :
Compte-rendu des commissions inter-communales :
Fin de séance : 23h36
Signature :
Secrétaire de séance Le Maire