Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM du 24 JUILLET 2019
Procès Verbal - PV CM du 17 MAI 2019
Procès Verbal - PV CM du 20 mars 2026
Procès Verbal - PV CM du 29 MARS 2019
Procès Verbal - PV CM 13.11.2024
Procès Verbal - PV CM 04.04.2025
Procès Verbal - PV CM du 5 octobre 2020
Procès Verbal - 670 PV CM du 5 novembre 2018
Procès Verbal - PV CM du 22 avril 2026 1
Procès Verbal - PV CM 10092021
Procès Verbal - PV CM du 20 SEPTEMBRE 2019
Document publié le Vendredi 20 septembre 2019 par la commune de Landogne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 20 SEPTEMBRE 2019)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Institutions publiques,
Commune de Landogne PV CM du 20 septembre 2019
1
Compte rendu de la séance du conseil municipal
en date du 20 septembre 2019
Présents : Claudie COLLANGE, Daniel MOURTON, Jean-Luc ISACCO, Paul NEME, Christian ROUDAIRE, BERTRAND Pierre, Éric,ROFFET, PIGEON André, THOMAS Jean-Marc
Absent excusé : néant
Secrétaire de séance : THOMAS Jean Marc
En présence de la secrétaire de mairie.
A l’ouverture de la séance, Madame le Maire propose d’ajouter une question à l’ordre du jour : - Adhésion à l’ADIT
Cette proposition est acceptée à l’unanimité et sera débattue en dernier lieu .
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 24 juillet 2019
Le compte rendu a été passé par mail à tous les membres du Conseil Municipal. Aucune remarque à formuler
INDEMNITE DE CONSEIL 2019 POUR Mme BOINO TRESORIERE A PONTAUMUR
Mme BOINO, trésorière à Pontaumur nous a fait parvenir un état liquidatif arrêté à la somme de 275.90 € (montant net à lui régler) correspondant à l’indemnité de conseil pour l’année 2019. Le conseil municipal accepte à 9 voix pour le versement de cette indemnité à 100 % à Mme BOINO.
PROGRAMMATION TRAVAUX DE VOIRIE 2019
Les travaux de voirie 2019 ont été chiffrés par Jérémy LOUIS. Le coût prévisionnel s’élèvent à 67 110.00 € HT/80 532.00 € TTC. Une demande de subvention a été faite pour le FIC et pour la DETR. Les travaux concernent : VC N° 18 Chemin des Salasses, VC N° 36 Chemin des Termes et VC N° 23 Route de Landogne à Magnol. Le dossier de consultation des entreprises va être déposé sur la plateforme des marchés publics fin septembre. La séance d’ouverture des plis se tiendra le 11 octobre 2019 pour le choix de l’entreprise retenue pour la réalisation des travaux.
AMENAGEMENT TRAVERSE DE LASCHAMPS
Madame le maire donne lecture d’une pétition sur la dangerosité que procurent les véhicules qui traversent Laschamps à grande vitesse et de la réponse faite par le Conseil Départemental au pétitionnaire pour ce problème.
Le dossier est à l’étude avec la DRD des Combrailles pour trouver la solution ; peut être installer des ralentisseurs. Commune de Landogne PV CM du 20 septembre 2019
2
LOCATION APPARTEMENTS N° 3 IMMEUBLE MANDON ET SALLE POLYVALENTE
Madame le maire indique au conseil municipal qu’elle a fait visiter les 2 appartements à une famille. Elle présente leur dossier. Afin de prendre la décision de location, il est demandé à cette famille de fournir une attestation de leur propriétaire qui justifie qu’elle est à jour de ses loyers. Dossier en attente.
PRESENTATION ETUDE SAFEGE
Le bureau d’études SAFEGE retenu pour le dossier de « renforcement et extension distribution eau Les Isserts » a fait une visite sur place. Le montant des travaux va être estimé et il va déposer les demandes de subvention.
QUESTIONS DIVERSES
Pour information, la consommation d’eau est d’environ 80 m3/jour et les sources arrivent à fournir cette quantité malgré la sécheresse actuelle.
Monsieur JANET, architecte, se rendra le 26 septembre 2019 à la « Maison des Associations » pour évaluer le problème d’acoustique et proposer des solutions pour y remédier.
Madame le Maire et le Conseil souhaitent remercier les personnes qui s’occupent du fleurissement de la commune et proposent de leur remettre un cadeau lors d’un apéritif servi le samedi 26 octobre.
Pour faire le point sur les travaux d’accessibilité, un rendez vous est programmé avec Monsieur DUBOURGNON de la DDT au mois d’octobre.
A l’issue de la cérémonie du 11 novembre, les membres du conseil souhaitent renouveler le repas comme l’an passé. Une régie sera mise en place. Ce jour là, Monsieur Paul NEME recevra la médaille d’honneur régionale, départementale et communale.
Adhésion à l’ADIT (Agence Départementale d’Ingénierie Territoriale). La commune adhérait jusqu’à présent à ADEP pour la dématérialisation des actes. Cette entité a disparu. Désormais, pour continuer à déposer les délibérations sur la plateforme nous devons adhérer à l’ADIT qui a repris cette compétence. Le coût de la prestation s’élève à 130.00 € ht pour la fourniture d’un compte et l’assistance + 0.1 € ht/habitant pour l’offre de services numériques.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance se termine à 23H00.