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Ordre du Jour - odj seance 19 septembre 2022 1
Ordre du Jour - 3 Nov 2014 odj
Ordre du Jour - odj 8
Document publié le Lundi 28 septembre 2020 par la commune d'Arcs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 8)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Éducation,
ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal du lundi 28 septembre 2020
à 18h30, salle du Conseil, hôtel de ville
Vie Communale
20.06.62 Election des membres de la commission permanente d’appel d’offres (CAO)
20.06.63 Désignation de deux délégués du conseil municipal au conseil d’administration du
collège Jacques Prévert
20.06.64 Désignation de quatre délégués du conseil municipal à la commission paritaire pour
le commerce non sédentaire
20.06.65 Elargissement du champ de la délégation consentie à Mme le Maire lui permettant
d’intenter au nom de la commune les actions en justice ou d’assurer la défense de
celle-ci.
20.06.66 Modification du tableau de répartition des indemnités des élus
20.06.67 Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
Finances
20.06.68 Exonérations suite à la crise sanitaire de la COVID-19
20.06.69 Décision modificative n°1 / 2020 Budget eau convention de gestion
20.06.70 Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
20.06.71 Demande de subvention au titre du Fond Régional d’Aménagement du
Territoire COVID (FRAT COVID)
20.06.72 Demande de subvention au titre du DSIL - Restauration du Moulin Sainte Cécile
20.06.73 Demande de subvention au titre du DSIL - Chapelle Sainte Roseline - Phase 3
20.06.74 Demande de subvention au titre du DSIL - Restauration de l'église Saint-Jean-Baptiste
Aménagement du Territoire, urbanisme,foncier
20.06.75 Cession de la parcelle cadastrée section D n°2323 sise en bordure de la RD57 dite
Route Anthony Di-Pietro
Ressources Humaines
20.06.76 Adhésion au service retraites du Centre de Gestion du Var - autorisation de signature
d'une convention avec le Centre de gestion
Questions diverses