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Ordre du Jour - odj 12
Ordre du Jour - ODJ 22 septembre
Ordre du Jour - odj seance 19 septembre 2022 1
Document publié le Lundi 19 septembre 2022 par la commune d'Arcs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj seance 19 septembre 2022 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Banque,
ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal du lundi 19 septembre 2022
A 18h30
Salle du conseil municipal
Vie Communale
22.05.14 Démission d'un adjoint
22.05.15 modification du règlement intérieur du conseil municipal
Finances
22.05.16 Admission en non valeurs 2022
22.05.17 Majoration de la taxe d’aménagement
22.05.18 Majoration de la part communale de la cotisation de taxe d’habitation due au titre des
logements meublés non affectés à l’habitation principale
22.05.19 Demande fonds de concours pour l'aménagement des points d'apport volontaires
22.05.20 Réaménagement au 01-01-2021 de la dette de la Caisse des Dépôts et Consignations -
complément de la délibération n° 21.05.101
Aménagement du Territoire, urbanisme, foncier
22.05.21 Acquisition d'une portion de la parcelle A.3108 pour la réalisation de l'emplacement
réservé n°56 prévu au plan local d'urbanisme.
Intercommunalité
22.05.22 Transfert au profit de la DPVa de la compétence facultative en matière
d'enseignement supérieur et de recherche
Affaires scolaires, Petite Enfance
22.05.23 Modification du règlement intérieur du pôle ados
22.05.24 Règlement intérieur transport scolaire en rosalie
Patrimoine, Tourisme, Culture
22.05.25 Intégration de 3 oeuvres au patrimoine communal
Ressources Humaines
22.05.26 Délibération actualisation du tableau des effectifs