Ordre du Jour - 20 juin 2014 odj

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Ordre du Jour - 20 juin 2014 odj Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune d'Arcs. Lien du pdf (Ordre du Jour - 20 juin 2014 odj)Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Éducation, Les Arcs, le 13 juin 2014

Monsieur le Maire vous informe que la prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le

Vendredi 20 juin 2014, à 18h00, salle du conseil municipal.

Ordre du jour :

14.05.59 Désignation des délégués et suppléants du conseil municipal pour le renouvellement

des mandats des sénateurs

Délégation au Maire dans le cadre de l’article L2122-22 du CGCT

14.05.60 Règlement intérieur du Conseil municipal

14.05.61 Droit à la formation des élus locaux

14.05.62 Décision modificative n°1 – budget commune

14.05.63 Demande de subvention à la DRAC – Pose d’un drain sur le site de la chapelle Sainte

Roseline

14.05.64 Demande de fonds au titre de la réserve parlementaire – Réfection et aménagement

de la place Général de Gaulle

14.05.65 Demande de transfert de subvention du Conseil général pour financement du

remplacement des menuiseries du château morard

14.05.66 Organisation de séjours d’été – Demande de subvention au Conseil général

14.05.67 Modification de la redevance due pour le passage sur le domaine public des réseaux

France Télécom

14.05.68 Prorogation du protocole transactionnel avec M. MOTTA

14.05.69 Nouveaux tarifs du CLSH le mercredi

14.05.70 Constitution de la commission communale des impôts directs

14.05.71 Désignation de membres au sein de la commission de suivi STOGAZ

14.05.72 Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU

14.05.73 Signature du protocole entre la SCI SYNVA et la commune

14.05.74 Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau et de l’assainissement – Exercice 2014

14.05.75 Rapport annuel 2013 – SIVU Assainissement Taradeau Vidauban Les Arcs

14.05.76 Dénomination de voie

14.05.77 Modification du tableau des effectifs

14.05.78 Demande de fonds au titre de la réserve parlementaire à M. le Sénateur F. TRUCY

pour l’acquisition d’équipements numériques des écoles et de la mairie

Questions diverses