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Ordre du Jour - odj 1
Document publié le Mardi 13 avril 2021 par la commune d'Arcs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Éducation,
ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal du mardi 13 avril 2021
à 16h00, Espace Jean-Claude HUGONY
Délégation au Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT
Vie Communale
21.02.20 Modification du règlement intérieur du conseil municipal
21.02.21 Modification de la formulation du point n°16 de la délibération n°21.01.1 déléguant à
Mme le Maire le pouvoir d'agir en justice au nom de la commune.
Finances
21.02.22 Compte de gestion 2020 Commune
21.02.23 Compte de gestion 2020 Eau Convention
21.02.24 Compte de gestion 2020 Assainissement
21.02.25 Compte administratif Commune - 2020
21.02.26 Compte administratif 2020 - Convention de gestion Eau
21.02.27 Compte administratif 2020 - Convention de gestion assainissement
21.02.28 Bilan des opérations immobilières 2020
21.02.29 Affectation du résultat de fonctionnement 2020
21.02.30 Amortissements 2021
21.02.31 Dotation aux provisions 2021
21.02.32 Fixation des taux d’impôt 2021
21.02.33 Attribution des subventions 2021 aux associations
21.02.34 Convention financière ASA Basket
21.02.35 Convention financière ASA Foot
21.02.36 BP 2021 Commune
21.02.37 Modifications de tarifs communaux : création et révision des tarifs d'occupation
temporaire du domaine public
21.02.38 Adoption de la grille tarifaire "Domaines viticoles à vélos"
21.02.39 Approbation de la grille tarifaire "Run and Brunch"
Aménagement du Territoire, urbanisme, foncier
21.02.40 Acquisition foncière - parcelles cadastrées section B numéros 155, 161 et 1548 sises
lieudit la Plantade de Ste Cécile.
21.02.41 Acquisition foncière des parcelles cadastrées section C numéros 143, 1311, 2174 et 2176
situées lieu-dit le Penteyaou
21.02.42 Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision allégée n°2 du Plan Local
d'Urbanisme 21.02.43 Convention entre la commune et la DPVA relative à l'instruction des demandes
d'autorisations en matière d'urbanisme (permis de construire, d'aménager, de démolir,
déclaration préalable, certificats d'urbanisme opérationnels, demandes relatives aux
ERP).
21.02.44 Convention d'adhésion Petites Villes de Demain
21.02.45 Convention d'occupation précaire
21.02.46 Cahier des charges applicable aux autorisations d’occupation temporaire des
propriétés communales
Environnement
21.02.47 Autorisation pour la signature de conventions portant occupation précaire pour dépôt
de ruches
Affaires scolaires, Petite Enfance
21.02.48 Convention de partenariat pour la mise en place d'un Espace Numérique de Travail
21.02.49 Conventions relatives à la mise en place d'un projet éducatif territorial ainsi qu'à la
Charte qualité Plan mercredi
21.02.50 Convention de partenariat avec l'Espace R
Ressources Humaines
21.02.51 Actualisation du tableau des effectifs
Associations, Sport
21.02.52 Règlement intérieur du Pôle Sénior