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Arrêté - ar202506 1331
Document publié le Lundi 16 juin 2025 par la commune de Vauvert.
Lien du pdf (Arrêté - ar202506 1331)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
ARRÊTÉ n°2025/06/4334-
Objet: Interdiction d'accès aux pelouses
des stades de Vauvert et Gallician :
Charray, Radelyevitch, Pradilles et Yves
Pascal.
République française
Département du Gard
Commune de Vauvert
Direction du CTM
D-2506-003614
ARRÊTE
Le maire de la commune de Vauvert
VU le Code général des collectivités territoriales dans son article L2213-4,
CONSIDERANT qu'il est nécessaire de remettre en état les pelouses des stades : Charray, Radelyevitch, Pradilles et Yves Pascal en cette fin de saison.
ARRÊTE
Article 1 : À compter du lundi 16 juin 2025, l’accès aux pelouses des stades de Vauvert et Gallician sont interdits comme suit :
e Stade Charray du lundi 16 juin 2025 jusqu’à nouvel ordre
e Stade Radelyevitch du lundi 16 juin 2025 jusqu’à nouvel ordre
e Stade Pradilles du lundi 30 juin 2025 jusqu’à nouvel ordre
e Stade Yves Pascal du lundi 16 juin 2025 jusqu’à nouvel ordre
Article 2 : Le stade Pradilles sera, exceptionnellement, ouvert le 02 août 2025 toute la journée à l’occasion d’une fête de quartier.Article 3 : Madame la Directrice Générale des Services veillera à la bonne exécution du présent arrêté,
Fait à Vauvert, le ? 6 JUIN 2075
pour le maire,
Le maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte en vertu de : ° son-dépôten-hréfecture le
+ sa notification le...................,.,..,,.,,.......
* sa publication le. 2. f JUN. 2075 dssesesssssseseses
et informe qu'en vertu du décret 83-1025 le présent peut faire l'objet d’un recours devant le tribunal administratif de Nîmes dans un délai de 2 mois à compter du... Pour le maire par délégation,
la directrice générale des services,
Yolande Cavalier