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Déliberation - 4ee7mbxhyiydifa
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bully.
Lien du pdf (Déliberation - 4ee7mbxhyiydifa)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
République
Française
Département
du
Rhône
Commune
de
BULLY
Délibération
du
Conseil
Municipal
du
23
mai
2023
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
: 19
Présents:
16
Votants
: 18
Date
de
convocation
: 15
mai
2023
Secrétaire
de
Séance
: Monsieur
Sébastien
CHOULET
L'an
deux
mille
vingt-
trois et le vingt-trois
mai
à vingt heures,
le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
BULLY,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
en
mairie,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Charles-Henri
BERNARD,
Maire.
Présents
: Mesdames
et
Messieurs
: BERNARD
Charles-Henri,
BOURBON
Ludovic,
BRUN-PEYNAUD
Annick,
CHENE
Marie-
Thérèse,
CHEVALIER
Jean-François,
CHOULET Sébastien,
CLAIRET
Aline,
DEVAY
Florence,
GIRIN
Alexandre,
GUIGON
Marc,
KLEIN
DEL
2023-05-01
: Délibération
portant
mise
à jour
des
tarifs
communaux, Rapporteur
: Florence
DEVAY
Madame
Florence
DEVAY
rappelle
aux
membres
du
conseil
municipal
que
lors
du
spectacle
mutualisé
de
la
saison
culturelle
qui
se tient
à Bully,
une
buvette
est mise
en
place.
Les tarifs avaient été créés
en 2018
et avaient fait l'objet d’une
mise
à jour de
la grille tarifaire
en juin
2022.
Cette
année,
les
communes
ont
réfléchi
à
pouvoir
proposer
des
buvettes
lors
de
tous
les
spectacles
qui
se
déroulent
sur
chaque
commune,
la particularité
étant
que
les communes
de
L'’Arbresle
et de
Saint
Germain
Nuelles
souhaitent
proposer
la
tenue
des
buvettes
à des
associations.
Ces
dernières
ayant
accepté
cette
mission,
elles
ont
émis
le
souhait
d'augmenter
le tarif de
la vente
du
verre
de
bière
et
de vin. Les
communes
ont
répondu
favorablement
à cette
demande
et
afin
de
toujours
avoir
une
harmonisation
des
tarifs,
il
convient
de délibérer de
nouveau
pour
effectuer
la mise
à jour
comme
suit :
Pauline,
MATHIEU
Karine,
NICOLAS
Pierre-Alexis,
PERRET
Jean-
Yves,
PERRUQUON
Séverine,
PONCET Éric,
Excusés
:
Madame
Florence
MARTIN
pouvoir
à Annick
BRUN
Monsieur
Fabien
MARMILLOD
pouvoir à Mr
le Maire
Madame
Pascale
GOUTTE
Absents
:
Produits
éventuellement | Tarifs
01/06/2023
proposés Petite
bouteille
d'eau
1€
Boisson
sans
alcool
type |
2€
soda Boisson
alcoolisée
2è |
3€
groupe
(bière,
cidre)
Boisson
alcoolisée
2è |
2€
groupe
(vin)
Boisson
chaude
(thé,
café)
|
1€
Chips
petit
paquet
1€
Hot
dog
2€
Barquette
de
frites
petite
2 € / grande
3 €
Sandwich
/ Tartine
salée
4 €
Tartine
salée
+ salade
5€
Snack
plat
salé
type |
petite
6€ / grande
10
€
assiette
fromage
charcuterie Crêpe,
Gaufre
1
€ simple
(sucre)
/
2
€
garnie
(nutella,
confiture)
Tarte
aux
fruits
2€
Entendu
cet exposé,
Le Conseil
Municipal
après
en
avoir délibéré,
18 VOIX
POUR,
0
CONTRE,
O0 ABSTENTION
ADOPTE
les
tarifs
concernant
les
consommations
comme
ci-
dessus
et
de
les
annexer
au
tableau
des
tarifs
communaux
à
compter
du
01 juin
2023.
APPROUVE
le tableau
des
tarifs
communaux
et sa
mise
à jour
à compter
du
O1 juin
2023.
Accusé de réception en préfecture 069-216900324-20230523-202305_20230501-DE Reçu le 02/06/2023 Pour
extrait certifié
conforme,
Le
24
mai
2023,
A Bully Le
Maire,
Charles-Henri
BERNARD
Le
secrétaire
dé
séance
Sébastien
CHOULET