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Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Montrodat.
Lien du pdf (Convocation - 2024D028 BP 2024 lotissement 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
République française
LOZERE
MONTRODAT - Commune
Séance du lundi 15 avril 2024
Membres en exercice : 14
Présents : 10
Votants : 14
Pour: 14
Contre: O
Abstention : 0
Secrétaire de séance :
Date de la convocation : 09/04/2024
date d'affichage : 09/04/2024
quinze avril deux mille vingt-quatre l'assemblée régulièrement convoquée, s'est
réunie sous la présidence de Rémi ANDRE,
Présents : Rémi ANDRE, Michel CONDI, Pierre BOUDET,
Philippe BUFFIER, Fabien ANDRIEU, Isabelle CELLIER, David
BOUQUINN, Marie-Laure PRADEILLES, Magali MOURGUES,
Sylvain KURIATA
Représentés : Maggy REMLE représentée par Philippe
BUFFIER, Monique DOMELZEL représentée par Magali
MOURGUES, Marie-Christine PORTE représentée par Michel
CONDI, Ludovic MOULIN représenté par Isabelle CELLIER:
Absents et Excusés :
Magali MOURGUES
2024D023 - Objet : Vote du Budget Primitif 2024 Lotissement
Le compte administratif et le compte de gestion 2023 ainsi que l'affectation du résultat 2023 ont été votés le 02 Avril 2024.
Monsieur le Maire PRESENTE le Budget Primitif 2024 du lotissement qui s’établit comme suit :
Section de fonctionnement :
- Dépenses : 143 555.91 €
- Recettes : 143 555.91 €
Section d’Investissement : (RAR Inclus)
- Dépenses : 58 476.03 €
Date de transmission de l'acte: 18/04/2024
Date de reception de l'AR: 18/04/2024
048-214801037-2024D028-DE
AGEDI - Recettes : 58 476.03 €
Adopté à l’unanimité (vote à main levée)
Le Maire, Secrétaire de séance,
Rémi ANDRE Magali MOURGUES
La présente décision peut faire l’objet d’un recours gracieux et/ou d’un recours contentieux formé par les personnes pour lesquelles l’acte fait grief, dans
les deux mois à partir de la notification de cette décision. Le recours doit être introduit auprès du tribunal administratif de Nîmes dans un délai de deux
mois à compter de sa publication, en vertu de l’article R421-5 du Code de la justice Administrative.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr .
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
le ___/_120
et publié ou notifié
le _/__1/20
Date de transmission de l'acte: 18/04/2024
Date de reception de l'AR: 18/04/2024
048-214801037-2024D028-DE
AGEDI