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Compte-Rendu - compte rendu du 27 aout 2018
Document publié le Lundi 27 août 2018 par la commune de Terssac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 27 aout 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Transports,
Présents
:
Robert
AZAIS,
Nathalie
LACASSAGNE,
Yves
CHAPRON,
Claudine
MONTELS,
Bernard
CALMETTE,
Martine
JUND,
Pierre
SOULIE,
Pascale
SAUREL,
Christophe
PETIT,
Jean
Bernard
PHALIPPOU,
Jean
Philippe
ROQUES,
Jacqueline
COURNEDE. Excusés
:Madeleine
BRUSCHET
(pouvoir
à
Claudine
MONTELS)
Cathie
MOTYL,
Jean
Claude
ARNAUD. Personnel
: Nathalie
LOSIAUX
Secrétaire
de
séance
:Claudine
MONTELS
En
ouverture
Monsieur
le
Maire
salue
le
public
présent
et
remercie
Christian
FABRE
correspondant
de
presse
du
Tarn
Libre.
Le
compte
rendu
est
adopté
à
l'unanimité.
Monsieur
le
Maire
présente
un
rappel
des
travaux
voirie
effectués
sur
la
commune
depuis
2014 2014
:Chemin
Clairefont,
SDET
éclairage
RD
27
Clôt
d'Armand,
rue
du
Mazet
Total
Général
Hors
Taxes
: 42
454
euros
2015
:Allée
du
Colombié,
RD
13
création
d'un
cheminement
doux,
de
la
résidence
des
Chaumes
à
la
Croix
Rouge
(travaux
effectués
par
le
Conseil
Départemental,
fourniture
payée
par
la
commune).
Total
Général
Hors
Taxes
: 28
973
euros
2016
:Réfection
complète
et
mise
en
sens
unique
rue
du
Vieux
Chêne,
allée
du
Colombié
arrêt
bus,
passage
bateau
rue
des
Alouettes
Total
Général
Hors
Taxes
: 81
347
euros
2017
:Eclairage
public
rue
de
la
Garance,
profilage
refait
sur
une
partie
du
Chemin
Jean
Thomas,
les
travaux
prévus
Chemin
du
Bouis
ont
été
reportés
en
attendant
le
déplacement
de
la
ligne
à
basse
tension
Total
Général
Hors
Taxes
: 47
818
euros
2018
:Programmation
rue
de
la
Garance
virage
"S",
déplacement
des
containers Suite
aux
travaux
programmés
par
le
Syndicat
Dadou
rue
de
la
Garance
et
rue
du
Pastel,
la
mairie
a
émis
des
réserves
sur
le
travail
effectué,
donc
un
rabotage
et
un
reprofilage
seront
faits
sur
ces
deux
rues
ainsi
que
les
trottoirs.
Total
Général
Hors
Taxes
: 102
662
euros
La
C2A
ayant
la
compétence
sur
la
voirie,
nous
avons
un
droit
de
tirage
qui
s'élève
annuellement
à
37
963
euros,
le
conseil
départemental
nous
a
attribué
une
subvention
(FLAVIL)
de
9
946,25
euros,
la
commune
a
repris
certaines
voiries
appartenants
à
l'Etat
et
a
obtenu
une
soulte
de
60
276,36
euros.
Situation
financière
travaux
voirie
au
31
décembre
2017
Négatif
au
1/1/2018
- 12
374,46
Budget
2018
+
37
963,00
FLAVIL
2018
+
9946,25
Cession
voirie
+
60
276,36
S2TP
(dédommagement)
+
1 000,00
Sous
total
positif
+
96
811,15
Travaux
2018
dépense
+
94
329,18
Situation
financière
travaux
voire
au
31
décembre
2018
Négatif
au
1/1/2019
+
2481,97
Budget
2019
+
37
963,00
FLAVIL
2019
+
5
000,00
Sous
total
+45
444,97
(disponible
au
1er
janvier
2019)
Programmation
travaux
2019
RD
13,
Chicane
Chemin
Larroque,
Cheminement
doux
côté
Albi,
Plateau
niveau
chemin
des
Alouettes,
Cheminement
doux
de
la
Croix
Rouge
vers
le
chemin
des
Alouettes,
Ecluse
niveau
chemin
du
Bouis.
Comme
il
a
été
expliqué
lors
du
dernier
Conseil
Municipal,
dans
la
rénovation
du
centre
bourg,
un
parking
et
un
columbarium
doivent
être
créés
sur
une
partie
des
terrains
de
tennis
existants
derrière
la
mairie.
Un
nouveau
terrain
de
tennis
non
éclairé
sera
construit
en
remplacement
des
terrains
supprimés. Des
discussions
ont
été
engagées
avec
le
club
de
tennis
et
il
a
été
retenu
que
celui-ci
serait
positionné
près
de
la
salle
du
Pastel.
Le
lieu
retenu
au
départ,
situé
entre
le
terrain
de
foot
et
les
logements
sociaux
ne
convenait
pas
aux
riverains
proches.
Une
nouvelle
étude
a
donc
été
faite
afin
de
trouver
un
autre
lieu
près
du
City
Parc.
Les
dimensions
du
terrain
ne
permettent
pas
de
l'implanter
sur
les
parkings
existants
près
du
City
Parc.
Il est
par
contre
possible
de
l'implanter
derrière
l'aire
de
jeux.
Après
avoir
échangé
sur
les
deux
propositions
Monsieur
le
Maire
procède
au
vote.
lieu
1
:entre
le
terrain
de
foot
et
les
logements
sociaux
lieu
2
:près
de
l'aire
de
jeux
des
enfants
et
du
local
pétanque
Lieu
1 :
4
votes
Lieu
2
: 5
votes
4
abstentions.
Le
terrain
de
tennis
sera
édifié
sur
l'emplacement
n°
2
Pierre
SOULIE
et
Claudine
MONTELS
ont
présenté
le
projet
La
commune
de
Terssac
s'est
développée
par
lotissements
successifs
depuis
le
vieux
bourg. Le
centre
ville
de
Terssac
n'est
pas
clairement
identifié.
Il
est
aujourd'hui
marqué
principalement
par
la
Place
de
l'Eglise.
Sa
configuration
n'est
pas
propice
aux
rencontres,
aux
échanges,
à
la
convivialité.
L'absence
de
centre
urbain
affirmé,
d'espaces
publics
signifiants
est
largement
perfectible.
La
circulation
des
voitures,
des
cyclistes
et
des
piétons
est
à
repenser
dans
son
ensemble,
dans
une
perspective
de
meilleure
cohabitation.
Il
est
à
noter
l'encombrement
quasi
permanent
de
la
rue
et
de
la
Place
de
l'Eglise
aux
heures
de
rentrées
et
sortie
de
l'école.
La
commune
de
Terssac
a
comme
projet
la
restructuration
de
son
centre
urbain:
- assurer
la
liaison
de
la
Place
de
l'Eglise
vers
l'Allée
du
Colombier
- assurer
un
cheminement
piétons
séparé
de
la
voirie,
de
la
Place
de
l'Eglise
vers
la
Salle
du
Pastel
- Créer
une
zone
de
stationnement
public
à
proximité
de
l'école
sur
le
terrain
cadastré
AC
251
situé
rue
de
l'Ecole, - Créer
un
lotissement
d'une
surface
approximative
de
8200m°2
sur
une
partie
de
la
parcelle
cadastrée
AC
254
en
conformité
avec
le
règlement
du
PLU
de
Terssac
ainsi
que
des
préconisations
de
la
Communauté
d'Agglomération
de
l'Albigeois
et
des
gestionnaires
de
réseaux. - Prolonger
la
voirie
de
la
rue
de
l'Ecole
vers
l'Allée
du
Colombier
en
conservant
la
largeur
de
la
voirie
actuelle,
- Prévoir
un
éclairage
public
économique
en
énergie
ainsi
qu'un
réseau
d'assainissement
adapté, - Renforcer
la
place
du
végétal
et
des
plantations
sur
les
voies
et
espaces
publics,
- Donner
une
unité
de
traitement
au
lotissement
afin
de
lui
conférer
une
identité
visuelle.
Nous
avons
décidé
de
nous
mettre
en
relation
avec
différents
constructeurs
ou
maîtres
d'oeuvres
susceptibles
d'être
intéressés
par
ce
projet
pour
leur
présenter
nos
attentes.
Nous
avons
rencontré
3
promoteurs
:Les
Côteaux,
SIBA
et
Thiriot.
Les
3
projets
nous
ont
été
présentés
:
Les
côteaux
:14
terrains
avec
des
constructions
libres
travaux
parking
et
accès
lotissement
évalué
à
30
0000
euros
HT
prix
proposé
:16.5
euro
le
m?
x
par
8
400
=
138
600
euros
SIBA
:10
maisons
prix
proposé
:220
000,00
euros
(parking
et
accès
lotissement
non
chiffrés)
THIRIOT
:14
maisons
prix
proposé
:95
000
euros
(parking
et
accès
lotissement
fait)
Après
discussion
entre
les
membres
du
conseil,
aucun
projet
n'a
été
arrêté
à
ce
jour.
La
décision
sera
prise
lors
d'un
prochain
Conseil
Municipal.
6
lots
composent
le
lotissement
de
la
Garance.
5
ont
été
vendus,
il reste
1 terrain
cadastré
section
AC
n°
251
qui
n'est
constructible
que
sur
une
partie
du
terrain
et
difficilement
vendable
en
l'état.
Deux
propriétaires
sont
intéressés
pour
acheter
une
partie
de
ce
terrain.
Le
prix
du
m?
est
estimé
à
97
euros.
L'aménagement
du
centre
bourg
prévoit
la
suppression
du
parking
devant
l'église
.Un
nouveau
parking
près
de
l'école
situé
sur
cette
même
parcelle
est
prévu. Ls
frais
de
bornage
de
la parcelle
seront
à
la
charge
de
la
mairie.
L'ensemble
des
membres
du
Conseil
Municipal
émettent
un
avis
favorable
concernant
ces
deux
ventes.
La
commune
a
signé
un
bail
à
réhabilitation
avec
HSP
PACT
81,
dans
le
cadre
de
la
réhabilitation
des
3
logements.
HSP
PACT
81
a
déposé
un
dossier
de
demande
de
subvention
ANAH
qui
a
été
notifié
fin
juillet
.
L'appel
d'offre
a été
lancé
immédiatement
après.
L'ouverture
des
plis
aura
lieu
le 3 septembre .
L'ensemble
des
propositions
sera
étudié
et
le
choix
des
entreprises
se
fera
la
semaine
suivante
.
Les
travaux
devraient
être
lancés
très
vite
en
fonction
de
la
disponibilité
des
entreprises
.
Un
calendrier
prévisionnel
détaillé
devrait
nous
parvenir
2ème
quinzaine
de
septembre.
Cette
commission
sera
constituée
de
5
membres
du
conseil
municipal.
3 de
la
liste
majoritaire
et 2
de
la
liste
minoritaire.
La
circulaire
concernant
cette
commission
sera
transmise
à
l'ensemble
des
membres
du
Conseil
Municipal
afin
d'en
prendre
connaissance.
En
remplacement
d'une
convention
bipartite,
une
nouvelle
convention
tripartite
a
été
proposée
(syndicat
des
eaux,
C2A
et
commune)
afin
d'intervenir
sur
les
différents
points
d'eau
d'incendie.
Ilest
demandé
au
maire
l'autorisation
de
signer
cette
convention.
L'ensemble
des
membres
du
Conseil
Municipal
votent
la délibération
à
l'unanimité. Lors
d'un
précédent
Conseil
Municipal,
une
délibération
avait
été
prise
afin
de
transférer
certaines
voiries
de
l'état
dans
le
domaine
de
la
commune.
En
prolongement
de
la
1ère
délibération
et
afin
d'être
indemnisé,
cette
voirie
doit
être
intégrée
à
la
voirie
communale.
Une
nouvelle
délibération
oit
être
prise.
L'ensemble
des
membres
du
Conseil
vote
la
délibération
à
l'unanimité.
Une
partie
de
ce
chemin
est
classée
chemin
rural,
l'autre
voie
communale.
Afin
que
l'ensemble
de
cette
voie
soit
classée
voie
communale,
il faut
requalifier
la
partie
chemin
rural.
L'ensemble
des
membres
du
Conseil
Municipal
vote
la
délibération
à
l'unanimité.
Une
nouvelle
association
vient
d'être
créée
sur
la
commune.
Elle
a
vu
le
jour
suite
à
un
travail
de
sensibilisation
au
développement
durable,
à
l'éco
citoyenneté,
avec
création
de
jardins
partagés.
Monsieur
Jean-Louis
SARRET
en
est
le
Président
(les
statuts
ont
été
élaborés
et
déposés,
un
bureau
constitué,
un
compte
bancaire
créé)
et
le
projet
a
démarré
.
Une
demande
de
subvention
a
été
faite
dans
le
cadre
du
bon
fonctionnement
de
cette
association. Une
subvention
de
500
euros
est
votée
:12
voix
pour,
une
abstention.
À
la
demande
de
M.
VIOLLET,
la
STE
AXA
(complémentaire
santé)
a
demandé
l'autorisation
d'organiser
une
réunion
publique
à
destination
de
la
population
qui
souhaiterait
souscrire
une
complémentaire
santé
à
un
tarif
plus
intéressant
qu'à
titre
individuel.
La
commune
prêtrera
une
salle
pour
faire
cette
réunion
publique.
Si
une
demande
émane
d'une
autre
compagnie
ou
mutuelle
nous
prêterons
la
salle
aux
mêmes
conditions. 11
voix
pour
et
2
abstentions - Le
pôle
funéraire
public
de
l'Albigeois
demande
l'agrément
des
communes
concernées
dans
le
cadre
de
l'augmentation
de
son
capital.
L'ensemble
des
membres
du
Conseil
vote
pour.
- Dans
le cadre
de
la dissimulation
de
réseau
de
télécommunication,
impasse
du
Mazet,
(4
720,22
euros
TTC)
il est
demandé
au
maire
de
signer
les
documents.
L'ensemble
des
membres
du
Conseil
vote
pour.
- Petit
rappel
le forum
des
associations
aura
lieu
le dimanche
9 septembre
de
9H
à
16H
La
séance
est
levée
à
23h30.
Le
Secrétaire
de
séance
Claudine
MONTELS