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Compte-Rendu - conseil 2020 10
Document publié le Vendredi 2 octobre 2020 par la commune de Saint-Appolinaire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - conseil 2020 10)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Transports,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2020
Ouverture séance à 20h
10 conseillers sont présents
Absente SABLIER Juliette
Secrétaire de séance : FUGIER Clément
1/ Approbation à l’unanimité du rapport du dernier conseil du 10 juillet 2020
2/ Subventions aux associations
Entraide Tararienne 50 € (1 bénéficiaire sur la commune en 2019) — accord à l'unanimité
ADMR 150 € (3 bénéficiaires sur la commune en 2019) — accord à l'unanimité
SPA 100 € - 8 votes POUR / 2 Abstentions
Arrivé de Juliette Sablier à 20h12
Pas de subvention au Comité des fêtes en accord avec la présidente car pas d’évènement cette
année
Pas de subvention au Club Amitié pour les mêmes raisons
3/ Choix de l’entreprise qui va réaliser le parking de l’aire de pique-nique du Mira
Création de 4 places le long de la départementale en contrebas de l’aire de pique-nique, pour
permettre notamment aux riverains de se stationner en cas de neige
2 devis obtenus Petit TP 9 964.80 € TTC
Eiffage Route 9 239.70 € TTC
Proposition de l’entreprise Eiffage Route par la commission travaux — accord à l’unanimité
La Commune devrait toucher une aide du département à hauteur de 50%.
Objectif de réalisation avant l'hiver.
4/ Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) du Syndicat des eaux Rhône
Loire Nord.
5/ Questions diverses
e Dernier Conseil Communautaire de la COR : vote de la taxe GEMAPI qui finance les Syndicats
de Rivière, applicable à compter de 2021 sur la Taxe Foncière
e _ Cantonnier en arrêt maladie jusqu’au 27/10
e Aménagement de toilettes sèches au Citystade (pas de réseau d'assainissement). Quelques
devis obtenus pour une cabine accessible aux personnes à mobilité réduite, dépense de
l’ordre de 5000 €. Nécessité de vider régulièrement la cuve sur une aire de compostage à
créer vers le local technique. A suivre
e Prochainement Commissions Voirie et Déchets prévues à la COR
e Cérémonie de l'armistice du 11 novembre — modalités à confirmer selon situation sanitaire
e Nomination du chemin reliant le Savin au Sadot : Chemin confortable