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Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - 2026DEC0032 Tarifs des loisirs seniors pour lannee 2026)
Thèmes du document : Tourisme, Institutions publiques, Loisirs,
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
DÉCISION DU MAIRE
2026DEC0032
Fête et Animations
Thème : Domaine et patrimoine/Autres actes de gestion du domaine public/Tarifs des
services publics
Tarifs des loisirs seniors pour l'année 2026
Le Maire de Bry-Sur-Marne,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l'article L. 2122-22, Vu la délibération n°2024DELIB0122 du 10 décembre 2024 portant délégations d'attributions accordées à Monsieur le Maire, en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU les pouvoirs ainsi délégués, à savoir de fixer dans les limites déterminées par le Conseil Municipal, les tarifs des droits prévus au profit de la Commune qui n'ont pas Un caractère fiscal,
Vu la délibération du Conseil Municipal n°2011/D16 approuvant un tarif préférentiel à destination des Bryards âgés de 60 ans et plus non imposables dans le cadre des loisirs seniors, Vu le coût réel des sorties thématiques organisées dans le cadre des loisirs seniors pour l'année 2026, comprenant les frais d'activités, de restauration et de déplacement,
Considérant qu'il convient de fixer les tarifs des sorties thématiques programmées à la
journée et organisées dans le cadre des loisirs seniors pour l'année 2026,
Considérant que le coût réel de ces sorties comprend le prix des places, les frais de déplacement,
DÉCIDE
ARTICLE 1°": Les tarifs des sorties thématiques organisées dans le cadre des loisirs seniors pour
l'année 2026, sont fixés comme suit :
" Déjeuner dansant au Joyaux de la Marne dénommé « Amoureux de Bry », le 13 février
2026 : 10 € par participant
"Sortie visite-déjeuner dans le département de l'Oise dénommée « Etape gourmande et royale », comprenant Visite dégustation Brasserie au Cœur du Maït, Visite guidée de l'Abbaye royale du Moncel le 25 mars 2026 : 38€ par participant ; " Sortie visite-déjeuner dans le département de Seine et Marne dénommée « Visite Château de Fontainebleau et découverte des jardins à bord d'un petit train », le 20 mai 2026 : 52 € par participant ;
"Sortie croisière-déjeuner à Paris dénommée « Croisière en Seine à bord du EVANA », le 17 juin 2026 : 67 € par participant ;
” Goûter à l'hôtel Malestroit, Grand Salon Anne-Robert Cambresy dénommé « Garden
Party », le 17 septembre 2026 : 2 € par participant ;
"Goûter de fin d'année dénommé « Goûter spectacle et dansant », le 5 décembre 2026 : 5 € par participant.
"Sortie déjeuner-spectacle à Paris dénommée « Le Paradis Latin », le 24 novembre 2026 :
77 € par participant.
ARTICLE 2 : Les recettes de ces activités sont inscrites au budget 2026, aux chapitre et article
correspondant.
ARTICLE 3 : La présente décision sera transcrite au registre des délibérations du Conseil
Municipal et portée à la connaissance de celui-ci lors de sa prochaine séance conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales. ARTICLE 4 : La présente décision sera transmise à Monsieur le Préfet du Val-de-Marne pour
l'exercice du contrôle de légalité ainsi qu'à Madame la Trésorière Principale.
ARTICLE 5 : La présente décision sera publiée et communiquée au régisseur concerné pour exécution.
ARTICLE 6 : Monsieur le Maire et Madame la Directrice Générale des Services sont chargés, chacun en ce qui les concerne de l'exécution de la présente décision.
La présente décision pourra faire l'objet d'un recours gracieux devant Monsieur le Maire de Bry sur
Marne où d'un recours contentieux introduit près du Tribunal Administratif de Melun, sis 43 rue du
Général de Gaulle Case postale 8630 Melun cedex (77008), dans un délai de deux mois à compter de
son caractère exécutoire.
Fait à Bry-sur-Marne, le 09 février 2026
Le Maire,
Charles ASLANGUL
PUBLIEE LE À /S2 1226