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Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Industrie,
T2 ee Beaupreau er Mauges
BEM AT 2024 0911
Arrêté temporaire de circulation
Mise en place des illuminations de Noël
Le mercredi 27 novembre 2024
RUE DU MARECHAL FOCH (BEAUPREAU)
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1 et R.417-10,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription et Le
livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire,
VU le code de la route et notamment les articles R110-1, R110-2, R 110-3,R411-5,R 411-8,R 411-25, R 415-6,,
VU la demande par laquelle COMMUNE BEAUPREAU-EN-MAUGES demeurant rue robert Schuman CS 10063-
BEAUPREAU 49600 BEAUPREAU-EN-MAUGES représentée par Monsieur Franck AUBIN - demande l’autorisation d'occuper temporairement le domaine public.,
CONSIDÉRANT que la pose des illuminations de Noël rendent nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement
et de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, le 27/11/2024 RUE DU MARECHAL FOCH (BEAUPREAU),
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Montage des illuminations de N
Le 27/11/2024, les prescriptions suivantes s'appliquent RUE DU MARECHAL FOCH (BEAUPREAU), de la PLACE DU MAL
LECLERC (BEAUPREAU) jusqu'à la RUE NOTRE DAME (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) :
e La circulation des véhicules est interdite la journée ;
+ Le stationnement des véhicules est interdit. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route et passible de mise en fourrière immédiate ;
ARTICLE 2 : Déviation par la rue St Gilles :
Le 27/11/2024, une déviation est mise en place pour tous les véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant : RUE SAINT- GILLES, de la PLACE DU MAL LECLERC jusqu'à la RUE NOTRE DAME et RUE NOTRE DAME, de la RUE DE LA JUIVERIE jusqu'au 27.
ARTICLE 3 - SIGNALISATION
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par les Services Techniques. Une communication dans les boites aux lettres des riverains sera fait par la commune de Beaupréau en Mauges.
ARTICLE 4 - CHARGES D'EXECUTION
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Beaupréau-en-Mauges, le 13/11/2024
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges
FranCk AUBIN
P2, “ Beaupreau
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