Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 08 RAPPORT DE GESTION DE NOVIM 2023
unknown - 07 RAPPORT DE GESTION DE NOVIM – EXERCICE 2024
Déliberation - NOVIM approbation rapport gestion 2025
unknown - NOVIM Rapport de gestion 2021
unknown - Annexe rapport de gestion NOVIM
Déliberation - 2022 88 NOVIM rapport de gestion 2021
Déliberation - 2021 93 NOVIM Rapport de gestion 2020
Déliberation - Approbation rapport gestion NOVIM 2022
unknown - DCM 20240917 08PA NOVIM Rapport gestion 2023
unknown - Approbation rapport gestion NOVIM 2023
Déliberation - 99 DE 12 Rapport de Gestion Novim Exercice 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Galmier.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 12 Rapport de Gestion Novim Exercice 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
MAIRIE
DE
MIER_
LA
VILLE
QUI
PÉTILLE
1!
LOIRE
EN
RHONE-ALPES
N° 26-07-12 OBJET
:
Rapport de gestion NOVIM - exercice 2025
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur [042-214202228-20260716-26-07-12-DE Accusé certifié exécutoire [Réception par le préfet : 23/07/2026]
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 JUILLET 2026
Compte-rendu affiché le : 20 juillet 2026 Date de la convocation du Conseil Municipal :
10 juillet
2026 Nombre de Conseillers Municipaux en exercice au jour de la séance : 29 Secrétaire de séance :
Pierrick JACQUET
Membres présents à la séance : GOUTAGNY Julien -
VILLEMAGNE
Joëlle
-
PERRET
Olivier
—-
MAREY
Catherine
-
PALAZON
Guillaume
-
BOUILHOL
Marie-Hélène
—
ALVES
Jean-Marc
-
JACQUET
Pierrick
—
MARTINET
Dominique
-
MICHALON
Sylvain
-
THELISSON
Béatrice
-
PIOTEYRY
Valérie
-
REYLET
Béatrice
-
BESSON
Stéphane
—
DAMIEN
Joseph
-
THOLLOT
Christophe
-
BONHOMME
Géraldine
-
BRUGERE
Marlène
—
JACQUEMOND
Cyril
-
DECHANDON
Jacques
—
MEILLAND-DORANDEU Gérald. Membres
absents,
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
COMBE
Catherine
à
BOUILHOL
Marie-Hélène
-
BALLESTRIN
SEVILLA Thierry à ALVES
Jean-Marc
-
OGIER Sylvain à JACQUET Pierrick - DESBREE Aurélie à
VILLEMAGNE
Joëlle
-
BARBOSA
Sandra
à
MARTINET Dominique
-
BURGOS
Romain à
MAREY
Catherine
-
GRANGER
Anne-Laure
à
JACQUEMOND
Cyril - PAULET Mireille à DECHANDON Jacques Membre absent : 0.
“4
eee
DE TOURS
Place de la Devise - 42330 SAINT-GALMIER {Loire]
PRE,
Tél.
04 77 52
74
00
- Fox.
04 77
52 50 46
- contact@
moïrie-saint-galmier.fr
- www.saint-galmi OBJET DE LA DELIBERATION : RAPPORT DE GESTION NOVIM - EXERCICE 2025 Monsieur Guillaume PALAZON indique que le Code Général des Collectivités Territoriales précise dans son article L1524-5
que « les organes délibérants des collectivités territoriales
et de leurs groupements actionnaires se prononcent sur le rapport écrit qui leur est soumis au moins une fois par an par leurs représentants au Conseil
d’ Administration ».
Afin de satisfaire à cette obligation, NOVIM (anciennement SEDL fusionnée avec la SEM patrimoniale 42) invite le Conseil Municipal à prendre acte du rapport de gestion et des états financiers
pour
l’exercice
2025.
Le rapport est consultable à la Direction Générale. Le Conseil Municipal,
"
PREND ACTE du rapport de gestion NOVIM pour l’exercice 2025.
Ont signé au registre tous les membres présents. EXPEDITION CONFORME AU REGISTRE A ST-GALMIER, le 16 juillet 2026.
LE MAIRE
LE SECRETAIRE DE SEANCE
Julien GOUTAGNY
Pierrick JACQUET
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur [042-21 4202228-20260716-26-07-1 2-DE| Accusé certifié exécutoire [Réception par le préfet : 23/07/2026]